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unknown - Communauté de communes - Cévennes au Mont Lozère - DE 26 075 Comit de suivi de la Charte forestire dsignation des reprsentants
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cévennes au Mont Lozère - DE 26 075 Comit de suivi de la Charte forestire dsignation des reprsentants)
Thèmes du document : Aviation, Justice et droit, Démocratie,
Département EXTRAIT DU REGISTRE
Lozère DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
rh Séance ordinaire du 16 avril 2026
communauté de communes,
DES CEVENNES AU MONT LOZERE Le seize avril deux mille vingt-six à 14h00 le Conseil En exercice : 28 communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre Présents : 28 prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Votants: 28 présidence de Monsieur Pierre BONNET
Présents: Pierre BONNET, Serge ANDRE, Daniel BARBERIO,
Pierre-Emmanuel DAUTRY, Philippe FLAYOL, Josette GAILLAC,
Jean-Michel LACOMBE, Pascal MARCHELIDON, Stéphan MAURIN,
Pierre COLSON, Pierre PLAGNES, David RAYDON, Christian ROUX,
Cécile URRUSTY, Patrick VALDEYRON, Cédric MARTIN, Blandine
LAURENT, Philippe ANDRE, Frédéric GODEUX, Henri KAUFMANN,
Cyril DJALMIT, Patrick GALZIN, Aïdane OBRIST, Anne DUBROCARD,
Gilles DESTOUCHES, Philippe GIRAL, Antoine VINCENT, Agnés
VALLADIER
Procurations :
Date de convocation : A été nommé secrétaire : Monsieur Christian ROUX
Pour:28 - Contre:0 - Abstention:0 Délibération N°DE 2026 075
Objet : Comité de suivi de la Charte forestière, désignation des représentants
Considérant qu’à l’occasion du renouvellement général de l’assemblée délibérante, il convient de procéder à désignation de 4 représentants de la Communauté de Communes des Cévennes au Comité de suivi de la Charte
forestière.
Cela étant exposé, il est demandé au Conseil de procéder à cette désignation.
À l'issue d’un vote à main levée, accepté à l'unanimité, le Conseil à l'unanimité
DESIGNE les représentants au comité de suivi de la Charte forestière suivants :
Nom Prénom
DAUTRY Pierre-Emmanuel
PLAGNES Pierre
ANDRE Serge
GIRAL Philippe
Date de transmission de l'acte: 20/04/2026
Date de reception de l'AR: 20/04/2026
048-200069136-DE_ 2026 075-DE
AGEDI Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous-Préfecture le& Jet 72026
et publié ou notifié le 2° /24/ 2026
Date de transmission de l'acte: 20/04/2026
Date de reception de l'AR: 20/04/2026
048-200069136-DE_2026_075-DE
AGEDI
Fait et délibéré Le jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait conforme
Monsieur Pierre BONNET