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Déliberation - liste des deliberations seance du 20.03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rivière-Enverse.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations seance du 20.03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Démocratie,
COMMUNE
DE
LA
RIVIERE
ENVERSE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
20
MARS
2026
SEANCE
D’ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
mars
à
dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
LA
RIVIERE
ENVERSE
proclamés
élus
à
la
suite
des
récentes
élections
municipales
du
15
mars
2026,
se
sont
réunis
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
sortant,
conformément
aux
articles
L2122-7
et
L2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Date
de
Convocation
: 16
mars
2026
Présents
: ANDRES
Slyvie,
CAVORET
Jean-Christophe,
MONDET
Geneviève,
VAN
CORTENBOSCH
Rénald,
LAGE
Emilie,
ANTHOINE
Alexis,
GRUFFAZ
Laurence,
RICHARD
Damien,
GAILLOT
Françoise,
WASSON
Emeric,
TROMBERT
Clémence,
TERNISIEN
Jean-François,
DUPONT
Stéphanie,
RUBEAUD
Sylvain,
GABORIAUD
Marie-Hélène.
Secrétaire
de
Séance
: Clémence
TROMBERT
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
15
-
Présents:
15
-
Votants:
15
D2026-08
: Election
du
maire
D2026-09
: Détermination
du
nombre
d’adjoints
au
maire
— approuvée
à l'unanimité
D2026-10 :
Election
des
adjoints
au
maire
Liste
des
délibérations
du
20/03/2026
-—
affichée
le 21/03/2026