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Ordre du Jour - odj 21
Document publié le Mardi 29 mai 2018 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 21)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
Les Arcs, le 29 mai 2018
Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
Lundi 4 juin 2018, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
18.03.51 Reversement de l’excédent de fonctionnement du budget annexe de l’assainissement au budget principal
18.03.52 Reversement de l’excédent de fonctionnement du budget annexe de l’eau au budget principal
18.03.53 Décision modificative n°1 – Budget Commune
18.03.54 Décision modificative n°1 – Budget Eau
18.03.55 Décision modificative n°1 – Budget Assainissement
18.03.56
Demande de subvention pour l’acquisition de matériel pour la mise en œuvre du
Plan d’Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH) et la
réalisation d’actions de communication auprès des agriculteurs
18.03.57 Attribution de subventions 2018 exceptionnelles aux associations
18.03.58 Acquisition foncière Chapelle Saint Roch
18.03.59 Acquisition foncière Place Paul Simon
18.03.60 Intégration des œuvres de Stéphanie BEKKERING au patrimoine communal
18.03.61 Modification du PEDT
18.03.62 Modification des règlements intérieurs ALSH Maternelle et Elémentaire
18.03.63 Modification du tableau des effectifs
18.03.64 Composition du comité technique
18.03.65 Tableau de répartitions des indemnités des élus
18.03.66 Convention de partenariat avec l’Etablissement Public d’enseignement et de Formations Professionnelles Agricole (EPLEA) du Var
18.03.67 Règlement communal de voirie
18.03.68 Rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement 2017
18.03.69 Convention d’accueil d’un collaborateur bénévole pour la capture de chats errants sur la commune de Les Arcs sur Argens
Questions diverses