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Ordre du Jour - ODJ CM11042024 Public
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM11042024 Public)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Économie et finances,
2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Fax : 04.50.04.27.02 Courriel : contact@valleiry.fr
VALLEIRY, le vendredi
05/04/2024
Le prochain conseil municipal aura lieu le :
JEUDI 11 AVRIL 2024
à 18h30
Salon d’Honneur
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mars 2024 → cf. annexe ;
2. INTERCOMMUNALITE (5.7) – Convention de prestation en matière de politiques contractuelles
DOMAINE ET P ATRIMOINE
3. AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC (3.5.) – Approbation du règlement du marché hebdomadaire de Valleiry
F ONCTION PUBLIQUE
4. PERSONNELS CONTRACTUELS (4.2.1) – Recrutement de personnels contractuels pour accroissement saisonnier d’activité
F INANCES
5. DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1.1) - Budget principal : Approbation du compte financier unique 2023
6. DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1.1) - Budget principal : affectation du résultat 7. DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1.1) – Adoption du budget primitif 2024 – Budget principal
8. DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1.1) – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
9. FISCALITÉ (7.2.1) – Vote des taux d’imposition 2024
10. DIVERS (7.10.1) – Octroi de subventions
11. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES ET DES EPCI (9.1) – Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la compétence autorité organisatrice de mobilité (AOM) de la CCG 2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Fax : 04.50.04.27.02 Courriel : contact@valleiry.fr
DÉCISIONS
1. DECISION N°2024-08 - Validation offre de prestation représentation du bal enfant par « Miss Mélodie ».
2. DECISION N°2024-09 - Validation demande de financement : Amendes de Police : travaux de finition de voirie du Chemin du Sorbier
3. DECISION N°2024-10 - Validation de l’offre SMACL pour assurance dommages/ouvrages pour les travaux d'extension de la cantine scolaire
4. DECISION N°2024-11 - Validation offre de prestation représentation du spectacle «3 p’tites notes ».
5. DECISION N°2024-12 - Validation de l’offre du cabinet CANEL GEOMETRE pour un complément topographique à la Prairie sous Village (projet école maternelle)
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Alban MAGNIN