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Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 7 mars 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Rambouillet, le 1er mars 2024 Madame, Monsieur, Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le jeudi 7 mars 2024 à 20h00 précises, en salle du conseil municipal à l'hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d'intérêt communal portées à l'ordre du jour ci-après : ORDRE DU JOUR Remise des insignes au conseil municipal des jeunes 00 - Approbation du procès-verbal de la séance précédente. FINANCES 01 - Motion concernant les mesures de compensation financière de l'Etat et la garantie. d'une forme d'autonomie financière pour les conseils départementaux. 02 - Le débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2024. 03 - Attribution d'avances de subventions aux associations et organismes. 04 - Autorisation de dépenses d'investissement préalablement au vote du budget primitif 2024. 05 - Modification du plan d'amortissement des biens selon l'instruction M57. COMMANDE PUBLIQUE 06 - Autorisation de signer l'accord-cadre n°2023M07 concernant l'impression de supports de communication. 07 - Autorisation de signer l'accord-cadre n°2023M08 concernant la maintenance et l'exploitation des infrastructures d'eaux pluviales. 08 - Attribution et signature de l'accord-cadre n°2023PA17 concernant les travaux de requalification de voiries. 09 - Attribution et signature de l'accord-cadre n°2023PA18 concernant les prestations de sécurité « surveillance des festivités et manifestations communales ». 10 - Attribution et signature de l'accord-cadre n°2023PA20 concernant les travaux de reprise de concessions funéraires et la réalisation d'ossuaires (2 lots). RESSOURCES HUMAINES 11 - Mise à jour du règlement du temps de travail des agents de la ville de Rambouillet. 12 - Création d'emplois saisonniers. 13 - Création du poste d'Inspecteur(trice) hygiène et salubrité publique. 14 - Création du poste d'ingénieur en charge de la gestion des eaux pluviales urbaines. 15 - Création du poste de coordinateur(trice) des agents de restauration. 16 - Ajustement du tableau des effectifs. 17 - Ajustement du tableau des emplois. 18 - Taux 2024 des prestations interministérielles d'action sociale à réglementation commune. HABITAT 19 - Conventions de gestion en flux des contingents de réservation des logements locatifs sociaux avec les bailleurs sociaux : Les Résidences Yvelines Essonne, Domnis, 13F, Seqgens, et la S.E.M.IR. FN} FF Vs 27 Parc Rambouillet IMPÉRIALE JJELES naturel YART & D Hôtel de ville - Place de la Libération - 78514 Rambouillet cedex - France 2 dl d de Chevreuse Tél. 01 75 03 40 00 - www.rambouillet.fr AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE 20 - Adhésion de La Lanterne et du Musée Rambolitrain au dispositif « Pass + » mis en place par le Conseil départemental des Yvelines. 21 - Adhésion de La Lanterne au dispositif « Chèque Culture UP » mis en place par la Coopérative du groupe UP. POLE FAMILLE 22 - Petite enfance - Modification du règlement de fonctionnement des crèches et multi- accueils municipaux. POLE CONVIVIALITE 23 - Vie associative - Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet. COMMUNICATIONS DU MAIRE DECISIONS DU MAIRE QUESTIONS ORALES QUESTIONS DIVERSES Les documents non joints à la convocation sont consultables au secrétariat général. Je vous prie en conséquence de bien vouloir assister à cette réunion. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées. F A Véronique MATILLON