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Compte-Rendu - 05 CR du 13 juin 2018
Document publié le Mercredi 13 juin 2018 par la commune de Saint-Symphorien.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 05 CR du 13 juin 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Transports,
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil dix-huit, le treize juin à 20 heures 00, le Conseil
Municipal légalement constitué et convoqué, s’est réuni à la Mairie
en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur
Bernard LEBRETON, Maire.
Etaient présents : Mesdames GAUTIER, GORJU, HAMEL, ROUE
et TOURENNE. Messieurs BEAUCE (arrivé à 20 h 16), DESMIDT,
HAMADY, HILLIARD, POLET et ROGER.
Absents excusés : Madame REHAULT Marie-Annick qui a donné
pouvoir à Madame GORJU Rozenn. Madame KHODAH PANAH
Rezvan et Monsieur GALLEE Christian.
Madame HAMEL Cécile a été élue secrétaire de séance.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le compte rendu de la réunion du 25 mai 2018.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il a été envisagé de créer des terrains de boules sur un terrain communal situé dans le bourg, à proximité du city stade. Pour réaliser ce projet, deux devis ont été demandé pour le terrassement de ces terrains de boules :
• Entreprise ROUXEL TP de VIGNOC pour un montant de 7 670.00 € HT, soit 9 204,00 € TTC ;
• Entreprise LELIEVRE TP de HEDE-BAZOUGES pour un montant de 8 487.08 € HT, soit 10 184.50 € TTC ;
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de retenir le devis de l’entreprise ROUXEL TP de VIGNOC pour un montant de 7 670,00 € HT, soit 9 204,00 € TTC ; autorise Monsieur le Maire à signer le devis et dit que la somme a été prévue au Budget Primitif 2018 de la commune au compte 2128 – Opération n° 37 – Terrains communaux.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il a été envisagé de créer des terrains de boules sur un terrain communal situé dans le bourg, à proximité du city stade. Pour réaliser ce projet, deux devis ont été demandé pour l’acquisition et le transport de matériaux pour l’empierrement ces terrains de boules :
• L’entreprise PIGEON GRANULATS OUEST ET SOGETRAP de GUIPEL, pour un montant de 6 200,65 € HT, soit 7 440,78 € TTC ;
• L’entreprise ROUXEL TP de VIGNOC, pour un montant de 6 157,70 € HT, soit 7 389,24 € TTC ;
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de retenir le devis de l’entreprise ROUXEL TP de VIGNOC pour un montant de 6 157,70 € HT, soit 7 389,24 € TTC ; autorise Monsieur le Maire à signer le devis et dit que la somme a été prévue au Budget Primitif 2018 de la commune au compte 2128 – Opération n° 37 – Terrains communaux.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de prendre une décision modificative afin de prévoir des crédits au compte 2151 – Opération 19 – VOIRIE en section investissement au budget communal.
OBJET N° 1.06/2018 : APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 25 MAI 2018
OBJET N° 2.06/2018 : DEVIS TERRASSEMENT TERRAINS DE BOULES
OBJET N° 3.06/2018 : DEVIS TRANSPORT ET ACQUISITION DE MATERIAUX TERRAINS DE BOULES
OBJET N° 4.06/2018 : DECISION MODIFICATIVE N° 1 – VIREMENT DE CREDITS BUDGET COMMUNE
DEPARTEMENT D’ILLE ET VILAINE
---=o0o=---
ARRONDISSEMENT DE RENNES
---=o0o=---
Mairie de SAINT SYMPHORIEN - 35630
---=o0o=---
DATE DE CONVOCATION : 06/06/2018
DATE D’AFFICHAGE : 06/06/2018
NOMBRE DE CONSEILLERS :
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 13 2
BUDGET PRINCIPAL
SECTION D’INVESTISSEMENT
2151 Opération 19 – VOIRIE + 6 000,00 €
2315 Opération 22 – ECLAIRAGE PUBLIC - 3 000,00 €
2128 Opération 37 – TERRAINS COMMUNAUX - 3 000,00 €
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L 1612-11,
Vu l’approbation du budget primitif – Commune par délibération n° 05.03/2018 du 30 mars 2018 ;
Après avoir entendu en séance le rapport de Monsieur le Maire,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve la décision modificative proposée du budget principal de la commune de l’exercice 2018, pour la section investissement.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre de l’aménagement du terrain situé à proximité du city stade et de l’aménagement des terrains de boules, il convient d’acquérir du mobilier (tables de pique-nique, bancs, poubelles et cendriers), ainsi que l’acquisition de poubelles pour le bois de la Fontaine de l’Ecuellée, des devis ont été demandés à 3 entreprises :
Acquisition de corbeilles (3) :
• Entreprise SELF SIGNAL pour un montant de 1 194,00 € HT, soit 1 432,80 € TTC ; • PLASECO pour un montant de 822,30 € HT, soit 986.76 € TTC.
Acquisition de poubelles tulipes (2) :
• Entreprise SELF SIGNAL pour un montant de 1 080,00 € HT, soit 1 296,00 € TTC ; • Entreprise MANUTAN pour un montant de 459,50 € HT, soit 551,40 € TTC.
Acquisition de cendriers muraux (3) :
• Entreprise SELF SIGNAL pour un montant de 237,00 € HT, soit 284,40 € TTC ; • Entreprise MANUTAN pour un montant de 261,00 € HT, soit 313,20 € TTC.
Acquisition bancs sans dossiers (8), table de pique-nique (1) et table de pique-nique PMR (1) :
• Entreprise SELF SIGNAL pour un montant de 4 466,00 € HT, soit 5 359,20 € TTC ; • PLASECO pour un montant de 3 897,63 € HT, soit 4 677,16 € TTC.
Vitrines affichage bibliothèque (1) et city stade (1) :
• SELF SIGNAL pour un montant de 420,00 € HT, soit 504,00 € TTC.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de retenir, pour l’acquisition de corbeilles, le devis de l’entreprise PLASECO de VERSON (14) pour un montant de 822,30 € HT, soit 986,76 € TTC ; de retenir, pour l’acquisition de poubelles tulipes, le devis de l’entreprise MANUTAN pour un montant de 459,50 € HT, soit 551,40 € TTC ; de retenir, pour l’acquisition de cendriers muraux, le devis de l’entreprise SELF SIGNAL de CESSON SEVIGNE pour un montant de 237,00 € HT, soit 284,40 € TTC ; de retenir, pour l’acquisition de bancs sans dossiers, de la table de pique-nique et la table de pique-nique PMR, le devis de l’entreprise PLASECO de VERSON pour un montant de 3 897,63 € HT, soit 4 677,16 € TTC et de retenir, pour l’acquisition des vitrines d’affichage, le devis de SELF SIGNAL de CESSON SEVIGNE pour un montant de 420,00 € HT, soit 504,00 € TTC ; autorise Monsieur le Maire à signer les différents devis et dit que la somme de l’ensemble des acquisitions de mobilier urbain a été prévue au Budget Primitif 2018 de la commune au compte 2128 – Opération n° 37 – Terrains communaux, exceptée l’acquisition de la vitrine pour la bibliothèque qui a été prévue au Budget Primitif 2018 de la commune au compte 2188 – opération n° 36 - Bibliothèque.
OBJET N° 5.06/2018 : DEVIS ACQUISITION MOBILIER URBAIN 3
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de créer un local de rangement derrière le bâtiment du bar communal. Deux devis ont été demandés pour l’acquisition des matériaux pour la réalisation de ce local de rangement :
• Entreprise BRETAGNE MATERIAUX de TINTENIAC pour un montant de 408,06 € HT, soit 489,67 € TTC ;
• Entreprise TOUT FAIRE MATERIAUX de GEVEZE pour un montant de 482,62 € HT, soit 579,14 € TTC ;
Après délibération, le Conseil Municipal, à 2 voix contre, 1 abstention et 10 voix pour, décide de retenir le devis de l’entreprise TOUT FAIRE MATERIAUX de GEVEZE pour un montant de 482,62 € HT, soit 579,14 € TTC ; autorise Monsieur le Maire à signer le devis et dit que la somme a été prévue au Budget Primitif 2018 de la commune au compte 2188 – Opération n° 13 – Commerce.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient d’acquérir des matériaux (ciment, sable, gaines, câbles et divers) pour la réalisation des différents travaux d’aménagement du terrain communal situé dans le Bourg où se trouve le city stade, l’aire de jeux et les futurs terrains de boules. Deux devis ont été demandés pour l’acquisition de ces matériaux :
• Entreprise BRETAGNE MATERIAUX de TINTENIAC pour un montant de 501,84 € HT, soit 602,21 € TTC ;
• Entreprise TOUT FAIRE MATERIAUX de GEVEZE pour un montant de 454,49 € HT, soit 545,39 € TTC ;
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de retenir le devis de l’entreprise TOUT FAIRE MATERIAUX de GEVEZE pour un montant de 454,49 € HT, soit 545,39 € TTC ; autorise Monsieur le Maire à signer le devis et dit que la somme a été prévue au Budget Primitif 2018 de la commune au compte 2128 – Opération n° 37 – Terrains communaux.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été envisagé de réaliser un préau à proximité du city stade et des futurs terrains de boules. Un devis a été demandé à l’entreprise ANDRE de Saint Symphorien, pour un montant de 2 533,29 € HT, soit 3 039,95 € TTC.
Après délibération, le Conseil Municipal, à 1 abstention et 12 voix pour, décide de retenir le devis de l’entreprise ANDRE de SAINT SYMPHORIEN pour un montant de 2 533,29 € HT, soit 3 039,95 € TTC ; autorise Monsieur le Maire à signer le devis et dit que la somme a été prévue au Budget Primitif 2018 de la commune au compte 2128 – Opération n° 37 – Terrains communaux.
Séance levée à 20 h 40.
OBJET N° 6.06/2018 : DEVIS MATERIAUX POUR LOCAL DE RANGEMENT EXTERIEUR AU BAR COMMUNAL
OBJET N° 7.06/2018 : DEVIS MATERIAUX AMENAGEMENT TERRAIN COMMUNAL
OBJET N° 8.06/2018 : DEVIS PREAU TERRAIN COMMUNAL