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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 16 juillet 2018
Document publié le Lundi 16 juillet 2018 par la commune de Chaussy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 16 juillet 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Consommateurs,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
JUILLET
2018
L’an
deux
mil
dix-huit,
le
seize
juillet
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la mairie,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
LEMOINE,
Maire.
Date
de
la convocation :
7 juillet
2018
Etaient
présents:
M.
LEMOINE
Philippe
-
Mmes
PAUL-SIEMINSKI,
PIOT,
RANKE,
MICHAUD,
LUCAS
et
MAUNY-—
MM.
TAVONI,
SARAZIN,
CAURETTE,
BOURBON,
ROLLOIS,
BESNARD
et
MORIN. Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
: _
M.
SEHEUT
(pouvoir
à M.
BESNARD)
M.
ROLLOIS
Mme
MAUNY
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
3
mai
2018
: à l’unanimité
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
29
juin
2018
: à l’unanimité
Délégation
de
pouvoirs
du
Conseil
Municipal
au maire
:
Après
en
avoir
délibéré,
les membres
du
Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
e
Chargent
Monsieur
le Maire,
par
délégation
de
:
-
Arrêter
et modifier
l’affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
municipaux
- _
Procéder
dans
la
limite
de
100
000
€
fixée
par
le
Conseil,
à la réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le
budget,
et
aux
opérations
financières
utiles
à
la
gestion
des
emprunts,
y
compris
les
opérations
de
couvertures
des
risques
de
taux
et
de
change,
ainsi
que
de
prendre
les
décisions
nécessaires
pour
réaliser
tout
placement
de
fonds
(par
dérogation
à l’obligation
de
dépôt
auprès
de
l’Etat),
et de
passer
à cet
effet,
les
actes
nécessaires
-
Prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l’exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
d’un
montant
inférieur
à
un
seuil
défini
par
décret
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants
qui
n’entraînent
pas
une
augmentation
du
montant
du
contrat
initial
supérieure
à 5%,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
-
Décider
de
la
conclusion
et
de
la
révision
des
louages
de
choses
pour
une
durée
n’excèdant
pas
douze
ans
-
Passer
les
contrats
d’assurance
ainsi
que
d’accepter
les
indemnités
de
sinistre
y afférentes
-
Créer
les régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
- _ Prononcer
la délivrance
et la reprise
des
concessions
dans
le cimetière
-
Accepter
les
dons
et legs
qui
ne
sont
grevés
ni
de
conditions
ni
de
charges
-
Fixer
les
rémunérations
et
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
avoués,
huissiers
de
justice
et experts
-
Fixer
dans
les
limites
de
l’estimation
des
services
fiscaux
(domaines),
le
montant
des
offres
de
la
commune
à notifier
aux
expropriés
et répondre
à leurs
demandes
-
Décider
de
la création
de
classes
dans
les
établissements
d'enseignement
-
Exercer
au
nom
de
la commune,
les
droits
de
préemption
définis
par
le Code
de
l’Urbanisme,
que
la
commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire,
et,
lorsque
la
commune
en
est
titulaire,
de
déléguer
l’exercice
de
ces
droits
dans
les
conditions
fixées
par
le
conseil
municipal
(cette
délégation
ne
peut
être
accordée
qu’au
coup
par
coup
à l’occasion
de
l’aliénation
d’un
bien)
-
Intenter
au
nom
de
la
commune,
les
actions
en
justice
ou
défendre
la
commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle,
dans
la
limite
d’un
montant
engagé
de
30
000
€
définie
par
le
conseil
municipal
- _
Régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
où
sont
impliqués
des
véhicules
communaux,
dans
la
limite
fixée
par
le
conseil
municipal,
soit
accidents
sans
dommages
corporels
et
d’un
coût
inférieur
à 10
000
€ e
Nomment
pour
exercer
la suppléance,
en
cas
d’empêchement
du
Maire :
Monsieur
Olivier
CAURETTE,
1‘
adjoint
Délégation
de
signature
du
Maire
au
1°
adjoint
et
dépôt
des
signatures
: Monsieur
le
Maire
délègue
sa
signature
à Monsieur
CAURETTE,
1°
adjoint,
en
cas
d’absence
et/ou
d’empêchement.
8h45
: Monsieur
ROLLOIS
rejoint
l’assemblée.
Taux
des
indemnités
de
fonction
du
Maire
et des
Adjoints
: barème
fixé
par
le CGCT
Maire
31.00%
de
l’indice
1022
-
Adjoint
8.25%
de
l’indice
1022
Les
crédits
nécessaires
au
versement
de
ces
indemnités
ont
été
prévus
au
budget
communal
2018
; après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité
avec
1 abstention,
les taux
proposés.
Tarifs
communaux
au
1°
septembre
2018
: location
de
la
salle
des
fêtes,
location
d’un
barnum,
cantine,
garderie,
concession
de
cimetière,
prix
des
photocopies.
Après
avoir
entendu
l’exposé
des
calculs
de
prix
de
revient
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
de
demander
aux
associations
d’essayer
si possible
de
grouper
leurs
manifestations
afin
de
libérer
des
week-ends
pour
les
locations
et de
maintenir
les mêmes
tarifs
que
l’an
dernier,
soit :
Location
de
la salle
des fêtes
(uniquement
au
week-end)
Sans
vaisselle
Avec
vaisselle
. habitants
de
la commune
340
€
410
€
. extérieurs
630
€
780
€
Caution
maintenue,
payable
en
deux
chèques
: 520
€ +
100
€
Chauffage
: 150
€
Cantine
2018/2019
: 4.20
€/repas/enfant
et 3.80
€ pour
le 3°"
enfant
de
la même
famille
Garderie pour
l’année
scolaire
2018/2019
.matin
7h00—
8h45
2.80
€ par
enfant
(2.10
€ pour
le 3%%
enfant
d’une
même
famille)
.soir
16h15
—- 18h30
4.00
€ par
enfant
(3.00
€ pour
le 3%%
enfant
d’une
même
famille)
Concession
de
cimetière
. cimetière
410
€
. columbarium
610€
Un
projet
de
« jardin
du
souvenir
» pour
la dispersion
des
cendres
est évoqué.
Participation
aux frais
d’impression
de
documents
en
couleurs pour
les associations
communales
Prix
maintenus
sans
augmentation
- page
A4:
0.10
€
- page
A3
: 0.20
€
Location
du
barnum
6 m
x 4 m
Uniquement
aux
habitants
et sur
le territoire
de
la commune
100
€/w-e
(caution
: 500
€)
Frais
de
scolarité
2018/2019
: participation
aux
frais
de
scolarité
des
communes
de
résidence
des
enfants
qui
sont
scolarisés
à l’école
de
Chaussy
mais
non
domiciliés
dans
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité,
d’appliquer
le
prix
moyen
départemental
transmis
par
l’Union
des
Maires
du
Val
d’Oise
pour
2018/2019 :
-
Ecole
primaire
449.45
€
-
Ecole
maternelle
653.90
€
Il est rappelé
que
les
demandes
de
scolarisation
à Chaussy
d’enfants
non
domiciliés
dans
la commune
sont
examinées
conjointement
par
l’école
et
la
mairie
et
sont
acceptées
ou
non
en
fonction
des
effectifs
et
de
l’organisation
de
l’école.
Convention
d’expérimentation
d’une
médiation
préalable
obligatoire
: en
cas
de
différend
avec
un
agent,
la
médiation
permet
l’intervention
d’une
tierce
personne,
le médiateur,
afin
d’aider
les parties
à parvenir
à un
2 accord
amiable.
Cela
évite
un
contentieux
et des
procédures
souvent
longues
et coûteuses.
Le
CIG
permet
aux
collectivités,
de
bénéficier
du
dispositif expérimental
en
signant
une
convention
avant
le 31
août,
pour
avoir
ensuite
accès,
si besoin,
au
médiateur
du
CIG.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité,
d’adhérer
à l’expérimentation
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention.
Achat
éventuel
du
terrain
destiné
au
lotissement
Rue
de
la
Gendarmerie
: suite
au
décès
de
la propriétaire
et
faute
d’héritiers,
le
terrain
destiné
au
lotissement
Rue
de
la
Gendarmerie
est
maintenant
géré
par
le
service
de
gestion
du
patrimoine
privé
des
Domaines.
Il est
rappelé
qu’un
1°
lotisseur
avait
pour
projet,
il
y a quelques
dizaines
d’années,
de
diviser
ce
terrain
en
8 parcelles
de
1000
à
1200
m2
qui
auraient
pu
être
vendues
environ
150
000
€
chaque,
puis
le
projet
a
été
repris
par
un
second
lotisseur
qui
avait
souhaité
réaliser
15
lots
proposés
à
la
vente
entre
110
000
€
et
130
000
€.
N'ayant
pas
trouvé
d’acquéreur,
il
accepterait
maintenant
de
baisser
ses
prix
à 85
000
€
environ
pour
le lot
le plus
petit
(617
m2)
et
105
000€
environ
pour
le
lot
le plus
grand
(1
290
m2)
mais
ne
souhaite
pas
acheter
au
prix
évalué
par
les
Domaines,
environ
154
000
€.
Si
l’exploitant
ne
souhaite
pas
exercer
son
droit
de
préemption,
la commune
pourrait
se
porter
acquéreur.
La
décision
est reportée
à la rentrée
car
l’agent
des
Domaines
en
charge
du
dossier
est
en
congés
et aucune
information
ne
peut
être
donnée
en
son
abssence.
Avancement
des
travaux
d’aménagement
de
la Place
de
la Mairie
: la réception
définitive
des
lots
1 et 2
a
été
acceptée,
le
parking
est
ouvert
et
l’opération
se
termine
par
la pose
des
candélabres
et
des
différentes
prises.
La
barrière
du
pré
située
près
du
Monument
aux
Morts
doit
être
reprise
car
non
réglable,
la pelouse
du
parking
sera
à
nouveau
semée
au
début
de
l’automne
après
constat
en
septembre.
Des
arbustes
déjà
morts
sont
à
changer.
Un
poteau
du
grillage
est
plié
et
un
autre,
cassé,
le
long
du
terrain
sportif
(par
des
véhicules).
L’entreprise
chargée
de
l’électricité
ne
parvenait
pas
à passer
un
câble
dans
une
gaine
car
la
gaine
avait
été
enfoncée
par
une
pierre
: l’entreprise
qui
l’a posée,
n’a
pas
mis
suffisamment
d’épaisseur
de
sablon
pour
la
protéger.
Il
reste
un
câble
à passer
entre
l’atelier
et
l’église.
Les
bornes
sont
sous
tension
mais
disjonctées
volontairement.
L’armoire
électrique
sur
la place,
le long
de
la route,
a été
remise
en place
donc
son
changement
n’est
plus
nécessaire.
Les
plans
des
rampes
sont
à revoir
et une
barrière
sera
posée
en
haut
des
marches
en protection
de
la rue.
L’inauguration
pourrait
avoir
lieu
début
septembre,
en
fonction
des
disponibilités
des
financeurs.
Questions
diverses
. PLU
: le
commissaire-enquêteur
a été
désigné
; l’enquête
publique
va
pouvoir
avoir
lieu
pendant
1 mois,
sans
doute
de
mi-septembre
à
mi-octobre.
La
CDPENAF
a
émis
un
avis
favorable
avec
quelques
prescriptions
sur
le règlement.
. DETR
2018 :
la subvention
a été
notifiée
et les
travaux
(mise
aux
normes
électriques,
issues
de
secours
et
aménagement
de
la
scène)
vont
pouvoir
être
lancés.
L’aménagement
de
la
scène
va
donner
lieu
à
un
chantier
participatif
durant
la
1°
quinzaine
d’août
(entre
le
28/7
et
le
14/8)
; une
benne
va
être
demandée
au
SMIRTOM
du
30/7
au
3/8.
Le
changement
des
portes
est urgent
car
une
porte
a déjà
dû
être
condamnée.
Il
semble
qu’à
défaut
de
climatisation,
une
soufflerie
par
le
chauffage
quand
la
chaudière
est
arrêtée,
peut
être
branchée
pour
rafraîchir
la salle,
l’été.
La
cuisine
a été
repeinte
par
les
employés
communaux
et
l’éclairage
a été
changé ;
il reste
la
ventilation
à
améliorer
et le ménage
à faire.
Il est signalé
deux
voitures
en
stationnement,
sans
aucun
mouvement
depuis
longtemps,
sur
le parking.
. Economies
d’énergie
— programme
PNR :
la chaudière
de
la mairie/école
est
commandée
et
sera
installée
en
septembre.
La
modification
des
réseaux
sera
programmée
ultérieurement
si
des
subventions
sont
trouvées.
Le
remplacement
des
fenêtres
est
rendu
plus
difficile
par
des
normes
très
contraignantes
pour
bénéficier
des
aides.
Pour
le
remplacement
de
la chaudière
et des
fenêtres,
il ne
resterait,
après
subvention,
qu'environ
7 000
euros
à la charge
de
la commune.
. Monsieur
Millot
a adressé
une
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception
à la mairie
pour
se
plaindre
d’odeurs
désagréables
venant
du
regard
eaux
pluviales
et tout-à-l’égout
devant
chez
lui depuis
que
la mairie
a fait réaliser
des
travaux
pour
rechercher
une
éventuelle
fuite
sur
le réseau.
La
commune
va
faire
intervenir
3 son
plombier
afin
de
remédier
au
problème.
Quant
au
différend
concernant
les
traces
d’humidité
sur
le mur
de
la
propriété
de
Mmes
Ménager,
suite
aux
expertises,
le
Tribunal
a
rendu
un
jugement
dédouanant
la
commune
de
toute
responsabilité.
. Informations
de
M.
Caurette
: - le
«tout-en-un
» est
prêt
; il manque
uniquement
les
informations
de
La
Bergerie.
La
présentation
des
activités
des
enfants
organisées
par
La
Source
sur
le Chemin
des
Porcherons
a
été
réalisée
; Monsieur
Caurette
engage
chacun
à aller voir
les
réalisations
en
se promenant
sur
le chemin.
. M.
Rollois
demande
quand
doit
être
réalisé
le paillage
des
nouvelles
plantations
et s’il n’est
pas
possible
e
modifier
les
parterres
fleuris
de
la salle
des
fêtes
afin
de
trouver
une
solution
pérenne
au problème
récurrent
d’entretien
et
de
mauvaises
herbes.
Il propose
en
outre,
l’installation
de
maisons
en
bois
pour
les
insectes
qui
pourrait
être
un
projet
réalisé
avec
les
enfants
de
l’école
et l’aide
du
PNR.
. Dossier
« eau
potable
» : le transfert
de
la compétence
« distribution
» au
SIAEP
du
Vexin
Ouest
ne
pourra
pas
être
effectif
au
1° juillet
2018
mais
peut-être
au
1% janvier
2019.
Il
faut
commencer
par
la réalisation
d’une
étude
patrimoniale
du
réseau
(environ
15
000
€) pour
établir
un
plan
d’investissements.
Pour
le
Puits
du
Bois,
les
échanges
entre
ENEDIS
et
le
bureau
d’études
sont
en
suspens
concernant
la
possibilité
de
passer
le
câble
électrique
en
même
temps
que
la
canalisation.
En
attente
également
, l’avis
des
Carrières
dont
les
services
ont
déjà
fait part
de
préconisations.
La
commune
n’a
toujours
pas
l’accès
au
Puits
de
Boucagny;
Veolia
a
effectué
des
travaux
de
mise
en
sécurité
et
de
télé-relevés
mais
la
mairie
a
de
nouveau
demandé
à
être
destinataire
des
données
pour
surveiller
la hauteur
d’eau
dans
le puits
et l’alimentation
en
eau
potable
du
village.
.
Monsieur
Morin
informe
les
conseillers
d’une
réunion
du
SMDGTVO
(Syndicat
Electricité,
Gaz,
Telecom
du
Val
d'Oise)
à
laquelle
il
a
assisté
; les
points
de
réflexion
pour
faire
des
économies
sont
une
baisse
de
la
consommation,
l’utilisation
des
leds
et
de
capteurs
de
mouvements.
Les
tarifs
de
l’électricité
ont
augmenté
de
20%
en juillet.
D’autre
part,
après
lecture
du
dernier
bulletin
municipal,
Monsieur
Morin
demande
s’il
ne
serait
pas
possible
de
promouvoir
la
crèche
et
la
MARPA
mises
en
place
par
la
CCVVS
à
Vétheuil
dans
la
communication
communale.
. Monsieur
Besnard
rappelle
que
le calvaire
près
de
la salle
des
fêtes,
penche
dangereusement.
. Madame
Lucas
rapporte
une
information
de
parents
dont
les
enfants
jouent
à
la
salle
des
fêtes
et
qui
s’inquiètent
du
mauvais
état
des jeux.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23h50