Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cab cm20220221 odj v20220215
Ordre du Jour - cab cm20210927 odj v20210917 1
Ordre du Jour - cab cm20220530 odj v20220524
Ordre du Jour - cab cm20211122 odj v20211116
Ordre du Jour - odj 9
Ordre du Jour - cab cm20211122 odj v20211116 1
Procès Verbal - cab pv commentaire
Procès Verbal - cab cm20211122 pv v20211202
Procès Verbal - cab cm20210413 recueil v20210414
Procès Verbal - cab cm20201217 recueil v20201222
Ordre du Jour - cab cm20220404 odj v20220329
Document publié le Lundi 4 avril 2022 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cab cm20220404 odj v20220329)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
Ordre du jour
Conseil Municipal du lundi 04 avril 2022
à 18h30, salle du Conseil municipal
Délégations consenties au Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT
Finances
22.02.28 Compte de gestion Budget principal 2021
22.02.29 Compte de gestion 2021 Eau convention de gestion
22.02.30 Compte de gestion 2021 Assainissement convention de gestion
22.02.31 Compte administratif 2021 Budget principal
22.02.32 Compte administratif 2021 - Budget Eau - Convention de gestion
22.02.33 Compte administratif 2021 - Budget Assainissement - Convention de gestion
22.02.34 Affectation du résultat de fonctionnement 2021
22.02.35 Bilan des opérations immobilières 2021
22.02.36 Budget Primitif 2022
22.02.37 Dotations aux provisions 2022
22.02.38 Dotations aux amortissements 2022
22.02.39 Fixation des taux d'impôt 2022
22.02.40 Attribution des subventions 2022 aux associations
22.02.41 Convention financière ASA Basket
22.02.42 Convention financière ASA Football
Responsabilité sociétale, développement durable, écoresponsabilité
22.02.43 Charte « Mon territoire s’engage : rivières et fleuves sans plastique, océan protégé »
Patrimoine, Tourisme, Culture
22.02.44 Convention de concession pluriannuelle de pâturage en forêt communale des Arcs sur
Argens relevant du régime forestier
Vie Communale
22.02.45 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal : annule et remplace la
délibération n°21.01.1 du 15 février 2021 modifiée par la délibération n°21.02.21 du 13
avril 2021
Aménagement du Territoire, urbanisme, foncier
22.02.46 Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à l'Etablissement Public Foncier
Provence-Alpes-Côte d’Azur pour l'acquisition de l'immeuble bâti cadastré section D
numéro 501 sis 9 rue de la Motte.
22.02.47 Délégation partielle du droit de préemption urbain au profit de l'Etablissement Public
Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur (EPF PACA) pour l'acquisition des biens
immeubles compris au sein de l'îlot "St Roch/Liberté" Finances
22.02.48 Vente de la licence IV
Travaux
22.02.49 Convention de participation financière dans le cadre des travaux de réhabilitation de
l'avenue des 13 lorguais
Ressources Humaines
22.02.50 Recrutement de vacataires pour les opérations de vote
22.02.51 Actualisation du tableau des effectifs