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Procès Verbal - PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL d
Déliberation - li
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Vendredi 7 novembre 2025 par la commune d'Arnac-la-Poste.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Famille,
LISTE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL examinées le 7 Novembre 2025
Délibération n° 2025-086 portant sur l’achat de chèques O’LIM aux agents
Délibération n° 2025-087 portant sur les achats de poubelles de tri sélectif et panneaux d’information pour les différents bâtiments et sites communaux
Délibération n° 2025-088 portant sur l’admission en non-valeur sur le budget principal
Délibération n° 2025-089 portant sur le transfert de la compétence eau potable de la Commune de ARNAC-LA-POSTE à la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche
Délibération n° 2025-090 portant sur le mandatement avant vote du Budget Primitif 2026
Délibération n° 2025-091 portant modification des critères d’attribution du RIFSEEP
Délibération n° 2025-092 portant sur la modification du Règlement Intérieur
Délibération n° 2025-093 portant sur l’autorisation donnée à Madame le Maire de signer la convention de gestion des points d’Apport Volontaire (PAV) des ordures ménagères entre la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche et la Commune de ARNAC-LA-POSTE
Délibération n° 2025-094 portant sur l’approbation des statuts de la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche
Délibération n° 2025- 095 portant sur les tarifs de la location des salles des fêtes
Délibération n°2025-096 portant sur la rénovation de la supérette (Multiple Rural Commercial) : devis de travaux
Délibération n° 2025- 097 fixant le régime des autorisations spéciales d’absences ASA en dehors des ASA de droit au sein de la Commune de ARNAC-LA-POSTE
Délibération n° 2025- 098 portant sur le remplacement d’une lanterne défectueuse dans la rue des Rosiers
Délibération n° 2025-099 portant sur le remplacement du coffret électrique de l’éclairage du stade
Délibération n° 2025-100 portant sur les travaux de terrassement et maçonnerie pour la reprise des concessions dans le cimetière
Délibération n° 2025-101 portant sur une demande de subvention de l’association « Les Enfants d’Abord »
Délibération n° 2025-102 portant sur la rénovation de l’ensemble vestiaires douches et locaux techniques du stade municipal : demandes de subventions auprès du Conseil Départemental de la Haute-Vienne et de l’Etat (DETR)
Délibération n° 2025-103 portant sur la sécurisation du complexe sportif : demandes de subventions auprès du Conseil Départemental de la Haute-Vienne, de l’Etat et de la FFF
Délibération n° 2025-104 portant sur la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage de l’ATEC 87 pour la rénovation énergétique de la mairie, de la salle des fêtes et du relais petite enfance
Délibération n° 2025-105 portant sur l’approbation du DCE pour le service d’exploitation du réseau d’eau potable à compter du 1er janvier 2026
Délibération n°2025-106 portant sur la redevance performance du réseau d’eau potable à compter du 1er janvier 206