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Arrêté - ARR2024 048 Arrêté circulation Cérémonie du 11 novembre
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Lien du pdf (Arrêté - ARR2024 048 Arrêté circulation Cérémonie du 11 novembre)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
COMMUNE de CHAMPAGNIER DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE CANTON DE LE PONT DE CLAIX Commune de Champagnier REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE ARRÊTÉ MUNICIPAL N°ARR2024_048 PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION A L'OCCASION DE LA CEREMONIE COMMEMORATIVE DU 11 NOVEMBRE 1918 LE MAIRE DE LA COMMUNE CHAMPAGNIER, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2211-1 à L2213-2, Vu le Code de la voirie routière ; Vu le Code de la Route ; Vu l'arrêté n° 2020-086 de la commune de Champagnier, en date du 07 octobre 2020 par lequel la commune s’oppose au transfert, au bénéfice de la Métropole, du pouvoir de police « spéciale » en matière de circulation et de stationnement ; Considérant que pour assurer la dignité nécessaire à la cérémonie commémorative du 11 novembre 1918 ainsi que la sécurité des participants, il y a lieu de réglementer la circulation selon les dispositions suivantes ; ARRÊTE Article 1 : La réglementation temporaire de la circulation, précisée à l’article 2 du présent arrêté, sera applicable le lundi 11 novembre 2024 de 10 heures 45 à 12 heures 00. Article 2 : La circulation de tous les véhicules, sauf services publics, est interdite : ° Chemin de l'église, entre le parking de la Mairie et l'intersection chemin du Maupas/chemin du Reflet, au droit du parc Gabriel Velten ; Article 3 : Les services communaux sont chargés de la mise en place de la signalisation pour indiquer les restrictions temporaires et assurer toutes les mesures nécessaires à la sécurité des personnes. Article 4: Monsieur le Maire, Le commandant de la Brigade de Gendarmerie de Vizille, La Police Municipale Pluricommunale, sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté. Publié : notifié : 0 5 NOV. 2024 Arrêté ARR2024_048 / 1 sur 2 Article 5 : Le présent arrêté sera publié ou affiché conformément à la réglementation en vigueur. Article 6 : Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification, d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de GRENOBLE. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant le Maire de la Commune de CHAMPAGNIER. Cette démarche proroge le délai de recours contentieux. ........ Fait à Champagnier, le 04 novembre 2024 £ Florent CHOLAT, Le Maire Rucol grue, radio. A 6. DE] Poux De avad onche Publié : notifié : 0 5 NOV. 2024 Arrêté ARR2024 048 / 2 sur2