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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2024 11 14
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2024 11 14)
Thèmes du document : Santé, Eau et assainissement, Logement,
1/1
BUREAU
du jeudi 14 novembre 2024 à 14h30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉCISIONS
DPDB
Présents : M. Jean-Luc CANTALOUBE, M. Henri VIAULES, Mme Sylvie BASCOUL, MM. Serge BOURREL, Pierre
CALVIGNAC.
Excusés : Mme Isabelle CALMET, M. Jean-Paul CHAMAYOU
Membres en exercice :7
Membres présents : 5
Membres votants : 5
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DÉCISION OBJET VOTE
DPDB2024-59 France Services – Recrutement CDD remplacement Approuvée
DPDB2024-60
Développement économique – Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Réalmont – Bail de locaux à usage exclusivement professionnel avec Madame Lucie ROUSSEL
Approuvée
DPDB2024-61 Voirie – Eau/Assainissement – Recrutement d’un agent non titulaire Approuvée
DPDB2024-62 Voirie 2025 – Maîtrise d’œuvre Approuvée