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Ordre du Jour - ODJ 260916
Document publié le Mardi 20 septembre 2016 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 260916)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Les Arcs, le 20 septembre 2016
Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
Lundi 26 septembre 2016, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
16.05.78 Décision modificative n°2 – Commune
16.05.79 Complément à la demande de subventions auprès du conseil départemental pour la
réfection de la rue et l’impasse de la Motte
16.05.80 Demande de subvention auprès du Conseil départemental – Aménagements et
équipements pour dynamiser le centre-ville
16.05.81 Demande de subventions au titre de la convention pluriannuelle Etat-Région-ADEME pour
la réalisation d’un audit énergétique, architectural et patrimonial pour les bâtiments
communaux
16.05.82 Var Habitat – Demande de subvention
16.05.83 Projet d’aménagement de la forêt communale
16.05.84 Convention d’entretien et de balisage des sentiers de randonnée
16.05.85 Conseil départemental – Convention d’entretien du giratoire sur la RDN7
16.05.86 Limitation de l’usage des pesticides et adhésion à la charte d’engagement « vers une région
sans pesticide nos collectivités s’engagent »
16.05.87 Zone Pont Rout – Convention d’entretien CAD / Commune
16.05.88 Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°4 du PLU de la commune
16.05.89 Acquisition foncière Riaou Rousse (complément)
16.05.90 Acquisition foncière Les Nouradons
16.05.91 Acquisition foncière qut Chavalon & le Baou
16.05.92 Prescription de l’élaboration du règlement local de publicité (RLP)
16.05.93 Modification du tableau des effectifs
16.05.94 Modification de la composition de la CAD
16.05.95 Péril 28 Bd Gambetta : régularisation d’un impayé
Questions diverses