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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Choisy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des dcm 2 003)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
À
MAIRIE
DE
CHOISY
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHOISY
SEANCE
DU
22
NOVEMBRE
2023
à
19H00
été
Objet
Vote
2023-49
Admission
en
non-valeur
Approuvée
2023-50
Engagement
de
la
Convention
Territoriale
Globale
et
des
pistes
d’actions
associées
|
Approuvée
2023-51
Convention
de
réservation
pour
la
gestion
en
flux
des
logements
sociaux
Approuvée
2023-52
Autorisation
au
maire
à mandater
les
dépenses
d’investissements
- budget
principal
Approuvée
Liste
affichée
et
mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune
le 23
novembre
2023