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Ordre du Jour - Ordre du jour du 11 avril
Document publié le Vendredi 5 avril 2019 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 11 avril)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Famille,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Rambouillet, le 5 avril 2019
VILLE DE RAMBOUILLET
Le Conseil Municipal de la ville de Rambouillet se réunira le onze avril deux mille dix-neuf à vingt heures trente précises, salle du Conseil Municipal, pour délibérer sur les questions d'intérêt communal portées à l'ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL.
- Maintien ou non des fonctions d'adjoint au maire.
- Détermination du nombre d'adjoints au maire et fixation de l'ordre des adjoints. - Fixation des indemnités de fonction des élus.
- Désignation de nouveaux délégués du Conseil Municipal à la Mission Intercommunale de Rambouillet.
- Mandat spécial donné à un conseiller municipal dans le cadre de ses fonctions.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Egalité Femmes - Hommes : présentation du rapport 2019. .
- Hippodrome : passation d’une convention entre la ville et la Société des Courses de Rambouillet.
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la rénovation du sol du gymnase de La Louvière.
- Conseil Départemental: plan d'aide exceptionnel aux communes de plus de 25 000 habitants: demande de subvention.
- Dispositif de la CNAF Fonds de modernisation des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE): demande de subvention pour la construction des structures petite enfance rue Sadi Carnot.
RESSOURCES HUMAINES
- Adhésion à la procédure de mise en concurrence pour la protection sociale. - Création d'emplois saisonniers.
FINANCES
- Approbation du compte de gestion du Budget Principal, du compte administratif 2018 et affectation des résultats.
- Approbation du compte de gestion du budget assainissement, du compte administratif 2018, et affectation des résultats.
- Approbation du compte de gestion du budget eau potable, du compte administratif 2018, et affectation des résultats.
- Vote du budget primitif pour l'exercice 2019 - budget principal. - Fixation des taux d'imposition pour l'exercice 2019.
- Vote du budget primitif du service annexe de l'assainissement pour l'exercice 2019. - Vote du budget primitif du service annexe de l'eau pour l'exercice 2019. - Fixation de la surtaxe assainissement 2019.
- Fixation de la surtaxe eau potable 2019.
- Attributions subventions et participation communale 2019.
- Etalement du remboursement à la Direction Générale des Finances Publiques des taxes : JA *k d'aménagement indüment perçues. É
- Indemnité de conseil du Trésori incipal. YN M
- Sd
. VILLE IM LE LES
Pare Rambouillet DE MERE gaurel . FARTSR
Sion Hôtel de ville - Place de la Libération - 78514 Rambouillet cedex - France JE $ RE de la Haute Vallée - |
de Chevreuse Tél. 01 75 03 40 00 - www.rambouillet.fr URBANISME
- Transfert de deux parcelles du SIRR à la Ville, rue de Clairefontaine. - Définition des conditions générales d'utilisation du téléservice de l'urbanisme.
MARCHÉS PUBLICS
- Signature de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la réservation de berceaux dans des structures d'accueil de la petite enfance.
- Signature de l’accord-cadre à bons de commande relatif à l'achat de fournitures diverses pour les espaces verts - arbustes, rosiers, plantes grimpantes et sarmenteuses, plantes dites de bruyère, fruitiers, conifères de collection et de taille < 3 m.
- Signature du marché relatif au balayage mécanique des voies communales et des espaces publics de la ville de Rambouillet.
- Signature des accords-cadres à bons de commande relatifs à lä reprise technique des concessions et la construction d'ossuaire - 2 lots.
- Signature de l'avenant n°1 à l’accord-cadre de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments communaux.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
- Pôle culturel La Lanterne - Festival Le Portugal - Demande de remboursement des frais des transports des intervenänts à la table ronde.
- Pôle culturel La Lanterne - Festival International du Film Très Court- Tarification. - Musée Rambolitrain - Convention de partenariat avec la Bergerie nationale et le restaurant « Le Napoléon ».
POLE FAMILLE
- Secteur scolaire -— Critères d'affectation pour les dérogations scolaires. - Secteur animation jeunesse - Fixation des tarifs des activités de l'été 2019 concernant les structures du Département Education Jeunesse.
POLE CONVIVIALITÉ
- Sports : départ de la 21ème étape du Tour de France signature d'une convention avec Amaury Sport Organisation (A.S.0).
COMMUNICATIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Je vous prie en conséquence de bien vouloir assister à cette réunion.
Le Maire,
Président de la/Communauté d'Agglomération
N.B. : !! est rappelé que tous documents et informations concernant les points de l'ordre du jour peuvent être obtenus auprès de la Direction générale des services.