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unknown - ar budget primitif ccas exercice 2024 partie 1 2
unknown - ar budget primitif ccas exercice 2024 partie 2 2
Déliberation - Budget primitif 2019 CCAS
unknown - budget primitif ccas
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourget.
Lien du pdf (unknown - budget primitif ccas)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Banque,
C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
-C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024 Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-17-BF
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
| 33 4 réception prteaure :
0/08/2024
CCAS
DE
LA
VILLE
DU
BOURGET
dont
la
population
est
de
3500
habitants
et
plus
:C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 26930007500026
POSTE
COMPTABLE
:TRESORERIE
MUNICIPALE
DE
DRANCY
M.
57
Budget
primitif
Voté
par
nature
BUDGET
: C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
(3)
ANNEE
2024
LE
BOURGET
|Hd
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(1)
Indiquer
soit
le nom
de
la collectivité,
soit le libellé
de
l'établissement,
soit
le nom
du
syndical
mixte
relevant
de
l'article
L.
5721-2
du
CGCT.
(2) À
compléter
s'il
s'agit
d'un
budget
annexe
(3)
Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe.
Page
1 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
Sommaire
I - Informations
générales
A
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
IT - Présentation
générale
du
budget
A
- Vue
d'ensemble
- Vote
et
reports
B1
- Présentation
des
AP
votées
B2
- Présentation
des
AE
votées
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
D1
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Recettes
III
- Vote
du
budget
A
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
A1
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0
- Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1
901
- Fonction
| - Sécurité
A1.902
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale, jeunesse,
sports
et
loisirs
A1,904
- Fonction
#*
Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
A2.933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
A2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat de
la dette - Détail
des crédits
de trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat de la dette - Typologie
de
la répartition
de
l'encours
B1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Dans
9
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-17-BF Date
de
télétransmission
: 06/05/2024
Date
de
réception
préfecture
: 06/05/2024
21 25 27 28 29 30 32 35 38 40 43
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
44 46 47 50 51 52 55 58 6i 62 63 66 68 71
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
-BP
-2024
;
Rs
,
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-17-BF Date
de
télétransmission
: 06/05/2024
B1.6
-Etat
de
la
dette
-Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
Date
de
réception
préfecture
:
06/05/202$ans
Objet
B1.7
-
Etat
de
la
dette
-Autres
dettes
Sans
Objet
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
75
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
Sans
Objet
B32
- Etalement
des
provisions
Sans
Objet
B4
-Etat
des
charges
transférées
Sans
Objet
B5
-Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
Sans
Objet
B6
-Prêts
Sans
Objet
B7,1
- État
synthetique
des
engagements
donnés
Sans
Objet
Sans
Objet
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement relatif
aux
emprunts
garantis
B7.5
- Ltat
des
contrats
de
crèdit-bail
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B9
- Etat
du
personnel
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a
pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
- Liste
des
établissements
publics
créès
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
D
- Autres
éléments
d'information
Di
- Liste
des
services
assujettis
à
la TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
D4.1
- Etats
de
la
répartition
de
la TEOM -
Investissement
D4.2
- Etats
de
la
répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D5.1
-
Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-
Fonctionnement
(2)
D5.2
-Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-Investissement
(2)
V
- Arrêté
et signatures
A
- Arrêté
et
signatures
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si
l'élal
est
joint
ou
sans
objel.
Dans
l'ensemble
des
lableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément
à l'instruction
budgélaire
et comptable,
il convient
de
mentionner
que
:
dans
la
présentalion
croisée,
la
rubrique
fonctionnelle
01
—
Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et
taxes
non
affectés,
les
dotations
et
participations,
la
dette
et
les
opérations
financières,
les
opérations
palnmoniales
en
investissement,
les
frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
.
les opérations
d'ordre
doivent
figurer en
italique.
(1) À
utiliser également
par
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
mobiliseraient
des
AP-AE
régies
par
l'article
L.521
7-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
réglement
budgétaire
et financier
conformément à
l'article
L. 5217-10-9.
Si
la collectivité
ople
pour
ce
régime,
la collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.1
et
C2.2
de
la
partie
IV
« Annexes
».
Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
les
annexes
B1
et
B2
de
la partie
|| apparaissent
alors
dans
les
états
de
la partie
Ill
«
Vote
du
budget
»,
sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
O
(2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la population
esl
inférieure
à
500
habitants
el qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L.
2221-11
du
CGCT)
Page
3
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
76
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
77 78 79
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
80 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
0
Informations
fiscales
(N-2)
Collectivité
Indicateur
de
ressources
fiscales
ou
potentiel
fiscal
par
habitant
(1)
0.00
Informations
financières
— ratios
Valeurs
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
/ population
0.00
2
Recettes
réelles
de
fonctionnement
/ population
0.00
3
Dépenses
d'équipement
brut
/ population
0.00
4
Encours
de
dette
/ population
(2)
(3)
0.00
5
DGF
/ population
0.00
6
Dépenses
de
personnel
/ dépenses
réelles
de
fonctionnement
(4)
0.00
7
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
et
remboursement
annuel
de
la
dette
en
capital
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(4)
0.00
8
Dépenses
d'équipement
brut
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
0.00
9
Encours
de
la
dette
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
(3)
(4)
0.00
10
Epargne
brute
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
(4)
(1)
À
renseigner
selon
les
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables
à la
collectivité,
Informations
comprises
dans
la
fiche
de
répañition
de
la
DGF
de
l'exercice
N-1,
établie
sur
la
base
des
informations
N-2
(transmise
par
les
services
préfectoraux).
(2)
Les
ratios
s'appuyant
sur
l'encours
de
la
dette
se
calculent
à
partir
du
montant
de
la
dette
au
1°
janvier
N.
{3}
L'encours
de
dette
doit
comprendre
les
avances
remboursables
consenties
au
titre
de
l'article
25
de
la
loi
n°
2020-935
du
30
juillet
2020
de
finances
rectificative
pour
2020,
portant
attribution
des
avances
remboursables
sur
les
receltes
fiscales
prévues
aux
articles
1594
A
et
1595
du
code
général
des
impôts
(4)
Pour
les
syndicats
mixtes,
seules
ces
données
sont
à renseigner.
Page
4
ve02/S0/90 : a1n9a1d uoydesai sp ejeq
+c0c/S0/90 : UOISSILISUE1}818} 8p 8jeq
dg-2/1-v20c-110-6c+0vc0c-S/000€69c-€60
21n99/91d ue uonde991 8p 2Sn99 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
|
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
B
—
L'assemblée
délibérante
décide
de
voter
le
présent
budget :
-
au
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la
section
d'investissement
;
-
au
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la
section
de
fonctionnement
;
-
Sans
(2)
vote
formel
sur
les
chapitres
«
opérations
d'équipement
»
;
-
sans
(2)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante :
Il
—
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
en
fonctionnement
et
en
investissement
sans
vote
formel
pour
les
chapitres
« opération
d'équipement
».
I
—
Conformément
à
l'article
L.
5217-10-6
du
CGCT,
l'assemblée
délibérante
autorise
le
président
à
opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
les
limites
suivantes
(3) :
- Fonctionnement
: 7.50
%
- Investissement
: %
IV
—
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
Ill
ci-dessus,
le
président
est
réputé
ne
pas
avoir
reçu
l'autorisation
de
l'assemblée
délibérante
de
pratiquer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre.
V
-
Les
provisions
sont
semi-budgétaires
(4).
VI
-
La
comparaison
s'effectue
par
rapport
au
budget
cumulé
(5) de
l'exercice
précédent.
VII
-
Le
présent
budget
a été
voté
sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
(6).
(1)
A
compléter
par
« du
chapitre
» ou
« de
l'article
».
(2)
Indiquer
«
avec
»
ou
«
sans
».
(3)
Au
maximum
dans
la limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section.
(4)
À
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants,
selon
les
dispositions
législalives
et réglementaires
applicables
à
la collectivité
- semi
budgétaire
,
- budgétaire
par
délibération
N°
du
…
{5)
Indiquer
« primitif
» ou
« cumulé
».
Budget
cumulé
=
BP
+
BS
+
DM.
(6)
A
compléter
par
un
seul
des
lrois
choix
suivants
‘
- Sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1,
- avec
repnse
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le
vote
du
compie
administratif,
- avec
reprise
anticipée
des
résullats
de
l'exercice
N-1.
Page
5
+202/S0/90 : a1nj)8e1d uondeoai sp ajeq
+z02/S0/90 : UOISSILISUE19[9} 9P 8120
49-41-v20c-130-6c+0t20c-5/000€692-€E60
F 21n)9991d US U0I}d8991 ap 95N929Y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
|—
INFORMATIONS
GENERALES
l
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT
-
RESULTATS
(1)
C1
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
N-1
Solde
d'exécution
ou
résultat
reporté
Recettes
Résultat
ou
solde
(A)
Dépenses
0,00 |
Ai
RESTES
A
REALISER
N-1
Recettes
Solde
(B)
Dépenses
0,00
[HI +
IV
RESULTAT
CUMULE
= (A) + (B) (5)
A1
+ B1
A2+B2 A3
+
B3
TOTAL Investissement Fonctionnement
(1)
État
à compléter
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le
vote
du
compte
administratif
ou
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
N-1
(2}
Indiquer
le
signe
—
si
dépenses
>
recettes,
et
+
si
recettes
>
dépenses.
(3)
Solde
d'exécution
de
N-2
reporté
sur
la
ligne
budgétaire
001
du
compte
administrauf
N-1.
Indiquer
le
signe
—
si
dépenses
> recelies,
et
+
si
receltes
>
dépenses
(4)
Résultat
de
fonctionnement
reporté
sur
la
ligne
budgétaire
002
du
compte
administratif
N-1.
Indiquer
le
signe
—
si
déficitaire,
et
+
si
excédentaire
(5)
Indiquer
le
signe
— si
déficit
et +
si excédent
+e02/S0/90 : 21n19991d uodesa1 ep aj2q
+<0c/60/90 : UOISSILUSUE19[9} ap 220
149-21-pc0c-1:0-62r0+c02-5/000€692-£60
Page
6
einpeeid ue uoyde991 2p 95n99 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP—2624
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-1
7-BF
1-
INFORMATIONS
GENERALES
Date de
réception
préfecture
: 06]05/2024
|
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
-— RAR
DÉPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
[
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
|
| SECTION
D'INVESTISSEMENT
— TOTAL
(à
0,00
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
CTION
DE
FONCTIONNEMENT
— TOTAL
(1)
0,00
011
Charges
à
caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
(1)
Il s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle.
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent,
soil
après
le vote
du
compte
administratif,
soit en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à
réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent
. en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
el non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
dé
la comptabilité
des
engagements
; el en
receltes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
et
non
rattachées.
Les
restes
à réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
: el en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
litre au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2)
Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
616
et 017.
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324,
Page
7 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP—2024
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-1
7-BF
|
…
INFORMATIONS
GENERALES
Date
de
réception
préfecture
:
see
|
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
—
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
I
Libellé
Titres
restant
à
émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
TOTAL
(til)
0,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
:
affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
(1)
Il s'agit
des
restes
à
réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle,
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soil
après
le
vote
du
compte
administralif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résuilats.
Les
restes
à
réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
el non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissant
de
la comptabilité
des
engagements
;et
en
recettes,
aux
receltes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre et
non
rattachées
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressorissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;el
en
receltes,
aux
receltes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2)
Suivant
le niveau
de
vole
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324,
Page
8 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D’ENSEMBLE
DU
BUDGET
- VOTE
ET
REPORTS
A
DEPENSES
RECETTES
VOTE
Crédits
d'investissement
votés
au titre du
présent
budget
(y compris
le compte
1068)
9 500,00
19
034,20
+
+
+
Restes
à
réaliser
de
l'exercice
précédent
(RAR
N-1)
(1)
0,00
0,00
REPORTS
(si
solde
négatif)
(si
solde
positif)
001
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
reporté
(1)
0,00
94
462,89|
Total
de
la section
d'investissement
(2)
9
500,00
113
497,09
DEPENSES
RECETTES
VOTE
Crédits
de
fonctionnement
votés
au
titre
du
présent
budget
1
521
593,77
1
383
904,99
+
+
+
Restes
à réaliser
de
l'exercice
précédent
(RAR
N-1)
(1)
0,00
0,00
REPORTS
(si
déficit)
(si
excédent)
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
(1)
0,00
137
688,78
Total
de
la section
de
fonctionnement
(3)
1 521
593,77
1 521
593,77
DS
TOTAL
DU
BUDGET
(4)
1 531
093,77
1 635
090!
À
{1)
À
seruir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultals
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
comple
administratif,
soit en
cas
de
reprise
anlicipée
des
résullats.
Les
restes
à réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
. en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la comptabilité
des
engagements :
et en
recettes,
aux
recetles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu à l'émissipn
d'un
titre et non
rattachées.
Les
restes
à
réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressonissent
de
la comptabilité
des
engagements ;
et en
recettes,
aux
recelles
certaines
n'ayant
pas
donné
|i
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2)
Total
de
la section
d'investissement
=
RAR
+
solde
d'exécution
reporté
+
crédits
d'investissement
votés.
(3)
Total
de
la section
de
fonctionnement
=
RAR
+
résultat
reporté
+ crédits
de
fonctionnement
votés
(4)
Total
du
budget
= lotal
de
la section
de
fonctionnement
+
total
de
la
section
d'investissement,
Page
9
einpaaid Ua UOnda991 2p 25 n99y
+c02/S0/90 : UOISSILISUEI}
49-21t-vc0c-1:9-6cr0+c0c-G/000€692-€60
3 Ê
ve02/50/90 einpajaid uondabe C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
ll —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
PRESENTATION
DES
AP
VOTEES
B1
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
(1)
Chapitre(s)
Montant
Numéro
Libellé
TOTAL
0,00
|
|
« AP
de
dépenses
imprévues
» (2)
020
0,00
|
|
TOTAL
GENERAL
000
|
(1)
Il s'agit
des
AP
nouvelles
qui
sont
votées
lors
de
la
séance
d'adoption
du
budget.
Cela
concerne
des
AP
relatives
à de
nouvelles
programmations
pluriannuelles
mais
également
des
AP
modifiant
un
stock
d'AP
existant.
(2)
L'assemblée
peut
voter
des
AP
de
« dépenses
imprèvues
».
Leur
montant
est
limité
à 2
%
des
dépenses
réelles
de
la
section
correspondante.
En
fin
d'exercice,
ces
AP
sont
automatiquement
annulées
si
elles
n'ont
pas
été
engagées.
Page
10
+e02/50/90 : ainpejoid uondaoei ep eeq #e02/S0/90 : UOISSILUSUEN9I81 SP 21EQ
14-21-p202-110-62r0b202-5/000€692-€60 anpejoid ue uonde99) ep 25199 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
Il —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
PRESENTATION
DES
AE
VOTEES
B2
AUTORISATION
D'ENGAGEMENT
(1)
Chapitre(s)
Montant
Numéro
Libellé
TOTAL
0,00 |
[
« AE
de
dépenses
imprévues
»
(2)
022
0,00
|
L
TOTAL GENERAL
0.00
|
(1)
Il s'agit
des
AE
nouvelles
qui
sont
volées
lors
de
la séance
d'adoption
du
budget
Cela
concerne
des
AË
relatives
à de
nouveaux
engagements
plunannuels
mais
également
des
AE
modifiant
un
stock
d'AE
existant.
(2)
L'assemblée
peut
voter
des
AE
de
«
dépenses
imprévues
».
Leur
montant
est
limité
à
2
%
des
dépenses
réelles
de
la
section
correspondante.
En
fin
d'exercice,
ces
AE
sont
automatiquement
annulées
si
elles
n'ont
pas
êté
engagées.
Page
11
02/50/90 : e1npaoud uoidesai ep ayeq +e02/50/90 : UOISSILISUEL919} SP 81EQ
1g-L1-Pe02-110-62r0be02-5/0002692-260 enpajaid ue uonde99) 8p 25n99 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
-
2024
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-17-BF Date de télétransmission
:
06/05/2024
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
î
|
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
.
à
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget +
à
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
1
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
(y
compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
compris
opérations)
(3)
(8)
21
Immobilisations
corporelles
(y
compris
115
029,79
0,00
9
500,00
9
500,00
9
500,00
opérations)
(3)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y
compris
opérations)
(3)
(4)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(y
compris
opérations)
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
116
029,79
0,00
9
500,00
9
500,00
9
500,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{BArégie)
(5)
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
116
029,79
0,00
9
500,00
9
500,00
9
500,00
040
Opérations
ordre
{ransf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
9,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
|
TOTAL
|
116
029,79
|
0,00
|
9 500,00
|
9 500,00
|
9 500,00 |
+
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
9 500,00
|
{1)
Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
{4}
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recelle,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur un
exercice
antérieur.
(5) À
servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
datation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
en
[V-B5).
(7)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042;
RI
040
= DF
042;
DI
041
= RI
041.
{8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
12 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
-
F
-
ZUZ4
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-17-BF Date
de
télétransmission
: 06/05/2024
Date
de
réception
préfecture
: 06/05/2024
ll
-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
[]
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
PONT
SERRES
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
AA
Eu
ue
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
le
138)
(3)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
4
091,71
0,00
2
599,14
2
599,14
2
599,14
1068)
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
50
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA
régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
54
091,71
0,00
2
599,14
2
599,14
2
599,14
45...
Chapitres
d'opérations
pour
le
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(8)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
54
091,71
0,00
2
599,14
2
599,14
2
599,14
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
(10)
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
15511,75
16
435,06
16
435,06
16
435,06
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
15
511,75
16
435,06
16
435,06
16
435,06
l
TOTAL
|
69
603,46
0,00
|
19
034,20
|
19
034,20
|
19
034,20
|
+
U
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
94
462,89
|
L
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
Î
113
497,09
|
Pour
information
:
il
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
receltes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
|
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
46
436.06
fonctionnement.
!l
sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
investissements
de
la collectivité.
(1) Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
receltes
imputées
au
chapitre
018.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recetle,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(6)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
(7)
Le
compte
138
n'est
pas
un
chapitre
mais
une
subdivision
du
chapitre
13.
(8) A
servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotalion
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle crée.
(9)
Seul
le total
des
opérations
pour
comple
de
liers figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
en
IV-B5)
(10)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI
041
=
RI041.
{11)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
Page
13 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
-
- 2024 Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-17-BF
(12)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
- RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
—
Di
040.
DE
“
ee
DRE
OneGE4
(13)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
14 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
-
BP—
2024
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-17-BF
IL -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET|
re
ll
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEME
C2
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
POP
HONOR,
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
:
N
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
011
Charges
à
caractère
général
(3)
516
627,94
0,00
361
482,62
361
482,62
361
482,62
012
Charges
de
personnel
et
frais
977
040,00
0,00
973
985,00
973
985,00
973
985,00
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
203
600,00
0,00
168
891,09
168
891,09
168
891,09
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
1
697
267,94
0,00
1
504
358,71
1
504
358,71
1
504
358,71
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(3)
800,00
0,00
800,00
800,00
800,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
dépenses
réelles
de
1 698
067,94
0,00
1 505
158,71
1505
158,71
1 505
158,71
fonctionnement 023
Virement
à
la
section
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf
entre
15
511,75
16
435,06
16
435,06
16
435,06
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
15
511,75
16
435,06
16
435,06
16
435,06
fonctionnement
|
TOTAL
1713
579,69
|
0,00
|
1 521
593,77
|
1521
593,77
|
1
521
593,77
|
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
I
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
1 521
593,77
|
(1) Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le
président
pour
l'exercice
N
(3)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
el 017
(4)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
: RI
040
= DF
042
; DF
043
=
RF
043.
(5)
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a
opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
Page
15 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BR—
2624 Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-17-BF Date
de
télétransmission
:06/05/2024
Date
de
réception
préfecture
:06/05/2024
11
—-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
013
Atténuations
de
charges
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
559
389,00
0,00
577
604,99
577
604,99
577
604,99
diverses
73
Impôts
et
taxes
(sauf
le
731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
(3)
980
240,00
0,00
802
100,00
802
100,00
802
100,00
75
Autres
produits
de
gestion
3
000,00
0,00
3
200,00
3
200,00
3
200,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
1 542
629,00
0,00
1
382
904,99
1 382
904,99
1 382
904,99
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(3)
500,00
0,00
1000,00
1000,00
1000,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
0,00
0,00
0,00
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
1
543
129,00
0,00
4
383
904,99
1 383
904,99
1 383
904,99
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
de
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
|
TOTAL
1
543
129,00
|
0,00
|
1 383
904,99
|
1 383
904,99
|
1383
904,99
|
+
U
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
137
688,78
|
F-
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
1 521
593,77
|
Pour
information
:
Il s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
|! sert
à
16
435,06
j
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
el
les
nouveaux
investissements
de
la
collectivité
(1) Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(4)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
;
DF
043
= RF
04.
(5)
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
el réglementaires
applicables. (6) Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
— RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
— DI
040
Page
16 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
-
BP
2024
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-1
7-BF
ure
:
ate
de réception
pré
Il
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
—
DEPENSES
_D1
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
9
500,00
0,00
9
500,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
0,00
0,00
0,00
018
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3:
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
198
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
fiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
- Total
9 500,00
0,00
9 500,00
+
[
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
[
0,00
]
[
TOTAL DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEE
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
Charges
à caractère
général
(9)
361
482,62
361
482,62
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
973
985,00
973
985,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(9)
168
891,09
0,00
168
891,09
6586 |
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(9)
800,00
0,00
800,00
68
Dot.
aux
amortissements
et provisions
(9)
0,00
16
435,06
16
435,06
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
1
505
158,71
16 435,06
1 521
593,77
(5)
Hors
chapitres
opérations.
(6) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet
état
(voir
le détail
en
IV-B5).
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
[
+
0,00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
1
521
593,77
|
(1) Y compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2) Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4) Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
légistatives
et réglementaires
applicables
Page
17 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
2024 Accusé
de
réception
en
préfecture
RE
RE
7-BF
(7) A
utiliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la seule
autonqi
;
Bec
lens
MRQUIS
AE
{8)
À
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés,
(9)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
el 017.
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
18 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP—2624
Accusé
de
réception
093
075-20
en
préfecture
240429-DEL-2024-17-BF
I1-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
2
599,14
0,00
2
599,14
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Paricipations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
16
435,06
16
435,06
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
0,00
0,00
024
|
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
-
Total
2
599,14
16
435,06
19
034,20
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
94
462,89
|
+
[
R
1068
AFFECTATION
DU
RESULTAT
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
113
497,09
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
(8)
0,00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
577
604,99
577
604,99
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
731
|
Fiscalité
locale
0,00
0,00
74
Dotations
et
paricipations
(8)
802
100,00
802
100,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
3
200,00
0,00
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
1000,00
0,00
1000,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
el
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
—
Total
1
383
904,99
0,00
1
383
904,99
+
|
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
137
688,78
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Page
19
1 521
593,77
| C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP -
2023
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-17-BF Date
de
télétransmission
: 06/05/2024
Date
de
réception
préfecture
: 06/05/2024
(1) YŸ compris
les opérations
relatives
au
rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57.
(3)
Hors
receltes
imputées
au
chapitre
018.
(4) Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
(5) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cel
élat
(voir le détail
en
IV-B5)
(6) A
utiliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotalion
iniliale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la seule
autonomie
financière.
(7) A
utiliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
(8)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(9)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324,
Page
20 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
Il
—
VOTE
DU
BUDGET
ll
_
SECTION
D’INVESTISSEMENT
— VUE D'ENSEMBLE
— DEPENSES
-— AP NOUVELLES
ET
CREDITS DE
L'EXERCICE
A
DEPENSES
Chapitre
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
information,
information,
(RAR
N-1
+
précédent
(1)
les
AP
lors
de
la
dépenses
dépenses
Vote)
séance
gérées
dans
le |
gérées
hors
AP
l
budgétaire
(2)
Il
cadre
d’une
AP
IH=1+I
TOTAL
116
029,79
0,00
0,00
9
500,00
9
500,00
0,00
9
500,00
9
500,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
1
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
115
029,79
0,00
0,00
9
500,00
9
500,00
0,00
9
500,00
9
500,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
116
029,79
0,00
0,00
9
500,00
9
500,00
0,00
9
500,00
9
500,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1688
non
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
|
Dépenses
imprévues
(dans
le
cadre
0,00
d'une
AP)
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(4)
Total
des
dépenses
réelles
116
029,79
0,00
0,00
9
500,00
9
500,00
0,00
9
500,00
9
500,00
040 |
Opérations ordre transf. entre
0,00
0,00
0,00
0,00
d,0@
88
sections
(5)
(6)
aRSe
041
|
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
d,0G
: 88
Total des dépenses d'ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
doëb
a8
SLR oo
À
D001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
ou
anticipé
(8)
0,0Œ
LÉ
gene SÈe°
Total
des
dépenses
d'investissement
cumulées
9
500
0
À d
(1)
Voir
état
I-B
pour
le contenu
du
budget
précédent
(2)
1! s'agit
des
AP
nouvelles
qui
sont
votées
lors
de
la séance
d'adoption
du
budget.
Cela
concerne
les AP
relatives
à de
nouvelles
programmations
pluriannuelles
mais
égalemeni
les
AP
modifiant
un
stock
d'AP
existant.
Page
21 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
(3)
Voir l'état III-A2.1
pour
le détail
des
opérations
d'équipement
(4)
Voir l'état
IV-85
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(5)
Cf
définition
du
chapitre
des
opéralions
d'ordre
(D! 040
= RF
042).
(6)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations »).
(7)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(Di 041
= RI
041).
(8)
Le
solde
d'exécution
reporté
est le résultat
constaté
de
l'exercice
précédent
qui
fait l'objet
d'un
report
et non
d'un
vote
de
l'assemblée
délibérante.
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
résultats). (8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
22
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
repnse
anticipée
des
+e0c/S0/90 : LOISSILISUE19[8 8p eq
39-/1t-ÿc0c-110-6cÿ0tc0c-G/000€6927-€60
+e02/50/90 : ainpejeid uoydeos: ep eyeq
21n98/91d u8 UoI)d9991 9p 25N99 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
{1)
Voir
état
1-B
pour
le contenu
du
budget
précédent
Page
23
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
-— RECETTES
A
RECETTES
Chapitre
Pour
mémoire,
budget
RAR
N-1
Propositions
nouvelles
Vote
de
l'assemblée
TOTAL
précédent
(1)
(RAR
N-1
+
Vote)
1
Il
WL=
1 +1)
TOTAL
19
603,46
0,00
19
034,20
19
034,20
19
034,20
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
16449,
165,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
166
et
1688
non
budgétaire)
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
4
091,71
0,00
2
599,14
2
599,14
2
599,14
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(16449,
165
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
166)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA
régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
4
091,71
0,00
2
599,14
2
599,14
2
599,14
45
| Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
4
091,71
0,00
2
599,14
2
599,14
2
599,14
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(3)
(4)
(5)
15511,75
16
435,06
16
435,06
16
436)
041
Opérations
patrimoniales
(6)
0,00
0,00
0,00
0[0
Total
des
recettes
d'ordre
15
511,75
16
435,06
16
435,06
16
435
[
R001
Solde d'exécution positif reporté ou anticipé (7) |
94 462|8
&
Im
Affectation
au
compte
1068 (8)
|
0,0
[
Total
des
recettes
d'investissement
cumulées
|
113
497,09
| 0/90 : UOISSILISUE 99] 2p 2jE(]
dg-41-tc0c-130-6c+0+20c-5/000€69c-€60
Ÿ
21n)98,91d ue U01Nda991 8p 25N09 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
(2)
Voir
l'état
IV-B5
pour
le
détail
des
opérations
pour
compte
de
liers.
(8)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(R!
040
= DF
042).
(4)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
Chapitre
si
la
collectivité
a
opté
pour
le
régime
des
provisions
budi
{S)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations
»).
(6)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(D!
041
= RI
041)
gélaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
(7)
Le
solde
d'exécution
reporté
est
le
résultat
constaté
de
l'exercice
précédent
qui
fait
l'objet
d'un
report
et
non
d'un
vote
de
l'assemblée
délibérante.
Inscrire
en
cas
di e
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
au
si
reprise
anlicipée
des
résultats) (8)
Le
montant
inscrit
doit
être
conforme
à la
délibération
d'affectation
du
résullat.
Ce
montant
ne
fait
donc
pas
l'abjet
d'un
nouveau
vole.
(9)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324
Page
24
+2z02/50/90 : aina/eid uolyds2a1 ap ayeq
+c0c/60/90 : UoOISSILISUB18/9) 8p 2j
49-/1-vc0c-1:0-62+0+208-6/000€69c-£60
21n)99j21d u9 uolde991 2p 25N99% C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
Il
—
VOTE
DU
BUDGET
18-LL-b202-110-62r0+202-S/000€692-€60
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DEPENSES
-— DETAIL
PAR
ARTICLE
A1
Chap.
/ art.
(1)
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
information |
Pour
information
TOTAL
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
Crédits
gérés
Crédits
gérés
(RAR
N-1
+
Vote)
précédent
(2)
les
AP
lors
de
la
dans
le
cadre
hors
AP
séance
d’une
AP
Ü
budgétaire
(3)
Il
WH=)+1
TOTAL
116
029,79
0,00
0,00
9
500,00
9 500,00
0,00
9 500,00
9
500,00
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
2051
Concessions,
droits
similaires
1
000,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(9)
21
Immobilisations
corporelles
115
029,79
0,00
0,00
9
500,00
9
500,00
0,00
9
500,00
9
500,00
2181
Install.
générales,
agencements
10
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21828
Autres
matériels
de
transport
78
539,76
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21838
Autre
matériel
informatique
7
128,57
0,00
4 000,00
4 000,00
0,00
4 000,00
4 000,00
21848
Autres
matériels
de
bureau
et
10
000,00
0,00
4
500,00
4
500,00
0,00
4
500,00
4
500,00
mobiliers
2185
Matériel
de
téléphonie
0,00
0,00
1 000,00
1 000,00
0,00
1 000,00
1 000,00
2188
Autres
immobilisations
9
361,46
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324) Total
des
opérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'équipement
(4)
Total
des
dépenses
d'équipement
116
029,79
0,00
0,00
9
500,00
9
500,00
0,00
9
500,00
9
500,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
,0®)
16
Emprunts
et dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d0®
assimilées
(sauf
le
1688
non
8
budgétaire)
o
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d,0Œ
(BArégie)
8
26
Participations
et
créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d,0&
rattachées
27
Autres
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,0
financières
ë
020
Dépenses
imprévues
(dans
le
0,00
cadre
d'une
AP)
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
q,00
Page
25
21n9/91d US UONd9991 2p 25 N929 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
Chap.
/art.
(1)
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
information
|
Pour
information
TOTAL
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
Crédits
gérés
Crédits
gérés
|
(RAR
N-1
+
Vote)
précédent
(2)
les
AP
lors
de
la
dans
le
cadre
hors
AP
séance
d'une
AP
I
budgétaire
(3)
ll
I=1+i
45...
Opérations
pour
compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(5)
Total
des
dépenses
réell
116
029,79
0,00
0,00
9
500,00
9 500,00
0,00
9
500,00
9 500,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(6)
Reprise
sur
autofinancement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
antérieur Charges
transférées
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes.
(2) Voir
état
1-B
pour
le contenu
du
budget
précédent.
(3)
Il s'agit
des
AP
nouvelles
qui
sont
votées
lors
de
la séance
d'adoption
du
budget.
Cela
concerne
les AP
relatives
à de
nouvelles
programmations
pluriannuelles
mais
également
les AP
modifiant
un
s
(4)
Voir
état
IlI-A2.1
pour
le détail
des
opérations d'équipement.
(5)
il y a autant
de
ligne
que
d'opération
pour
compte
de
liers
(6)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(DI
040
=
RF
042).
(7)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations
»).
(8)
Cf
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(DI
041
=
RI
041).
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
el
2324.
Page
26
tock
d'AP
existant.
+e02/S0/90 : S1mao1d uondeoai ap ayeq
ÿc02/S0/90 : UOISSILUSUBHN9|9) 9p 972
49-21-720c-1:10-6c+0ÿc0c-S/000€69c-€60
2in9eid ue uo1de991 8p 25Nn99y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
Date
de
réception
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-17-BF
Vue
d’ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
l'opération
|
N°
AP |
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
(1)
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés |
Crédits
gérés
O1/01/N
dans
le cadre
hors
AP
d'une
AP
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00|
(1)
Colanne
à
renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
à une
AP.
Page
27 C.G.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- B
2024
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-17-BF
ill — VOTE
DU
BUDGET
Date
de
réception préfectu
JOSTPOET—
re :06/05/2pf4
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
28
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
—À2:2 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
-
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-17-BF Date
de
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
29 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
(8)
Aucune
prévision
budgètaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations
»)
(9)
Cf
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(DI
041
= R|
041).
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
Un
chapilre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
el 2324.
Page
31
+e02/50/90 : aimpejeid uondeoei ep ajeq +é02/S0/90 : UOISSILISUR1991 8p 81e
48-L1-te02-110-62r0rc02-S/000€692-E60 ein9eeid ue uondes91 2p 28n09ÿ C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
111
-
VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
-—
AE
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L'EXERCICE
B
DEPENSES
Chap.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
information,
information,
(RAR
N-1
+
précédent
(1)
les
AE
lors
de
la
dépenses
dépenses
Vote)
séance
gérées
dans
le
|
gérées
hors
AE
|
budgétaire
(2)
Il
cadre
d’une
AE
H=1+
1
TOTAL
1
713
579,69
0,00
0,00
1
521
593,77
1
521
593,77
0,00
1
521
593,77
1
521
593,77
011
Charges
à
caractère
général
(3)
516
627,94
0,00
0,00
361
482,62
361
482,62
0,00
361
482,62
361
482,62
012
Charges
de
personnel
et
frais
977
040,00
0,00
973
985,00
973
985,00
973
985,00
973
985,00
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
203
600,00
0,00
0,00
168
891,09
168
891,09
0,00
168
891,09
168
891,09
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
1
697
267,94
0,00
0,00
1
504
358,71
1
504
358,71
0,00
1
504
358,71
1
504
358,71
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(3)
800,00
0,00
800,00
800,00
800,00
800,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
022
Dépenses
imprévues
(dans
le
cadre
0,00
d'une
AË)
Total
des
dépenses
financières
800,00
0,00
0,00
800,00
800,00
800,00
800,00
Total
des
dépenses
réelles
1
698
067,94
0,00
0,00
1
505
158,71
1
505
158,71
0,00
1
505
158,71
1
505
158,71
023
Virement
à
la
section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
042
Opérations
ordre
transf.
entre
15511,75
16
435,06
16
435,06
16
435,06
16
435,06;
e>
sections
(4)
ES
GB
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,&
CE
section
S
8
Total
des
dépenses
d’ordre
45
511,75
16
435,06
16
435,06
16
435,06
16
43
5,$
8
EE) RE]
|
D002
Résultat
reporté
ou
anticipé
(5)
|
os FI
|
Total
des
dépenses
de
fonctionnement
cumulées
|
1 521
5
ol
7e
(1)
Voir
état
1-B
pour
le
contenu
du
budget
précèdent
(2)
Il s'agit
des
AE
nouvelles
qui
sont
votées
lors
de
la
séance
d'adoption
du
budget.
Cela
concerne
les
AE
relatives
à de
nouveaux
engagements
pluriannuels
mais
également
les
AE
modifiant
un
stock
d'AE
existant
Page
32 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
(3)
Hors
dépenses
impulées
aux
chapitres
016
et 017.
(4)
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
disposilions
législatives
el réglementaires
applicables.
(5)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vole
du
compte
administratif)
ou
si reprise
anticipée
des
résultats.
Page
33
v202/50/90 : einpajeid uondeogi 8p 91Eq
+c02/G0/90 : UOISSILISUB1S|91 8p 8)EQ
49g-21-t20c-1:0-62t0+202-S/000€69c-€60 81M98/91d US uoldS981 8p 25N99 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
Ill
—- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— VUE
D'ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Total
budget
nouvelles
(RAR
N-1
+
Vote)
précédent
(1)
|
Jl
W=1+i
TOTAL
1
543
129,00
0,00
1 383
904,99
1
383
904,99
1 383
904,99
013
Atténuations
de
charges
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
559
389,00
0,00
577
604,99
577
604,99
577
604,99
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
(2)
980
240,00
0,00
802
100,00
802
100,00
802
100,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(2)
3
000,00
0,00
3
200,00
3
200,00
3
200,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
1
542
629,00
0,00
1
382
904,99
1
382
904,99
1
382
904,99
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(2)
500,00
0.00
1
000,00
1
000,00
1
000,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
(semi-budgétaires)
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
500,00
0,00
1 000,00
4 000,00
1 000,00
Total
des
recettes
réelles
1
543
129,00
0,00
1 383
904,99
1
383
904,99
1 383
904,99
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(3)
(4)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
[L
R002
Résultat reporté ou anticipé
(7) |
137 688,78
|
|
Total
des
recettes
de
fonctionnement
cumulées
|
1 521
593,77
|
(1)
Voir
état
1-B
pour
le contenu
du
budget
précédent
(2)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(3)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(RF
042
= D]
040)
(4)
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
disposilions
législatives
et réglementaires
applicables.
(5) Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
aux
articles
775
et 776
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisalions
»).
(6)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
lelles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié
(7)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vole
du
compte
administratif)
ou
si
reprise
anlicipée
des
résultats
+<02/S0/90 : 21n891d uondessi ap ejeq
+c0c/S0/90 : UOISSIWSURI}9[9] 9P 812
144-21-t207-130-62+0+c0c-5/000€692-€60
Page
34
21n199/91d US U0d9991 8P 925n29 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
ll
- VOTE
DU
BUDGET
CT F
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
DEPENSES
—
DETAIL
PAR
ARTICLE
B1
Chap.
/ art.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
(1)
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
information
information
(RAR
N-1
+
précédent
(2)
les
AË
lors
de
la
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote)
séance
dans
le
cadre
hors
AE
|
budgétaire
(3)
Il
d'une
AE
H=1+1
TOTAL
1
713
579,69
0,00
0,00
1
521
593,77
1
521
593,77
0,00
1
521
593,77
1
521
593,77
011
Charges
à
caractère
général
(4)
516
627,94
0,00
0,00
361
482,62
361
482,62
0,00
361
482,62
361
482,62
6041
Achats
d'études
0,00
0,00
13
000,00
13
000,00
0,00
13
000,00
13
000,00
6042
Achats
de
prestations
de
services
52
000,00
0,00
1
500,00
1
500,00
0,00
1
500,00
1
500,00
60622
Carburants
6
000,00
0,00
4
401,05
4
401,05
0,00
4
401,05
4
401,05
60623
Alimentation
8
000,00
0,00
4
002,00
4
002,00
0,00
4
002,00
4
002,00
60628
Autres
fournitures
non
stockées
2
400,00
0,00
1
260,00
1
260,00
0,00
1
260,00
1
260,00
60632
Fournitures
de
petit
équipement
3
000,00
0,00
1
939,27
1
939,27
0,00
1
939,27
1
939,27
6064
Fournitures
administratives
9
500,00
0,00
5
118,30
5
118,30
0,00
5
118,30
5
118,30
6068
Autres
matières
et
fournitures
4
877,94
0,00
2
000,00
2
000,00
0,00
2
000,00
2
000,00
61551
Entretien
matériel
roulant
5
000,00
0,00
4
030,00
4
030,00
0,00
4
030,00
4
030,00
61558
Entretien
autres
biens
mobiliers
300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
8
200,00
0,00
8
200,00
8
200,00
0,00
8
200,00
8
200,00
6161
Multirisques
4
500,00
0,00
5
200,00
5
200,00
0,00
5
200,00
5
200,00
6182
Documentation
générale
et technique
1
150,00
0,00
800,00
800,00
0,00
800,00
800,00
6185
Frais
de
colloques
et
de
séminaires
1
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6188
Autres
frais
divers
200,00
0,00
50,00
50,00
0,00
50,00
50,00
6225
Indemnités
aux
comptable
et
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
régisseurs
62268
Autres
honoraires,
conseils
1
500,00
0,00
390,00
390,00
0,00
390,00
390,00
6231
Annonces
et
insertions
1
000,00
0,00
1
000,00
1
000,00
0,00
1
000,00
1
000,00
6232
Fêtes
et
cérémonies
88
000,00
0,00
82
792,00
82
792,00
0,00
82
792,00
82
792,00
6251
Voyages,
déplacements
et
missions
110
000,00
0,00
75
500,00
75
500,00
0,00
75
500,00
75
500-080.
627
Services
bancaires
et
assimilés
200,00
0,00
100,00
100,00
0,00
100,00
10
0@
4
6281
Concours
divers
(cotisations)
1
700,00
0,00
1
700,00
1
700,00
0,00
1
700,00
1
700,0@
6288
Autres
services
extérieurs
206
500,00
0,00
148
500,00
148
500,00
0,00
148
500,00
148
50
08
%
6355
Taxes
et impôts
sur
les
véhicules
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0€
012
Charges
de
personnel
et
frais
977
040,00
0,00
973
985,00
973
985,00
973
985,00
973
98
5,08
assimilés
(4)
(5)
8
6211
Personnel
affecté
par
CL
de
0,00
0,00
960
000,00
960
000,00
960
000,00
960
000,08
rattachement
3
6215
Personnel
affecté
par
la
commune
du
954
689,00
0,00
0,00
0,00
0,00
),0@
GFP
&
6218
Autre
personnel
extérieur
21
451,00
0,00
13
385,00
13
385,00
13
385,00
13
385,00
64118
Autres
indemnités
200,00
0,00
200,00
200,00
200,00
200,00
64138
Primes
et
autres
indemnités
200,00
0,00
200,00
200,00
200,00
209,00
Page
35
49-L1-+202-110-62+0+202-S/000€692-€60 einej91d us UOndee1 8p 28 N90ÿ C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
Chap.
/ art.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
(1)
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
information
information
(RAR
N-1
+
précédent
(2)
les
AE
lors
de
la
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote)
séance
dans
le
cadre
hors
AE
1
budgétaire
(3)
Il
d’une
AE
H=1+
1
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.AF.
500,00
0,00
200,00
200,00
200,00
200,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
203
600,00
0,00
0,00
168
891,09
168
891,09
0,00
168
891,09
168
891,09
courante
(sauf
le
6586)
(4)
65133
Secours
d'urgence
45
000,00
0,00
17
500,00
17
500,00
0,00
17
500,00
17
500,00
65134
Aides
6 000,00
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
5 000,00
5 000,00
65138
Autres
secours
8 500,00
0,00
2
500,00
2 500,00
0,00
2 500,00
2 500,00
65312
Frais
de
mission
et
de
déplacement
0,00
0,00
500,00
500,00
0,00
500,00
500,00
65315
Formation
3 500,00
0,00
2
500,00
2 500,00
0,00
2 500,00
2 500,00
6541
Créances
admises
en
non-valeur
4
000,00
0,00
4
000,00
4
000,00
0,00
4
000,00
4
000,00
65736211
|
Subv.
BArégie
admin.
sans
ps.morale
109
100,00
0,00
114
091,09
114
091,09
0,00
114
091,09
114
091,09
65748
Subv.fonct.autres
personnes
droit
25
000,00
0,00
20
000,00
20
000,00
0,00
20
000,00
20
000,00
rivé
65818
Aués
2 000,00
0,00
2
000,00
2
000,00
0,00
2 000,00
2 000,00
6583
Int.
moratoires
et
pénalités
sur
0,00
0,00
300,00
300,00
0,00
300,00
300,00
marchés
65883
Déficits
sur
opérations
de
gestion
0,00
0,00
200,00
200,00
0,00
200,00
200,00
65888
Autres
500,00
0,00
300,00
300,00
0,00
300,00
300,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
1
697
267,94
0,00
0,00
1
504
358,71
1
504
358,71
0,00
1
504
358,71
1
504
358,71
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
800,00
0,00
800,00
800,00
800,00
800,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
800,00
0,00
800,00
800,00
800,00
80-09
antérieurs
D
68
Dotations aux provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,08
dépréciations
(semi-budgétaires)
(4)
&
022
Dépenses
imprévues
(dans
le cadre
0,00
È
d'une
AE)
2
Total
des
charges
financières
et
spécifiques
800,00
0,00
0,00
800,00
800,00
800,00
800,08
Total
des
dépenses
réelles
1 698
067,94
0,00
0,00
1 505
158,71
1 505
158,71
0,00
1 505
158,71
1 505
158,74
023
Virement
à
la
section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,
d'investissement
5
042
Opérations
ordre
transf.
entre
15
511,75
16
435,06
16
435,06
16
435,06
16
435,08
sections
(6)
(7)
(8)
6811
Dot.
amort.
immos
incorporelles
15
511,75
16
435,06
16
435,06
16
435,06
16
435,06
Page
36
21n)2821d Ua uonde991 8p 25N99ÿ dg-/1-720c-110-6cr0+c0c-G/000€69c-€60 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
Chap.
/ art.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
(1)
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
information
information
(RAR
N-1
+
précédent
(2)
les
AE
lors
de
la
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote)
séance
dans
le cadre
hors
AE
Û
budgétaire
(3)
Il
d'une
AE
H=1+ 1
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(7)
(9)
Total
des
dépenses
d'ordre
15511,75
16
435,06
16
435,06
16
435,06
16
435,06
(1)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Voir
état
|-B
pour
le contenu
du
budget
précédent.
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
comp
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
e 66112
(10)
0,00 0,00 0,00
(8)
I! s'agit
des
AE
nouvelles
qui
sont
volées
lors
de
la séance
d'adoption
du
budget,
Cela
concerne
les
AE
relatives
à de
nouveaux
engagements
pluriannuels
mais
également
les AE
modifiant
un
stock
d'AE
existant.
(4)
Hors
dépenses
impulées
aux
chapitres
016
et 017.
(5)
Les
dépenses
de
frais
de
personnel
sont
exclues
des
autorisations
d'engagement.
{6)
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables
(7)
Cf.
définitions
des
chapitres
des
opérations
d'ordre
(DF
042
= RI
040)
(DF
043
= RF
043).
(8) Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
aux
articles
675
et 676
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations
»),
(8)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent.
(10)
Si
le montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du
compte
66112
sera
négatif
Page
37
e02/S0/90 : LOISSILISUEL9191 8p ejeq +202/S0/90
: einpejeid uondeoai ep eyeq
49-/1-vc0c-130-6c+0ÿc0c-G/000€69c-€60
ainpa/ad Ua uode9e1 2p 25n99y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— RECETTES
- DETAIL PAR
ARTICLE
B2
Chap
/ art.
(1)
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Total
budget
nouvelles
(RAR
N-1
+ Vote)
précédent
(2)
[
Il
W=1+1
TOTAL
1 543
129,00
0,00
1 383
904,99
1
383
904,99
1 383
904,99
013
Atténuations
de
charges
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
559
389,00
0,00
577
604,99
577
604,99
577
604,99
70311
Concessions
cimetières
(produit
net)
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
706888
Autres
132
000,00
0,00
111
499,99
111
499,99
111
499,99
70841
Mise
à dispo
personnel
CL
de
rattach.
427
289,00
0,00
466
105,00
466
105,00
466
105,00
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et participations
(3)
980
240,00
0,00
802
100,00
802
100,00
802
100,00
7473
Participation
départements
100,00
0,00
100,00
100,00
100,00
74741
Participation
communes
membres
du
GFP
978
140,00
0,00
800
000,00
800
000,00
800
000,00
747888
Autres
2
000,00
0,00
2 000,00
2
000,00
2 000,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(3)
3
000,00
0,00
3 200,00
3
200,00
3
200,00
75883
Excédents
sur
opérations
de
gestion
0,00
0,00
200,00
200,00
200,00
75888
Autres
3 000,00
0,00
3 000,00
3
000,00
3 000,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
1
542
629,00
0,00
1
382
904,99
1
382
904,99
1
382
904,99
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(3)
500,00
0,00
1 000,00
1
000,00
1
000,00
773
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
500,00
0,00
500,00
500,00
500,00
775
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
500,00
500,00
500,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
1 543
129,00
0,00
1 383
904,99
1 383
904,99
1 383
904
19
pee
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(4)
(5)
(6)
0,00
0,00
0,00
oies
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
(4)
(7)
0,00
0,00
0,00
oë
8
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
0,00
0,00
,0€
g8
AE
Détail
du
calcul
de
la
taxe
départementale
de
publicité
foncière
pour
les
collectivités
dites
«
surfiscalisées
»
(compte
73121)
(8)
ÉSPR
Montant brut
0,00
28e
Compensation
0,00
8ÈR" ESA
Montant
net
0,00
8
à œ
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
Page
38 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
—ICNE
N-1
0,00 0,00 0,00
(1)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Voir
état
!-B
pour
le contenu
du
budget
précèdent
(3)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(4) Cf
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(RF
042
= DI
040}
(RF
043
= DF
043).
(5)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
aux
articles
775
et 776
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations
»).
(6)
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le délail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
(7) Ce
chapitre
est destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié,
(8)
Destiné
à retracer
le prélèvement
de
la part
non
départementale
de
1a taxe
(2)
Si
le montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du
compte
7622
sera
négatif.
Page
39
+202/50/90 : 1npejeid uohdeooi ep exeq +e02/60/90 : UOISSILUSUEN9I) 8P 81e
48-LL-r202-110-62r0r202-S/000€692-E60 ein9e9id ue uoldesa1 9p 25 n29y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
Aî
01
0
0-5
1
2
3
4
4-4
Opérations
non
Services
Gestion
des
Sécurité
Enseign.,
Cult.,
vie
soc.
Santé
et
action
RSA
Chapitre
Libolté
ventilables
généraux
(hors
fonds
formation
jeun.,
sports,
sociale
(hors
nature
01
et
Gestion
européens
prof.,apprentissage
loisirs
RSA)
des
fonds
européens)
DEPENSES
0,00
9
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA.régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
9
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
2
599,14
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
2
599,14
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA
régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0PESS
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0
LD
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
où
4
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0€
a8
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0®
LE
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
08
Pêe
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
00
el g
Page
40 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV - ANNEXES
IV
A
—
PRESENTATION
CROISEE
-— SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— VUE
D'ENSEMBLE
(suite)
A1
Chapitre
8
$
;
$
Le
nétüre
Libellé
Aménagement
des
Action
économique
Environnement
Transports
Fonction
en
réserve
TOTAL
territoires
et
habitat
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
9
500,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA
régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
9
500,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
2 599,14
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
2
599,14
43
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
Q.0@
ver
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0
sge
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
.0Ë
és
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
9,08
&
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
9.008
és
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
00
FA
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
Etes
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0%
Ë
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
,00
ñ
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
,00
Page
41 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
5
6
7
8
9
Chapitre
vrr
:
ax
.
.
:
;
Libellé
Aménagement
des
Action
économique
Environnement
Transports
Fonction
en
réserve
TOTAL
Res
territoires
et habitat
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
42
+e0/50/90 : a1nyseJeid uondessi ep ayeq
+e0c/S0/90 : UOISSILISUE119[9} 8p 812
19-21-+202-110-62+0ÿ208-G/000€692-€60
21n98/21d Ue UOld8991 8p 25N90 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV —- ANNEXES
IV
A
— PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— PRESENTATION DETAILLEE
Article
/ compte
(1)
Détailler
les
comptes à
trois
chiffres.
DEPENSES
Libellé
A1.01
01
- OPERATIONS
NON
VENTILABLES
Page
43
+<0Z/S0/90 : 21n19/91d uo1da991 ep a7eq
+e02/60/90 : UOISSILUSUE19[8} 8p 920
44-21-pc02-10-62+0+c0c-S/000€69-£60 ainpaj91d ue u0Nde991 9p 25 N99ÿ C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
A
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
VUE
D'ENSEMBLE
A2
01
0
0-5
1
2
3
4
4-3
Opérations
non
Services
Gestion
des
Sécurité
Enseign.
Cult.
vie
soc.
Santé
et
action
APA
Chapitre
Libellé
ventilables
généraux
(hors
fonds
formation
jeun.,
sports,
sociale
(hors
nature
01
et
Gestion
européens
prof.,apprentissage
loisirs
APA
et
RSA
/
des
fonds
Régularisation
européens)
de
RMI)
DEPENSES
20
000,00
1
145
865,36
0,00
0,00
0,00
0,00
339
293,35
0,00
011
Charges
à
caractère
général
0,00
47
189,27
0,00
0,00
0,00
0,00
314
293,35
0,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
973
985,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
20
000,00
123
891,09
0,00
0,00
0,00
0,00
25
000,00
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
0,00
800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
802
100,00
467
305,00
0,00
0,00
0,00
0,00
114
499,99
0,00
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
466
105,00
0,00
0,00
0,00
0,00
111
499,99
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
802
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3
000,00
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
0,00
1
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
44
+e02/50/90 : aineaid uondeosi ap ejeq
e02/S0/90 : LOISSILISUE18|8) 8p 8j2q
49-4L-+tc0c-1:0-6270+c0c-S/000€69c-£60
ein9e]9id U® UO1de991 2p 28 N09ÿ C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV - ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
(suite)
A2
44
5
6
7
8
9
Chapitre
:
2
RSA
/
Aménagement
Action
Environnement
Transports
Fonction
en
nature
he
Régularisation
de
des
territoires
et
économique
réserve
TOTRE
RMI
habitat
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 505
158,71
011
Charges
à
caractère
général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
361
482,62
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
973
985,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
168
891,09
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
800,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 383
904,99
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
577
604,99
73
Impôts
et
taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
802
100,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3
200,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
000
00Q6
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,008
Page
45
218
44-21-+202-1:0-62+0t208-S/000€692-£60
ainpaoid ue uolde29i 2p 25n90ÿ
+202/S0/90 : sinpeyaid uondes
+202/50/90 : UOISSILISUB1Ja} C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV —- ANNEXES
IV
A
— PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
A2.01
Article
/ compte
(1)
Détailler
les
comptes
à trois
chiffres.
DEPENSES
Libellé
01
- OPERATIONS
NON
VENTILABLES
Page
46
+<02/S0/90 : ainpaejeid uondeosi ep eq
+e02/S0/90 : UOISSILISUB11819] 9p 812
149-/1-+202-110-62+0+207-S/000€692-260
21n)98/91d ue U0I)d8981 8p 9599 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV - ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.930
FONCTION
0 - Services
généraux
02
Article /
Administration
générale
compte
Libellé
020
021
022
023
024
025
026
028
nature
(1)
Admin.
générale
de
Personnel
non
Information,
Fêtes
et cérémonies
Aide
aux
Cimetières
et
Administration
Autres
moyens
la collectivité
ventilé
communication,
associations
pompes
funèbres
générale
de
l'Etat
généraux
publicité
DEPENSES
1145
865,36
0,00
0,00
__0,00
0,00
0,00
0.00
0.00 |
604
Achats
d'études,
prestations
de
services
14
500,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
606
Achats
non
stockés
de
matières
et fourni
11
299,27
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien
et réparations
12
200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
616
Primes
d'assurances
5 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
618
Divers
800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
621
Personnel
extérieur
au
service
973
385,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
622
Rémunérations
intermédiaires,
honoraires
390,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
623
Pub.,
publications,
relations
publiques
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
627
Services
bancaires
et
assimilés
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
1 700,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations
du
personnel
400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges
sécurité
sociale
et
prévoyance
200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
653
Indemnités
3 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
654
Pertes
sur
créances
irrécouvrables
4 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657
Charges
intervent*
cpt
prop.
- Subvent*
114
091,09
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
658
Charges
diverses
de
gestion
courante
2 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
467
305,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
708
Autres
produits
466
105,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
758
Produits
divers
de
gestion
courante
200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
D,0
773
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
D,0!
775
Produits
des
cessions
d'immobilisations
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
p,0
(1)
Détailler
les
comptes à
trois
chiffres.
Page
47
+c0c/S0/90 : UOISSILUSUBIISTE
49-/1-rc0c-139-6c+0+c0c-G/000€692-E60
+202/S0/90 : aunoaeid uonddba af a
21n99/21d ue U01d8991 8p 25N99 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV —- ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.930
FONCTION
0 - Services
généraux
(suite
1)
03
Conseils
Article
/
031
032
033
034
035
038
compte
Libellé
Assemblée
délibérante
Conseil
éco.,social
Conseil
cult.,
éduc.,
Conseil
éco. soc..environ.,culture éduc.
Conseil
de
territoire
Autres
instances
nature
(1)
région./Conseil
dév.
env.
0341
0342
Section
éco.
sociale
et
Section
culture,
environnem.
|__éducation
et sports
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0.00
604
Achats
d'études,
prestations
de
services
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
606
Achats
non
stockés
de
matières
et fourni
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
515
Entretien
et
réparations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
616
Primes
d'assurances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
618
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
621
Personnel
extérieur
au
service
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
622
Rémunérations
intermédiaires,
honoraires
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
623
Pub.,
publications,
relations
publiques
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
627
Services
bancaires
et
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
628
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
641
Rémunéralions
du
personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges
sécurité
sociale
et
prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
653
Indemnités
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
654
Pertes
sur
créances
irrécouvrables
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
657
Charges
intervent*
cpl
prop.
- Subvent*
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
658
Charges
diverses
de
gestion
courante
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
708
Autres
produits
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
758
Produits
divers
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
773
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
775
Produils
des
cessions
d'immobilisalions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Détailler
les
comptes à
trois
chiffres.
Page
48
ÿ+cOc/S0/90 : UOISST JTE
49-2L1-pc0c-1:1q-6cv0tc0c-S/000€692-£60
21n199/91d ue U01d9981 8p 25N99Y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.SS.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV - ANNEXES
IV
À
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— PRESENTATION
DETAILLEE
A2.930
FONCTION
0 -
Services
généraux
(suite
2)
04
Coop.
décent.
act”
interrég..eur.
intern.
Article
/ compte
nature
(1)
Libellé
041
042
043
044
048
TOTAL
DU
CHAPITRE
Action
relevant
de
la
Actions
interrégionales
Actions
européennes
Aide
publique
au
Autres
actions
subvention
globale
développement
DEPENSES
0,00
0,00
0.00
9,00
0,00
1145
865,36
604
Achats
d'études,
prestations
de
services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14
500,00
606
Achals
non
stockés
de
matières
et
fourni
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11
299,27
615
Entretien
el
réparations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12
200,00
616
Primes
d'assurances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 200,00
618
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
800,00
621
Personnel
extérieur
au
service
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
973
385,00
622
Rémunérations
intermédiaires,
honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
390,00
623
Pub.,
publications,
relations
publiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
000,00
627
Services
bancaires
et assimilés
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
100.00
628
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 700,00
641
Rémunérations
du
personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
400,00
645
Charges
sécurilé
sociale
et
prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
200,00
653
Indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
654
Pertes
sur créances
irrécouvrables
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
4 000,00
657
Charges
intervent®
cpt
prop.
- Subvent°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
114
091,09
658
Charges
diverses
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
800,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
800,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
467
305,00
708
Autres
produits
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
466
108,0
758
Produits
divers
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
200,0!
773
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50p,0
775
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,06
0,00
0,00
0,00
0,00
500,0
{1)
Détailler
les
comptes
à trois
chiffres
Page
49
+c02&/G0/90 : UOISSILISUËTITS
149-2/1-tc08-1:0-6c+0+c0c-6/000€692-€60
+202/50/90 : ainpaoid uorfébaièp Ste,
8inejeld ue Uondese] 2p 28n99ÿ C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV —- ANNEXES
IV
A
—
PRESENTATION
CROISEE
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.930-5
FONCTION
0-5 - Gestion
des
fonds
européens
051
052
058
Article
/ compte
bei
FSE
FEDER
Autres
sde
is
Mc
ds:
TOTAL
DU CHAPITRE
FEADER
FEAMP
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Détailler
les
comptes à
trois
chiffres.
Page
50
+c02/50/90 : 21n98}e1d uonde99 2p ejeq
+<0c/S0/90 : UOISSILISUE19[9, 8P 8120
49-2L1-vc0c-130-6ct0vc0c-S/000€692-€60
91n99/91d U9 U01Nd9991 2p 25 N99Y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV —- ANNEXES
A
—- PRESENTATION
CROISEE
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.931
FONCTION
1
-
Sécurité
10
11
12
13
18
TOTAL
DU
Article/ compte
nature
(1)
Libellé
Services
communs
Police,
sécurité,
justice
Incendie
et secours
Hygiène
et salubrité
Autres
interv.
protect.
Sénbeé
publique
personnes,
biens
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
|
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres
Page
51
ve0z/50/90 : aunpejaid uondese1 ep 8jeq
+202/S0/90 : LOISSILISUEHS IS) 8P 8jQ
19-21-p202-110-62+0+202-5/000€692-260 21n)9891d ue uolhde991 2p 25n99Y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
A
—
PRESENTATION
CROISEE
-—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.932
FONCTION
2
-
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
20
21
22
23
24
Services
Enseignement
du
premier
degré
Enseignement
du
second
degré
Enseignement
Cités
scolaires
communs
supérieur
Article
/compte
nature
Libellé
(1)
201
211
212
213
221
222
223
Services
Ecoles
Ecoles
primaires
Classes
Collèges
Lycées
publics
Lycées
privés
communs
maternelles
regroupées
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Page
52
e02/50/90 : eimejoid uondeooi ep a1eq ve0e/S0/90 : UOISSILISUEH9IE 2p 81EQ
19-LL-202-110-62+0v202-S/000€692-E60 einpejaid ue uolde991 2p 25n99V C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV - ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— PRESENTATION
DETAILLEE
A2.932
FONCTION
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
(suite
1)
25
Formation
professionnelle
251
252
253
254
255
256
257
258
Article
/
Insertion
Formation
Formation
|
Formation
|
Rémunération
CNFPT
- Formation
des
actifs
occupés
CFNPT
et CDG
- missions
Autres
compte
Libellé
sociale
et
professionnalisante |
certifiante
|
des
actifs
|
des
stagiaires
spécifiques
nature
(1)
professionnelle
personnes
des
occupés
2561
2562
2563
2564
2565
2571
2572
personnes
Missions
Développement
Évolution
et
Organisation
Autres
Concours
Missions
statutaires
et
des
transition
des
activités
administratives
règlementaires
compétences
professionnelle
|
pédagogiques
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Détailler
les
comptes
à trois
chiffres.
Page
53
+202/S0/90 : a1n9aja1d uonde9a1 ep 9Jeq
+202/S0/90 : UOISSIWSUR118[91 2p a1eq
49-21-7202-110-62+0+c02-S/000€692-£60
ein9eaid US Uonde091 3p 95 n99Y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
A
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.932
FONCTION
2
-
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
(suite
2)
26
27
28
29
Apprentissage
Formation
Autres
services
périscolaires
et annexes
Sécurité
Article / compte
Lie
sanitaire
et sociale
281
282
283
284
288
TOTAL
DU
ibe
nature
(1)
Hébergement
et
Sport
scolaire
Médecine
scolaire
Classes
de
Autre
service
CHAPITRE
restauration
découverte
annexe
de
scolaires
l'enseignement
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Page
54
+e02/50/90 : a1n9ejeid uondeoa1 ap ajeq
ÿe0c/S0/90 : UOISSILWSUB19/8] 8p 82Q
149-/1-+c0c-1:0-6c+0ÿc0c-5/000€692-£60 ainpe}eid
us uold8991 8p 25n99Y C.C.A-S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV —- ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.933
FONCTION
3 -
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
30
31
Article
|
Services
communs
Cuiture
compte
Libellé
311
312
313
344
315
316
317
318
nature
Activités
Patrimoine
Bibliothèques,
Musées
Services
d'archives
Théâtres
et
Cinémas
et
autres
Archéologie
(1
artist..actions
et
médiathèques
spectacles
vivants
salles
de
spectacles
préventive
manif,cult.
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
(1)
Détailler
les
comptes
à trois
chiffres.
Page
55
+e02/S0/90 : ainpajeid uondeoss ep aeq P202/S0/90 : UOISSILISUELTSI0 2P 81EQ
18-L1-b202-110-62+0b202-S/000€692-E60 21n99/91d us Uold8991 8p 25N99y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV
- ANNEXES
IV
A
—
PRESENTATION
CROISEE
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.933
FONCTION
3
-
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
(suite
1) 32
Article
/
Sports
(autres
que
scolaires)
compte
Libellé
321
322
323
324
325
326
nature
(1)
Salles
de
sport,
gymnases
Stades
Piscines
Centres
de
formation
Autres
équipements
Manifestations
sportives
__sportifs
sportifs
ou
loisirs
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Détailier
les
comptes
à trois
chiffres.
Page
56
+<02/50/90 : sinaaid uorndesai ep eyeq
+c0Z/S0/90 : UOISSILISUBH9[9 8 9120
49-2/1-p20c-110-62r0t202-G/000€692-260
ein9991d u9 Uol\de991 2p 25n99ÿ C.C.A-S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV
- ANNEXES
IV
À
— PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— PRESENTATION
DETAILLEE
A2.933
FONCTION
3
-
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
(suite
2)
33
34
39
Jeunesse
(action
socio-éduc.)
et
loisirs
Vie
sociale
et
citoyenne
Sécurité
Article
/ compte
nature
lbs
331
332
338
341
348
TOTAL
DU
(1)
Centres
de
loisirs
Colonies
de
Autres
activités
Egalité
entre
les
Autres
CHAPITRE
vacances
pour
les jeunes
femmes
et
les
hommes
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
|
{1)
Détailler
les
comptes
à trois
chiffres.
Page
57
+202/S0/90 : 21n8/91d uonds981 #p ajeq
+<02/S0/90 : UOISSILUSUBH9[8) 8p 91eQ
149-L1-v202-1:0-62+0+20c-5/000€69c-£60
eina}o1d ue uonde9i 8p 25n99 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.934
FONCTION
4 -
Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI) 41
Article
/
Santé
compte
Libellé
410
411
412
413
414
418
nature
(1)
Services
communs
PM
et
planification
Prévention
et
éducation
Sécurité
alimentaire
Dispensaires
et
autres
Autres
actions
familiale
pour
la
santé
éts
sanitaires
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
606
Achats
non
stockés
de
matières
et
fourni
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien
et
réparations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
618
Divers
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
623
Pub,
publications,
relations
publiques
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
625
Déplacements
et
missions
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
628
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
651
Charges
interv.
cpt
propre
-Aides
pers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
706
Prestations
de
services
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
758
Produits
divers
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
(1)
Détailler
les
comptes
à trois
chiffres.
Page
58
+e02/50/90 : einpejsid uondeoi ep aeq te0
8p 8JEQ 18-21-P202-110-62+0v202-5/000€692-E60
&in29/91d U9 UO]d8091 8p 26N99ÿ C.C.A-S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV
- ANNEXES
IV
A
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.934
FONCTION
4 —
Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
(suite
1)
42
Action
sociale
Article
/
420
421
422
compte
Libellé
Services
communs
Famille
et
enfance
Petite
enfance
nature
(1)
4211
4212
4213
4214
4221
4222
4228
Actions
en
faveur
Aides
à
la famille
Aides
sociales
à
Adolescence
Crèches
et
Multi
accueil
Autres
actions
de
la
maternité
l'enfance
garderies
pour
la petite
enfance
DEPENSES
0,00
0,00
25
351,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
606
Achats
non
stockés
de
malières
et fourni
0,00
0,00
1 821,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien
el
réparations
0,00
0,00
30,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
618
Divers
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
623
Pub.,
publications,
relations
publiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
625
Déplacements
et
missions
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
0,00
0,00
16
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
651
Charges
interv.
cpt
propre
- Aides
pers.
0,00
0.00
2 000.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
3
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
706
Prestations
de
services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
758
Produits
divers
de
gestion
courante
0,00
0,00
3 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Détailler
les
comptes
à trois
chiffres.
Page
59
+202/S0/90 : 21n8a1d uondooai ap ejeq
+e0/S0/90 : UOISSILISUR/)9[9} 9P 912
149-/1-v202-130-6c+0+20c-G/000€692-€60 21n98/91d ue uonde991 3p 25n99y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
-
C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV
—-
ANNEXES
IV
A
-
PRESENTATION
CROISEE
-—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.934-4
FONCTION
4-4
—
RSA
/ Régularisation
de
RMI
441
442
443
444
445
446
447
448
Article
/compte
Libellé
Insertion
sociale
Santé
Logement
Insertion
Evaluation
des
Dépenses
de
RSA
allocations
Autres
dépenses
TOTAL
DU
nature
(1)
professionnelle
dépenses
structure
au
titre
du
RSA
CHAPITRE
engagées
DÉPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0.00
0.00
|
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Détailler
les
comptes
à trois
chiffres
Page
62
+202/S0/90 : ain9a/a1d uondeoei ap sj2q
+c0z/50/90 : UOISSIWSUEH8|9) 8p sq
19-2/1-+202-110-6+0t202-G/000€692-260
ein98oid ue UoIde991 8p 95n99ÿ C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV —- ANNEXES
À
—
PRESENTATION
CROISEE
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.935
FONCTION
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
50
si
Services
communs
Aménagement
et services
urbains
Article }:compte.natyre
ns
50
510
511
512
513
514
515
518
(1)
Services
communs |
Services
communs
Espaces
verts
Eclairage
public
Art
public
Electrification
Opérations
Autres
actions
urbains
d'aménagement
d'aménagement
urbain
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Page
63
+202/50/90 : 21n98je1d uondesai ep ajeq
ÿc0c/S0/90 : UoISSILSUE19[8} 8p 8720
dg-4t-7c0c-110-62r0+c0c-G/000€69c-€60
21n)8/91d Ua uoIjd9991 2p 25N99Y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV
—-
ANNEXES
IV
A
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.935
FONCTION
5
-
Aménagement
des
territoires
et
habitat
(suite
1)
52
53
54
55
Article
/
Politique
de
la
ville
|
Agglomérations
et
Espace
rural
et
Habitat
(Logement
compte
Libellé
villes
moyennes
autres
espaces
de
551
552
653
554
555
nature
(1)
dév.
Parc
privé
de
la
Aide
au
secteur
Aide
à
l'accession
à
Aire
d'accueil
des
Logement
social
collectivité
locatif
la
propriété
gens
du
voyage
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Page
64
+202/50/90 : a1m9j91d uondeoai ep aeq
+c0c/60/90 : UOISSIWISU1}819} 9p 9}
19-/1-vc0c-130-62r0+c0c-G/000€692-£60
ein2ej91d US UO1d8991 8p 25N09ÿ C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET -
C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV - ANNEXES
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.935
FONCTION
5 —
Aménagement
des
territoires
et
habitat
(suite
2)
56
57
58
59
Article /
Actions
en faveur du
Techno,
de
l'information
Autres actions
Sécurité
compte
Libellé
littoral
et
de
la
comm.
581
588
TOTAL
DU
CHAPITRE
nature
(1)
Réserves
Foncières
Autres
actions
d'aménagement
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 |
(1)
Détailler
les
comptes à
trois
chiffres.
Page
65
+<02/S0/90 : ainpejeid uondesoi ep eyeq
+c0c/S0/90 : UoISSILISURI9[9} ep 2j2q
49-21-ÿ200-1:0-6c+0+c0c-5/000€692-E60
einpejoid us UOdee) 2 25N99ÿ C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.936
FONCTION
6 —
Action
économique
60
61
62
63
Article
/
Services
communs
Interventions
Structure
d'animation
et
Actions
sectorielles
Libellé
économiques
de
dév.
éco.
631
632
633
pe
:
transversales
Agriculture,
pêche
et
agro-alimentaire
Industrie,
commerce
et
Développement
nature
(1)
6311
6312
artisanat
touristique
Laboratoire
Autres
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Détailler
les
comptes
à trois
chiffres.
Page
66
+c0/S0/90 : sinpeyaid uondsoai ep ejeq
+c0c/S0/90 : UOISSIWSUE1919} 9p 212q
149-21-+20c-1:0-62+0t202-6/000€697-€60
8in8/91d US UOl)d8991 9p 25 N29Y C.C.ASS.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV - ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.936
FONCTION
6 —
Action
économique
(suite)
Article
/ compte
nature
(1)
Libellé
64
Rayonnement,
attractivité
du
territoire
65
Insertion
éco.
et
éco.soclale,
solidaire
66
Maintien
et
dév.
des
services
publics
67
Recherche
et
innovation
68
Autres
actions
TOTAL
DU
CHAPITRE
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Détailler
tes
comptes
à trois
chiffres.
Page
67
+e02/50/90 : 2inpejoid uondesai ep ejeq
+c0c/S0/90 : UOISSILISUB119[9} 8p 9JEQ
dg-21t-tc0c-1:0-6c+0+20c-S/000€692-E60
ainee1d ue uondesai ap 25n99y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV —- ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.937
FONCTION
7
—
Environnement
70
71
72
Services
communs
Actions
Actions
déchets
et
propreté
urbaine
Article
/
transversales
720
721
722
Services
communs
Collecte
et
traitement
des
déchets
Propreté
urbaine
compte
Libellé
ne
té
collecte
et propreté
7211
7212
7213
7221
7222
nature
Actions
prévention
Collecte
des
Tri,
valorisation,
Actions
prévention
Action
propreté
et
sensibilisation
déchets
traitement
déchets
et
sensibilisation
urbaine
et
nettoiement
DÉPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 |
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Page
68
vc0c/S0/90 : UOISSILISUE1S197 8p 812Q
+e02/60/90 : ainajoid uondessi ep ajeq
44-2/1-+202-110-60+0+207-5/000€692-€60
einpejeid ue uolde991 2p 25n99ÿ C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
-
BP
- 2024
IV - ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.937
FONCTION
7 —
Environnement
(suite
1)
73
74
Article
/
Actions
en
matière
de
gestion
des
eaux
Politique
de
l'air
compte
Libellé
731
732
733
734
735
nature
(1)
Politique
de
l'eau
Eau
potable
Assainissement
Eaux
pluviales
Lutte
contre
les
inondations
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
|
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Page
69
+<02/S0/90 : 21n2ajaud uodsoai ep ajeq
+e0c/60/90 : UOISSILSUB19I8, 8p 9JeQ
48-/1-t202-1:0-62+0t20c-5/000€69c-€60
ein99j91d ue UoNde291 8 28 N99Y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV —- ANNEXES
IV
À — PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
A2.937
FONCTION
7 —
Environnement
(suite
2)
75
76
77
78
jaticie
f comgis
Politique
de
l'énergie
Préserv.
patrim
Environnement
Autres
actions
TOTAL
DU
Libellé
751
752
753
754
758
naturel,risques
infrastructures
nature
(1)
.
CHAPITRE
Réseaux
de
Energie
Energie
éolienne
Energie
Autres
actions
techno.
transports
chaleur
et de
froid
photovoltaïque
hydraulique
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
ECE
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
|
(1)
Détailler
les
comptes
à trois
chiffres
Page
70
+e02/50/90 : ainpayaid uondeoas ep eyeq
+<02/S0/90 : UOISSILUSUE11919] 8P 812
148-L1-vc0c-1:0-6c+0+c0c-S/000€69c-€60
91n9991d ue UONdS991 2p 25 N99Y/ C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
-
C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV - ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
-—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.938
FONCTION
8 -
Transports
Article
/
80
81
82
compte
Services
communs
Transports
Transports
publics
de
voyageurs
été
Libellé
scolaires
820
821
822
823
824
825
828
Services
communs
|
Transport
sur
route
Transport
Transport
fluvial
Transport
maritime
Transport
aérien
Autres
transports
(1)
ferroviaire
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres
Page
71
+z02/0/90 : a1najeid uondesa! ap ayeq
ÿc0c/S0/90 : UOISSILISUE119[91 8p eq
49-21-+c0c-1:0-6c+0+c0c-S/000€692-E60
ein98/aid us uondo991 2p 2S5Nn99y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV —- ANNEXES
A
— PRESENTATION
CROISEE
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
A2.938
Article
/
compte
Libellé
nature
(1)
DÉPENSES
(1)
Détailler
les
comptes
à lrois
chiffres
FONCTION
8
—
Transports
(suite
1)
Page
72
+202/50/90 : ain9a1d uoyds9a1 sp ejeq
+20c/60/90 : UOISSILISUE119|9} 8p 8J2q
49-2/1-t202-110-6c+0t20c-S/000€692-260
einp9}9id ue U0de99) 8p 26 nv C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
-
C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV - ANNEXES
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.938
FONCTION
8
—
Transports
(suite
2)
84
Article
/
Voirie
compte
Libellé
841
842
843
844
845
846
847
849
nature
(1)
Voirie
nationale
Voirie
régionale
Voirie
Voirie
métropolitaine
Voirie
communale
Viabilité
hivernale
et
Equipements
de
Sécurité
routière
départementale
aléas
climatiques
voirie
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
|
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Page
73
ÿc0c/S0/90 : UOISSILISUR1)9[91 8p 212
14-/1-ÿ202-1:0-62+0+202-5/000€692-£60
e02/S0/90 : einpeoid uoydeogs 9p s1eq
einpagid ue uonde991 9p 95n90y C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV
—- ANNEXES
IV
A
—
PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
A2.938
FONCTION
8
—
Transports
(suite
3)
85
86
87
89
Infrastructures
Liaisons
Circulations
Sécurité
Article
/ compte
Libeté
851
852
853
854
855
multimodales
douces
TOTAL
DU
nature
(1)
Gares,
autres
Gares
et
autres
Haltes,
autres
Ports,
autres
Aéroports
et
autres
CHAPITRE
infrastructures
infrastructures
infrastructures
infrastructures
infrastructures
routières
ferrov.
fluviales
portuaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
|
(1)
Détailier
les
comptes
à trois
chiffres.
Page
74
+202/S0/90 : sinpejeid uondesai ep sjeq
21nP9/91d u8 UOId9991 9p 25 n99y
+e02/$0/90 : UOISSILISUE19|8) 9 a12q
149-21I-7c0c-1:0-62r0ÿc02-S/000€692-€60 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV - ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
B2
Procédure
d'amortissement
(linéaire,
dégressif,
variable)
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
Délibération
du
1000.00
€
Biens
de
faible
valeur-
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un
an
:
2023-12-07
Catégories
de
biens
amortis
Durée
(en
années)
Mobilier Matériel
informatique
Matériel
de
téléphonie
Coffres
forts
Droits
sur
Logiciels,
brevets,
licences,
marques,
concessions
et
valeurs
similaires
Matériels
de
transport,
Voitures,
camions,
véhicules
Autres
matériels
de
bureau
et
petit
mobilier
Installations
générales,
agencements
et
aménagements
divers
: dispositifs
d'alarme
des
bâtiments
Autres
immobilisations
corporelles
à
Page
75
+202/S0/90 : 21n12881d uondeoa! ep ay2q
+202/S0/90 : LOISsILUSUEH9IS} 8p ajeq
44-L1-+202-110-62+0+202-5/000€692-E60 einaaid ue uonde991 2p
25n99 —..
AMORTISSEMENT
CCAS
Le
Bourget
2024
date
valeur
iype
amort
Amort|
valeur
nette
IMPUTATION!
Amort
|
N°
Inventaire
désignation
mandat
D
er
d'amortis | durée
Amort
2024
acquisition |
acquisition
sérnérit
antérieurs
cumulés]
comptable
2182
"|
28182
2019/02
Véhicule
28
2019
11217,59
|
LINEAIRE|
5
8 974,08
2 243 51
11
217,59
0,00
2182
28182
2023/01
Vehicule
1
2023
23
249,00
|LINEAIRE|
5
0,00
4 Es,
0
4 649,80
18
599,20
2183
28183
2021/06
1 Pc
Portable
47
2021
1136,40
|
LINEAIRE
3
757,60
378,80
1
136,40
0,00
2183
28183
2021/03
2 Pc
Portable
61
2021
2970,00
|
LINEAIRE|
3
1 980,00
990,00
2 970,00
0,00
2183
28183
2021/11
2
Pc
Portable
143
2021
2315.70
|
LINEAIRE
3
I
543
,80
771,90
2315,70
0,00
2183
28183
2022/03
6 Ordinateurs
247
2022
977725
|
LINEAIRE|
3
3
359.
08
3 259,08
6 518,16
3 259,09
2183
28183
2022/02
3 Smartphones
137
2022
104940
|LINEAIRE|
3
349,80
349,80
699,60
349,80
2183
28183
2023/04
[Scanner clefs usb, casque.
119
2033
503,18
|[LINEAIRE|
1
0,00
503,18
— 503,18
0,00
2184
28184
2014/06
Mobilier
105
2014
681,56
| LINEAIRE|
10
613,44
68,12
681,56
0,00
2184
28184
2016/04
Mobilier
85
2016
1730,41
|LINEAIRE|
10
1211,28
173,04
1 384,32
|
346,09
2184
28184
201803
2 armoires
+ Hhninet
chaises
104
2018
1395,85
|LINEAIRE|
10
697,95
139,59
837,54
558,32
2184
28184
2018/01
2 armoires
47
2018
1153,80
|
LINEAIRE|
10
576,90
115,38
692,28
461,52
2184
28184
2018/04
Mobilier
Ccas
118
2018
2
063. 38
LINEAIRE
10
1 031, ,70
206,34
I 238, 04 _
825,
34
2184
"28184
|
201904
A vitrines d'imerieur tale
66
2019
107, 66
LINFAIRE
10
518, 60
129,65
648,25
22
41
2184
28184
2020/05
Mobilier
Eure
emploi
112
2020
Ds. ai
LINEAIRE
10
ae
82,54
330.16
295,
25
2184
28184
2020/06
Mobilier Bureau
emploi
115
2020
740, 52
LINEAIRE|
10
222,15
74,05
296,20
444, 32
2184
7184
2022/04
2 Fauteuils
de bureau
147
2022
2
181, 60
LINEAIRE|
10.
218,16
218,16
436,32
l ns, 28
2184
28184
2023/03
Mobilier _
109
2023
8
745, 82
[LINEAIRE|
10
0,00
874,58
874,58
TR9B2
PR
NE
TERRE
CES
FL
7
FT
TETE
EE
UNE
PONT
RE
RTE
FN
eee
Te
sant
Bouilloires
élachés
micro-
Ssge
2
2021/02
2
”
54
2021
931,20
6
310,4
465,60
ges
1
_
ondes, refrigérateur
LINEAIRE
me
155,20
È
8e
0
ER
To
RE
PET
CR
ne.
ONE
SR
EE
PRET
ET
TRE
RO
Nr
ES
SIRET
2188
"28188
2022/01
3 Smartphones
43
2022
783,00
LINEAIRE
3
261,00
261, 00
522,00
_ 26
d0
2188
28188
2022/05
Hs
PAU)
268
2022
2053,34
|
LINEAIRE|
3
684,45
684,
45
1 368,90
4
MARRON
Fe SPA
ESS
HT
EE
:
E
HSE
#5
BR
LR
EE
ET
le
el
Mec
2188
_28188
2023/02
Vitrines
d'intérieur
Murale
75
2023
1068,90 | LINEAIRE|
10
0,00
106,
89
106,89
DEË
ÿ1 g
16 435,06
€
03/04/2024
Amort.
CCAS
2024
AMORT
CCAS C.C.A-S.VILLE
DU
BOURGET
-
C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
SUBVENTIONS
VERSEES
B8
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
:
x
:
4
à
Nature
juridique
de
Montant
de
la
Article
(1)
Subventions
(2)
Objet
(3)
Nom
de
l'organisme
ie
Snlainis
subvention
INVESTISSEMENT
(total)
0,00
FONCTIONNEMENT
(total)
20
000,00
65748
EPISOL
Association
8 500,00
65748
CROIX
ROUGE
Association
5 000,00
65748
RESTAURANT
DU
CUR
Association
5
000,00
65748
AIDE
AUX
DEVOIRS
Association
800,00
65748
TELETHON
Association
700,00
(1)
Indiquer
l'article
d'imputation
de
la
subvention.
(2)
Dénomination
ou
numéro
éventuel
de
la subvention.
(3)
Objet
pour
lequel
est
versée
la subvention
Page
76
+202/S0/90 : 2inpejeid uondeoa: ap ay2q
ÿc0c/S0/90 : LOISSIWSUB19/9} 8p 2jeq
49-/1-+c0c-1:0-62+0ÿc02-S/000€692-£60
einpe]aid ue uo1de0a1 9p asn99ÿ C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-17-BF Date-di
IV
ee
ANNEXES
Date
de
réception
dréfecture
: 06/6/2024
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
C1.1
DISPONIBILITÉ
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
Solde
d'exécution
001
(A)
montant
négatif
si déficit
(D001)
94
462,89
94
462,89
montant
positif si excédent
(R001)
Solde
des
RAR
(B)
montant
négatif
si
déficit
0,00
0,00
montant
positif
si
excédent
Solde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1 =
À
+
B)
Solde
positif
: excédent
de
financement
0,00
0,00
Solde
négatif
: besoin
de
financement
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
Affectation
au
1068
(C)
0,00
0,00
Solde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
l)
Solde
positif
: excédent
de
financement
0,00
0,00
Solde
négatif
: besoin
de
financement
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
(Solde
Il = C
+
Solde
1)
Solde
positif
: ressources
disponibles
pour
la
couverture
de
l'annuité
0,00
0,00
Solde
négatif: absence
de
ressources
propres
provenant
des
Lexercices
antérieurs
pour
la couverture
de
l'annuité
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Propositions
nouvelles
Vote
Dépenses
de
l'exercice
à
couvrir
par
des
ressources
0,00
0,00
propres
(D)(3)
A
propres
externes
et
internes
de
l'exercice
19
034,20
19
034,20
Couverture
de
l'annuité
de
ia
dette
(Solde
Il
= E
- D)
Solide
positif
: annuité
de
la
dette
couverte
Solde
négatif
: annuité
de
la dette
non
couverte
par
les
ressources
de
l'exercice,
vérifier
la
couverture
par
les
19
084,29
19
054,20
éventuelles
ressources
disponibles
des
exercices
|_antérieurs
(cf.
solde
11)
(1) Eléments
à
compléter
uniquement
s'il y a eu
reprise
des
résultats,
anticipée
ou
classique
(2)
Cumul
des
crédits
de
l'exercice
votés
ou
reportés
(3)
Les
RAR
étant
intégrés
au
calcul
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs,
seuls
les crédits
de
l'exercice
sont à inscrire.
Le
détail des
crédits
est présenté
aux
états
suivants
: "Equilibre
budgétaire
- Dépenses"
et
"Equilibre
budgétaire
- Recette"
Page
77 C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- E
24
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-17-BF Bate-cle-tété
ÿ
06/06/2084—
IV
- ANNEXES
Date
de
réception
pré
ecture
:06/0424
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
—
DÉPENSES
C1.2
DEPENSES
A COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DEPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
0.00
l1
0.00
| PROPRES = À + B 16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
0,00
0,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérations
afférentes
à l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
0,00
0,00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
0,00
0,00
(1)
Détailler
les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
Page
78 C.C.A-S.VILLE
DU
BOURGET
- C.C.A.S.VILLE
DU
BOURGET
- BP
- 2024
Accusé
de
réception
en
préfecture
093-269300075-20240429-DEL-2024-1
7-BF
06
05/202%
IV
oO
A
N
N
EXES
Date
de
réception
Préfecture
:062024
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
RECETTES
C1.3
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
= a +
b
19
034,20 |
Ill
19
034,20
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
2
599,14
2
599,14
10222
FCTVA
2
599,14
2
599,14
10226
Taxe
d'aménagement
(3)
0,00
0,00
10227
Versement
pour
sous
densité
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
0,00
0,00
13146
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13156
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13256
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
272;
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b)}
(4)
16
435,06
16
435,06
15...
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
et créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
281828
|
Autres
matériels
de
transport
6 893,31
6 893,31
281838
|
Autre
matériel
informatique
6
252,76
6
252,76
281848
|
Autres
matériels
de
bureau
et mobiliers
2 081,45
2 081,45
28188
Autres
immo.
corporelles
1 207,54
1 207,54
29...
Dépréciations
des
immobilisations
31...
Matières
premières
(et fournitures)
(5)
33...
En-cours
de
production
de
biens
(5)
35...
Stocks
de
produits
(5)
39...
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
481...
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
49...
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
59...
Dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
0,00
0,00
(1)
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
ei 59
sont
à détailler conformément
au
plan
de
comptes.
{2} Crédits
de
l'exercice
volés
lors
de
la séance.
(3)
Le
compte
10226
peul
étre
ulilisé
uniquement
par les
communes
et les
établissements
publics
à fiscalité
propre.
(4)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
sont
présentés
uniquement
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
afférentes. (5)
Les
comptes
31,
33
et
35
ne
peuvent
être
ulilisés
que
pour
tes
budgets
utilisant
la comptabilité
de
stock.
Par
conséquent,
seuls
les
budgets
retraçant
les
dépenses
el les
recettes
d'un
lotissement
ou
d'une
ZAC
peuvent
utiliser ies
comptes
susmentionnés.
Page
79 ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
- SIGNATURES
Date
de
convocation
:
Aus
D L
Présenté
par le Pdees
CC.
A
Le Bourget,
le
Pa
(et
| 70; LL
Délibéré
par
l'Assemblée
délibérante
, réunie
en
session
ordinaire
A
Le
Bourget,
À,
EC GÙU
1264 Lx À
ENTRE
sers B
W?
te BORSALI
Carlos
DA
COSTA
ler
Adjoint
au
Maire
QAR
RE
“
| ji
Béatrice
PUIFERAT
Agnès
BEREZECKI
Conseillère
Municipale
Conseillère
Municipale
d'opposition
\
À
_—
=
es
n
Geneviève
DIABATE
PES
ou
CC.AS.
Annie
RATEL
Administratrice
du
C.C.A.S.
Certifié
exécutoire
dr
le
A
Le
Bourget,
le
©.
1 Lot
Nombre
de membres
en
exercice
4%...
Nombre
de membres
présents
…
{2e
.
Nombre
de
suffrages
exprimés
…
A.
VOTES
:
Pour
41.
Contre
..
Les
membres
du
Conseil
d'Administration
Albert
CONTY
3éme
Adjoint
au
Maire
=
Françoise
SANCHEZ
6ème
Adjointe
au
Maire
Vice-Présidente
du
C.C.A.sS.
7.
LR
=
€Y-
Josette
RAUNIER
Annick
GODDEERIS
Administratrice
du
C.C.A.S.
Administratrice
du
C.C.AS.
Re
LT
ts
Ah
Annick
DESUERT
Administratricedu, C.C.A'S.
Abstentions.
Se.
Christine
SMADJA
Conseillère
Municipale
Najah
ZARGA
Administratrice
du
CCAS
n
aire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le.
.O6
los/loty
.
,et
de
la
publication
le
AO.
AS
1
Biljana
FILIPOVIC
Conseillère
Municipale
Déléguée
y ÿ
AY
c
An W0e
!
{|
À
Ar
Marino
GONCALVES
Administrateur
du
C.C.AS.
ve02/S0/90 : ainpejeid uondess 2p aeq
+e0c/S0/90 : UOISSILISUR119[9} 8P 912
19-21-vc0c-1:0-62+0+202-S/000€692-260
21n99/91d ue Uolyde991 8p 2sn99V