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Déliberation - liste des deliberations seances du 09.03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rivière-Enverse.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations seances du 09.03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
COMMUNE
DE
LA
RIVIERE
ENVERSE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
9 MARS
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
neuf
mars
à
dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
LA
RIVIERE
ENVERSE,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
session
ordinaire,
dans
la salle
communale,
sous
la
présidence
de
Madame
Sylvie
ANDRES,
Maire.
Date
de
Convocation
: 2
mars
2026
Présents
: VAN
CORTENBOSCH
Rénald,
ANTHOINE
Éric,
ANTHOINE
Alexis,
adjoints
—
WASSON
Emeric
—
conseiller
délégué
- CAVORET
Jean-Christophe,
LAGE
Emilie,
MONDET
Geneviève,
GUERDER
Charles,
TERNISIEN
Jean-François
Absents
excusés
:
RICHARD
Damien
Secrétaire
de
Séance
: Charles
GUERDER
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
-
Présents:
10
-
Votants:
10
D2026-05
: Approbation
du
compte
de
gestion
de
l’exercice
2025
— approuvée
à l’unanimité
D2026-06
: Mandatement
du
cadeau
de
la secrétaire
de
mairie
— approuvée
à
l'unanimité
D2026-07
: Institution
d’une
participation
employeur
à
la complémentaire
santé
du
personnel
—
approuvée
à
l’unanimité
Liste
des
délibérations
du
09/03/2026
-
affiché
le 10/03/2026