Ordre du Jour - ODJ 160615

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Ordre du Jour - ODJ 160615 Document publié le Mercredi 10 juin 2015 par la commune d'Arcs. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 160615)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Les Arcs, le 10 Juin 2015

Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le

Mardi 16 Juin 2015, à 18h30, salle du conseil municipal.

Ordre du jour :

15.03.42 Décision modificative n°1 – Budget de l’eau

15.03.43 Décision modificative n°1 – Budget Assainissement

15.03.44 Modification des prix des redevances – Assainissement

15.03.45 Tarif de pose et dépose de réducteur de débit d’eau – Modification du règlement intérieur

15.03.46 Rapport sur le prix et la qualité de l’eau – Année 2014

15.03.47 Modification de l’indemnité de fonction des élus municipaux

15.03.48 Location de matériel – Versement de cautions

15.03.49 Fixation du montant de l’indemnité représentative de logement des instituteurs – année

2014

15.03.50 Organisation de séjour d’été, juillet 2015 – Demande de subvention au conseil

départemental

15.03.51 Reprise d’une concession en état d’abandon

15.03.52 Ad’AP – demande de prorogation du délai de dépôt

15.03.53 Demande d’inscription d’itinéraires de randonnée dans le Plan départemental des

itinéraires de promenade et de randonnée et respect des engagements concernant les

chemins communaux

15.03.54 Acquisition des parcelles cadastrées section C n°2507 & 2508 – Qut Guéringuiers

15.03.55 Projet urbain partenarial pour le financement d’un poteau incendie entre la commune et M.

MORIANI

15.03.56 Communication au conseil municipal concernant l’arrêté préfectoral autorisant la société

LODRAC à exploiter le lot D du parc logistique des Bréguières

15.03.57 Info du conseil municipal concernant la demande d’autorisation d’exploiter par la société

JIPAIBET un entrepôt logistique au sein des Bréguières

15.03.58 Communication au conseil municipal concernant l’arrêté préfectoral autorisant la société

LODRAC à exploiter le lot a du parc logistique des Bréguières15.03.59 Adhésion au SYMIELEC VAR

15.03.60 Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention avec la CAD

15.03.61 Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention avec GRDF

15.03.62 CDG 83 – Convention de participation dans le domaine de la prévoyance

15.03.63 Obligation de soumettre à autorisation les travaux de ravalement de façade

Questions diverses