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Conseil Municipal - 1du11janvier2016 2857
Document publié le Lundi 11 janvier 2016 par la commune de Simplé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1du11janvier2016 2857)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Démocratie,
CRCM du 11/01/2016
Page 1
2016/01
CONSEIL MUNICIPAL de SIMPLÉ
SÉANCE du 11 janvier 2016
L'an deux mil seize, le 11 janvier à vingt heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la commune de SIMPLÉ dûment convoqué le 4 janvier s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de :
Monsieur Yannick CLAVREUL, Maire.
Étaient présents : Mr Anthony BARREAU et Mme Isabelle MENAN -adjoints- MM Nathalie PELOURDEAU, Aurélie AUBRY, Franck PORNIN, Rémi TROTTIER, Joël FOURNIER, Héliéna RAIMBAUD, Jean-Claude CHARLES et Anthony ROUGET.
Formant la majorité des membres en exercice
Etait absent excusé :
Le Conseil Municipal a désigné, conformément à l’article L2121-15 du CGCT, en qualité de secrétaire de séance Monsieur Rémi TROTTIER.
Nombre de Conseillers : En exercice : 11
Quorum : 06
Présents : 11
Votants : 11
Les procès-verbaux du 9 novembre et 7 décembre sont lus et adoptés à l’unanimité des membres présents.
Monsieur le Président a ouvert la séance et a exposé ce qui suit.
ORDRE DU JOUR
Devis EUROVIA
Monsieur le maire présente n devis de l’entreprise EUROVIA pour des travaux de voirie en 2016 Installation chantier : coût HT 250,00€, pour service technique municipal : coût HT 4 801,50€ pour accès parcelle voie de la ZA coût HT 898,35€ et Foyer des jeunes coût HT 491,55 Total devis HT 6 441,40€.
Un autre devis sera sollicité pour comparaison. Monsieur Anthony BARREAU est porteur du projet et vérifiera les surfaces.
2016/001 Demande de subvention APEL pour sorties pédagogiques
Courrier du 1er décembre 2015 sollicitant une subvention de 20€/élève résidant dans notre commune pour les sorties pédagogiques prévues en 2015/2016
61 élèves de SIMPLÉ, 2 élèves de PEUTON, 1 élève de DENAZÉ et 1 élève de la Chapelle soit 65€ x 20€ = 1 240€
Pour information en 2014 2015 subvention alloué 20€ par élève pour 63 élèves soit 1 260€ Le conseil municipal, après délibération, accorde une participation aux frais pédagogiques (sorties scolaires…) de 20,00€/élève, pour les enfants résidants à SIMPLÉ et les enfants des communes extérieures scolarisés à SIMPLÉ inscrits à la rentrée 2015/2016, suivant la répartition des élèves école/commune du RPI.
Le remboursement de cette aide sera sollicité près des communes de PEUTON, DENAZÉ et La CHAPELLE CRAONNAISE pour leurs élèves scolarisés à l’école de SIMPLÉ. Monsieur le Maire est autorisé à verser la dite subvention à l’A.P.E.L.
2016/002 Demande de subvention classe de découverte
Courrier du 1er décembre 2015 sollicitant une subvention de 57€/élève pour une classe de découverte du 7 au 10 juin 2016 « si les châteaux m’étaient comptés », coût total 248€ /élève, soit 95€ charge A PEL, 96€ pour les familles par enfant.
Ce projet concerne 51 élèves de (CE2, CM1, CM2)
26 élèves de SIMPLÉ, 2 élèves de PEUTON, 1 élève de DENAZÉ et 1 élève de la Chapelle CRCM du 11/01/2016
Page 2
pour info Marigné-Peuton a accordé 57€/élève, après vérification près de la commune Le Conseil Municipal, après délibération, (vote 9 pour, 1 contre et 1 abstention), accorde une participation pour :
La classe de découverte de 57,00€/élève, pour 30 élèves inscrits à la rentrée 2015/2016 (26 enfants de Simplé, 1 enfant de Denazé, 2 enfants de Peuton et 1 enfant de la Chapelle Craonnaise) soit un montant total de 1 710,00€.
Le remboursement de cette aide sera sollicité près des communes de DENAZÉ, PEUTON et la CHAPELLE-CRAONNAISE pour leurs élèves scolarisés à l’école de SIMPLÉ.
Monsieur le Maire est autorisé à verser la dite subvention à l’A.P.E.L.
Il est précisé que l’association des parents d’élèves devra solliciter la commune après concertation des 2 collectivités en RPI (Simplé et Marigné-Peuton) afin que celle-ci uniformise la participation financière. Une réunion préparatoire avec les 2 commissions scolaires serait nécessaire avant de déterminer le prix sollicité près des communes et des parents afin de déterminer la participation de chacun.
2016003 Convention « Chrysalide » 2015/2016
Concernant la réflexion sur les rythmes scolaires répartissant sur 4,5 jours la semaine d’école et incluant, par
principe, le mercredi matin (et de façon dérogatoire le samedi matin), les écoles catholiques d’Argenton notre
Dame, d’Ampoigné, Châtelain, Chemazé, Daon, Laigné, Marigné-Peuton et Simplé ont cependant choisi de ne pas
appliquer cette réforme lors de l’année scolaire 2013-2014.
Parallèlement, depuis janvier 2014, les chefs d’établissement de ces écoles, réunis sous le nom
« CHRYSALIDE », se sont réuni régulièrement afin de conduire une réflexion sur la mise en œuvre de la réforme.
Au terme de la première année de fonctionnement, les communes dont dépendent les écoles regroupées
« Chrysalides » ont reçus un bilan afin de présenter les activités proposées et encadrées par des professionnelles
(sports : escalade, basket…, prévention : croix rouge, éducation routière, environnement et culture : cinéma,
musées, le Carré…), le maire propose au conseil municipal de se prononcer sur la reconduction de la subvention
allouée au réseau « CHRYSALIDE ».
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de reconduire l’aide financière de 50€par élève de niveau élémentaire
pour soutenir le projet « Chrysalide » pour l’année scolaire 2015/2016
39 élèves de SIMPLÉ, 2 élèves de PEUTON, 1 élève de DENAZÉ et 1 élève de la Chapelle, soit 50€ x 39 = 1 950€ pour Simplé, 2 x 50€ = 100€ pour Peuton remboursé à 100%, 1 x 50€ = 50€ pour Denazé remboursé à 100% et 1 x 50€ = 50€ pour la Chapelle remboursé à 100%
2016/004 Attribution des subventions pour l’année 2016
Le Conseil Municipal, après délibération, vote à l’unanimité les subventions suivantes :
Subventions aux Associations Communales :
Club de Printemps 250€, U.S.S.M.P 250€, Tennis de table 250€, Comité des fêtes 250€, Comité de Jumelage 250€, Foyer des Jeunes 250€, Groupement de défenses contre les ennemis de la culture 250 €, Association Familles Rurales 250 €, Simplé Burlesque 250€ et la Boule Simpléenne 250€. Montant total de 2 500,00€.
Subventions aux Associations Hors commune :
Secours Catholique Paroisse St Jean Bosco 50€, Courses de Vire 80€ et SPA 120,90€ Montant total de 250,90€.
Il est précisé que les subventions ne seront versées aux associations communales que sur présentation de leur bilan.
Salle des fêtes
Permis de construire
Monsieur le maire informe le conseil municipal du dépôt du permis de construire le mardi 5 janvier 2016, le délai d’instruction du dossier est de 3 mois. CRCM du 11/01/2016
Page 3
Rapports amiante et plomb « salle rose »
Les rapports risque d’exposition au plomb et repérage amiante pour la salle dite « rose » attenante à la salle du conseil municipal ont été rédigé par Sécuris BTP avant démolition de ce local.
2016/005 Désigner le titulaire de la mission OPC
Monsieur le maire demande au conseil municipal de délibérer sur la mission « OPC » soit l'Ordonnancement, la coordination et le Pilotage du Chantier [OPC] ont respectivement pour objet : •D'analyser les tâches élémentaires portant sur les études d'exécution et les travaux, de déterminer leurs enchaînements ainsi que leur chemin critique par des documents graphiques •D'harmoniser dans le temps et dans l'espace les actions des différents intervenants au stade des travaux ; •Au stade des travaux et jusqu'à la levée des réserves dans les délais impartis dans le ou les contrats de travaux, de mettre en application les diverses mesures d'organisation arrêtées au titre de l'ordonnancement et de la coordination.
Les architectes GAUTIER/GUILLOUX ont fait une proposition pour cette mission d’un montant de 5 439€ HT.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, autorise le maire à signer le devis.
2016/006 Plateforme de dématérialisation
Le dossier de consultation est confié à la plateforme de dématérialisation ADA de Laval pour un montant de 80€ HT pour la dématérialisation du dossier (avec ou sans coffre-fort), plus 100€ HT pour l’assistance d’un technicien sur site lors de la CAO pour l’ouverture du coffre si réponse électronique. L’avis de marché sera publié aussi sur Ouest France par MEDIALEX.
Envoi avis publication : 18 janvier 2016
Date limite des offres : 17 février 2016
Récupération des plis et ouverture du coffre si réponse électronique : jeudi 18 février 2016 Résultat des appels d’offres étudiées par le maître d’œuvre : vendredi 4 mars à 14h00 Choix des entreprises lors du conseil municipal : lundi 7 mars 2016
Fermeture de la trésorerie de Cossé le Vivien
La trésorerie de Cossé le Vivien est fermée depuis le 1er janvier 2016, une boite aux lettres réservée exclusivement aux collectivités est installée à la maison de la communauté de Cossé le Vivien.
Bassin de l’Oudon : programme de préservation des mares communales Monsieur le maire fait part au conseil municipal du projet du syndicat du bassin de l’Oudon du programme de préservation des mares communales. Les candidatures doivent être déposées avant le 15 février 2016.
Questions diverses
Foyer des Jeunes : Quelques débordements sont signalés au foyer des jeunes. Le maire ainsi que quelques
conseillers vont se rendre sur place pour constater les faits.
Parquet « salle du CM » : le parquet de la salle du conseil municipal et du bureau du maire va être poncé et
vitrifier.
Devis pot de fleur : Monsieur Joël FOURNIER présente des offres de prix pour des pots de fleurs de calibres
différents. Le conseil municipal attend de voir d’autres propositions avant de faire son choix.
Fleurissement cérémonie remise des prix Villes et Villages Fleuris 2015 : Nathalie PELOURDEAU et Jean-
Claude CHARLES iront à cette cérémonie le vendredi 26 février à Argentré de 17h30 à 20h00 0.
Terrain de pétanque : début des travaux mars 2016
Travaux renouvellement du réseau eau potable place de la mairie : courant février CRCM du 11/01/2016
Page 4
Comptages nocturnes : semaine 3 du 18 au 22 janvier
Défibrillateurs : Madame Isabelle MENAN informe le conseil que les deux défibrillateurs sont en place et que des
affiches sont installés à l’école, la bibliothèque, la salle des fêtes et aux vestiaires du football pour en informer les
usagers.
Planning des prochaines réunions du conseil municipal : Une réunion du conseil communautaire ayant lieu le
lundi 9 mai le conseil municipal aura lieu lundi 2 mai 2016.
Prochaines manifestations :
Concours belote du club les 23 et 24 janvier
Accueil de loisirs du 15 au 20 février
Tournoi et soirée Tennis de Table le samedi 20 février
Soirée Commune Burlesques samedi 27 février ??
Circuit des 8 clochers dimanche 28 février
Prochaine réunion de conseil municipal : lundi 8 février 2016 20h15’
Séance levée à 23h10’
Le secrétaire de séance Le Maire
Rémi TROTTIER Yannick CLAVREUL