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Déliberation - DCM2024016 Subventions AUX Assoiations 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Butry-sur-Oise.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2024016 Subventions AUX Assoiations 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
DCM2024016 — Subventions aux associations - 2024
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE BUTRY-SUR-OISE
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 04 AVRIL 2024 -19h
DÉLIBERATION N° DCM2024016
L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, LE QUATRE AVRIL
Légalement convoqué le 04 avril 2024, en application de l'article L. 2121-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de la Commune de Butry sur Oise s'est réuni à la
mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur NOËL Claude, Maire, en
session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour ont été transmis par mail aux conseillers municipaux le 29 mars 2024. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte
de la Mairie le 29 mars 2023.
ÉTAIENT PRÉSENTS, à l'ouverture de la séance :
M. Claude NOËL, Mme Géraldine DUVAL, M. Bruno BOURIAUD, M. Benoît DUMONT Mme Caroline
SEVEGRAND, Mme Valérie LIMOUZIN, Mme Virginie CABUROL, Mme Jacqueline CARIMALI, M. Gilles
PAIGNON, M. Arnaud LORENZI, M. Robert ESPECEL, Mme Sabrina TERRASSE.
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS à l'ouverture de la séance :
Mme GARNAVAULT, qui a donné pouvoir à Mme DUVAL
M. PRIOUX, qui a donné pouvoir à M. NOËL
M. BOURGOIN, qui a donné pouvoir M. DUMONT
Mme AMBLAS, qui a donné pouvoir Mme SEVGRAND
Mme GONSARD, qui a donné pouvoir M. ESPECEL
ÉTAIENT ABSENTS à l'ouverture de la séance :
M. Denis KLET/LEN-BODES
M. Alain LASMAN
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Sabrina TERRASSE
Commune de Buiry sur Oise - Place Pierre Blanchard - 95430 Butry sur Oise - Téléphone : 01.34.08.95.00 - www.buÿry.fr
Toute correspondance doit être adressée à M. ie Maire
ë REÇU EN PREFECTURE !Î
le 18/64/2824
ation agréée E- bre com
39 _DE-095-219501202-20240404-DCH2024016- DCM2024016 — Subventions aux associations - 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2024
DÉLIBÉRATION N° DCM2024016
Objet : Subventions de fonctionnement aux
associations - année 2024
Rapporieur : Monsieur Bruno BOURIAUD, Adjoint au Maire
Vu le Code Générai des Collectivités Territoriales :
Vu la loi du 1e juillet 1901 relative au contrat d'association :
Vu la délibération n° DCM2024014 du 04 avril 2024, approuvant le Budget Prévisionnel 2024 ; Considérant que tout soutien à une association qui œuvre dans l'intérêt des Butryois est un compiément précis et justifié ;
Considérant que cette aide est au service d'objectifs partagés, renouvelés avec des moyens ideniifiés et évaluables :
Considérant que ies présidents d'associations ont été invités à quitter la salle ; Après en avoir délibéré ;
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents ou représentés (Messieurs Noël, Prioux et Bourgoin ne prenant pas part au vote au regard de leurs liens avec les associations) :
& Aïtribue pour l'année 2024 des subventions de fonctionnement aux associations, conformément au tableau ci-dessous :
Nom de l'association Monfÿant en €
Amicale des anciens de Butry 600 €
Anciens Combattants 600 €
APEB (Association des Parents d'Elèves de 700 €
Buiry)
ABCD (Association Butryote pour la Culture et 1 200 € le Divertissement)
Inter Vallée JUDO 400 €
Gym Vitalité 500 €
Val d'Oise Aviron 1 000 €
BFVO (Boxe Française de la Vallée de l'Oise) 1 300 €
TOTAL 6 300 €
$ Précise que les crédits nécessaires sont prévus au budget 2024 de la commune.
Délai de recours : 2 mois - A dater de la date de publication Fait et délibéré les jours, mois et an susdits. Voies de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise AU registre suivent les signatures {articles R.421-1 et suivants du code de justice Pour copie conforme :
administrative). À BUtry-sur-Oise, en mairie, le 04 avril 2024
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le 18/64/2824
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