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Déliberation - liste dcm 1 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Choisy.
Lien du pdf (Déliberation - liste dcm 1 2)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
CHOISY
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHOISY
SEANCE
DU
25
JANVIER
2023
à
19H00
N°
:
Délibération
Objet
Vote
2023-09
Approbation
du
projet
de
territoire
Fier
et
Usses
2022/2030
Approuvée Approuvée
:
a
:
k
Avec
14
voix
2023-10
Adoption
du
Pacte
Financier
et
Fiscal
pour
et
1
abstention
2023-11
Révision
libre
de
l'attribution
de
compensation
versée
par
la CCFU
à la commune
Approuvée
2023-12
Approbation
du
plan
de développement
de
la lecture
publique
2022-2027
—
ApHAtUÉS
convention
socle
2023-13
Création
de
16
emplois
permanents
pour
accroissement
saisonnier
d’activité
Approuvée
Liste
affichée
et
mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la commune
le
26
janvier
2023