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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rivière-Enverse.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation seance 5.07 2023)
Thèmes du document : Logement, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
LA
RIVIERE
ENVERSE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU 5
JUILLET
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
cinq
juillet
à dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
LA
RIVIERE
ENVERSE,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
communale,
sous
la
présidence
de
Madame
Sylvie
ANDRES,
Maire.
Date
de
Convocation
: 30
juin
2023
Présents
:,
VAN
CORTENBOSCH
Rénald,
ANTHOINE
Éric,
ANTHOINE
Alexis,
adjoints
—
WASSON
EMERIC,
conseiller
délégué
-
TERNISIEN
Jean-François,
CAVORET
Jean-Christophe,
LAGE
Emilie,
MONDET
Geneviève,
RICHARD
Damien
Absents
excusés
: GUERDER
Charles
Secrétaire
de
Séance
: Alexis
ANTHOINE
Nombre de
conseillers
en
exercice
: 11
-
Présents:
10
-
Votants
:
10
D2023_22
: Désignation
d’un
référent
déontologue
des
élus
D2023_23
: Demande
de
subvention
pour
la sortie
scolaire
« cohésion
» en
septembre
2023
D2023_24
: Convention
de
servitude
avec
ENEDIS
D2023_25
: Achat
d’une
cloche
dans
le cadre
du
23°"
concours
Agricole
Vallée
Verte-Vallée
du
Giffre
intérieure
de
la
chapelle
de
Nicodex
D2023_26
: Modification
simplifiée
n°
du
PLU
: modalités
de
mise
à disposition
du
public
D2023_27
: Autorisation
à donner
au
Maire
de
déposer
un
permis
de
construire
pour
la construction
de
la
grenette
Liste
des
délibérations
du
05/07/2023
— affiché
le
7/07/2023