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Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Bagnères-de-Luchon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 12 02 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Justice et droit,
Luchon£: LA VILLE
Pyrénez-vouë /
Affiché le : 26/01/2024
AVIS
Le Maire de Bagnères de Luchon informe ses administrés que la prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le 12 février 2024 à 18h, salle du conseil municipal en mairie.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 janvier 2024.
Affaires Centre Equestre
Affaires financières
1. Passage de la TVA à 5,5% au 1° janvier 2024 pour les activités du centre équestre.
Affaires communales
Régime des délégations.
Dérogations relatives aux ouvertures dominicales.
Création d’une réserve communale de sécurité civile.
Contrat cadre Bourg Centre — Version définitive. n EUR
Marché public
6. Avenant n°3 au marché de chauffage
7. Service Public eau et assainissement + Attribution de la Délégation de Service public
Affaires ressources humaines
8. Indemnités élus.
9. Astreinte Police Municipale.
Intercommunalité
10. Modification des statuts de la CCPHG
11. Questions diverses.
Bagnères de Luchon, le 26 janvier 2024,
Le Maire,
Eric MAR