Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cab cm20220404 odj v20220329
Ordre du Jour - cab cm20210927 odj v20210917 1
Ordre du Jour - cab cm20220530 odj v20220524
Ordre du Jour - cab cm20211122 odj v20211116
Ordre du Jour - cab cm20211122 odj v20211116 1
Procès Verbal - cab pv commentaire
Procès Verbal - cab cm20211122 pv v20211202
Ordre du Jour - odj 7
Procès Verbal - cab cm20210413 recueil v20210414
Procès Verbal - cab cm20201217 recueil v20201222
Ordre du Jour - cab cm20220221 odj v20220215
Document publié le Lundi 21 février 2022 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cab cm20220221 odj v20220215)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du lundi 21 février 2022
à 18h30, salle du conseil municipal
Délégation au maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
Finances
22.01.1 Rapport d'Orientation Budgétaire 2022
22.01.2 Rapport sur les contributions de compensations
22.01.3 Protocole de partenariat relatif au financement long terme des investissements de la
commune des Arcs-sur-Argens sur la période 2021-2025.
22.01.4 Convention de mise à disposition de service
Aménagement du Territoire, urbanisme, foncier
22.01.5 Echange d'une portion de la parcelle communale C.2178 contre une portion de la
parcelle C.140 appartenant à Monsieur BRUNET Marcel.
22.01.6 Autorisation de mise en vente des lots n°2,3,4 et 5 sis place du Campanile (anciennement
place de l'Horloge) et compris au sein des parcelles cadastrées section D numéros 180 et
182.
22.01.7 Cession du lot n°8 compris au sein l'immeuble cadastré section D numéro 487 sis 15
boulevard Marcel Audibert dit Amoretti
22.01.8 Régularisation d'une servitude de passage pour divers réseaux et canalisations existants
au sein du garage communal sis boulevard Gambetta et compris au sein de l'immeuble
cadastré section D numéro 549.
22.01.9 Signature d'une convention d'intervention foncière avec l'Etablissement Public Foncier
(EPF PACA) en vue d'intervenir sur l'îlot République
22.01.10 Lancement du projet de complexe multifonctionnel à haute performance énergétique
22.01.11 Approbation de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme
Responsabilité sociétale, développement durable, écoresponsabilité
22.01.12 Convention de partenariat pour l'aménagement du rond point sur la RD555
22.01.13 Création d’un conseil municipal jeunes (CMJ), désignation de son secrétaire, adoption de
son règlement
Affaires scolaires, Petite Enfance
22.01.14 Attribution de subvention au Lycée Agricole Les Magnarelles
22.01.15 Demande d'utilisation de la classe de L'UEEA de l'école Hélène VIDAL
22.01.16 Charte de l'agent spécialisé des écoles maternelles
22.01.17 Modification du règlement intérieur de la structure multi accueil « Le Greou »
Ressources Humaines
22.01.18 Actualisation du tableau des effectifs
22.01.19 Actualisation du RIFSEEP
22.01.20 Actualisation des autorisations d'absence 22.01.21 Modification des règles d'utilisation du Compte Epargne Temps
22.01.22 Modification de la charte de télétravail
22.01.23 Dispositif de signalement des cas de violence, discrimination, sexisme et harcèlement -
Convention cadre avec le Centre de Gestion du Var (CDG 83)
22.01.24 Protection sociale complémentaire - Organisation d'un débat devant l'assemblée
délibérante
Patrimoine, Tourisme, Culture
22.01.25 Convention relative à la pose et à l'entretien d'une oeuvre d'art située dans l'emprise
giratoire à l'intersection des routes départementales RDN7 et RD91 hors agglomération.
22.01.26 Intégration d'une huile sur toile représentant Hélion de Villeneuve au patrimoine
communal
22.01.27 Inscription à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques d’un tableau
représentant Hélion de Villeneuve