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Ordre du Jour - Ordre du jour 8 juillet 2021
Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 8 juillet 2021)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Rambouillet, le 1° juillet 2021
Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le huit juillet deux mille vingt et un à vingt heures trente précises, à l’Hippodrome de Rambouillet - Rue du Petit Grill - Salle des paris, avec retransmission en direct sur le Facebook Live de la ville, pour délibérer sur les questions d'intérêt communal portées à l'ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
00 - Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.
FINANCES
01 - Demande de garantie d'emprunt par la SEMIR pour le financement de travaux de réhabilitation énergétique de logements du parc locatif « Louvière 3 » de 138 logements. 02 - Demande de garantie d'emprunt par la SEMIR pour le financement de l'opération de travaux de réhabilitation complémentaire « Louvière 3 » de 138 logements. 03 - Reprise de provision pour risques et charges exceptionnels. 04 - Décision modificative N°1 portant sur le budget principal pour l'exercice 2021.
MARCHÉS PUBLICS
05 - Signature des accords-cadres à bons de commande relatifs à l'achat de fournitures diverses pour les travaux en régie — 6 lots - groupement de commandes. 06 - Signature des accords-cadres relatifs aux prestations de nettoyage et d'entretien ménager des bâtiments communaux - 3 lots.
07 - Signature d'un accord-cadre relatif aux travaux de voirie (entretien, grosses réparations et petits travaux neufs).
08 - Signature des marchés relatifs aux travaux de rénovation énergétique de l'école élémentaire Arbouville — 3 lots.
09 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAR.T. et la commune de Rambouillet pour la fourniture de papier pour impression et reprographie.
10 - Signature de l'avenant N°2 au marché relatif à la maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un CLAE (Centre de Loisirs Associé à l'Ecole) et la restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois.
11 - Lancement d'un concours de maîtrise d'œuvre relatif à l'aménagement urbain du quartier gare visant la requalification du pôle d'échanges multimodal de Rambouillet et des principaux axes le desservant. ‘
URBANISME
12 - Convention d'intervention foncière entre la ville de Rambouillet et l'établissement
public foncier d'Ile-de-France (EPFIF).
RESSOURCES HUMAINES
13 - Création de deux emplois d'agent de surveillance au sein du palais du Roi de Rome à temps non complet (17h30 hebdomadaires).
14 - Autorisation de recourir à des emplois de vacataires au sein de la direction des affaires culturelles et du patrimoine.
15 - Modification de la délibération créant l'emploi d'assistant(e) administratif(ve) du
service du patrimoine : augmentation de la quotité de temps de travail d'un temps non complet 17h30 à un temps complet.
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ville - Place de la Libération - 78514 Rambouillet cedex - France ù LEE:
a! de Chevreuse Tél. 01 75 03 40 00 - www.rambouillet.fr 16 - Création d'un poste de Chargé(e) de la maintenance des bâtiments à temps complet. 17 - Création d'un poste de directeur adjoint de la communication à temps complet pour assurer un accroissement temporaire d'activité pour une période de 6 mois.
18 - Création d’un poste de chargé(e) de mission animation des commerces à temps complet.
19 - Recours aux contrats d'apprentissage pour la rentrée 2021-2022.
20 - Création de dix emplois au sein du service scolaire à temps non complet (7h00
hebdomadaires).
21 - Organisation du temps de travail de la ville de Rambouillet.
22 - Recensement des emplois communaux.
23 - Ajustement du tableau des effectifs.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
24 - Convention de partenariat tripartite entre la ville de Rambouillet, le centre des monuments nationaux et le CEZ pour la mise en vente d'un Pass week-end impérial. 25 - Journées du Patrimoine 2021 — jeu-concours — Billets de visite « Ville d'art et d'histoire » et billets d'entrée au Rambolitrain offerts.
POLE FAMILLE
26 - Petite enfance : instauration du conseil de crèche.
27 - Petite enfance : transformation des crèches collectives en multi accueil. 28 - Petite enfance : modifications du règlement de fonctionnement pour réactualiser les informations liées aux mouvements de personnel et à la création du Pôle Famille.
COMMERCE ET ARTISANAT
29 - Attribution d'une subvention exceptionnelle.
30 - Dispositifs « bons d'achat » commerces de Rambouillet.
VIE ASSOCIATIVE
31 - Subvention d'aide à projet.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Les documents non joints à la convocation sont consultables au secrétariat général.
Je vous prie en conséquence de bien vouloir assister à cette réunion.
Le maire,
Véfonidue MATILLON