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Convocation - Convocation CM 25 02 2025
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Carpentras.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 25 02 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
A CARPENTRAS Capitale du Comtat Venaissin
POLE ADMINISTRATION GÉNÉRALE
ET CITOYENNETÉ
N/Réf. : SA/ME/PL
Affaire suivie par Mme LEFEVRE
Tél. 04 90 60 84 27
Carpentras, le 10 février 2025
Objet : Convocation séance du Conseil Municipal
Chère Collègue, Cher Collègue,
En application de l’article L2121-7 du Code général des collectivités territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
mardi 25 février 2025
à 18 Heures 00
en salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville de Carpentras
Vous trouverez ci-après, l’ordre du jour des questions qui seront présentées à l’occasion de cette séance, ainsi qu'une note explicative de synthèse vous présentant les affaires qui vous seront soumises à délibération.
Comptant sur votre présence. CONSEIL MUNICIPAL DU mardi 25 février 2025
ORDRE DU JOUR
RAPPORT N°1 | BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - COMPTE DE GESTION DU TRESORIER - MME BOUYAC EXERCICE 2024
DAF / 735
RAPPORT N°2 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - COMPTE ADMINISTRATIF DU MAIRE - MME BOUYAC EXERCICE 2024 DAF / 715
RAPPORT N° BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - AFFECTATION DU RESULTAT - MME BOUYAC EXERCICE 2024 DAF / 721
RAPPORT N°4
MME BOUYAC VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE
DAF / 719
RAPPORT N°3
MME BOUYAC BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - BUDGET PRIMITIF 2025 DAF / 736
OU TAC BUDGET ANNEXE - CENTRE ANCIEN DEGRADE - COMPTE DE GESTION DU TRESORIER - EXERCICE 2024 DAF / 718
SRE BOUVR Z | BUDGET ANNEXE - CENTRE ANCIEN DEGRADE - COMPTE ADMINISTRATIF DU MAIRE - EXERCICE 2024 DAF / 714
TT BUDGET ANNEXE - CENTRE ANCIEN DEGRADE - AFFECTATION DU RESULTAT - EXERCICE 2024 DAF / 739).
RAPPORT N°9
MME BOUYAC | BUDGET ANNEXE - CENTRE ANCIEN DEGRADE - BUDGET PRIMITIF 2025 DAF / 737
RAPPORTN"10 | BUDGET ANNEXE - HOTEL DIEU - COMPTE DE GESTION DU TRESORIER - MME BOUYAC EXERCICE 2024 DAF / 717
RAPPORTN"11 | BUDGET ANNEXE - HOTEL DIEU - COMPTE ADMINISTRATIF DU MAIRE - MME BOUYAC EXERCICE 2024 DAF / 713
RAPPORT N'12 BUDGET ANNEXE - HOTEL DIEU - AFFECTATION DU RESULTAT - MME BOUYAC EXERCICE 2024 DAF / 738
RAPPORT N°12
DEME/ROUSRE BUDGET ANNEXE - HOTEL DIEU - BUDGET PRIMITIF 2025
DAF / 733
Roue BUDGET PRINCIPAL - VOTE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LE BUDGET ANNEXE HOTEL DIEU DAF / 720
RAPPORT N°15 VOTE DES SUBVENTIONS - EXERCICE 2025 - CONVENTION VILLE DE MME BALAS CARPENTRAS / ASSOCIATIONS ET CONVENTION VILLE DE CARPENTRAS / SVA-SSPO / 722 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
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Affiché le 10 février 2025 :
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