Arrêté - ARRETE n° 2024 196

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Arrêté - ARRETE n° 2024 196 Document publié le Samedi 2 novembre 2024 par la commune de Marles-en-Brie. Lien du pdf (Arrêté - ARRETE n° 2024 196)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière, ARRÊTÉ n° 2024/196

COMMUNE DE MARLES-EN-BRIE

ARRÊTÉ DU MAIRE

Portant autorisation de deux défilés pour Halloween organisés par l’association des Marloupiaux

Le Maire de la Commune de Marles-en-Brie,

Vu l’article L. 2213-4 du code général des collectivités territoriales, relatif à la police de la circulation et du stationnement,

Vu les articles L. 417-1 à L. 147-13 du chapitre 1‘ du code de la route, relatifs aux pouvoirs de police et de circulation du maire,

Vu les articles L. 131-13 et L. 131-14 de la sous section n° 4 du titre III du code pénal, relatifs aux peines contraventionnelles applicables aux personnes physiques,

Vu l’article 55 de la 4°" partie du livre Ier de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière modifiée approuvée par l’arrêté du 22 octobre 1963,

Vu la demande, reçue le 11 octobre 2024, présentée par la présidente de l’association des Marloupiaux aux fins d’être autorisée à organiser deux défilés pour Halloween, dans les rues de Marles-en-Brie,

Considérant qu’il convient de réglementer la circulation pour le 1% itinéraire impasse du Tilleul, rue d’Ourceaux, rue du Chemin Vert, square de l’ingénieur Grégoire, square du Marchais, rue de la Brèche aux Loups, rue Olivier, rue du Bois Thierry et rue Caron, et pour le 2°" itinéraire, rue Olivier, rue des Vieilles Fermes, rue des Remparts, rue de la Brèche aux Loups, chemin dit de Boitron, rue du Cruché, Anse de Boitron, rue de la Croix Saint Pierre et rue Caron, pour permettre aux adhérents de l’association Les Marloupiaux de défiler dans les rues à l’occasion d'Halloween,

ARRÊTE

Article 1 : A l’occasion des deux défilés organisés pour les festivités d'Halloween, par l’association Les Marloupiaux, le samedi 2 novembre 2024, de 14 h à 16 h 30, la circulation sera alternée :

ler itinéraire :

- impasse du Tilleul,

- rue d’Ourceaux,

- rue du Chemin Vert,

- square de l’Ingénieur Grégoire,

- square du Marchais,

- rue de la Brèche aux Loups,

- rue Olivier,

- rue du Bois Thierry,

- rue Caron,

- puis la salle polyvalente rue Caron.2ÈMe itinéraire :

- rue Olivier, entre l’intersection avec la rue Caron jusqu’à l’intersection avec la rue des Vieilles Fermes,

- rue des Vieilles Fermes, entre l’intersection avec la rue Olivier jusqu’à l’intersection avec la rue des Remparts,

- rue des Remparts,

- rue de la Brèche aux Loups, entre l’intersection avec la rue des Remparts et la rue de la Croix Saint Pierre,

- chemin dit de Boitron,

- rue du Cruché,

- anse de Boitron, entre la rue du Cruché et la rue de la Croix Saint Pierre,

- rue de la Croix Saint Pierre, entre l’ Anse de Boitron et la rue Caron,

- puis la salle polyvalente rue Caron.

Article 2 : Les responsables de l’association et les accompagnateurs veilleront à la sécurité des enfants lors du défilé.

Article 3 : Les contrevenants au présent arrêté s’exposeront à des sanctions pénales selon les dispositions en vigueur.

Article 4 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :

- M. le Commandant de la brigade de gendarmerie de Mortcerf,

- M. le Chef du centre d’intervention de Fontenay-Trésigny,

- Mme la Présidente de l’association Les Marloupiaux,

Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Marles-en-Brie, le 15 octobre 2024,

Le Maire,

Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte après mise en ligne le 16/10/2024