Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste délibérations 09 04 2026
Déliberation - liste délibérations du 21 03 2026
Déliberation - liste délibérations 25 11 2025
Procès Verbal - PV 1 Séance 25 03 2025
Déliberation - liste délibérations
unknown - Liste délibérations 26 03 2024
Déliberation - liste délibérations 24 09 2024
Déliberation - liste délibérations 29 07 2025
Déliberation - Liste des délibérations du 04 04 2023
unknown - liste délibérations 16 09 2025
Déliberation - liste délibérations 25 03 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Courtemaux.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations 25 03 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Mairie de COURTEMAUX
Conseil municipal du 25 mars 2025 - 19h00
Liste des délibérations examinées en séance
Numéro de la
délibération
Sujet de la délibération Décision
2025-01 Compte financier unique (CFU) - budget communal 2024 approuvée à
l'unanimité
approuvée à
2025-02 |Compte financier unique (CFU) - budget commerce 2024 PP duc l'unanimité
approuvée à
2025-03 [Affectation des résultats de 2024 - budget communal PP ee l'unanimité
approuvée à
2025-04 [Affectation des résultats de 2024 - budget commerce 1PP Le 4 l'unanimité
approuvée à
2025-05 Vote des subventions et participations ne Lez l'unanimité
approuvée à
2025-06 [Vote des taux des impôts directs locaux 2025 Da ee l'unanimité
approuvée à
2025-07 |Débat annuel sur la formation des élus PP . l'unanimité
approuvée à
2025-08 |Budget communal 2025 PP ee l'unanimité
approuvée à
2025-09 |Budget commerce 2025 : _ l'unanimité
2025-10 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la approuvée à
nomenclature comptable M57 l'unanimité approuvée à
2025-11 [Participation de la commune de Chantecogq au feu d’artifice 2024 PP l'unanimité
approuvée à
2025-12 Loyer du logement communal 1PP ee l'unanimité
VS . approuvée à 2025-13 Aliénation du CR18 en partie : Luz l'unanimité
approuvée à
2025-14 Rapports annuels du syndicat des eaux Lu Le l'unanimité
Affiché et publié le 1er avril 2025
Le Maire, Hélène/G UTHIER-POULET La secrétaire, Angélique GOULET
1] KE \
Mairie de Courtemaux - 21 rue de la Mairie - 45320 COURTEMAUX
Tél : 02 38 92 11 10 - mail : mairie.courtemaux@orange.fr - site : www.courtemaux.fr