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Document publié le Mercredi 18 décembre 2019 par la commune de Maxe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 18 12 CR)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Économie et finances,
LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2019
COMPTE RENDU de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
Du 18 décembre 2019
Le 18 décembre 2019 à 20H30, le Conseil Municipal de LA MAXE s’est réuni à la mairie suivant convocation du 13 décembre 2019 sous la présidence de Bertrand DUVAL, Maire.
Etaient présents :
Monsieur PERNET Thierry, 1er Adjoint au Maire
Monsieur BUR Jean-Marc, 2ème Adjoint au Maire
Monsieur GORSE Jean-Louis, 3ème Adjoint au Maire
Madame WALLERICH Patricia 4ème Adjointe au Maire
Madame HENOT Valérie, Madame THOMAS Sandrine,
Monsieur DUVAL Bernard, Monsieur DUVAL Jacques, Monsieur JACQUES Dominique, Monsieur JACQUES Francis, Monsieur MEAUX Nicolas, conseillers municipaux
Absents avec excuse : Madame DAUSSE Stéphanie, Madame POINSIGNON Magali
Absents sans excuse : ./.
1)SUBVENTIONS 2020 AUX ASSOCIATIONS LOCALES ET CARITATIVES.
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Considérant l’intérêt que le Conseil Municipal attache au développement de la vie associative du village,
- Vu les demandes présentées par Mesdames et Messieurs les Présidents d’Associations ou organismes caritatifs,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer les
subventions 2020 suivantes :
a) aux associations communales :
- LA MJC de LA MAXE ……………………………………………………… ..…3400 € - LA RENAISSANCE SPORTIVE de LA MAXE (1 abstention)………….………7124 € - LES ANCIENS de LA MAXE………………………………………………….…3700 € - LA MAXE PETANQUE (1 abstention)…………………………………………...2000 € LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2019
b) aux associations humanitaires :
- Partenariat santé 57………………………………………………………………….150 € - France Alzheimer……………………………………………………………………150 € - La ligue contre le cancer METZ…………………………………………………….150 € - Le Secours Populaire Français METZ………………………………………………150 € - SOS Village enfants ……………………………………………………….……..…150 € - Cheval bonheur…………………………………………………………………….. 150 € - Chiens guides d’aveugles……………………………………………………………150 € - Les Resto du Cœur…………………………….…………………………………….150 € - La pédiatrie enchantée ………………………………………………………………150 € - Dr Sourire……………………………………………………………………………150 € - Associations cœur de Yarakh………………………………………………… ..……150 € - AFPR……………………………………………………………………………… ..150 € - ACMF………………………………………………………………………………..200 €
2) VIREMENTS DE CREDITS BUDGET GENERAL-DECISIONS MODIFICATIVES
n°5, 6 et 7
-Vu le Code Général des Collectivités territoriales,
-Vu les dispositions de la comptabilité publique,
-Vu le budget primitif général 2019,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de
procéder aux virements de crédit suivant :
- 536.41 € et 1610.20 € du compte 21 OP 52 « acquisition terrain » au compte 10226 « taxe d’aménagement »
- 5000 € du compte 21 OP 52 « acquisition terrain » au compte 21 OP 175 « aménagement voirie »
- de 1,00 € du compte 020 « dépenses imprévues investissement » au compte 2046 « attribution de compensation d’investissement » afin d’honorer ces dépenses imprévues.
A LA MAXE, le 20 décembre 2019
LE MAIRE
Bertrand DUVAL LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2019
CLOTURE DE SEANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET
1 SUBVENTIONS 2020 AUX ASSOCIATIONS LOCALES ET
CARITATIVES
2 VIREMENTS DE CREDITS BUDGET GENERAL - DECISIONS
MODIFICATIVES n°5,6 et 7
MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
PRESENTS
SIGNATURE
DUVAL Bertrand Maire
PERNET Thierry 1ère Adjoint
BUR Jean-Marc 2ème Adjoint
GORSE Jean-Louis 3ème Adjoint
WALLERICH Patricia 4ème Adjoint
DUVAL Bernard Conseiller
DUVAL Jacques Conseiller
HENOT Valérie Conseiller
JACQUES Dominique Conseiller
JACQUES Francis Conseiller
MEAUX Nicolas Conseiller
THOMAS Sandrine Conseiller