Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil municipal du 10 avril 2025
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 10 avril 202
Ordre du Jour - Affichage Ordre du jour CM du 10 IV 2025
Ordre du Jour - Conseil municipal du 10 IV 2025 Ordre du jour
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 10.4.2025
Procès Verbal - PV CM 10 AVRIL 2025
Conseil Municipal - 2. Conseil municipal 11 avril 2024
Ordre du Jour - Conseil municipal du 11 avril 2024 Ordre du jour
Ordre du Jour - Affichage Ordre du jour CM du 7 VII 2025.doc
Procès Verbal - PV CM 11.04.2024 pour signature
Conseil Municipal - CM 10 avril 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Plomeur.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 10 avril 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Fiscalité,
Mairie de Plomeur Plomeur, le 3 avril 2025
Ti Kêr Ploveur A l'attention de
Mesdames et Messieurs
Membres du conseil municipal de Plomeur
OBJET : Convocation du conseil municipal
Mesdames, Messieurs, Chers.ères collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu en Mairie, le :
Jeudi 10 avril 2025 à 19h00
Préalablement à l'ouverture de la séance, trente minutes seront consacrées à une présentation de
l'aménagement de La Torche.
OR DRE DU JOUR :
Procès-verbal du conseil municipal du 13 février 2025.
1.
QUE
OR
Approbation des comptes administratifs et comptes de gestion du budget général pour l'exercice 2024
Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Budget général
Fixation des taux d'imposition pour l’année 2025
Budget primitif 2025
Aménagement cyclable :
5.1 Validation de l'APD (Avant-Projet Définitif) et rémunération définitive MO (Maîtrise d'Œuvre)
5.2 Mutations foncières
5.3 Conventions évictions terrains agricoles
Aménagement de La Torche : validation du plan guide
Appel à projets 2025 - FIPD (Fonds interministériel de Prévention de la Délinquance)
OPAC : avenant mission maîtrise d'œuvre
Urbanisme : Mutation foncière
. Adhésion de la CCPBS au syndicat mixte Bretagne mobilités
. SDEF :
11.1 Convention rénovation éclairage public
11.2 ROEP - Redevance d'occupation du domaine public du réseau de communications électroniques
12. SDIS : dossier surveillance de plage
13. Dénomination d’une voie
Questions et communications diverses
Le Maire,
Ronan CRÉDOU
“: mairie@plomeur.bzh - www.plomeur.com
1 place de La Mairie - 1 plasenn an Ti-Kêr
29120 Plomeur - Ploveur
& :0298 820465 -E : 02 98 82 06 00 N°
D'ORDRE OBJET DÉCISIONS
D 1 Approbation des comptes administratifs et comptes de gestion du budget général pour l’exercice 2024 Adoptée A l'unanimité
D 2.1 Affectation des résultats de l’exercice 2024 – Budget général Adoptée A l'unanimité
D 3 Fixation des taux d’imposition pour l’année 2025 Adoptée A l'unanimité
D 4 Budget primitif 2025 Adoptée à la majorité/ 2 absentions
D 5.1 Aménagement cyclable le bourg à La Torche : Validation de l’APD (Avant-Projet Définitif) et de la rémunération définitive de la MO (Maîtrise d’Œuvre) Adoptée A l'unanimité
D 5.2 Aménagement cyclable le bourg à La Torche : Mutations foncières Adoptée A l'unanimité
D 5.3 Aménagement cyclable le bourg à La Torche : Conventions évictions terrains agricoles Adoptée A l'unanimité
D 6 Aménagement de La Torche : validation du plan guide Adoptée A l'unanimité
D 7 Appel à projets 2025 - FIPD (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance) Adoptée A l'unanimité
D 8 OPAC : avenant mission maîtrise d’œuvre Adoptée A l'unanimité
D 9.1 Urbanisme – Acquisition foncière Adoptée A l'unanimité
D 9.2 Urbanisme– Cession de délaissé de voie communale Adoptée A l'unanimité
D 9.3 Urbanisme – Projet d’alignement Adoptée A l'unanimité
D 10 CCPBS : Adhésion de la CCPBS au syndicat mixte Bretagne mobilités Adoptée à la majorité 24 abstentions/ 2 pour
D 11.1 SDEF : Convention rénovation de l’éclairage public Adoptée A l'unanimité
D 11.2 SDEF - RODP : Redevance d'occupation du domaine public des gestionnaires de réseaux Adoptée A l'unanimité
D 12 SDIS : dossier surveillance de plage Adoptée A l'unanimité
D 13 Dénomination d’une voie Adoptée A l'unanimité
Liste des délibérations examinées
Séance du conseil municipal du jeudi 10 avril 2025 à 19h30
Liste mise en ligne et affichée le : 11 avril 2025
Le Maire, Ronan CRÉDOU