Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cab cm20220221 odj v20220215
Ordre du Jour - cab cm20211122 odj v20211116
Ordre du Jour - cab cm20220404 odj v20220329
Ordre du Jour - cab cm20210927 odj v20210917 1
Ordre du Jour - cab cm20211122 odj v20211116 1
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - odj 26 01 2023
Ordre du Jour - odj 23
Ordre du Jour - odj 10
Ordre du Jour - conseil odj 19 juin 2023
Ordre du Jour - cab cm20220530 odj v20220524
Document publié le Lundi 30 mai 2022 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cab cm20220530 odj v20220524)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Famille,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du lundi 30 mai 2022
à 18h30, salle du conseil municipal
Responsabilité sociétale, développement durable, écoresponsabilité
22.03.52 Adoption de la charte de la laïcité
22.03.53 Adoption de la charte européenne des droits fondamentaux
22.03.54 Adoption de la charte de l'agent responsable
Ressources Humaines
22.03.55 Création d'un Comité Social Territorial (CST) commun entre la commune et le CCAS
22.03.56 Création d'un CST local fixant les représentants du personnel
Vie Communale
22.03.57 Adhésion à l'association DRACETECH
Sécurité
22.03.58 Adoption du règlement intérieur du comité communal de feux de forêt
Finances
22.03.59 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2023
Aménagement du Territoire, urbanisme, foncier
22.03.60 Détermination du périmètre d'application du droit d’injonction à des fins de
ravalement des façades d'immeubles en centre-ville
22.03.61 Instauration de la redevance pour occupation du domaine public relative aux réseaux
de communications électroniques
22.03.62 Transfert de compétence optionnelle n°7 "Réseau de prise de charge pour véhicules
électriques" de la commune de FORCALQUEIRET au profit du SYMIELECVAR
22.03.63 Transfert de compétence optionnelle n°8 "Maintenance des réseaux d'éclairage public"
de la commune de BELGENTIER au profit du SYMIELECVAR
22.03.64 Transfert de compétence optionnelle n°8 "Maintenance des réseaux d'éclairage public"
de la commune de SILLANS LA CASCADE au profit du SYMIELECVAR
22.03.65 Reprise de la compétence optionnelle n°1 "Équipement de réseaux d'éclairage public"
par la commune de SANARY SUR MER
22.03.66 Adhésion au SYMIELECVAR et transfert des compétences optionnelle n°1
"Équipement de réseaux d'éclairage public" et n°8 "Maintenance des réseaux
d'éclairage public" de la Communauté de Communes Cœur du Var au profit du
SYMIELECVAR
22.03.67 Acquisition d'un bien immeuble cadastré section D numéro 516 située à l'entrée sud de
la rue de la Motte.
Travaux
22.03.68 Convention constitutive d'un groupement de commande relatif aux études nécessaire
à la définition des contenus des futurs contrats de performance énergétique des
membres du groupement, l'assistance à la mise en œuvre des C.P.E. et au suivi des
travaux d'optimisation énergétique. 22.03.69 Convention de participation financière dans le cadre des travaux de renouvellement de
conduite d'adduction d'eau potable, avec extension permettant de mettre en
conformité des branchements d'abonnés.
Affaires scolaires, Petite Enfance
22.03.70 Modification des règlements intérieurs des accueils de loisirs sans hébergement
22.03.71 Modifications du règlement intérieur de l'accueil périscolaire
22.03.72 Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire
Patrimoine, Tourisme, Culture
22.03.73 Intégration de la bannière offerte par Jacques Offenbach au patrimoine culturel
communal
22.03.74 Modification de la grille tarifaire des prestations pédagogiques et touristiques
22.03.75 Convention portant autorisation de passage pour la pratique de l’équitation et la
découverte en calèche en forêt communale des Arcs sur Argens relevant du régime
forestier
Associations, Sport
22.03.76 Convention de prestation de l'activité run and brunch LES ARCS sur ARGENS