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Ordre du Jour - ODJ 5 octobre 2023
Ordre du Jour - ODJ 08 JUIN 2022
Ordre du Jour - ODJ 27 janvier 2022
Conseil Municipal - 6 CM 25 SEPTEMBRE 2014
Ordre du Jour - ODJ 25 JUIN
Procès Verbal - PV 28 09 2022 signe
Conseil Municipal - 7 CM 24 SEPTEMBRE
Ordre du Jour - ODJ 28 septembre 2022
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 28 septembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
N°. INTITULÉ DES QUESTIONS RAPPORTEURS
Décisions municipales : 2022-068-074-076-077-080-082-083-097-113-
115-122 M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juin 2022 M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2022 M. le Maire
1 Approbation de l'adhésion de la commune d'Ablon-sur-Seine au SMOYS M. le Maire
2 Approbation de l'adhésion de la commune de Bondoufle au SMOYS M. le Maire
3 Approbation de l'adhésion de la commune de Chilly-Mazarin au SMOYS M. le Maire
4 Approbation de l'adhésion de la commune de Corbeil-Essonnes au SMOYS M. le Maire
5 Approbation de l'adhésion de la commune d'Épinay-sur-Orge au SMOYS M. le Maire
6 Approbation de l'adhésion de la commune de Lisses au SMOYS M. le Maire
7 Approbation de l'adhésion de la commune de Soisy-sur-Seine au SMOYS M. le Maire
8 Dénomination du nouveau groupe scolaire et de son accueil de loisirs sans hébergement M. le Maire
9 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 Mme MARTIGNE
10 Apurement du compte 1069 « Reprise 1997 sur les excédents capitalisés - Neutralisation de l’excédent des charges sur les produits » Mme MARTIGNE
11 Budget Ville - Budget supplémentaire 2022 Mme MARTIGNE
12 Clôture du budget de la caisse des écoles Mme MARTIGNE
13 Autorisation donnée au Comptable Public d’effectuer des écritures d’ordre non budgétaires Mme MARTIGNE
DÉPARTEMENT DE L’ESSONNE
VILLE DE BRÉTIGNY-SUR-ORGE
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2022 14 Modification du tableau des emplois et des effectifs M. GIRARD
15 Signature d'une convention avec le CIG dans le cadre de la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) M. GIRARD
16 Acquisition de 28m² - Emplacement réservé n°13 rue du Carouge M. GIRARD
17 Cession des parcelles A773, A779, A814 et A1019 M. GIRARD
18 Garantie d’emprunt SORGEM - Aménagement de la ZAC Clause Bois- Badeau M. GIRARD
19
Autorisation de signature de l’avenant n° 3 à la convention d’objectifs
et de moyens 2018-2020 relative à la mise en œuvre des orientations de
la prévention spécialisée en Essonne
M. CHERFA
20 Instauration du dispositif d’autorisation préalable de mise en location Mme FLORETTE
21 Modification du nom du Conseil Municipal des Jeunes en Conseil Municipal des Enfants et définition de ses modalités d'organisation M. BÉTRANCOURT
22 Attribution d’une subvention sur projet pour la diffusion du spectacle « L’armoire polyphonique » Mme CHRÉTIEN
23 Attribution d’une subvention sur projet dans le cadre de la fête du sport Mme CHRÉTIEN
24 Attribution d’une subvention sur projet pour l’organisation d’une rencontre de skateboard Mme CHRÉTIEN
25 Attribution d’une subvention sur projet pour l’organisation de la « Captation du Geste Musicien » Mme CHRÉTIEN
26 Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'ADEMUB Mme CHRÉTIEN
Questions orales
Questions diverses -