Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 28bis Tarifs droits écolages?1720097878
Acte - flyer droits et tarifs des services communaux 2024
unknown - 24bis Tarifs droits et services publics communaux?
Acte - flyer droits et tarifs des services communaux 2024
unknown - 20250515 FIN04 Tarifs d ecolage de l ecole municip
unknown - 25bis Tarifs salles et équipement communaux 2025?1
unknown - 13bis Tarifs salles et équipement communaux 2026?1
unknown - Copie de 58 bis Tarifs salles et équipement commun
Procès Verbal - Pv 03 02?1644335198
Procès Verbal - Pv 22 02?1710323706
unknown - 23bis Tarifs droits écolages?1677229560
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Geispolsheim.
Lien du pdf (unknown - 23bis Tarifs droits écolages?1677229560)
Thèmes du document : Fiscalité, Culture et patrimoine, Enseignement supérieur,
VILLE DE GEISPOLSHEIM
NATURE TARIFS
2023
DROITS D'ECOLAGE Ecole de Musique
DCM n° 2023/23 du 9 février 2023 - Effet : 01/09/2023
Droits d'écolage trimestriels
- Tarifs pratique collective (jardin musical, formation musicale
seule, ateliers collectifs seuls, chorale, orchestre) :
Usagers de la Commune
- Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :
A : de 0 à 500,- Euros 50,00 €
B : de 500,- à 1200,- Euros 52,00 €
C : de 1200,- à 2000,- Euros 55,00 €
D : plus de 2000,- Euros 58,00 €
Extérieurs
- Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :
A : de 0 à 500,- Euros 81,00 €
B : de 500,- à 1200,- Euros 83,00 €
C : de 1200,- à 2000,- Euros 90,50 €
D : plus de 2000,- Euros 93,00 €
- Tarifs pratique instrumentale + chant :
Usagers de la Commune
- Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :
A : de 0 à 500,- Euros 114,00 €
B : de 500,- à 1200,- Euros 120,00 €
C : de 1200,- à 2000,- Euros 126,50 €
D : plus de 2000,- Euros 136,00 €
Extérieurs
- Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :
A : de 0 à 500,- Euros 188,00 €
B : de 500,- à 1200,- Euros 197,00 €
C : de 1200,- à 2000,- Euros 212,00 €
D : plus de 2000,- Euros 244,00 €
Stages spécifiques - "Master Class"
tarif par "master class"(cours spécifique dispensé par un
intervenant extérieur) - tarif par session :
- usager de la commune 12,00 €
- extérieur à la commune 15,00 €
ECOLAGES - TARIFS - DATE D'EFFET : 01/09/2023 NATURE TARIFS
2023
DROITS D'ECOLAGE Ecoles de Danse Classique et
Moderne
DCM n° 2023/23 du 9 février 2023 - Effet : 01/09/2023
Droits d'écolage trimestriels
- Tarifs pour 1 heure de danse
Usagers de la Commune
- Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :
A : de 0 à 500,- Euros 50,00 €
B : de 500,- à 1200,- Euros 52,00 €
C : de 1200,- à 2000,- Euros 55,00 €
D : plus de 2000,- Euros 58,00 €
Extérieurs
- Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :
A : de 0 à 500,- Euros 75,00 €
B : de 500,- à 1200,- Euros 77,00 €
C : de 1200,- à 2000,- Euros 80,00 €
D : plus de 2000,- Euros 82,00 €
- Tarifs pour 2 heures de danse
Usagers de la Commune
- Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :
A : de 0 à 500,- Euros 58,00 €
B : de 500,- à 1200,- Euros 60,00 €
C : de 1200,- à 2000,- Euros 62,00 €
D : plus de 2000,- Euros 64,00 €
Extérieurs
- Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :
A : de 0 à 500,- Euros 80,00 €
B : de 500,- à 1200,- Euros 83,50 €
C : de 1200,- à 2000,- Euros 90,00 €
D : plus de 2000,- Euros 92,00 €
Stages spécifiques - "Master Class"
tarif par "master class"(cours spécifique dispensé par un
intervenant extérieur) - tarif par session :
- usager de la commune 12,00 €
- extérieur à la commune 15,00 € NATURE TARIFS
2023
DROITS D'ECOLAGE Ecole de Dessin
DCM n° 2023/23 du 9 février 2023 - Effet : 01/09/2023
Droits d'écolage trimestriels
- Enfants de moins de 18 ans - Séance de 1 h 30
Usagers de la Commune
- Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :
A : de 0 à 500,- Euros 40,00 €
B : de 500,- à 1200,- Euros 41,00 €
C : de 1200,- à 2000,- Euros 42,00 €
D : plus de 2000,- Euros 44,00 €
Extérieurs
- Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :
A : de 0 à 500,- Euros 57,00 €
B : de 500,- à 1200,- Euros 58,00 €
C : de 1200,- à 2000,- Euros 60,50 €
D : plus de 2000,- Euros 62,50 €
- Adultes - Séance de 2 h 00
Usagers de la Commune
- Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :
A : de 0 à 500,- Euros 62,00 €
B : de 500,- à 1200,- Euros 64,00 €
C : de 1200,- à 2000,- Euros 66,00 €
D : plus de 2000,- Euros 68,00 €
Extérieurs
- Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :
A : de 0 à 500,- Euros 97,00 €
B : de 500,- à 1200,- Euros 100,00 €
C : de 1200,- à 2000,- Euros 102,00 €
D : plus de 2000,- Euros 104,00 €
REDUCTIONS PLURIDISCIPLINAIRES (par famille et en
fonction des activités)
* 2 activités de la même famille -10%
* 3 activités de la même famille -15%
* 4 activités de la même famille -20%
* 5 activités de la même famille -25%
* 6 activités de la même famille -30%