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Conseil Municipal - 4 CM 25 JUIN 2015.fr
Ordre du Jour - ODJ 17 SEPTEMBRE Copie
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Ordre du Jour - ODJ 1er fevrier 2023
Ordre du Jour - ODJ 7 AVRIL
Ordre du Jour - ODJ 25 JUIN
Document publié le Jeudi 25 juin 2015 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 25 JUIN)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE
VILLE DE BRETIGNY-SUR-ORGE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 juin 2015
Ordre du jour
N° INTITULE DES QUESTIONS RAPPORTEURS
Décisions municipales n° 014, 027, 028, 029, 031, 032, 033,
035, 036, 037, 038, 039, 040, 041, 042, 044, 047, 048, 050,
052/2015
M. Le MAIRE
Adoption du Procès-verbal de la séance du 7 avril 2015 M. le MAIRE
Adoption du Procès-verbal de la séance du 21 mai 2015 M. le MAIRE
1 Autorisation donnée au Président, de signer l’avenant du contrat de redynamisation des sites de défenses (CRSD)
03/2015 – 03/2016 ex-base aérienne 217 de Brétigny-sur-Orge
M. le MAIRE
2 Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources
Intercommunales et Communales (FPIC)
Mme BESNARD
3 Approbation du compte de gestion - budget principal Mme BESNARD
4 Vote du compte administratif - budget principal Mme BESNARD
5 Affectation des résultats - budget principal Mme BESNARD
6 Compte-rendu annuel 2013 de la SORGEM: bilan M. JOUIN
7 Demande de garantie d’emprunt pour la construction de 73
logements sociaux, un centre médical et un centre dentaire
situés dans le secteur du Bois de Châtres (I3F).
(Annule et remplace la délibération n°2015044)
Mme BESNARD
8 Détermination du mode de calcul du quotient familial. Mme BESNARD
9 Délégation de service public pour l'exploitation des trois parcs
de stationnement : intégration tarification au quart d'heure
M. MARGUERITTE
10 Ecole maternelle Jacqueline AURIOL : autorisation donnée au Maire de déposer une autorisation de travaux pour la mise en
place provisoire d’un bâtiment modulaire
M. CHERFA
11 Validation de l’agenda d’accessibilité programmé pour les établissements communaux recevant du public
M. CHERFA 12 Marché n° 2015-01 Fourniture de matériels, matériaux, outillage et quincaillerie pour l’entretien du patrimoine de la
ville : attribution
M. CHERFA
13 Marché n° 2015-03 Achat de véhicules électriques : attribution M.CHERFA
14 Acquisition amiable d’une parcelle cadastrée AC 10 près de l’église Saint-Pierre
M. JOUIN
15 Participation citoyenne M. MARGUERITTE
16 Subvention exceptionnelle pour l’organisation de la Fête du sport
M. PELTIER
Questions Orales
Questions Diverses