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Ordre du Jour - cab cm20211122 odj v20211116 1
Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cab cm20211122 odj v20211116 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Ordre du jour
Conseil Municipal du lundi 22 novembre 2021
18h30, salle du conseil municipal
Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
Finances
21.05.95 Décision modificative n°2 2021 Assainissement
21.05.96 Décision modificative n°2 - Eau
21.05.97 Modification des tarifs du cimetière
21.05.98 Tarifs de location des biens communaux
21.05.99 Révision des tarifs d'occupation temporaire du domaine public
21.05.100 Frais de consommation d'électricité pour les forains
21.05.101 Réaménagement au 01-01-2021 de la dette de la Caisse des Dépôts et Consignations
21.05.102 Convention de stérilisation et d'identification des chats errants avec la Fondation 30
Millions d'Amis
Aménagement du Territoire, urbanisme, foncier
21.05.103 Cession parcelle section C n° 739 quartier Trentessore
Aménagement du Territoire, urbanisme, foncier
21.05.104 Partenariat avec Enedis : signature de la convention transition écologique en appui du
programme "Petites Villes de Demain".
21.05.105 Signature d'une convention (AIPURE) entre la commune et Enedis en vue d'analyser
l'impact de la création d'un complexe sportif multifonctionnel innovant et à Haute
Performance Énergétique (HPE) au sein du périmètre centre-ville.
21.05.106 Dématérialisation des demandes d'autorisation d'urbanisme - Conditions générales
d'utilisation du Guichet Urbanisme
21.05.107 Signature d'une convention d'intervention foncière avec l'Établissement Public Foncier
(EPF PACA) en vue d'intervenir sur l'îlot Saint-Roch/Liberté
Développement Économique, Commerce
21.05.108 Ouvertures dominicales dérogatoires 2022 - Avis du conseil municipal
Travaux
21.05.109 Convention portant participation de la commune des Arcs-sur-Argens aux travaux
réalisés par la commune de Trans-en-Provence en matière d'eau pluviale
Affaires scolaires, Petite Enfance
21.05.110 Protocole d'accord fixant la répartition des charges de fonctionnement entre les
communes des Arcs sur Argens et Trans en Provence
21.05.111 Restauration scolaire : modification des tarifs
Ressources Humaines
21.05.112 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois
non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
21.05.113 Actualisation du tableau des effectifs Patrimoine, Tourisme, Culture
21.05.114 Intégration de six œuvres d'art de Tony Cardella au patrimoine communal
Motion de soutien, vœu
21.05.115 Motion de soutien - Appel d’urgence des maires de la Dracénie pour la santé