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Ordre du Jour - conseil 2020 03 06
Document publié le Lundi 10 février 2020 par la commune de Saint-Péver.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil 2020 03 06)
Thèmes du document : Transports, Industrie, Sécurité routière,
C Co om mp pt te e r re en nd du u D Du u C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L d de e S SA AI IN NT T- -P PÉ ÉV VE ER R
D Du u V VE EN ND DR RE ED DI I 0 06 6 M MA AR RS S 2 20 02 20 0
L’an deux mille vingt, le six mars à dix huit heures et trente
minutes, le Conseil Municipal de la Commune, convoqué en réunion
ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel
de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean JOURDEN, Maire.
Présents : Messieurs Jean JOURDEN, Guy MOISAN, Pascal MARTIN, Pascal BOULVARD, Guillaume THORAVAL, Stéphane JOUAN et Mesdames Pascale LE YAN, Josiane LE GUENNIOU, et Hélène ALLAINGUILLAUME.
Absents : Mesdames Gaëlle MENOU et Françoise KERYER.
Ordre du jour :
1. Conseil d’école du 10 février 2020
2. Programme Voierie 2020
3. Branchement réseau électrique de la Chapelle d’Avaugour
4. Travaux mur du cimetière
Questions diverses
Le quorum étant atteint, conformément aux dispositions de l’article L. 2121-17 du code général des
collectivités territoriales, Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h30 heures.
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de désigner un secrétaire de séance,
conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales.
Madame LE GUENNIOU Josiane propose sa candidature,
A l’unanimité, Madame LE GUENNIOU Josiane est nommée par le conseil secrétaire de séance.
Objet : Compte rendu des délibérations du Conseil Municipal du 07/02/2020
Monsieur le Maire soumet à l’assemblée le compte rendu des délibérations de la séance du Conseil
Municipal du 07 février 2020 dont une ampliation a été adressée à chaque conseiller municipal.
Le conseil à l’unanimité, approuve le compte-rendu des délibérations de la séance du 07 février 2020. 01-2020-03-06 – Conseil d’école du 10 février 2020
Madame Pascale LE YAN et Monsieur Guy MOISAN, adjoints au Maire, font lecture du compte-rendu
du conseil d’école du 10 février 2020.
La directrice, Justine Coquelin, a demandé un budget identique à celui de 2019. Montant de 3 720,00
euros qui sera répercuté sur les communes de Saint-Péver et Saint-Adrien à 50/50 comme chaque
année. La commune de Saint-Péver interviendrait donc à hauteur de 1 860,00 euros sur le budget
attribué à l’école.
Un accord de principe avait été donné lors du conseil d’école et les élus valident cette demande en
précisant que la commune de Saint-Péver, quelque soit le résultat des élections, interviendra sur les
50 % de la somme demandée c’est à dire 1 860,00 euros. L’école étant importante pour chacune des
collectivités, les élus sont confiants sur les dispositions qui seront prises par la commune de Saint-
Adrien.
Un projet de classe flexible demandé uniquement sur Saint-Péver va se mettre en place dans les 2
classes. Pour se faire, les enseignantes demandent un budget exceptionnel de 1 000,00 euros.
Les élus s’interrogent sur le type de mobilier correspondant à une classe mobile.
La directrice a précisé que le mobilier pouvait être du mobilier de récupération ou des objets, meubles
achetés dans un magasin de mobilier, le projet proposé par l’Education Nationale (EN) ne prévoit pas de
matériaux obligatoires. Il faudra vérifier la possibilité d’ouvrir un compte collectivité sur un magasin
type Ikéa pour répondre aux souhaits des enseignantes.
Monsieur Guy MOISAN et Madame Pascale LE YAN, indiquent que l’équipe enseignante a une grande
volonté de proposer des projets et activités pédagogiques intéressantes aux enfants. Ils soulignent aussi
le dynamisme et l’engagement de l’équipe, ce qui donne envie de les accompagner dans ce projet.
Un programme de fruits est à l’étude pour suite au constat que beaucoup d’enfants arrivent à l’école
sans avoir pris de petit déjeuner. Cette démarche permettra d’initier les enfants au plaisir de
consommer des fruits et de contribuer à leur donner de bonnes habitudes alimentaires.
Reste à voir si le maraîcher va transmettre une facture totale à Saint-Péver ou si chaque commune aura
sa propre facture. Si une seule facture est transmise à Saint-Péver alors il faudra titrer à la commune de
Saint-Adrien la part lui revenant au prorata du nombre d’élèves.
La validation du projet de la fresque ayant été faite au conseil du 07/02/2020, il faut noter que les
travaux débuteront en Avril.
La participation des communes sur le projet voile sera de 900 euros précédemment partagé à 50/50, la
commune de Saint-Adrien demande que la répartition soit faite au prorata du nombre d’enfants.
Les panneaux d’interdiction de stationner sont désormais mis en place. Le dernier passage-piétons
ayant été fait devant l’aire de stationnement du car, les parents d’élèves souhaitent qu’il soit déplacé à
un autre endroit pour une meilleure visibilité. Il sera donc refait devant l’entrée du cimetière comme il
l’était auparavant, ce qui rendra l’accès à l’école et au cimetière plus sécurisé. Un panneau indicateur
pour signaler le passage piéton sera ajouté.
Après lecture du document, Monsieur le Maire demande à l’assemblée de valider le conseil d’école du
10 février 2020. Le Conseil Municipal valide le compte-rendu du conseil d’école du 10 février 2020.
02-2020-03-06 – Programme Voirie 2020
Monsieur Pascal MARTIN, adjoint au maire, présente le projet de voirie pour 2020. Suite au conseil
du 07 février 2020, un point sur les secteurs nécessitants des travaux sur la commune a été fait. Pour le
projet voirie de 2020, la voie communale concernée par les travaux sera Route du Rest direction
Kernaour, un complément sera fait sur Goasquenou. Pour l’aménagement de la voie communale,
Monsieur Pascal MARTIN, informe l’assemblée délibérante qu’il a reçu plusieurs devis :
-l’entreprise COLAS située à Guingamp
-l’entreprise SPTP de Ploufragan.
Il ajoute que les arasements seront faits par l’entreprise Moisan et fils et seront pris en charge en
budget fonctionnement.
Devis COLAS :
Devis SPTP : Monsieur Pascal Martin, précise que la route fait 920 mètres de long et que pour plus de transparence
sur les travaux faits par l’entreprise choisie, il faudra vérifier les tickets de pesées pour être sûr que le
tonnage soit conforme au devis. Il ajoute qu’il est possible de demander les devis avec un tonnage à
130kg/m² pour faire baisser le montant de la facture.
L’ensemble des élus préfère rester sur les 150kg/m² pour que les travaux soient durables.
Le Conseil Municipal
VALIDE le devis de l’entreprise COLAS pour un montant de 34 699,00 euros HT (41 638,80TTC)
incluant les aménagements des routes communales de Route du Rest direction Kernaour sous
réserve que la mention « moyen » indiquée dans le devis soit retirée.
Les crédits seront prévus au chapitre 21 opération 10002 en dépenses d’investissements au
budget primitif de 2020.
03-2020-03-06 – Branchement réseau électrique de la Chapelle d’Avaugour
Le projet de raccordement électrique au réseau pour la chapelle d’Avaugour a été voté au conseil du
11 juillet 2019 pour les travaux à réaliser par le Syndicat Départemental d’Energie (SDE) : les travaux
ayant été effectués, Enedis est en charge d’effectuer la pose et le raccordement du compteur au réseau
électrique.
ENEDIS propose un devis de 1 302,48 euros TTC pour l’installation et le branchement du compteur.
Monsieur le Maire précise à son assemblée que le consuel a déjà été reçu pour ce projet. De plus il indique qu’il faudra voir avec le fournisseur d’électricité s’il est possible de faire un abonnement pour un mois par an suite à l’utilisation du site uniquement pour le Pardon d’Avaugour.
Monsieur le Maire demande à l’assemblée délibérante de se prononcer sur la proposition de devis fait par Enedis pour l’installation et le branchement du compteur de la chapelle d’Avaugour.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
VALIDE le devis d’ENEDIS d’un montant de 1 085,40 euros HT (1 302,48 euros TTC) pour l’installation et
le branchement du compteur à la chapelle d’Avaugour.
Indique que les crédits seront inscrits sur le compte 2158 en dépense d’investissement sur le budget
primitif 2020.
04-2020-03-06 – Travaux mur du cimetière
Une partie du mur du cimetière donnant vers l’école s’est éboulé suite aux fortes pluies des mois
derniers (sol imbibé d’eau) et des tempêtes successives.
Une demande de devis a été faite auprès des entreprises Le Bihan Sérandour de Saint Fiacre et Camus
Damien de Lanrodec pour la réfection du mur sur 5 mètres linéaires.
Devis de Le Bihan Sérandour : Devis de Camus Damien :
Monsieur le Maire précise que sur le devis de Damien CAMUS, il faut retirer les 500 euros concernant le
triage des pierres, en effet, ce tri sera effectué par l’agent communal.
Monsieur le Maire demande à l’assemblée délibérante de se prononcer sur les devis proposés pour la
réfection du mur du cimetière.
Demande que les crédits soient portés au compte 2128 en dépenses d’investissements au budget
primitif de 2020 (opération 10008 et numéro d’inventaire MURCIMETIERE).
Le Conseil Municipal,
VALIDE le devis de Le Bihan Sérandour pour un montant de 2 840,00 euros HT ( 3 408,00€TTC) pour la
réfection du mur du cimetière. Questions Diverses
Point sur la numérotation
Suite à la réunion du 24/02/2020 avec les représentants de la poste, le rapport audit et conseil a
été fait ainsi que la préparation du plan d’adressage. Nous sommes en attente de recevoir le plan
d’adressage pour validation définitive.
Devis Moisan et Fils pour la préparation de la voie Le rest vers Kernaour est de 4 476,72 TTC. A valider
en fonctionnement (pas besoin de délibération)
Proposition fixation pour la statue de la chapelle d’Avaugour
Suite au dernier conseil du 07/02/2020, M. MONIER a présenté un devis de 120€ TTC pour fixer la
statue de la « Vierge à l’enfant » et pour ajouter une feuille de plomb isolant ayant pour but
d’isoler contre l’humidité au niveau du socle.
Vitogaz, suite au conseil du 07/02/2020, pour rappel vitogaz proposait une cession de la cuve du 3
route d’avaugour car plus onéreux pour eux de faire enlèvement.
Date du prochain conseil non déterminée le 06/03/2020
Proposition vitogaz au 31/01/2020 Nouvelle proposition du 06/03/2020 Avoir gaz 910,64 Crédit Avoir gaz 910,64 Crédit Frais Repompage 439,71 Débit Frais Repompage 439,71 Débit Coût Cession 986,53 Débit Coût Cession 180 Débit Avoir consignation 609,8 Crédit Avoir consignation 609,8 Crédit Total recette 94,2 Total recette 900,73 Fait et délibéré en Mairie les jours, mois et an susdits.
Fin de séance à 20h24
Vu pour être affiché à la Mairie le 13 Mars 2020
A SAINT PEVER, Le 13 Mars 2020
Jean JOURDEN Guy MOISAN Pascal MARTIN
Pascale LE YAN Josiane
LE GUENNIOU
Guillaume THORAVAL
Hélène ALLAINGUILLAUME Gaëlle MENOU Stéphane JOUAN
Absente
Pascal BOULVARD Françoise KERYER
Absente