Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du 11 avril
Ordre du Jour - Ordre du jour 8 avril 2021
Compte-Rendu - Procès verbal sommaire du 13 avril 2022
Procès Verbal - Proces verbal sommaire du 13 avril 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 17 février 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 7 octobre 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6 mars 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour 2 juin 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour 11 mars 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour du 1er avril 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du 13 avril 2022
Document publié le Mercredi 13 avril 2022 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 13 avril 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Rambouillet, le 7 avril 2022
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le mercredi 13 avril 2022 à 20h30 précises, en salle du conseil municipal à l'hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d'intérêt communal portées à l'ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
00 - Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
FINANCES
O1 - Approbation du compte de gestion du budget principal, et du compte administratif 2021.
02 - Vote du budget primitif pour l'exercice 2022 - Budget principal. 03 - Fixation des taux d'imposition pour l'exercice 2022.
04 - Attributions subventions et participation communale 2022. 05 - Vote des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) au titre du budget principal 2022.
COMMANDE PUBLIQUE
06 - Signature des avenants n°2 en moins-value pour le lot 2 et en plus-value pour le lot 4 aux marchés relatifs aux travaux de restauration du Pavillon du Verger. 07 - Signature des marchés relatifs aux travaux de construction d'un centre de loisirs associé à l’école et restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois - 11 lots.
URBANISME |
08 - Révision générale du PLU - débat sur le projet d'aménagement et de développement durables (PADD).
RESSOURCES HUMAINES
09 - Création de 2 postes dans le cadre du dispositif «Parcours emploi compétences - PEC ».
10 - Création d'emplois saisonniers.
11 - Suppression de l'emploi d'assistante administrative de la direction de la communication à temps complet et création du poste de responsable des moyens internes de la direction de la communication à temps complet.
12 - Création de deux emplois d'ATSEM à temps complet.
13 - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et du recueil de l'avis des représentants de la collectivité. 14 - Mandat spécial donné à un conseiller municipal dans le cadre de ses fonctions. 15 - Ajustement du tableau des effectifs.
16 - Ajustement du tableau des emplois.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
17 - Classement de la commune de Rambouillet en commune touristique.
cp Ÿ
Parc Rambouillet IMPÉRIALE
DR Hôtel de ville - Place de la Libération - 78514 Rambouillet cedex - France
de Chevreuse Tél. 01 75 03 40 00 - www.rambouillet.fr POLE CONVIVIALITE
18 - Vie associative - Charte d'utilisation vidéo et charte technique pour les associations. 19 - Solidarité - Adhésion à YCID - Coopération internationale en 2023.
AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES
20 - Renouvellement de la convention de participation financière avec l'OGEC Sainte Thérèse.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Les documents non joints à la convocation sont consultables au secrétariat général.
Je vous prie en conséquence de bien vouloir assister à cette réunion.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Véronique MATILLON