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Déliberation - dcm 2026 024 election delegues opci et epci
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - dcm 2026 024 election delegues opci et epci)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
13
AVRIL
2026
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
13
avril
2026
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
DAVY,
Maire.
Convocation
du
7
avril
2026
— Nombre
de
membres
29
—
Présents
26.
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
CARDOEN
Jean-Marie,
Maire
délégué
de
MORANNES
et adjoint,
ATANI
Béatrice,
Maire
déléguée
de
DAUMERAY
et adjointe,
NORTH
Catherine,
VANDERHAEGEN
Marc,
CHERRÉ
Christelle,
FRESNEAU
Eric,
VALLES
Sophie,
CHARNACÉ
Pierre,
MOURIN
Alexandra
adjoints
DE
BUYSSCHER
Véronique,
HILLAIRET
Bertrand,
BARBIER
Bruno,
du
RÉAU
Hugues,
MÉNAGER
Guillaume,
GUITTON
Sébastien,
CHESNEAU
Agnès,
BEAUPÈRE
Carine,
GRICOURT
Nadia,
BOUSSERONDE
Laura,
GENTILHOMME
Michaël,
DIARD
Françoise,
CHEVÉ
Jean-Yves,
LETHIELLEUX
Joëlle,
SCHAAL
Patrice,
BACHELOT
Louis-Marie
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: LANGLAIS
Hélène
(pouvoir
à
DAVY
Jean-Luc),
MAISON
Jenny
(pouvoir
à CHEVÉ
Jean-Yves).
Absents
excusés
: GUERY
Louis
Absents
: sans
objet
Secrétaire
de
Séance
: GENTILHOMME
Michaël.
DCM
N°
2026
— 024
:
Election
de
délégués
au
sein
des
organismes
et
Etablissements
Publics
de
Coopération
Intercommunale
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
que
divers
organismes
demandent
de
désigner
au
sein
du
Conseil
Municipal
des
représentants
devant
siéger
dans
les
instances
décisionnelles
de
ces
entités.
Après
avoir
demandé
au
Conseil
Municipal
si
le
principe
d’un
vote
à
main
levée
est
accepté
(dans
le
respect
de
l’article
L
2121-21
du
CGCT),
et
à
l’unanimité
de
ses
membres,
le
Conseil
Municipal
procède
à
l’élection
des
représentants
de
la
Commune
dans
les
entités
suivantes,
avec
les
candidats
ainsi
proposés :
1)
Syndicat
Intercommunal
d’Energies
du
Maine-et-Loire :
M.
Jean-Luc
DAVY :
titulaire
M.
Hervé
CHARNACE
: Suppléant
2)
Société
Publique
Locale
ALTER
PUBLIC
:
M.
Jean-Marie
CARDOEN :
titulaire
M.
Marc
VANDERHAEGEN
: suppléant
3)
EPHAD
public
de
Morannes :
M.
Jean-Luc
DAVY
: membre
de
droit
M.
Jean-Marie
CARDOEN
Mme
Sophie
VALLES
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20260413-DCM2026-024-DE Date de télétransmission : 05/05/2026 Date de réception préfecture : 05/05/2026 4) S) 6) 7)
Syndicat
Mixte
des
Basses
Vallées
Angevines
et de
la Romme
(SMBVAR) :
a)
Commission
inondation :
M.
Louis
GUERY :
titulaire
Mme
Laura
BOUSSERONDE :
suppléante
b)
Commission
Sarthe
Maine
:
3
titulaires
:
M.
Jean-Marie
CARDOEN,
Mme
Laura
BOUSSERONDE,
Mme
Christelle
CHERRE
3
suppléants :
Mme
Françoise
DIARD,
M.
Hugues
du
REAU,
M.
Patrice
SCHAAL
c)
Commission
Loir
:
Mme
Laura
BOUSSERONDE :
titulaire
Mme
Christelle
CHERRE
: suppléante
Schéma
d'Aménagement
et de
Gestion
des
Eaux
Sarthe
Aval :
M.
Jean-Marie
CARDOEN :
titulaire
Mme
Laura
BOUSSERONDE
: suppléante
Syndicat
Mixte
e-collectivités :
Mme
Catherine
NORTH
: titulaire
Mme
Béatrice
ATANT
: suppléante
Comité
National
d’Action
Sociale :
M.
Jean-Luc
DAVY
: représentant
de
la collectivité
Après
en
avoir
délibéré,
et
avoir
voté
à
main
levée,
le
Conseil
Municipal
approuve
les
représentations
suivantes
dans
les
différents
organismes
:
ORGANISME
REPRESENTANTS
ELUS
EXPRESSION
DU
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Syndicat
d’Energies
du |
M.
Jean-Luc
DAVY :
titulaire
1 abstention
Maine-et-Loire
M.
Hervé
CHARNACE
: Suppléant
(LETHIELLEUX
Joëlle)
SPL
ALTER
PUBLIC
M.
Jean-Marie
CARDOEN : titulaire
2
abstentions
(CHEVE
Jean-
M.
Marc
VANDERHAEGEN
: |
Yves,
MAISON
Jenny)
suppléant
EPHAD
Public
de | M.
Jean-Luc
DAVY
: membre
de
droit
4
abstentions
(CHEVE
Jean-
Morannes
M.
Jean-Marie
CARDOEN
Yves,
MAISON
Jenny,
Mme
Sophie
VALLES
LETHIELLEUX
Joëlle,
DIARD
Françoise)
Syndicat
Mixte
des
Basses |
a)
Commission
inondation
Unanimité
Vallées
Angevines
M.
Louis
GUERY
: titulaire
Mme
Laura
BOUSSERONDE
:
suppléante b)
Commission
Sarthe
Maine
Unanimité
3
titulaires
: M.
Jean-Marie
CARDOEN,
Mme
Laura
BOUSSERONDE,
Mme
Christelle
CHERRE
3
suppléants
: Mme
Françoise
DIARD,
M.
Hugues
du
REAU,
M.
Patrice
SCHAAL c)
Commission
Loir
Unanimité
Mme
Laura
BOUSSERONDE : titulaire
Mme
Christelle
CHERRE
: suppléante
Schéma
d'Aménagement
et |
M.
Jean-Marie
CARDOEN : titulaire
Erarmrité
de
Gestion
des
Eaux
Sarthe |
Mme
Laura
BOUSSERONDE
:
Aval
suppléante
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20260413-DCM2026-024-DE Date de télétransmission : 05/05/2026 Date de réception préfecture : 05/05/2026 ORGANISME
REPRESENTANTS
ELUS
EXPRESSION
DU
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Syndicat
Mixte
e- |
Mme
Catherine
NORTH
: titulaire
Unanimité
collectivités
Mme
Béatrice
ATANI
: suppléante
Comité
National
d’Action |
M.
Jean-Luc
DAVY
Unanimité
Sociale
Le
Conseil
Municipal
demande
à ce
que
les
différents
organismes
soient
informés
des
représentants
désignés
en
son
sein
pour
représenter
la Commune.
Le
secrétaire
de
séance,
Michaël
GENTILHOMME
Le
Maire,
Président
de
séance,
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20260413-DCM2026-024-DE Date de télétransmission : 05/05/2026 Date de réception préfecture : 05/05/2026 Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20260413-DCM2026-024-DE Date de télétransmission : 05/05/2026 Date de réception préfecture : 05/05/2026