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Déliberation - DCM2025007 SUBVENTION ASSOCIATIONS 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Butry-sur-Oise.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2025007 SUBVENTION ASSOCIATIONS 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
DCM2025007 — Subventions aux associations - 2025
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE BUTRY-SUR-OISE
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 03 AVRIL 2025 -19h
DÉLIBERATION N° DCM2025007
L'AN DEUX MILLE VINGT CINQ, LE TROIS AVRIL
Légalement convoqué le 03 avril 2025, en application de l'article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de la Commune de Butry sur Oise s'est réuni à la mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur NOËL Claude, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis par mail aux conseillers municipaux le 27 mars 2025. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte
de la Mairie le 27 mars 2025.
ÉTAIENT PRÉSENTS, à l'ouverture de la séance :
M. Claude NOËL, Mme Géraldine DUVAL, M. Bruno BOURIAUD, M. PRIOUX, M. Benoît DUMONT Mme
Caroline SEVEGRAND, M. BOURGOIN, Mme Valérie LIMOUZIN, Mme Virginie CABUROL, Mme Jacqueline CARIMALI, M. Gilles PAIGNON, M. Arnaud LORENZI, M. Robert ESPECEL, Mme Sabrina TERRASSE, Mme GONSARD
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS à l'ouverture de la séance :
Mme GARNAVAULT, qui a donné pouvoir à M. NOËL
Mme AMBLAS, qui a donné pouvoir à Mme DUVAL jusqu'au point n°5
ÉTAIENT ABSENTS à l'ouverture de la séance :
M. Denis KLETZLEN-BODES
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Jacqueline CARIMALI
Commune de Butry sur Oise - Place Pierre Blanchard - 95430 Butry sur Oise - Téléphone : 01.34.08.95.00 - www.butry.fr
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
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le 67/84/2825
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39_DE-095-219501202-20250403-DCH2025007- DCM2025007 — Subventions aux associations - 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2025
DÉLIBÉRATION N° DCM2025007
Objet : Subventions de fonctionnement aux
associations - année 2025
Rapporteur : Monsieur Bruno BOURIAUD, Adjoint au Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association ;
Vu la délibération n° DCM2025002 du 03 avril 2025, approuvant le Budget Prévisionnel 2025 ;
Considérant que tout soutien à une association qui œuvre dans l'intérêt des Butryots est un complément précis et justifié ;
Considérant que cette aide est au service d'objectifs partagés, renouvelés avec des moyens identifiés et évaluables ;
Considérant que les présidents d'associations et membres du bureau ont été invités à quitter la salle ;
Après en avoir délibéré ;
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents ou représentés {Messieurs Noël, Prioux Especel et Bourgoin, Mme Limouzin ne prenant pas part au voie au regard de leurs liens avec les associations) :
& Attribue pour l'année 2025 des subventions de fonctionnement aux associations, conformément au tableau ci-dessous :
Nom de l'association Montant en €
Amicale des anciens de Butry 600 €
Anciens Combattants 600 €
APEB (Association des Parents d'Elèves de 400 €
Butry)
ABCD (Association Butryote pour la Culture et 1100 €
le Divertissement)
inter Vallée JUDO 500 €
Gym Vitalité 550 €
Val d'Oise Aviron 1 500€
BFVO {Boxe Française de la Vallée de l'Oise) 1 100€
Commune de Butry sur Oie - Place Pierre Blanchard - 95430 Butry sur Oise - Téléphone : 01.34.08.95.00 - www.butry.fr
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
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O'BUTRY PÉTANQUE 500 €
Tennis Club de Butry 300 €
TOTAL 7 150€
& Précise que les crédits nécessaires sont prévus au budget 2025 de la commune.
Délai de recours : 2 mois - A dater de la date de publication
Voies de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
{articles R.421-1 et suivants du code de justice
administrative).
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
A Butry-sur-Oise, en mairie, le 03 avril 2025
Le Maire,
Claude NOË
Commune de Butry sur Oise - Place Pierre Blanchard - 95430 Buiry sur Oise - Téléphone : 01.34.08.95.00 - www.butry.fr
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
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