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Convocation - Convocation CM 29 04 2025
Document publié le Mardi 29 avril 2025 par la commune de Carpentras.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 29 04 2025)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
#4 CARPENTRAS Capitale du Comtat Venaissin
POLE ADMINISTRATION GÉNÉRALE
ET CITOYENNETÉ
N/Réf. : SA/ME/PL
Affaire suivie par Mme LEFEVRE
Tél. 04 90 60 84 27
Carpentras, le 15 avril 2025
Objet : Convocation séance du Conseil Municipal
Chère Collègue, Cher Collègue,
En application de l’article L2121-7 du Code général des collectivités territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
mardi 29 avril 2025
à 18 Heures 00
en salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville de Carpentras
Vous trouverez ci-après, l’ordre du jour des questions qui seront présentées à l’occasion de cette séance, ainsi qu'une note explicative de synthèse vous présentant les affaires qui vous seront soumises à délibération.
Comptant sur votre présence.
Le Maire, 1
CONSEIL MUNICIPAL DU mardi 29 avril 2025
ORDRE DU JOUR
RAPPORT N°1
MME ALLIES-
CORTEGGIANT
DDL / 762
BUDGET PARTICIPATIF JUNIOR : PROJETS LAURÉATS
RAPPORT N°2
MME BOUYAC
DAF / 772
BUDGET VILLE - DÉCISION MODIFICATIVE 2025-01
RAPPORT N°3
MME BOUYAC
DAF / 746
BUDGET ANNEXE CENTRE ANCIEN - DÉCISION MODIFICATIVE 2025-01
RAPPORT N°4
MME BOUYAC
DAF / 773
BUDGET ANNEXE HOTEL DIEU - DÉCISION MODIFICATIVE 2025-01
RAPPORT N°5
MME BOUYAC
DAF / 743
FONDS DE CONCOURS VOIRIE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VENTOUX COMTAT VENAISSIN (COVE), POUR LA COMMUNE DE CARPENTRAS AU TITRE DE L'ANNÉE 2025
RAPPORT N°6
M. ANDRIEU
URBANISME / 730
APPROBATION DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) DE CARPENTRAS
RAPPORT N°7
M. ANDRIEU
FONCIER / 763
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN - REDÉFINITION DU CHAMP D'APPLICATION SUITE A L’APPROBATION DU PLU
RAPPORT N°8
M. BELHOMME
URBANISME / 712
DELIMITATION DES ZONES D'ACCELERATION DE PRODUCTION DES ENERGIES RENOUVELABLES (Z.A.P.E.R.)
RAPPORT N°9
M. ANDRIEU
RÜP / 724
PROGRAMME ACTION CŒUR DE VILLE - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 RELATIF AU DISPOSITIF D'OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L'HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH RU)
RAPPORT N°10
M. ANDRIEU
FONCIER / 759
ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE A LA DÉSAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC ET AU DÉCLASSEMENT DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA
COMMUNE D'UNE PORTION DE LA RUE DU REFUGE
RAPPORT N°11
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RAPPORT N°12
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PTC /744
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CRC / 755
RAPPORT N°26
MME DREANO | BIBLIOTHEQUE-MUSEE INGUIMBERTINE : AVANTAGES DU PASS ANNUEL
CRC / 761
RAPPORT N°27
M.ANDRIEU [POUVOIRS EXERCES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - COMPTE
PAGE / 775
RENDU DES DECISIONS RAPPORT N° PAGE QUESTIONS DIVERSES
M. ANDRIEU N
| Affiché le 15 avril 2025 : Le Maire
Serge