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Compte-Rendu - SAG CR du CM séance du 2018 04 25

Procès Verbal - 2023 04 25 SAG PV du 25 avril signe Document publié le Mardi 25 avril 2023 par la commune de Saint-André-le-Gaz. Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 04 25 SAG PV du 25 avril signe)Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques, PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 avril 2023

L'an deux mil vingt-trois, le vingt-cinq avril, à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de

la commune de SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ (Isère), dûment convoqués le dix-neuf avril deux milles

vingt-trois se sont réunis en séance ordinaire, salle du conseil en Mairie, sous la présidence de Madame

Magali GUILLOT, Maire.

PRESENTS : Magali GUILLOT, Pascal CROIBIER, Ophélie MASAT, André GUICHERD, Christophe MASAT, Geneviève FOUGERONT, Thierry VERGER, Nathalie GARCIAU, Murielle SALCEDO, Sylviane TURCHETTI, Frédéric DUMOUCHEL, Massimo BUSSA, Christiane GAUTHIER-MEYER, Corine RABATEL à partir de 19h24, Isabelle FAYOLLE, Christophe VAGINAY, Yvan BERTHET

POUVOIRS: Sophie VIAL donne pouvoir à Frédéric DUMOUCHEL, Bertho MAYETTE donne

pouvoir à Massimo BUSSA,

ABSENTS : Serge ARGOUD, Michaël BUISSON-SIMON, Arnaud MARTINEZ, Alexandre MOUGIN

Secrétaire de séance : André GUICHERD

Approbation du compte rendu du 28 mars 2023 :

Procès-verbal validé à la majorité moins trois abstentions (Isabelle FAYOLLE, Christophe VAGINAY

et Yvan BERTHET)

DEL 2023 26 Participation des communes aux installations sportives du lycée PRAVAZ

(Votée à l’unanimité)

Le SIVU des installations sportives du Lycée PRAVAZ de Pont de Beauvoisin demande la participation chaque

année des membres du syndicat.

Cette participation est déterminée en tenant compte pour partie du nombre d'élèves de la commune

fréquentant l'établissement pendant l'année scolaire en cours, et en partie par la prise en compte du potentiel

financier des communes (à hauteur de 30% de la participation totale).

Le Lycée accueille cette année 32 élèves de Saint-André-le Gaz.

La participation de la commune s'élève à 3 837€

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise Madame le Maire à verser la somme de 3 837€ pour la

participation de la commune aux installations sportives du Lycée PRAVAZ.

DEL 2023 27 Création d’un poste à la médiathèque

(Votée à l'unanimité)

Afin d’aider les bénévoles dans la gestion de la médiathèque, une convention est en cours pour l'emploi d'une

personne sur 8 heures semaine. Cette personne a obtenu un poste à temps complet dans une autre commune.

La personne proposée par la communauté de communes ne sera stagiaire qu’à compter du 1°’ septembre

2023. Une mise à disposition n’est pas possible avec un agent contractuel en CDD. Il convient donc de créer un

poste de 8 heures semaines du 1% mai au 31 août 2023 afin de pouvoir poursuivre la prestation. Au 1°

CM DU 25/04/2023septembre, la commune reconventionnera avec la communauté de communes pour l'emploi de cette

personne.

LORSQUE LA QUOTITE DE TEMPS DE TRAVAIL EST INFERIEURE À 50 % D'UN TEMPS COMPLET

(pour les communes > 1000 habitants ou groupements de communes regroupant au moins 15000 habitants)

(CAS OU L'EMPLOI POURRAIT ETRE POURVU PAR UN AGENT CONTRACTUEL

EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.332-8-5° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE)

L'assemblée délibérante du Conseil Municipal,

Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L.332-8-5° ;

Suite au départ de l'agent mis à disposition par la communauté de communes, la collectivité doit pourvoir à son remplacement entre le 1er mai et le 31 août 2023. À compter du 1er septembre, l'agent

sera mis en stage par la communauté de communes et pourra de nouveau être mis à disposition de la

commune pour 8 heures semaine.

Sur le rapport de Madame le Maire et après en avoir délibéré ;

DECIDE

- la création à compter du 1 mai 2023 d’un emploi concernant la gestion de la médiathèque de la

commune pour une durée de 4 mois entre le 1e mai et le 31 août 2023 dans le grade d'adjoint territorial

du patrimoine relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet à raison de 8 heures

hebdomadaires.

Cet emploi sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat à durée déterminée pour

une durée de 4 mois.

- L'agent devra justifier d'expérience professionnelle et sa rémunération sera calculée, compte tenu de

la nature des fonctions à exercer assimilées à un emploi de catégorie C, par référence à la grille

indiciaire du grade de recrutement.

Le recrutement de l'agent contractuel sera prononcé à l'issue d’une procédure prévue par les décrets n°2019-1414 du 19 décembre 2019 et n°88-145 du 15 février 1988, ceci afin de garantir légal accès aux

emplois publics.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

DEBATS :

Madame le Maire précise, qu'après une rencontre avec les bénévoles, il n’est pas possible pour la structure de fonctionner sans ce poste.

CM DU 25/04/2023DEL 2023 28 Subvention exceptionnelle pour voyage scolaire enfants du groupe scolaire Vercors (3 classes de

Joliot CURIE)

Les 3 classes du groupe scolaire VERCORS, classes de Joliot CURIE, partent en voyage scolaire le 22 et 23 juin

2023 à SAINT ANDEOL (orientation, tir à l'arc, balade trappeur...).

Madame le Maire propose d'aider financièrement à l’organisation de ce voyage en participant à hauteur de

30€ par enfants pour 67 enfants inscrits à ce jour soit une somme de 2010€.

Cette somme sera versée directement à la coopérative de l’école.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise Madame le Maire à verser la somme de 2010€ pour une

aide au financement du voyage de fin d'année pour trois classes du groupe scolaire Vercors à la coopérative de

ce même groupe scolaire.

DEBATS :

Madame Fayolle demande s'il est prévu une aide pour les familles qui auraient 2 enfants. Madame le Maire

répond que pour l'instant rien n’est prévu, mais que le CCAS pourrait intervenir si besoin.

DEL 2023 29 Vote du taux de fiscalité. Annule et remplace la DEL 2023 014 du 14 mars 2023

(Votée à l’unanimité)

Suite à un courrier en date du 12 avril 2023 de la préfecture, il convient de revoir le taux de la taxe

d'habitation pour les résidences secondaires et les autres locaux meublés non affectés à l'habitation à

7.06% taux plafond pour une taxe foncière à 32.85%.

Pour l’année 2023, en raison de la baisse des dotations et de l'augmentation de l’ensemble des frais de

fonctionnement et d'investissement de la commune, Madame le maire propose d'augmenter d’un point le taux

d'imposition de la taxe foncière sur les propriétés bâties en passant de 31.85% à 32.85%, sur les propriétés

non bâties en passant de 44.10% à 45.10% et sur la taxe d'habitation pour les résidences secondaires et les

autres locaux meublés non affectés à l'habitation en passant de 6.85% à 7.06%

Considérant qu'il appartient à l'assemblée locale de se prononcer sur les taux d'imposition des autres taxes

locales pour l’année 2023.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d'appliquer pour l’année 2023 les taux suivants aux impôts

directs locaux :

- Taxe foncière sur les propriétés bâties : 32.85%

- Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 45.10%

- Taxe d'habitation pour les résidences secondaires et les autres locaux meublés non affectés à

l'habitation : 7.06%

CM DU 25/04/2023DEL2023 30 Décision pour fixer le nombre d’adjoints

(Votée à la majorité moins 3 contres : Isabelle FAYOLLE, Christophe VAGINAY et Yvan BERTH ET)

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre

puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal soit 6 postes d’adjoint ;

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré, décide la création de 6 postes d'adjoints.

DEBATS:

Monsieur MASAT annonce qu'il démission avant tout de son rôle d’adjoint mais pas de celui de

conseiller municipal. Madame le Maire précise que Monsieur MASAT continuera à suivre le projet du

terrain synthétique avec Monsieur MAYETTE et que Monsieur DUMOUCHEL va intégrer le comité

de pilotage

DEL 2023 31 Election d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission

(Votée à la majorité)

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L2122-7, L 2122-7-2, L 2122-

10 et L 2122-15,

Vu la délibération n° 2023 31 du 25 avril 2023 portant création de 6 postes d'adjoints au maire,

Vu la délibération n°2020 021 du 08 juin 2020 relative à l'élection des adjoints au maire,

Vu l'arrêté municipal du 11 juin 2020 donnant délégation de fonction et de signature du maire aux adjoints,

Considérant la vacance d’un poste d’adjoint au maire dont la démission a été acceptée par monsieur le préfet

par courrier reçu le 20 avril 2023,

Considérant que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant,

Considérant qu’en cas d'élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue,

Après en avoir délibéré,

Procède à la désignation du 6ème adjoint au maire au scrutin secret à la majorité absolue :

Sont candidats : Monsieur DUMOUCHEL et Monsieur BERTHET

Nombre de votants : 19

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19

Nombre de bulletins blancs et nuls : 1

Nombre de suffrages exprimés : 18

Majorité absolue : 10

Ont obtenu : Monsieur DUMOUCHEL 15 voix, Monsieur BERTHET 3 voix

Article 3 : M. DUMOUCHEL est désigné en qualité de 6ème adjoint au maire.

Pour copie conforme,

Le maire

CM DU 25/04/2023DEL2023 32 Fixation du taux des indemnités des Adjoints et du Conseiller Municipal délégué

© Le Maire informe l'assemblée :

que les fonctions d’élu local sont gratuites. Une indemnisation destinée à couvrir les frais liés à l'exercice du

mandat est toutefois prévue par le Code général des collectivités territoriales (C.G.C.T.) dans la limite d’une

enveloppe financière variant selon la taille de la commune.

Son octroi nécessite une délibération.

Le maire perçoit de droit l'indemnité telle que prévue par le CGCT pour la strate de de population.

Ilest possible d’allouer des indemnités de fonction, dans la limite de l'enveloppe, au maire, adjoints et conseillers

titulaires d’une délégation et aux autres conseillers municipaux (articles L2123-23, 24 et 24-1 du C.G.C.T.). Un

tableau récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux membres de l'assemblée délibérante sera joint à la

délibération.

Au titre des cumuls de mandats, un élu ne peut percevoir plus d'une fois % le montant de l'indemnité

parlementaire. Au-delà, ses indemnités seront écrêtées. L'article L2123-20-Il met fin au reversement de

l'écrêtement à d'autres élus locaux. Désormais, la part écrêtée résultant d'un cumul d'indemnités de fonction est

reversée au budget de la personne publique au sein de laquelle le conseiller municipal exerce le plus récemment

un mandat ou une fonction.

Considérant que la commune de Saint André le gaz appartient à la strate de 1000 à 3499 Habitants, au regard

du recensement en vigueur au 1° janvier 2020 (Décret n° 2019-1302 du 5 décembre 2019 modifiant le décret n°

2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population) pour tout le mandat.

Considérant que le nombre d’adjoints au maire a été fixé à 6, dans la limite de 30 % du nombre de conseillers.

9 Le Maire propose à l’assemblée :

de fixer l'enveloppe financière mensuelle de la manière suivante :

- l'indemnité du maire, 51.60% de l'indice brut terminal de la Fonction Publique,

et du produit de 19.80 % de l'indice brut terminal de la Fonction Publique par le nombre d'adjoints fixé à 6.

© Le conseil municipal après en avoir délibéré,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2123-20 à L2123-24-1 et R 2123-23,

DECIDE :

- d'adopter la proposition du Maire,

Le montant maximal de l'enveloppe des indemnités de fonction du maire et des adjoints est égal au total de

l'indemnité du maire (51.6 % de l'indice terminal de la fonction publique territoriale) et du produit de 19.8 % de

l'indice terminal de la fonction publique territoriale par le nombre d'adjoints.

A compter de la date d'installation du conseil municipal, le montant des indemnités de fonction du maire et des

adjoints titulaires d’une délégation est, dans la limite de l'enveloppe définie ci-dessus, fixé aux taux suivants :

Maire : 47.6 % de l'indice brut terminal de la Fonction Publique ;

Maire/Adijoint : 20.8 % de l'indice brut terminal de la Fonction Publique

CM DU 25/04/2023Du 2è" adjoint au 6°"° adjoint : 18.5 % de l'indice brut terminal de la Fonction Publique

Conseiller délégué : 9.50 % de l'indice brut terminal de la Fonction Publique

Les indemnités de fonction sont payées mensuellement et revalorisées en fonction de la valeur du point d'indice

des fonctionnaires et la revalorisation de l'indice terminal de la fonction publique.

- d'inscrire au budget les crédits correspondants.

- précise que les indemnités de fonction seront versées à compter du ——- 2023

Il - INDEMNITES ALLOUEES

A. Maire :

Nom du bénéficiaire Taux maximal en Taux fixé par le conseil

pourcentage de l'indice municipal

brut terminal

GUILLOT Magali 51.6% 47.6%

B. Adjoints au maire avec délégation (article L 2123-24 du CGCT)

Taux maximal en Taux fixé par le conseil

Identité des bénéficiaires ne br es au municipal

1er adjoint : Pascal CROIBIER 19.8 % 20.80 %

2ème adjoint : Ophélie MASAT 19.8% 18.5 %

35" adjoint : André GUICHERD 19.8% 18.5 %

4$e adjoint : Geneviève FOUGERONT 19.8% 18.5%

5ème adjoint : Sylviane TURCHETTI 19.8% 18.5%

6ème adjoint : Frédéric DUMOUCHEL 19.8% 18.5%

CM DU 25/04/2023C. Conseiller municipal délégué (art. L 2123-24 -1 du CGCT)

Identité du bénéficiaire

Taux fixé par le conseil municipal

GARCIAU Nathalie 9.50%

DEBAT :

Monsieur BERTHET demande quel va être la délégation de Monsieur DUMOUCHEL. Madame le

Maire répond que ce travail est en cours. L'ensemble des délégations seront évoqués lors d’un prochain

conseil municipal quand les décisions seront prises. Monsieur DUMOUCHEL n'aura pas le bâtiment

en raison de son manque de disponibilité en journée.

Questions diverses

Madame le Maire informe les membres du conseil municipal de l'obligation de mettre un

conseil le vendredi 9 juin à 19 h 00 en raison des élections sénatoriales. La commune doit

désigner leurs délégués au nombre de 7 et leurs suppléants au nombre de 4 pour l'élection

des sénateurs prévues le 24 septembre à Grenoble. L'élection des délégués et des suppléants

a lieu simultanément sur une même liste. Tout conseiller municipal ou groupe de

conseillers municipaux peut présenter une liste de candidats. Les listes peuvent être

complètes ou incomplètes à condition qu'il y ait au moins 2 candidats. Chaque liste de candidat doit être composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. La déclaration de candidature est rédigée sur papier libre. Elle doit contenir les mentions suivantes : le titre de la liste présentée, les noms, prénoms, sexe, domicile, date et lieu de naissance aïnsi que l’ordre de présentation des candidats. Les listes des candidats peuvent être déposées auprès du Maire aux dates et heure fixées pour la séance au cours de laquelle le conseil est appelé à élire les délégués et suppléants. Le quorum est requis lors du conseil. Le bureau électoral est présidé par le maire ou à défaut par les adjoints et les conseillers municipaux dans l’ordre du tableau. Il comprend en outre : les deux membres du conseil municipal les plus âgés présents à l'ouverture du scrutin et les deux membres du conseil municipal les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin. Chaque conseiller municipal ne peut être titulaire que d’un seul pouvoir.

La distribution du P'tit Gua aura lieu la première semaine du mois de mai

Le 25 mai aura lieu la course cyclisme Alpes Isère Tour à 12 h rue Lavoisier au rondpoint,

puis vers la rue Jean Jaurès, rue de la République direction la creuse. La circulation au

niveau de la mairie, place de l’église, rue Lavoisier sera interdite. Le stationnement sera

interdit rue de la République. Le complexe sportif sera occupé pour l'organisation de la

course. Le bus scolaire fonctionnera. Le stationnement se fera sur le terrain communal rue

Montesquieu, sur le terrain angle Gambetta et Victor Hugo et sur le terrain de Monsieur

CM DU 25/04/2023MEYER coté Georges SAND. Une déviation par Georges SAND sera mise en places L'organisation pour les scolaires sera organisée comme un voyage scolaire avec la pause méridienne sous la responsabilité de l'inspection académique.

e Cérémonie du 8 mai à 9 h 00 place CUZIN

e Madame FAYOLLE demande ou en est l'audit du personnel. Madame le Maire répond que

Monsieur DUMOUCHEL doit donner des noms de prestataires.

e Madame FAYOLLE demande ce qu’il advient des problèmes à Joliot CURIE. Madame le

Maire répond que la classe restera au centre du bâtiment pour la fin de l'année mais que le

bâtiment ne pose aucun problème

Clôture de la séance à 19h59

Prochain conseil municipal le 23/05/2023 à 19 h 00

André GUICHERD Magali GUILLOT

Secrétaire de Séarée = Le Maire

CM DU 25/04/2023