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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2020 04 22 RPQS OM Annexe
Document publié le Mardi 15 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2020 04 22 RPQS OM Annexe)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES ALPES PROVENCE VERDON Sources
de
lumière
Conseillers
en
exercice
: 61
Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
Affiché
le
ID:
04-2000
296Pr0
00020
04
22-0€
Date
de
la
convocation
: 09
septembre2020
DELIBERATION
: 2020-04-22
OBJET
:
Adoption
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés
2019
L'an
deux
mil
vingt
et
le
quinze
septembre
à
dix-sept
heures
trente,
salle
polyvalente
de
Saint
André
les
Alpes,
s'est
réuni
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
«
Sources
de
Lumière
».
Allons
:
IACOBBI
Christophe
Allos
:
PELLISSIER
Stéphane
BIANCO
Philippe
Angles
:
Annot
:
RIGAULT
Philippe
FENOUIL
Jean
FALASCHI
Sandra
MAZZOLI
Jean
Barrême
:
CHABAUD
Jean-Louis
VIVICORSI
Pierre-Louis
Beauvezer
:
GARNIER
Brice
Blieux
:
COLLOMP
Gérard
Braux : Castellane
:
LIPERINI
Bernard
VINCENT
Jean-Marc
TILLEMAN
Line
MARANGES
Philippe
JONKER
Nina
GOLE
Jean-Paul
Castellet-les-Sauses : CAMILLERI
Claude
Chaudon-Norante
:
RALL
Evelyne
Etaient
présents
: Les
délégués
Clumanc : VIALE
Thierry
Colmars
les
Alpes
:
BARBAROUX
Christophe
Demandolx
:
Entrevaux
:
GUIBERT
Lucas
CASPARI
Hélène
COTTON
Daniel
FERAUD
François
La
Garde :
LAUGIER
Joël
La
Mure
Argens
:
DELSAUX
Alain
La
Palud
sur
Verdon :
BIZOT
GASTALDI
Michèle
La
Rochette :
Lambruisse : MARTORANO
Robert
Le
Fugeret
:
PESCE
André
LAUTARD
Yvan
Moriez : COULLET
Alain
Peyroules
:
CLUET
Frédéric
Rougon
:
AUDIBERT
Maxime
Saint
Benoît:
LAUGIER
Maurice
Saint
André
les
Alpes :
PRATO
Serge
VACCAREZZA
Francine
GIRAUD
Sophie
GERIN
JEAN
François
Saint
Jacques
:
CHAILLAN
Alix
Saint
Julien
du
Verdon :
COLLOMP
Thierry
Saint
Lions
:
ISNARD
Madeleine
Saint
Pierre :
Sausses
:
MICHEL
Laurent
Senez
:
Soleilhas
:
Tartonne
:
SILVY
Jean-Louis
Thorame-Basse
:
BICHON
Bruno
Thorame-Haute
:
SGARAVIZZI
Jean-Marie
Ubraye: MUNIER
Aurélia
Val
de
Chalvagne:
ONCINA
Anabel
Vergons
:
JOUBERT
Martial
Villars-Colmars
:
Absents
représentés:
M.
LANTELME
Michel
ayant
donné
pouvoir
à
M.
PELLISSIER
Stéphane;
Mme
COZZI
Marion
ayant
donné
pouvoir
à
M.
FENOUIL
Jean
; M.
GRAC
Stéphane
ayant
donné
pouvoir
à
M.
PESCE
André
;
Mme
CHEVALLEY
Emily
ayant
donné
pouvoir
à
M.
LIPERINI
Bernard
;
Mme
SURLE
GIRIEUD
Magali
ayant
donné
pouvoir
à
M.
BARBAROUX
Christophe
; M.
DROGOUL
Claude
ayant
donné
pouvoirà
M.
CAMILLERI
Claude
; M.
PATRICOLA
Sauveur
ayant
donné
pouvoirà
M.
LAUGIER
Maurice
; M.
DURAND
Gilles
ayant
donné
pouvoir
à
M.
COULLET
Alain
;
M.
ROUX
Laurent
ayant
donné
pouvoir
à
M.
GARNIER
Brice
; Mme
PONS
BERTAINA
Viviane
suppléée
par
M.
LAUTARD
Yvan
; M.
AUDIBERT
Jacques
suppléé
par
M.
AUDIBERT
Maxime;
M.
DAGONNEAU
Frank
suppléé
par
M.
MICHEL
Laurent
;
M.
OTTO-
BRUC
Thierry
suppléé
par
M.
SGARAVIZZI
Jean-Marie
;
M.
ROUSTAN
Claude
supple
par
Mme
MUNIER
Aurélia. Absents
excusés
: M.
BAC
Aimé
; M.
MANGIAPIA
Ludovic
; M.
LOMBARD
Jean-Pierre
Secrétaire
de
séance
: Mme
JONKER
Nina
Le
quorum
étant
atteint,
l'Assemblée
a
pu
valablement
délibérer Envoyé
en
préfecture
le
16/08/2020
Reçu
en
préfecture
le
46/09/2020
Affiché le D:
coco
ER
A
o4
22-08
Obiet:
Adoption
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés
2019
Exposé
:
Pour
rappel,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
impose,
par
ses
articles
D.2224-{
et
suivants,
la
réalisation
d'un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés.
Ce
rapport
doit
être
présenté
à
l'assemblée
délibérante
dans
les
9
mois
qui
suivent
la
clôture
de
l'exercice
concerné
et faire
l'objet
d’une
délibération.
Le
RPQS
doit
contenir,
a
minima,
les
indicateurs
décrits
en
annexes
VII
du
CGCT.
Un
exemplaire
de
ce
rapport
doit
être
transmis
aux
communes
adhérentes
pour
être
présenté
à
leur
conseil
municipal
dans
les
douze
mois
suivant
la
clôture
de
l'exercice.
Le
présent
rapport
est
public
et
permet
d'informer
les
usagers
du
service.
La
composition
des
commissions
thématiques
n'étant
arrêtée
qu’à
l'occasion
de
la
présente
séance
de
conseil
communautaire,
ce
rapport
fera
l’objet
d'une
présentation
détaillée
et
d'un
débat
plus
approfondi
dès
la
première
séance
de
la
commission
ad
hoc.
Décision
Au
regard
de
ces
éléments
et
après
remise
de
ce
rapport,
le
conseil
communautaire
de
donner
acte
au
Président
de
la
présentation
du
rapport
2019
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et assimilés.
Cette
décision
est
adoptée
à
l'unanimité
Fait
et
délibéré
à
Saint
André
les
Alpes,
Le
15
septembre
2020
Le
Président,
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
À
PROVENCI
ET
FT
VERDON
l
B.P,
2-
04170
SAINT
ANDRE
LES
ALPES
Maurice
LAUGIER Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en préfecture le
16/09/2020
“JAfinéle
9$ SEP
Département
des Alpes
de
Haute
Prover] (00: 004-200068625- ot
04_22DE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES ALPES PROVENCE VERDON Sources
de
lumière
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D’ELIMINATION
DES
DECHETS
EXERCICE
2019 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Aïché
ke.
36
SEP,
2020
1D
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE Préambule Chapitre
If
Chapitre
Il
Chapitre
Il
Chapitre
IV
Chapitre
V
Annexe
1
:
Annexe
2:
Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
SOMMAIRE
ce
DR
LE
A
LE
Présentation
générale
du
service
de collecte
des
déchets
de
la Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon...
5
.
Le territoire
.
Le personnel
.
Le
matériel
.
Les
infrastructures
.
Les
modes
de
collecte
_ Or & © D
Indicateurs
techniques
de
la collecte
en
points
d’apport
volontaire
(P.A.V.)..….
1.
Les
Ordures
Ménagères
Résiduelles
(OMR)
Les
Emballages
Ménagers
Recyclables
(EMR)
Les
papiers
Le
Bifiux
Le verre Les
textiles
psp
Indicateurs
techniques
de
la collecte
en
déchetteries
19
1.
Statistiques
par type
de
déchets
-
Le
carton
-
Les
métaux
et ferrailles
-
Les
encombrants
-
Lebois
-
Les
déchets
d'éléments
d'ameublement
(DEA)
-
Les
déchets
inertes
-
Les
déchets
verts
-
Les
Déchets
Diffus Spécifiques
(DDS)
-
Les
Déchets
d'Equipements
Electriques
et Electroniques
(DEEE)
-
Les
pneus
VE
-
Les
pneus
PL
et Agraires
-
Les
ampoules
et néons
-
Les
piles et accumulateurs
-
Les
consommables
d'impression
2.
Autres
statistiques
Indicateurs
financiers
sin
35
1.
Le
budget
annexe
2.
Redevances
et rôle
3.
Evaluation
des
coûts
de
collecte
4.
Coût du traitement
par type
de
déchets
5.
Soutiens
financiers
perçus
au titre de
la communication
Communication,
sensibilisation
et actions
diverses...
42
1.
Campagnes
de
communications
menées
en
2019
2.
Le compostage
domestique
Rapport
d'activité
annuel
2019
d'EcoMobilier
sur le territoire
de
la CGAPV
Certificat
2019
d'économies
environnementales
d'Aliapur
pour
le recyclage
des
pneus
sur
le territoire
de
la CCAPV Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
:]
Affiché
le
4
f
SEP,
2020
ID
: C04-200068625-20200915-2020_
04
22-DE Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
…
*
Jafñchéte
PREAMBULE
D:
area
SEP
QD,
où 2-0
La Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
est née
le 1% janvier
2017
de
la fusion
entre
les cinq
anciennes
Communautés
de
Communes
du
Haut
Verdon
Val
d’Allos
(CCHWA),
du
Moyen
Verdon
(CCMV),
de
Terres
de
lumière
(CCTL),
du
Pays
d’Entrevaux
(CCPE)
et du Teillon
(CC
du Teillon).
Ge
document
présente
l'activité
du service
de
gestion
des
déchets
pour
l'année
2019. Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
46/09/2020
afiché
le
4 6
SEP.
2020
1D
: 004-200068625-20200915-2020
04
_22-DE Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
_
lafichéle
4
6
SEP.
2070
1D
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
Chapitre
[®'
Présentation
générale
du
service
de
collecte
des
déchets
de
la
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le4
6
SEP,
2029
iD
: 004-200068625-20200915-2020
04
_22-DE Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
D:
04.200068.
SERoA
20
04_22-0€
1.
Le
territoire
Née
le
19 janvier
2017
de
la fusion
entre
les
cinq
anciennes
Communautés
de
Communes
du
Haut
Verdon
Val
d’Allos
(CCHWA),
du
Moyen
Verdon
(CCMV),
de
Terres
de
lumière
(CCTL),
du
Pays
d’Entrevaux
(CCPE)
et
du
Teillon
(CC
du
Teillon),
la
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
(CCAPV)
représente
le
quart
de
la
superficie
du
département
des
Alpes
de
Haute
Provence.
€C
Alpes
Provence
Verdon
«
Principales
localités
—
Limites
départementales
Manosque .
eCæ&tellane
Colmars
Beauvezer
Thorame-Basse
ï
Thorame-Haute
Castellets,
Digne-les-Bains;
lès-Sausses
V
Le
Lambruisse
,
La
Mure
x
Slamians
Argens
LL
Fugeret
O
don)
Saint-André-
faux
Naürante
Saint
les-Alpes
.
Ke]
Saint]
Lions
Allons
Saint
-Benoî
O
Jacque:
”)
Moriez
Angles
Entrevaux
rte
(|
v
La
Rochette]
ergons
Es
Saint-Julien-
S
Ubraye
Val-de-
Saint-Pierre
du
Chalvagne
Demandolx
Castellane
Soleilhas
0
10
20
La
Garde
kilomètres
Peyroules Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
.Affiché
le
P
Son
territoire
s'organise
autour
des
vallées :
‘
ID:
roses
020 o4 2:0€
.
de
l’Asse
à l’ouest,
-
de la Vaïre
et du
Haut Var
à l’est,
-
du Verdon,
du
Grand
Canyon
au sud
aux sommets
montagneux
du
Haut
Verdon
au
nord.
La
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
compte
parmi
ses
principaux
bourgs
centres,
les
villages
d’Allos,
Annot,
Barrême,
Castellane,
Saint
André
les
Alpes
et Entrevaux.
Située
en
zone
montagneuse
et
rurale,
la
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
est
caractérisée
par une
densité
de population
inférieure
à 7 hab.
/ km.
La
CCAPV
regroupe
41
communes
(cf. carte
ci-dessus)
depuis
le 1° janvier
2017,
suite
à la mise
en
œuvre
de
la loi NOTRe
promulguée
en
août
2015.
La
population
totale
est
de
11
614
habitants
permanents
mais
peut
atteindre
près
de
50
000
résidents
(estimation),
-
en
période
estivale
sur
les
secteurs
riverains
du
Verdon
et
de
son
Grand
Canyon
en
raison
de
son
attrait touristique
;
-
en
période
hivernale
sur
les
secteurs
du
Haut
Verdon
et ses
stations
de
sports
d'hiver.
En
raison
de
sa forte
attractivité
touristique,
la CCAPV
compte
un
grand
nombre
de
résidences
secondaires
et
de
structures
d'accueil
touristique.
La
population
DGF,
qui
prend
partiellement
en
compte
ces
hébergements,
est d’ailleurs
bien
plus
élevée
que
la population
INSEE,
comme
l’illustre le tableau
suivant.
POPULATION
LEGALE
2014
ENTRANT
EN
VIGUEUR
LE
1° JANVIER
2019
TOTAL
11
403
211
11614
23
385
Nombre
de
communes
rattachées
: 41
Ces
différents
éléments
ont
des
incidences
non
négligeables
sur
l’organisation
du
service
de
collecte
des
déchets,
dont
le dimensionnement
doit
être
adapté
pour
répondre
à la fluctuation
de
la
population,
aux
tonnages
à collecter,
ainsi
qu'aux
distances
entre
les
communes
adhérentes.
10 2.
Le
personnel
Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
.
$
SEP 102
ID
: 004-200068625-20200915-2020
C4 22-DE
Le
service
de
gestion
des
déchets
de
la CCAPV
est
composé
de
l’ensemble
des
équipes
de
chacune
des
ex
Communautés
de
Communes
qui la composent,
à savoir
:
Personnel
administratif
affecté
à l'élaboration
et au
suivi
du
rôle OM
:
Secteur
Nombre
d'agents
ETP
Ex CCMV
Î
0,4
ETP
EX
CCHUVA
1
4ETP
Ex CCPE
Î
1 ETP
Ex CCTDL
Î
6,5
ETP
TOTAL
4 agents
2,9
ETP
Personnel
encadrant
et assurant
la gestion
du service :
Secteur
Nombre
d'agents
ETP
Ex
CCMV
2
1,6
ETP
EX
CCHWA
Î
0,5
ETP
TOTAL
3 agents
2,1
ETP
Personnel
technique
de collecte
et gardiennage
de
déchetteries
:
Secteur
Nombre
|
ETP
Dont
ETP
Dont
ETP
Dont
ETP
Dont
ETP
Dont
ETP
d'agents
|
total
affectés
aux |
affectés
aux |
affectés
aux
affectés
aux
affectés
aux
oM
emballages
|
déchetteries
encombrants
remplaceme nts
où
renfort estival
Ex
CCMV
+
*
0 {assuré
par
11
10,4
4,2
1,8
3
jes communes)
1,4
EX
.
.
CCHWA
5
3,1
0 {prestataire} |
0 (prestataire)
1,4
1,7
0
Ex CCPE
0 (régie
3
2,7
1,6
Sydevor)
0,7
0,4
Û
Ex CCTDL
0 {régie
Pas de
4
3,6
21
Sydevom)
déchetterie
8,3
1
Ex
CCT
2
0,2
0.13
6,07
û
0
0
TOTAL
25
20,0
8,03
1,87
5,1
2,6
2,4
* estimation
: 2/3
OM
et 1/3
Emballages
Remarque:
On
notera
qu'en
raison
du
passage
en
extension
des
consignes
de
tri
—
en
avril
2019
—
et
du
passage
en
collecte
verticale
des
ordures
ménagères
et du
tri sélectif,
une
profonde
réorganisation
du
service
de
collecte
des
déchets
a
été
engagée
fin
2018
et
s’achèvera
début
2020.
Celle-ci
aura
pour
effet,
dès
sa
finalisation,
de
modifier
les
moyens
humains
et
techniques
déployés
par
la
CCAPV
dans
la
mesure
où
la
compétence
« collecte
verticale
» sera
totalement
transférée
au
SYDEVOM
de
Haute
Provence.
11 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
te
16/09/2020
Afichéle
}
6
SEP,
2029
ID
: 604-200068625-20200915-2020 _04_22-DE
3.
Le
matériel
Le
parc
roulant du service
de
gestion
des
déchets
de
la CCAPV
est composé
comme
suit :
-
Véhicules
de collecte
des
OM/EMR
:
x
6BOM
"1
piaggio
de collecte
(affecté
à Entrevaux
intra-muros)
“1
miniBOM
-
Véhicules
de collecte
des
encombrants
:
“3
véhicules
<3,5t
-
Véhicules
affectés
aux
déchetteries
:
“
3 tractopelles
“véhicule
<35t
"1
tracteur
agricole
=
1 broyeur
déchets
verts
Remarque:
On
notera
qu’en
raison
du
passage
en
extension
des
consignes
de
tri
—
en
avril
2019
—
et
du
passage
en
collecte
verticale
des
ordures
ménagères
et du
tri sélectif,
une
profonde
réorganisation
du
service
de
collecte
des
déchets
a
été
engagée
fin
2019
et
s’achèvera
début
2020,
Celle-ci
aura
pour
effet,
dès
sa
finalisation,
de
modifier
les
moyens
humains
et
techniques
déployés
par
la
CCAPV
dans
la
mesure
où
la
compétence
« collecte
verticale
» sera
totalement
transférée
au
SYDEVOM
de
Haute
Provence.
12 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
©
JAñichéle
4 6
SEP.
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
4,
Lesinfrastructures
Le territoire
de
la CCAPV
est équipé
de
:
-
7 déchetteries
:
e
Allos Barrême Castellane La
Mure
Argens
La Palud
sur Verdon
Pont
de
Gueydan
e
Thorame
Basse
En
2018,
des
travaux
de
mise
en
conformité
et d'aménagement
des
déchetteries
d'Allos,
de
La
Palud
sur Verdon
et de Thorame
Basse
ont finalisés.
-
4 quais
de transfert
des
ordures
ménagères
e
Allos
e
Castellane
e
La
Mure
Agens
e
Pont
de
Gueydan
-
2 quais
de
transfert
des
emballages
ménagers
recyclables
e
Castellane
e
La
Mure
Argens
-
1 quai
de transfert du
biflux
e
Allos
La Palud- sur-Verdon
Quside
tensfert des
ordures
ménagères Quaide
tensirtdes
embalsges
()
Quid
tensirt
du
—
ail
13 Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
Affichéle
7 6
SEP,
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
5.
Les
modes
de
collecte
s
Re
Mode
de
pré
Quai
de
Mode
de
TT
Territoires
TT
Mode
de
collecte
tant
nn
Le
Castellane
/
Ex CCMV
Bacs
Régie
La
Mure
Sydevom
Ex CCHWA
Semi
enterrés
Prestataire
(Suez)
Allos
Sydevom
PE
+
à
Pont de
Ordures
Ménagères
|
Ex CCPE
Bacs
Régie
Gueydan
Sydevom
ie
Pont de
Ex CCTDL
Bacs
Régie
Gueydan
Sydevom
Ex CCT
Bacs
Régie
Castellane
Sydevom
Le
Castellane
/
Ex CCMV
Bacs
|
Régie
La
Mure
Sydevom
Ex CCHWA
CRT
Prestataire
(Suez)
|
Allos
Sydevom
Colonnes
aériennes
Emballages
Ex CCPE
ët-semienterrés
Sydevom
Sydevom
Colonnes
aériennes
Ex CCTDL
et semi
enterrés
Sydevom
Sydevom
Ex CCT
Bacs
Régie
Castellane
Sydevom
Ex CCMV
Colonnes
aériennes |
Sydevom
Sydevom
Ex CCHWA
Semi
enterrés
Sydevom
Sydevom
Colonnes
aériennes
Verre
Ex CCPE
et semi
enterrés
Sydevom
Sydevom
Colonnes
aériennes
Ex CCTDL
steel
enterrés
Sydevom
Sydevom
Ex CCT
Colonnes
aériennes |
Sydevom
Sydevom
Ex CCMV
Colonnes
aériennes |
Sydevom
Sydevom
Semi
enterrés
.
Ex
CCHWVA
(Biflux)
Prestataire
(Suez)
Sydevom
:
Colonnes
aériennes
Papiers
Ex CCPE
steemienterrés
Sydevom
Sydevom
Colonnes
aériennes
Ex
CCTDL
et semi
enterrés
Sydevom
Sydevom
Ex CCT
Colonnes
aériennes |
Sydevom
Sydevom
14 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
Affiché
le
ARCS
46
SEP
D:
004-200068625-202000 18-2020
_04_22-DE
Chapitre
I}
Indicateurs
techniques
de
la
collecte
en
Points
d’Apport
Volontaire
(P.A.V.)
15 Envoyé
en
préfecture
le
46/08/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/08/2020
Afichéle
4 f
SEP.
2029
1D
: 004-200068625-20200946-2020_04_22-DE
16 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché le 4
G
GED
90?
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
1.
Les
Ordures
Ménagères
Résiduelles
(0.M.R.)
En
2019,
4 451
tonnes
d’ordures
ménagères
ont été collectées
sur l’ensemble
du territoire
de
la CCAPV
dont
:
>
1 231
tonnes
ont transité
par
le quai
de transfert
de
Castellane
;
>
980
tonnes
ont transité
par le quai
de transfert
de
La
Mure
Argens
;
>
1 145
tonnes
ont transité
par
le quai
de transfert
d'Allos
;
>
1 095
tonnes
ont transité
par
le quai
de
transfert
de
Pont
de
Gueydan.
Le
graphique
suivant
représente
l’évolution
des
tonnages
d'OMR
collectés
sur
le territoire
de
la CCAPV.
Tonnages
d'OMR
collectés
sur
le territoire
de
la
CCAPV
4712
4678
4528
4451
AQT
Pont
de
Gueydan
EQT
La
Mure
aQT
Castellane
QT
Allos
2016
2017
2018
2019
Années
Ce
graphique
fait apparaître
une
forte
baisse
des
tonnages
d’Ordures
Ménagères
collectés
en
2019
par
rapport
à 2018
(-261
t) ; à 2017
(-77
t) et à 2016
(-227
t) et permet
d'identifier
les variations
de tonnage
quai
par
quai,
à
savoir
pour
2019:
quai
de
transfert
d’Allos
(-11
t),
quai
de
transfert
de
Pont
de
Gueydan
(-
55
t),
quai
de
transfert
de
La
Mure
Argens
(- 52
t) et quai
de transfert
de
Castellane
(- 143
t).
Sur
la
base
de
ces
chiffres,
il est
possible
de
calculer
le
ratio
moyen
de
production
d'OMR
par
habitant
sur
le
territoire
de
la CCAPV
:
>
Ratio
moyen
CCAPV
(pop
municipale)
: 390
kg/hbt/an
(Pour
mémoire
ratio 2018
: 418
kg/hbt/an)
>
Ratio
moyen
CCAPV
(pop
DGF)
: 190
kg/hbt/an
Eléments
de comparaison
Territoire
Patio d'OMR
collectés
Source
France
261
kg/habitant’an
SINOE
2017
PACA
392
kg/habitant/an
SINOE
2017
Alpes
de
Haute
Provence
367
kg/habitant’an
SINOE
2017
17 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Afichéle
4 6
SEP,
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
2.
Les
Emballages
Ménagers
Recyclables
(E.M.R.)
En
2019,
167
tonnes
d'emballages
ménagers
recyclables
ont été collectées
sur
l’ensemble
du territoire
de
la
CCAPV
hors
l'ex CCHWA.
Parmi
ces
167
tonnes,
25
tonnes
correspondaient
à
des
erreurs
de
tri,
c'est-à-dire
des
déchets
triés
alors
qu'ils
ne sont
pas
recyclables.
Le graphique
suivant
représente
l’évolution
des tonnages
d'EMR
et d'erreurs
de tri collectés
sur
le territoire
de
la CCAPV.
300
-
250
|
Tonnages
d'EMR
collectés
sur
le territoire
de
la CCAPV
200 ä
167
Ê
153
€
»
e
150
132
148
Erreurs
de
tri
a Tonnage
100
-
EMR
50
-
0
T
T
T
1
2016
2017
2018
2019
knnéss
Ce
graphique
fait
apparaître
une
augmentation
des
tonnages
d'EMR
collectés
et,
dans
le
même
temps,
une
forte
baisse
des tonnages
d'erreurs
de tri. :
Sur
la
base
de
ces
chiffres,
il est
possible
de
calculer
le
ratio
moyen
de
production
d'EMR
par
habitant
sur
le
territoire
de
la CCAPV
(hors
secteur
du
Haut-Verdon)
:
>
Ratio
moyen
CCAPV
(pop
municipal)
: 18,3
kg/hbt/an
(Pour
mémoire
ratio 2018
: 16,9
kg/hbt/an)
>
Ratio
moyen
CCAPV
(pop
DGF)
: 12,1
kg/hbt/an
Ge
chiffre
comprend
les
erreurs
de
tri
qui
ont
représenté
25
tonnes
en
2019
sur
ce
territoire,
soit
un
ratio
de
2,7
kg/hbt/an
(pop
municipale)
ou
1,8
kg/hbt/an
(pop
DGF)
d’erreurs
de
tri, soit un
taux
de
refus
de
15,0
%.
Ce
chiffre
relatif
est
en
forte
baisse
par
rapport
à 2018
(24,2
%)
et
peut
être
attribué
au
passage
en
extension
des
consignes
de
tri
au
1°
avril
2019,
permettant
d'élargir
la
gamme
des
déchets
à
trier
notamment
aux
emballages
en
plastiques
qui
étaient
auparavant
considérés
comme
des
erreurs
de
tri
et devaient
être jetés
avec
les ordures
ménagères.
Le
ratio
d'emballages
triés
et
réellement
recyclables
n’est
donc
que
de
15,6
kg/hbt/an
(pop
municipale)
ou
10,3
kg/hbt/an
(pop
DGF).
18 Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
Affiché
le
4
f
SFP
2070
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
3.
Les
papiers
En
2019,
143
tonnes
de
papiers
ont été collectées
sur l’ensemble
du territoire
de
la CCAPV
hors
l’ex CCHWA
qui est en
biflux.
Le graphique
suivant
représente
l’évolution
des
tonnages
de
papiers
collectés
sur
le territoire
de
la CCAPV
(hors
ex CCHW/A).
Tonnages
de
papiers
collectés
sur
le territoire
de
la CCAPV
200
+
150
a L
a Tonnage
£
100
annuel
FF
50
-
0
r
ï
:
1
.
2016
2017
2018
2019
Années
Ce
graphique
fait
apparaître
une
baisse
des
tonnages
de
papiers
collectés
entre
2018
et
2019
et ce,
malgré
une
opération
de
renforcement
des
points
de
collecte
des
papiers
en
2018
grâce
aux
financements
de
CITEO
obtenus
par l'ex CCMV
dans
le cadre
d’un
AAP
spécifique
à la collecte
des
papiers.
Sur
la base
de
ces
chiffres,
il est
possible
de
calculer
le ratio
moyen
de
production
de
papiers
par
habitant
sur
le territoire
de
la CCAPV
(hors
ex CCHWVA) :
>
Ratio
moyen
CCAPV
(pop
municipal)
: 15,7
kg/hbt/an
(Pour
mémoire
ratio 2018
: 14,3
kg/hbt/an)
>
Ratio
moyen
CCAPV
(pop
DGF)
: 10,4
kg/hbt/an
En
ajoutant
les tonnages
d'emballages
ménagers
recyclables,
on
obtient
un
ratio
global
(emballages
+
papiers)
de 31,3
kg/hbt/an
(pop
municipale)
ou
20,7
kg/hbt/an
(pop
DGF).
Eléments
de comparaison
Territoire
Ratio d'EMR
+ Papier collectés
Source
France
47 kg/habitant/an
SINOE
2017
PACA
34 kg/habitant/an
SINOE
2017
Alpes
de
Haute
Provence
35 kg/habitant/an
SINOE
2017
19 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché 1e.
1 6
SEP.
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
4.
Le
Biflux
(multi
matériaux)
Sur
le secteur
du
Haut
Verdon
Val
d’Allos,
les
emballages
ménagers
recyclables
et
les
papiers
sont
collectés
en
mélange :
c’est
le
biflux,
encore
appelé
« multi
matériaux
».
En
2019,
157
tonnes
de
biflux
ont
été
collectées
sur
le territoire
de
l'ex
CCHW/A
qui
est
en
biflux.
Le graphique
suivant
représente
l’évolution
des tonnages
de
biflux
collectés.
Tonnages
de
Biflux
collectés
sur
le territoire
de
la
CCAPV
180
-
160
|
is
118
140
-
417
106
120
-
a 2100
+
mErreurs
S
de tri
F
80
+
aTonnage
60
!
Biflux
40
-
20
-
0
T
T
T
1
2016
2017
2018
2019
Annëes
Ce
graphique
fait
apparaître
une
forte
augmentation
des
tonnages
de
biflux
collectés
en
2019
par
rapport
à
2018
et 2017.
Sur
la base
de
ces
chiffres,
il est
possible
de
calculer
le ratio
moyen
de
production
de
biflux
(hors
erreurs
de
tri)
par
habitant
sur
le territoire
de
l’ex
CCHWA:
>»
Ratio
moyen
CCAPV
(pop
municipal)
: 68,3
kg/hbt/an
(Pour
mémoire
ratio
2018
: 48,0
kg/hbt/an)
>»
Ratio
moyen
CCAPV
(pop
DGF)
: 16,4,0
kg/hbt/an
Ce
chiffre
comprend
les
erreurs
de
tri
qui
ont
représenté
18
tonnes
en
2019
sur
ce
territoire,
soit
un
ratio
de
7,8
kg/hbt/an
(pop
municipale)
ou
1,9
kg/hbt/an
(pop
DGF)
d’erreurs
de tri, soit un
taux
de
refus
de
11,5
%.
Ge
chiffre
relatif
est
en
forte
baisse
par
rapport
à 2017
(15,0
%)
et peut
être
attribué
au
passage
en
extension
des
consignes
de
tri
au
1°’
avril
2019,
permettant
d'élargir
la
gamme
des
déchets
à
trier
notamment
aux
emballages
en
plastiques
qui
étaient
auparavant
considérés
comme
des
erreurs
de
tri
et devaient
être jetés
avec
les ordures
ménagères.
Eléments
de
comparaison Territoire
Ratio d'EMR
+ Papier collectés
Source
France
47 Kkg/habitant/an
SINOE
2017
PACA
34 kg/habitant/an
SINOE
2017
Alpes
de
Haute
Provence
35 kg/habitant’an
SINOE
2017
20 5,
Le
verre
Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
Afichéle
4 6
SEP.
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
En
2019,
582
tonnes
de verre
ont été
collectées
sur l’ensemble
du
territoire
de
la CCAPV.
Le
graphique
suivant
représente
l’évolution
des
tonnages
de
verre
collectés
sur
le territoire
de
la CCAPV.
850
-
750
-
650
-
550
1
Tonnages
de
verre
collectés
sur
le territoire
de
la CCAPV
F
450
-
£
& Tonnage
4
té
2
350
collecté
250
-
150
-
50
-
r
T
T
1
Années
-50
-
2016
2017
2018
2019
Ce
graphique
fait apparaître
une
stabilité
(-8 tonnes)
les tonnages
de
verre
collectés
entre
2019
et 2018,
bien
que
l’on puisse
noter
une
légère
baisse
régulière
des
tonnages
depuis
2017.
Sur
la base
de
ces
chiffres,
il est
possible
de
calculer
le
ratio
moyen
de
production
de
verre
par
habitant
sur
le
territoire de
la CCAPV:
>
Ratio
moyen
CCAPV
(pop
municipale)
: 51
kg/hbt/an
(Pour
mémoire
ratio 2018
: 52
kg/hbt/an)
>
Ratio
moyen
CCAPV
(pop
DGF)
: 25
kg/hbt/an
Eléments
de comparaison Territoire
Patio de
verre collecté
Source
France
29 kg/habitant/an
SINOE
2013
PACA
21 kg/habitant’an
SINOE
2013
Alpes
de
Haute
Provence
27 kg/habitant/an
SINOE
2013
21 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
“in:
énsianooe ds
SERA.
4 20e
6.
Les
textiles
En
2019,
53,801
tonnes
de textile ont été collectées
sur l’ensemble
du territoire
de la CCAPV.
Evolution
des tonnages
de textiles
collectés
entre
2016
et 2019
60,000
52,637
53,801
50,000
43,794
40,000 30,000
25,250
20,000 10,000
2016
2017
2018
2019
Ce
graphique
fait apparaître
une
légère
augmentation
des tonnages
de textiles
collectés
entre
2019
et 2018.
Pour
rappel,
en
cours
d'année
2017,
7 colonnes
à textiles
ont
été
installées
sur
le secteur
du
Haut-Verdon
Val
d'Allos,
secteur
sur
lequel
les
textiles
n'étaient
pas
triés
auparavant.
Par
ailleurs,
deux
campagnes
de
communication
successives
menées
en
2017
et
2018
sur
le tri
des
textiles
peuvent
expliquer
l'augmentation
des
tonnages
collectés
sur
les
colonnes
en
place
depuis
de
nombreuses
années.
Sur
la base
de
ces
chiffres,
il est
possible
de
calculer
le
ratio
moyen
de
production
de
textiles
par
habitant
sur
le territoire
de
la CCAPV:
Ratio
moyen
CCAPV
(pop
municipale)
: 4,72
kg/hbt/an
(Pour
mémoire
ratio 2018
: 4,67
kg/hbt/an)
Ratio
moyen
CCAPV
(pop
DGF)
: 2,30
kg/hbt/an
22 Envoyé
en
préfecture
le
16/08/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
_LAféle
46 SEP.
2920
(D
: 004-200068625-20200915-2020
04 22-DE
Chapitre
III
Indicateurs
techniques
de
la
collecte
en
déchetteries
N.B.:
On
rappellera
que
la
mise
à
disposition
des
bennes
et
le
transport
des
déchets
collectés
dans
les
déchetteries
de la CCAPV sont des prestations
désormais assurées par le SYDEVOM
depuis le
1
novembre
2018.
Ces prestations
étaient auparavant assurées par des
opérateurs privés.
23 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
D:
oc4-20o00sd2B0Ehe
LU)
04
220€
24 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
ID:
been
lorttezne
1.
Statistiques
par
type
de
déchets
1.1.
Le
Carton
Ÿ Sites concernés :
Y_
Mode
de traitement: Recyclage
“
Allos
n
Barrême
“
Castellane
Ÿ”_
Tonnage
2019
: 241
“
La Mure
Argens
=
La Palud sur Verdon
Evolution 2018/2019 : + 3,43 %
“_
Pont
de
Gueydan
“ _ Thorame
Basse Evolution
des tonnages
de cartons
collectés
dans
les déchetteries
de la CCAPV
entre 2016
et 2019
300
-
250
-
200
-
150
-
100
210
50
-
Tonnes
2016
2018
2019
Années
EAllos
mBarrême
nCastellane
@La Mure Argens
mLa Palud sur Verdon
mPont de Gueydan
aThorame Basse
Après
une
année
de
baisse,
ce
graphique
met
en
évidence
une
hausse
globale
des
tonnages
de
cartons
collectés
en
déchetteries.
On
rappellera
qu’une
benne
dédiée
aux
cartons
a
été
mise
en
place
en
novembre
2018
sur
le
site
de
la
Déchetterie
de Thorame
Basse
qui en
était dépourvue
auparavant.
25 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
‘Affiché
le
|
6
SEP.
2020
ID:
004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
1.2.
Les
Métaux
et ferrailles
Y_
Sites
concernés
:
Ÿ_
Mode
de traitement
: Recyclage
“
Allos
“
Barrême
“
Castellane
Ÿ_
Tonnage
2019
: 397 t
La
Mure
Argens
“
La
Palud
sur
Verdon
Evolution
2018/2019:
+-21,78
%
“Pont
de
Gueydan
“ _ Thorame
Basse
450 400 350 300 250 200 150 100 50
Tonnes
Evolution
des tonnages
de
métaux
et ferrailles
collectés
dans
les déchetteries
de
la CCAPV
entre 2016
et 2019
251 2016
A Allos
@ Barème
0 Castellane
La
Mure
Argens
BLa
Palud
sur Verdon
Pont de
Gueydan
A Thorame
Bass
Ce
graphique
met
en
évidence
une
forte
hausse
des
tonnages
des
métaux
et
ferrailles
collectés
en
déchetteries,
et notamment
sur le site de
Pont
de
Gueydan
(+40
t) sans
que
l’on
puisse
en
expliquer
la cause.
26 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Afichéle
4 6
SEP,
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
1.3.
Les
Encombrants
Y_
Sites
concernés :
Ÿ_
Mode
de traitement
: Enfouissement
“
Allos
“
Barrême
“
Castellane
Y”_
Tonnage
2019
: 885
t
=
La
Mure
Argens
“La
Palud sur Verdon
Evolution 2018/2019 : - 1,67 %
“Pont
de
Gueydan
“
Thorame
Basse
Evolution
des tonnages
d'encombrants
collectés
dans
les déchetteries
de la
CCAPV
entre
2016
et 2019
1200
-
1100
-
1000
-
900
-
800
-
700
-
600
-
1163
500
-
2016
2017
2018
2019
années
ŒAllos
BBarrême
OCastellane
BLa
Mure Argens
mt La Palud
sur Verdon
Bt Pont de Gueydan
EThorame
Basse
Ce
graphique
met
en
évidence
une
relative
stabilité
(-5
tonnes)
des
tonnages
d'encombrants
collectés
dans
les
déchetteries
entre
2018
et 2019.
Pour
rappel,
la baisse
constatée
entre
2017
et 2018
peut
être
attribuée
au
déploiement
des
bennes
à mobilier
dans
les
déchetteries
d'Allos,
Barrême
et Pont
de
Gueydan,
en
cours
d'année
2017.
27 Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
afichéle
7 6
SEP,
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
1.4.
Le
Bois
Y_
Sites
concernés
:
Ÿ_
Mode
de traitement: Recyclage
“
Allos
"
Castellane
“
La
Mure
Argens
Y_
Tonnage
2019:
567
t
“Pont
de
Gueydan
Evolution
2018/2019
: + 38,1
%
Evolution
des tonnages
de bois
collectés
dans
les déchetteries
de la CCAPV
entre
2016
et 2019
600
567
550 500 450
426
400
-
350
-
300
300
-
250
-
200
-
150
281
100
Tonnes
2016
2018
2019
Années
ŒAlos
MBarrêème
DGastellane
La
Mure Argens
5 La Palud
sur Verdon
Pont
de Gueydan
» Thorame
Basse
Ce
graphique
met
en
évidence
une
forte
augmentation
des
tonnages
de
bois
collectés
dans
l’ensemble
des
déchetteries.
Celle-ci
peut
être
attribuée
à
la
mise
en
place
d’une
benne
dédiée
au
bois
début
2019
sur
les
sites
de Thorame
Basse,
Barrême
et La Palud
sur Verdon
qui
en
étaient auparavant
dépourvus.
Pour
rappel,
sur
le site
d’Allos
une
benne
dédiée
au
bois
a été
mise
en
place
fin
2017.
28 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
1
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
1.5.
Les
Déchets
d’Eléments
d’Ameublement
(DEA)
Ÿ_
Sites
concernés
:
Ÿ_
Mode
de traitement
: Recyclage
“
Alos
“
Barrême
“
Castellane
Y_
Tonnage
2018:
422t
“
La
Mure
Argens
“La
Palud sur Verdon
Evolution 2017/2018 : + 6 %
“Pont
de
Gueydan
“
Thorame
Basse
Dans
le
cadre
d’un
partenariat
avec
Eco
Mobilier,
l’éco
organisme
en
charge
des
Déchets
d’Eléments
d'Ameublement,
une
benne
spécifique
réservée
à ce
type
de
déchets
a été
mise
en
place
sur
tous
les
sites
de
la
CCAPV,
à l'exception
de
la
déchetterie
de
la
Palud
sur
Verdon.
Evolution
des
tonnages
de
Déchets
d'Eléments
d'Ameublement
(DEA)
collectés
dans
les
déchetteries
de la CCAPV
en
2016
et 2019
450
-
422
400
-
350
-
300
-
250
-
200 150 100 50
-
Tonnes
40 2016
2017
2018
2019
Années
Allos
mBarême
nCastellane
mLa
Mure Argens
mPont de Gueydan
mThorame Basse
Ce
graphique
illustre
le déploiement
des
bennes
à Mobilier
et la forte
augmentation
des
tonnages
entre
2016
et
2017.
Les
déchets
collectés
dans
ces
bennes
étaient
auparavant
dirigés vers
les bennes
à encombrants
ou
à
bois.
L'année
2019
correspond
à la deuxième
année
pleine
de service
des
bennes
destinées
au
Mobilier.
NB:
Le
rapport
d'activité
annuel
2019
d'Eco
Mobilier
sur
le
territoire
de
la
CCAPV
est
présenté
en
Annexe
2.
29 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
|
DD:
0ü4-200068625-20200915-2020_04_22-DE
1.6.
Les
Déchets
Inertes
Ÿ_
Sites
concernés:
Ÿ_
Mode
de traitement:
Enfouissement
“
Allos
“
Castellane
“Pont
de
Gueydan
Y”_
Tonnage
2019
: 1252
t
“
Thorame
Basse
Evolution 2018/2019
: - 106,60
%
Evolution
des tonnages
de
déchets
inertes
collectés
dans
les déchetteries
de
la CCAPV
en
2016
et 2019
1300
j
1252
1200 1100 1000
-
900 800
-
700
-
600
-
500
-
400 300
-
638 2016
2018
2019
Années
ŒÂlos
OGaætellane
MLaMure
Argens
MPontde
Gueydan
EThorame
Basse
Ce
graphique
met
en
évidence
un
doublement
des
tonnages
de
déchets
inertes
collectés
dans
l’ensemble
des
déchetteries
de
la
CCAPV.
Si
l'augmentation
de
la
collecte
de
déchets
inertes
dans
l’ensemble
des
sites
est
constatée
par
les agents
de
déchetteries,
il convient
de
préciser
que
ce
graphique
est
biaisé
par un
phénomène
d’apurement
de
stock
de
déchets
inertes
stockés
en
déchetteries
depuis
de
nombreuses
années.
Néanmoins,
la quantité
de
déchets
inertes
admise
annuellement
en
déchetterie
est
en
hausse
et le traitement
de ce type
de
déchets
devient très couteux
pour
la CCAPV
(Cf. Indicateurs
financiers).
30 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Afihéle
1 6
SEP,
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
1.7.
Les
Déchets
Verts
Ÿ_
Sites
concernés :
Ÿ
Mode
de
traitement:
Broyage
puis
=
Allos
compostage
ou
valorisation
agricole
et
=
Castellane
énergétique
“
La
Mure
Argens
"Pont
de
Gueydan
=
Thorame
Basse
Y_
Tonnage
2019
: 983 t
Evolution 2018/2019
: -1.21
%
Evolution
des tonnages
de déchets
verts
collectés
et traités
dans
les
déchetteries
de
la CCAPV
entre
2016
et 2019
1100
-
1000 900
-
800
-
700
-
600
-
500
1033
400 300
-
200
-
275
277
100
-
188
Tonnes
2016
2017
2018
2019
Années
OCastellane
BBarrême
mLaMure
Argens
Pont
de
Gueydan
EAllos
» Thorame
Basse
Ce
graphique
met
en
évidence
une
stabilité
des
tonnages
de
déchets
verts
admis
et
broyés
en
déchetteries
entre
2018
et 2019.
On
rappellera
que
la
CCAPV
est
engagée
depuis
fin
2018
dans
une
opération
expérimentale
de
valorisation
agricole
des
déchets
verts
après
leur
broyage
sur
les
plateformes
de
broyage
de
la
CCAPV.
Un
bilan
de
cette
expérimentation
sera fait courant
2020.
31 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
LAffiché
le
9 6
SEP.
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
1.8.
Les
Déchets
Diffus
Spécifiques
(DDS)
Y_
Sites
concernés
:
Ÿ_
Mode
de traitement
: Incinération
“
Allos
“
Barrême
“
Castellane
Y_
Tonnage
2019
: 20,9
t
“
La
Mure
Argens
=“
La Palud
sur Verdon
Evolution 2018/2019 : - 44 %
“Pont
de
Gueydan
“_
Thorame
Basse
Evolution
des tonnages de Déchets
Diffus
Spécifiques (DDS)
collectés dans
les
déchetteries de la CCAPV
en 2016
et 2019
40
-
85 30
25,0
25
-
D Eee]
0,9
2,8
À
ELA
D
È
20 -
22
7
LE
SE
77
T7
33,0
kr
15
77
10
&
0
T
T
T
Années
2016
2017
2018
2019
ŒAIloS
DAllos
(Ecodds)
mBarrême
aBarrême
(Ecodds)
nCastellane
aCastellane
(Ecodds)
m La Mure Argens
La Mure Argens
(Ecodds)
mPont
de Gueydan
raPont de Gueydan
(Ecodds)
EThorame
Basse
a Thorame
Basse
(Ecodds)
Après
une
année
de
forte
augmentation,
les
tonnages
de
DDS
collectés
en
déchetteries
sont
n forte
baisse
en
2019. Celle-ci
peut
peut-être
être
attribuée
à une
« épuration
des
stocks
» détenus
par
les
usagers
en
2018
grâce
à
une
meilleure
communication
et à la sensibilisation
des
gardiens
de
déchetterie
en
lien
avec
le déploiement
du
partenariat
avec
l’éco
organisme
EcoDDS
sur
les sites
qui
n’entraient
pas
dans
le partenariat
auparavant
(Allos,
Thorame
Basse
et Pont
de
Gueydan).
32 Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
6
SEP,
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
1.9.
Les
Déchets
d'Equipements
Electriques
et Electroniques
(DEEE)
Ÿ_
Sites
concernés
:
v_
Mode
de traitement
: Recyclage
“
Allos
“
Barrême
“
Castellane
Y_
Tonnage
2019
: 220t
“
La
Mure
Argens
“Pont
de Gueydan
Evolution 2017/2018 : + 2,8 %
“
Thorame
Basse
Evolution
des
tonnages
des
Déchets
d'Equipements
Electriques
et
Electroniques
(DEEE)
collectés
dans
les
déchetteries
de
la CCAPV
entre
2016
et 2019
250
-
230
-
214
214
210
-
190
-
170
-
150
-
130
-
110
-
90
-
166
70
-
30
-
10
-
Tonnes
2019
10
2016
Années
Allos
MBarrême
OCastellane
mLa
Mure
Argens
mPont
de
Gueydan
EThorame
Basse
Ce
graphique
met
en
évidence
une
légère
hausse
des
tonnages
de
DEEE
collectés
entre
2018
et 2019.
Sur
la base
de
ces
chiffres,
on
évalue
à près
de
20,0
kg/hbt/an
(pop
municipale)
et 9,41
kg/hbt/an
(pop
DGF)
la
production
de
DEEE
sur
le territoire
de
la CCAPV
alors
que
le
ratio
moyen
national
pour
les territoires
ruraux
est
de
9,9
kg/hbt/an.
NB:
Le
rapport
annuel
d'activité
2019
d'Eco-Systèmes
sur
le territoire
de
la CCAPV
est présenté
en Annexe
3. 33 Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
Affiché
le
EP. 2020
iD:
a LE
Es
1.10.
Les
pneus
VL
Y”_
Sites
concernés
:
Mode
de traitement
: Recyclage
“
Allos
“
Barrême
“
Castellane
Y”_
Tonnage
2019 :
26,75 t
“La
Mure
Argens
“Pont
de Gueydan
Evolution 2018/2019 : + 50,7
%
“
Thorame
Basse
Evolution
des
tonnages
de
pneus
VL
collectés
dans
les
déchetteries
de
la
CCAPV
entre
2016
et
2019
25 - 20 15
+
a © £ = £
10 5
d
0
-
ï
ï
1
2016
2017
2018
2019
Années
On
rappellera
que
les
enlèvements
étant
ponctuels,
des
transferts
de
tonnages
d’une
année
sur
l’autre
sont
possibles. L'interprétation
de
ce
graphique
ne
peut
donc
donner
lieu
à aucune
conclusion.
On
peut
néanmoins
noter
une
augmentation
nette
et
régulière
depuis
2
années
des
tonnages
de
pneus
VL
pris
en
charge
et traités
via
les
déchetteries
de
la CCAPV.
34 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
LAfiché
le
4 6 SEP. 2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
1.11.
Les
pneus
PL
et Agraires
Y_
Sites
concernés
:
Ÿ_
Mode
de
traitement
:Recyclage
“
Allos
“
Barrême
“
Castellane
Y_
Tonnage
2019
:
6,22
t
“
La
Mure
Argens
=“
Pont
de
Gueydan
Evolution
2018/2019
: +
29
%
“
Thorame
Basse
Evolution
des
tonnages
de
pneus
PL
et Agraires
collectés
dans
les
déchetteries
de
la
CCAPV
entre
2016
et
2019
10-
n œ E
5
£
0
4
7
7
2016
2017
2018
2019
Années
On
notera
qu'aucun
enlèvement
n'a
été
réalisé
en
2016
et
on
rappellera
que
les
enlèvements
étant
ponctuels,
des
transferts
de
tonnages
d’une
année
sur
l’autre
sont
possibles.
L'interprétation
de
ce
graphique
ne
peut
donc
donner
lieu
à aucune
conclusion.
35 Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
[Afichée
16
SEP.
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
1.12.
Les
ampoules
et
néons
Y”_
Sites
concernés
:
Ÿ_
Mode
de traitement
: Recyclage
“
Allos
“
Barrême
“
Castellane
Y”_
Tonnage
2019
: 164
kg
“
La Mure
Argens
"Pont
de Gueydan
Evolution 2018/2019 : - 66,8 %
“
Thorame
Basse Evolution
des
tonnages
de
tubes
et
ampoules
collectés
dans
les
déchetteries
de
la
CCAPV
entre
2014
et
2019
400
+
oo Æ
|
|
:
;
0
ï
ï
r
r
7
2014
2015
2016
2017
2018
2019
Années
Ce
graphique
illustre
une
forte
baisse
des
quantités
d’ampoules
collectées
et
2019,
néanmoins,
on
rappellera
que
les
enlèvements
étant
ponctuels,
des
transferts
de
tonnages
d’une
année
sur
l’autre
sont
possibles.
L'interprétation
de
ce
graphique
ne
peut
donc
donner
lieu
à aucune
conclusion.
36 Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
Scie
6 SEP. 2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
1.13.
Les
piles
et accumulateurs
Y_
Sites
concernés
:
Ÿ_
Mode
de
traitement
: Recyclage
x
Allos
n
Barrême
“
Castellane
Ÿ_
Tonnage
2018
: 1522
kg
“La
Mure
Argens
="
Pont de Gueydan
Evolution 2018/2019 : + 65,5 %
“
Thorame
Basse
Evolution
des
tonnages
de
piles
et
accumulateurs
collectés
dans
les
déchetteries
de
la
CCAPV
entre
2016
et
2019
1400
-
1200
|
1000
-
m
800:
=
600 400
:
200
:
0
T
T
T
1
2016
2017
2018
2019
Années
On
rappellera
que
les
enlèvements
étant
ponctuels,
des
transferts
de
tonnages
d’une
année
sur
l’autre
sont
possibles. L'interprétation
de ce graphique
ne
peut
donc
donner
lieu à aucune
conclusion.
On
note
néanmoins
que
l’année
2019
représente
un
record
d'enlèvement
de
piles.
37 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
Afiché
le
1 6
SEP,
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
1.14.
Consommables
d'impression
Y_
Sites
concernés
:
Ÿ_
Mode
de traitement
: Recyclage
“
Alos
“
Barrême
“
Castellane
Ÿ_
Tonnage
2019
: 197
kg
“
La
Mure
Argens
"Pont
de Gueydan
Evolution 2018/2019 : + 110 %
“
Thorame
Basse
Evolution
des tonnages
de consommables
d'impression
collectés dans
les
déchetteries
de
la
CCAPV
entre
2016
et 2019
250
232
200
197
200 150 100
94
Poids (kg)
2016
2017
2018
2019
2
Années
On
rappellera
que
les enlèvements
étant
ponctuels,
des
transferts
de tonnages
d’une
année
sur
l’autre
sont
possibles. L'interprétation
de
ce
graphique
ne
peut
donc
donner
lieu
à aucune
conclusion.
38 Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Recu
en
préfecture
le
46/09/2020
Afichéle
4 6
SEP,
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020.
04_22-DE
2.
Autres
statistiques
Fréquentation
des
déchetteries
En
raison
de
problèmes
techniques
et
de
«
over»
dans
le
personnel
en
charge
du
gardiennage
des
déchetteries,
les chiffres
de
la fréquentation
2019
ne sont pas
exploitables.
38 Envoyé
en
préfecture
te
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
aïfché
le
ÿ 6
SEP.
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
40 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
Afchéle
4 6
SEP.
2070
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
Chapitre
IV
indicateurs
Financiers
4 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 16/09/2020
Aïehéle
16
SEP,
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04
_22-DE
42 1.
Le
budget
annexe
Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
4 G
SEP,
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
Le
service
« Ordures
Ménagères
» fait l’objet
d’un
budget
annexe
dans
la comptabilité
de
la CCAPV.
L'analyse
financière
du
compte
administratif
2019
permet
de faire
ressortir
les éléments
suivants :
a)
Section
d'investissement
Dépenses
totales
Recettes
totales
: 1 563
403 €
: 1 958
574
€
Répartition
des
dépenses
- Section
d'investissement
- Exercice
2019
8618€
50 640 €
78
526
€
WZ 4704€ 109
677
€
4
620
€
3762€
mAmortissement
des
subventions
B Remboursement
des
emprunts
aChalet
à cartons
Allos
BAménagement
Déchetterie
de
Barrême
ODécharge
de
Villars-Colmars
Matériel
de
pré collecte
(passage
en
collecte
verticale)
mAcquisition
de véhicules
(dont
tractopelles) æMatéiel
et outillages
Répartition
des
recettes
- Section
d'investissement
- Exercice
2019
77
049
€
p: 130 484,00 €
A4
446
€
mFCTVA æ Subventions AAmortissement
des
biens
mAffectation
résultat année
n-1
BEmprunts
43 b)
Section
d'exploitation
Dépenses
réelles
:
3 021
240
€
Recettes
réelles
: 3 220
377
€
Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
sAfichèle
1 Ô SEP, 2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
Répartition
des
dépenses
- Section
d'exploitation
- Exercice
2019
4 897€ 7 723€
000€
4
\
mCharges
à
caractère
général
Charges
de
personnel
aintérêts
des
emprunts
aDotation
aux
amortissements
Autres
charges
de
gestion
courante
BCharges
exceptionnelles
aDotation
aux
provisions
Répartition
des
recettes
- Section
d'exploitation
- Exercice
2019
159
781
€
78 526 €
34 758€
20 185€
Ÿ
Produit
de
la redevance
mhMise
à disposition
de
personnels
mAmortissements
des
subventions
@Produit
lié au
tri sélectif
mAutre
44 2.
Redevances
et
rôle
Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
1]
6
SEP,
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
Comme
on
peut
le voir
sur
le
graphique
précédent,
la
principale
recette
de
fonctionnement
est
le
produit
de
la redevance. Les
graphiques
suivants
présentent
le
nombre
de
factures
éditées
en
2019
par
type
de
catégorie
ainsi
que
le produit correspondant.
117
Nombre
de
factures
par
catégorie
de
redevable
536
45
3 367
BAgriculteurs DAttisans
- Artistes
ACampings-emplacements Gîtes
d'étape
- Chambres
d'hôte
BHôtels
- Résidence
de
tourisme
Structure
d'hébergement
mixte
mMeublés BCommerces Particuliers æ Collectivités BRestaurants
- Pizzérias
- Snacks
- Bars
- Auberges
61
100,00
€_9 650,00
18
898,00 €
Produit
de
la redevance
par
catégorie
de
redevable
61
773,00€
155
122,00€
10
990,00€
BAgriculteurs
42
149,00
€
4 620,00
€
114152,00€ 145
135,00
€
Artisans
- Artistes
&Campings-emplacements Gîtes
d'étape
- Chambres
d'hôte
mHôtels
- Résidence
de
tourisme
&Structure
d'hébergement
mixte
mMeublés mCommerces Particuliers Collectivités @Restaurants
- Pizzérias
- Snacks
-
Bars
- Auberges
45 Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Earicnée
1 6 SEP. 2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
3.
Evaluation
des
coûts
de
collecte
et de
transport
Les
modes
de
collectes
pour
les
ordures
ménagères
et le tri
sélectif
pe
.
é
Emballages
Ex.
CCHW/A
(schéma
de
pré
268€
HT/t
290
€
HT /t
collecte
: biflux)
(Prestataire)
(Prestataire)
Territoires
CCAPV
Ex.
CCMV
(schéma
de
pré
collecte : tri flux)
1230€HT/t
Ex. GC Teillon (schéma de
(CCAPM)
76€HT/t
pré
collecte tri flux)
150€
HT/t
79€
HT/t
(Sydevom)
Ex.
CCPE
(schéma
de
pré
(GCAPW)
FN
collecte
tri
flux)
611€
HT/t
(Sydevom)
Ex.
CCTL
(schéma
de
pré
collecte
tri flux)
46 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
1
6
SEP. 2070
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
4.
Coût
du
traitement
par
type
de
déchets
Attention
:
Les
coûts
présentés
ne prennent
en
compte
que
le transport
et le traitement.
Pour
les OM,
les
EMR
et les
Biflux,
les
coûts
de
transports
sont
calculés
à partir
des
quais
de
transfert
pour
la
partie
du
territoire
sur
lequel
la collecte
est
assurée
en
régie
ou
par
un
prestataire
et intègre
la collecte
sur
les
secteurs
où
celle-ci
est
assurée
par
le Sydevom.
37 945,10
€
-
€
3794510€
40 044,86 € 14176,87
€
25 867,9
€
|-
11 592,00 € 55 388,59 € 43 796,59 €
Rachat de matière
139
910,00
€
-
€
69 426,20 €
-
€
69 426,20 €
26 650,00 €
-
€
13 150,64 € 5 538,00 € 761264e
Soutien Eco DDS
Dépenses Recettes Coût
total
HT.
139 910,00 €
26 650,00 €
Rachat de matière
ype
de
recette
Dépenses
-
€
-
-
-
-
-
-
€
-
€
Recettes
18 424,4
€
-
-
“
-
s
-
€
23 729,94 €
Coût total HT.
=
18 424,44 €
=
ë
#
=
-
€el|-
23729,9%e
Type
de
recette
Soutien
OCAD3E
Eco
Dépenses
50
166,81
€
18645,76€
197
142,27
€ |
638026,72€
24,38
euros/t
(- 2,5
€/t
82
euros/t
(catégorie
36,74
et
(PCM)
et
reversés à la
ligue
contre
g
73,23
eft
le cancer)
soit 21,88
€/f,
nef
VERRE
(emballages)
soit 14
soit
12
427,84
euros
041,44
euros
549
e/t emballages
44 elt soit environ
5
| ou
70,5
€/t PCM
Recettes
(rachat
matière)
Recettes
(soutien
CITEO)
|
7 €/t soit environ
4000
€*
400
€*
soit environ
78
000
e*
Coût
total
H.T.
33 738,97
€
3 089,16€
105100,83€
|
638
026,72€
Valorisation
matière
+
Valorisation
matière
+
|
Valorisation
matière
+
Type derrecetie
soutien CITEO
soutien CITEO
soutien CITEO
47 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
ÿ
,
|. 1D
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
Soutiens
financiers
perçus
au
titre
de
la
communicatron
Certains
partenariats
mis
en
place
entre
la CCAPV
et différents
organismes
prévoient
que
ces
derniers
peuvent
être
amenés
à verser
un
soutien
financier
en
compensation
des
efforts
de
communication
réalisés
par
la CCAPV.
Le tableau
suivant fait l'état des
soutiens
perçus
en
2019
au titre de
la communication
:
Montant
du
soutien
financier
perçu
au
titre
Organisme
de
la
communication
Eco
TLC
1111,90
€
TOTAL
1111,90
€
En
2018,
la
communication
sur
le
recyclage
des
textiles
via
la
diffusion
d'un
flyer
a
permis
à
la
CCAPV
de
percevoir
1 111,90
€
de
la part
d'Eco
TLC.
48 Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affchéle
4 6
SEP.
202
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
Chapitre
V
Communication,
sensibilisation
et
actions
diverses
49 Envoyé
en
préfecture
le
46/09/2020
Reçu
er
préfecture
le
16/08/2026
Affiché
le
ge
l'in : od4-200068625-20200818-2020_04_22-DE
50 Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Acné
le 4
6
SEP.
2020
1D
: 004-200068625-20200915-2026_04_22-DE
1.
Campagnes
de
communication
menées
en
2019
En
2019,
les actions
de
communication
ont
essentiellement
porté
sur
le passage
en
collecte
verticale
et en
extension
des
consignes
de tri :
Public cible
Actions
Lettre
aux
élus
N°4
— janvier
2019
Lettre
aux
élus
N°5
— mai
2019
Lettre
aux
Elus
N°6
— octobre
2019
Diffusion
par
mail
des
notes
synthétiques
de
Commission
déchets
2
Avril
2019:
Groupe
de
travail
mixte
« déchets/communication
»
Ÿ
Mail
d'information
aux
communes
le 7 octobre
Elus du territoire
KKKK SK Y Organisation
avec
le
Sydevom
de
6
formations
ETC
(79
participants
dont 41
Agents
CCAPV
et 38
Elus et agents
territoriaux
Lu
Elus et Agents
Municipaux)
Y
Gampagne
d'affichage
sur
les
déchets
en
plastique
(distribuées
lors
du
conseil
communautaire
du
15-04,
et
relayée
par
mail
à
Pensemble
des
communes
le 18
avril
2019)
“
Création
d'une
page
mail
spécifique
à
Pévolution
des
PAV
+
diffusion
aux
communes
et à la presse.
-
Mise
en
ligne
de
la page
Web
au
10-04
- _
Communiquée
par mail
aux
communes
le 18
avril
2019,
avec
les affiches
en version
numérique,
et les mémotri
liés aux
nouvelles
consignes
-
Relayée
à la presse
: relai par Verdon
info
et
info des vallées
en
avril et mai
2019
*
Affichage
sur
les
points
de
collecte
des
modifications
à venir
;
*
Reportage
radio-verdon
« Bienvenue
chez
vous
-gestion
des
déchets
»
+
relais
sur
verdon
info
-
mai
2019;
“
Anticles
spécifiques
dans
le
bulletin
d’information
intercommunal
publiposté
;
“
Diffusion
d'articles
sur
la
Provence
(deux
fois),
Verdon
info,
info
des
Vallées,
HPI,
Nice
Matin,
Grimaldi
FM,
Radio
Verdon
en
octobre
;
Y
Préparation
conjointe
avec
le
Sydevom
et
diffusion
par
le
Sydevom
de
la
lettre
du
tri
spécifique
au territoire
Grand public Actions
ciblées
*
Accompagnement
à
l'ECT
de
l'AEP
Le
Roc
à
Castellane
en
avril 2019 :
Y
Accompagnement
campings
{
Entrevaux,
51 Envoyé
en
préfecture
le 6/09/2020
Regu
en
préfecture
le
16/09/2020
PA Ÿ
Aile
3 6 SEP, 2020
[ID
004-200068625:20200815-2020-04-22-DE
Barreme,
Castkréréy—ènre-dom
et
séprémeré
2019 Sensibilisation
lors
de
la
journée
citoyenne
des
collégiens
de
Castellane
6
mai
2019
+
reportage
diffusé
sur radio
verdon
et relayé
par Verdon
info.
Intervention
du
Sydevom
auprès
des
enfants
bénéficiant
du
SEJ
de
la CCAPV
en juillet 2019
Information,
accompagnement
auprès
des
particuliers,
des
associations
ou
des
collectivités,
par téléphone,
mails,
en
personne.
*_
Affichettes
pour
Entrevaux
fin
octobre
2019 :
Par
le biais
des
articles
rédigés
pour
les
bulletins
municipaux
:
“Allons
en juin
2019;
*
Annoten
octobre
2019
“_
Castellane
info de décembre
2018,
juillet 2019
+
décembre
2019
en
prépa
"_
Clumanc
décembre
2018
et
juin
2019
“__
Peyroules
juin
2019
"Saint
André
les
alpes
mars
2019
Au-delà
de
la
communication
ciblée
relative
au
passage
en
collecte
verticale
et
en
extension
des
consignes
de
tri,
d'autres
actions
ont été
menées
concernant
d'autres
problématiques
:
Thématique
Public cible
Actions
Y
Conception
et
diffusion
d'affiches
sur
le
Grand public
compostage
domestique
et
la
distribution
de
composteurs
individuels
Compostage
*
Animation
par
le
Sydevom
d’un
atelier
de
Usagers
de la déchetferie
de La
sensibilisation
et
de
promotion
du
compostage
Mure
Argens
domestique
et
d'utilisation
de
broyat
de
déchets
verts
Tri
sélectif
#
Participation
à
la
journée
citoyenne
de
sect
Elèves des collèges du Verdon
nettoyage des berges du lac de Castillon
“
Rédaction
de
plusieurs
articles
dans
la
Filière de recyclage
Grand
Public
presse
locale
concernant
la
filière
de
valorisation
des
meubles
usagers,
la
filière
de
recyclage
des textiles
Participation
aux actions
du Sydevom
*
Participation
aux
réunions
du
Sydevom
;
*
Participation
aux
Commissions
Communication
du
Sydevom
52 2.
Le
compostage
domestique
Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affchéle
4 6
SEP,
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
Depuis
2006,
dans
le cadre
d’une
convention
avec
le Sydevom,
la Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
met
à disposition
des
foyers
volontaires,
des
composteurs
domestiques
afin
de
détourner
les
déchets
fermentescibles
des
ordures
ménagères.
Le nombre
de
composteurs
distribués
depuis
le lancement
de
l'opération
est
présenté
dans
le graphique
suivant.
En
2019,
ce
sont
55
composteurs
en
bois
et 6
en
plastique
supplémentaires
qui ont été distribués.
Au
total,
ce
sont
donc
853
composteurs
comptabilisés
qui
ont
été
distribués
depuis
le
lancement
de
l'opération
compostage
domestique
en
2006.
Evolution
du
parc
de
composteurs
individuels
sur
le territoire
de
la
CCAPV
depuis
le
lancement
de
l'opération
800
712
72
648 667
692
0 737
739
741
7AT
700
596
623
545
600
458
269
500 400
Es
300
|
200 100
|
0
a
106
31
5
0
13
Nombre cumulé de composteurs distribués
—+—
Nbre
composteurs
plastique
vendus
+—6
T
T
T
T
T
T
T
T
T
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
T
T
T
Années
—#—
Nbre
composteurs
bois
vendus
Enfin,
on
notera
que
la
distribution
de
composteurs
a
été
freinée
en
fin
d'année
2019
malgré
une
forte
demande à
la suite
du
passage
en
collecte
verticale,
en
raison
d’une
rupture
de stock.
Une
nouvelle
commande
de
composteurs
— en
bois
uniquement
— doit
être
livrée
courant
2020.
53 Envoyé
en
préfecture
te
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Atiché te
7 6 SEP. 2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020
04
22-DE Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
te
16/09/2020
Afictéle
4 6
SEP.
2020
ID
: 004-200068625-20290915-2020_04_22-DE
ANNEXE
1
Rapport
d'activité
annuel
2019
d'EcoMobilier
sur
le
territoire
de
la CCAPV Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
46/09/2020
Affiché
le
1
ÿ S]
,
ID : 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
{ 6
SEP,
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
Écomobilier COLLECTER
: TRIER: RECYCLER
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2019
CC
Alpes
Provence
Verdon
Sources
de
lumière
NUMÉRO
D'ADHÉRENT:
0203750
DÉPARTEMENT
: 04
RÉGION
: Auvergne-Rhône-Alpes
LE
BILAN
MATIÈRE
D'ECO-MOBILIER
DANS
VOTRE
RÉGION
(
Valorisation
énergétique
24%
Élimination 5%
Recyclage
A%
(où SM)
VOTRE
BILAN
OPÉRATIONNEL
ET
FINANCIER
VOTRE
BILAN
OPÉRATIONNEL
Tonnage
collecté
séparément
par
Éco-mobilier
: 421,68
t
Tonnage
moyen
par
benne:
2,81 t
TONNAGE
COLLECTÉ
NON
SÉPARÉMENT
ET SOUTENU
FINANCIÈREMENT
PAR
ÉCO-MOBILIER
8,35t VOTRE
BILAN
FINANCIER
Soutien
fixe
par déchèterie
: 15 001,50
€
Soutien
Opérationnel
(sur Les tonnes
collectées
séparément)
: 8 433,60
€
Soutien
Financier
(sur
Les tonnes
collectées
non
séparément)
: 294,84
€
Soutien
Communication
(soutien
au
démarrage
et soutien
par
habitant):
Aucune
action
de
communication
locale
soutenue
en
2019
Total
des
soutiens
versés
: 23
729,94
€
Coûts évités @): 82185,43
€
{D Bilan consolidé selon la ventilation des modes de traitement des tonnes prises en charge directement par Éco-mobilier sur votre région 2) Calculé sur la base du coût moyen national constaté (collecte et traitement) pour atteindre les performances de recyclage et de valorisation. Source : dernier rapport d'activité Éco-mobilier
Données
en
date
du
28/08/2020 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
4 6
SEP.
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
Écomobilier COLLECTER
: TRIER
: RECYCLER
ANNEXE
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2019
CC
Alpes
Provence
Verdon
Sources
de
lumière
NUMÉRO
D'ADHÉRENT: 0203750
DÉPARTEMENT: 04 RÉGION
: Auvergne-Rhône-Alpes
Le
DÉTAIL
DES TONNAGES
COLLECTÉES
SÉPARÉMENT
CC
Alpes
Provence
Verdan
Sources
de
lumière
BARREME
60t
CASTELLANE
86,08t
MURE
ARGENS
70,66 t
ALLOS
85,04t
THORAME-BASSE
35,42t
Déchèterie
du
Pont
de
n
88t
Sous-tatal
CC
Pravence
Verdon
Saurces
de
lumière
A2,68t
Total
421,68 t
Le
DÉTAIL
DES TONNAGES
COLLECTÉES
NON
SÉPARÉMENT
CC
Alpes
Provence
Verdon
Sources
de
lumière
LAPALUD
SUR
VERDON
8,35t
Tonnage
détourné
pour
réemploi
0,00t
Tannage
collecté
en
porte
à
porte
0,00
t
Sous-tatal
CC
Alpes
Provence
Verdan
Sources
de
lumière
8,35t_
Total
8,35t
EN
DÉTAIL
DES SOUTIENS VERSÉS
CC
Alpes
Pravence
Verdon
Sources
de
lumière
STAGE
Soutiens
fixes
par
déchèterie
15
001,50
€
Soutien
apérationnel
(sur
les
tannages
collectés
par
Eca-mabilier)
8 433,60
€
Sautien
financier
(sur
le
tannage
collecté
non
séparément)
294,84
€
Aucune
action
de
communication
locale
sautenue
en
2019
Sous-total
CC
Alpes
Provence
Verdon
Saurces
de
lumière
23
729,94
€
Sautien
communication
(Soutien
au
démarrage
et
soutien
par
habitant)
Données
en
date
du
28/08/2020
12 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
asile
4
GFP, 2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
Total
23
729,94
€
]
COÛTS
ÉVITÉS*
SUR
LES TONNES
COLLECTÉES
SÉPARÉMENT
(Y COMPRIS
RÉGULARISATIONS)
CC
Alpes
Provence
Verdan
Sources
de
lumière
82185,43
€
Total
82185,43
€
*Coût calculé
sur
la
base
du
coût
mayen national
constaté
(callecte et traitement)
pour
atteindre
les
performances
de
recyclage et de
valarisation.
Source
:
dernier
rapport
d'Eco-mobilier
Éécomobilier COLLECTER - TRIER- RECYCLER
Données
en
date
du
28/08/2020
212 Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
affiché
le
1 6
SEP,
2070
ID
: 004-200068625-20200915-2020
C4 22-DE Envoyé
en
préfecture
le 46/09/2020
Reçu
en
préfecture
te
16/08/2020
Affiché
le
P
ID
cons
Een
2020
où
22.0
ANNEXE
2
Certificat
2019
d'économies
environnementales
d'Aliapur
pour
le recyclage
des
pneus
sur
le
territoire
de
la
CCAPV Envoyé
en
préfecture
te
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché k D “ose
DER
AN
22 pe PL
Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché le
6
SEP.
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
D'ÉCONOMIES
ENVIRONNEMENTALES
Le recyclage
des
pneus
usagés
collectés
en 2019
chez
CTM
DU
MOYEN
VERDON
CASTELLANE
CC
ALPES
PROVENCE
VERDON
a permis
d'économiser
l'équivalent
de :
116
314
litres d'eau 5
fait à Lyon,le
15/01/2020
8
086
litres de diesel
%
ALIAPUR
COLLECTE
ET
RECYCLAGE
DE VOS
PNEUS
91
434
kWh
© | CERTIFICAT | D'EXCELLENCE | (2019) ALAPUR
COLLECTE ET RECYCLAGE
DE VOS PNEUS
Le
Certificat
d'économies
environnementales,
comment
ça
marche
?
Le
Certificat
d'économies
environnementales
que
vous avez entre les mains a converti Le poids total des
pneus
collectés
dans
votre
établissement
en
2019
en économies
en
eau, en diesel
et
en kWh.
Pour
cela,
nous
nous
sommes
appuyés
sur
notre
Analyse de Cycles de Vie du pneu usagé, réalisée pour notre
département
Recherche
&
Développement
par
Le cabinet
PricewaterhouseCoopers,
et sur le
calculateur
d'économies
environnementales
qui
à
suivi cette étude. Ce calculateur sert à quantifier les équivalences en économies
d'énergies et de ressources
naturelles
permises par l'utilisation de pneus usagés à la place des matières
premières ou des
produits
de synthèse
habituellement
utilisés
dans
la
fabrication
de
nouveaux produits C'est le cas, par exemple, lorsque Les cimenteries choisissent Le pneu usagé comme combustible à La
place du charbon. Le charbon est un combustible fossile
qui
demande
beaucoup
d'énergie
pour
son
extraction
et, souvent,
des
centaines
de
Litres
de
gazole
pour
son
transport.
A
l'inverse,
Le
pneu
usagé
est une ressource
abondante,
bon marché
et
de proximité puisque Les pneus sont collectés chez vous,
professionnels
de
l'Automobile,
partout
en
France. En utilisant du pneu à
La place du charbon
pour
produire
du
ciment,
on
économise
ainsi
de
l'électricité et du diesel Autre exemple, L'utilisation de granulats de pneus comme
matériau de remplissage dans Les gazons
synthétiques, à la place du caoutchouc produit à base de pétrole. Comme pour Le charbon, Le pétrole est
une
ressource
chère,
dont
la
récupération
consomme une grande quantité d'électricité et qu'il faut transporter sur de très longues distances. En remplaçant ce caoutchouc par de La gomme de pneu usagé réduite en granulats dans une usine française,
on économise
à la fois des ressources
naturelles, de l'énergie
et des émissions de CO, Quant
à l'eau économisée, c'est celle qui n'a pas été utilisée
dans
La production de caoutchouc
à base
de pétrole
(par
exemple
pour remplir
Les gazons
synthétiques),
puisque
tout produit issu du pétrole requiert de l'eau dans son procédé
de fabrication.
Toutes
ces
économies
ne
pourraient
pas
être
réalisées
sans Les pneus usagés collectés dans votre établissement. Vous
êtes
Le
premier
maillon
de
là filière
Aliapur.
IL nous
semble
donc tout à fait légitime que Le professionnel de
l'Automobile
que
vous
êtes, ainsi que vos partenaires
et vos
clients
si vous
affichez
ce
Certificat,
puissent
mesurer
Les
bénéfices
environnementaux réalisés
grâce à vous.
L'équipe Aliapur wwwaliapur.fr VL
Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
q
ID: Doro
Be
SEE
LU
020 où
220€
LEO
D'ÉCONOMIES
ENVIRONNEMENTALES
Le
recyclage
des
pneus
usagés
collectés
en 2019
chez
DECHETERIE
DE
CASTELLANE
CC
ALPES
PROVENCE
VERDON
a permis
d'économiser
l'équivalent
de :
471
801
Litres d'eau
fait
à
Lyon,le
15/01/2020
32
799
litres de diesel
[N
ü
AUIAPUR
COLLECTE
ET
RECYCLAGE
DE
VOS
PNEUS
370
881
kWh
CERTIFICAT
|
D'EXCELLENCE 2019]
COLLECTE
ET RECYCLAGE DE VOS PNEUS
di
Le Certificat d'économies
environnementales,
comment
ça marche
?
Le
Certificat
d'économies
environnementales
que
vous avez entre les mains a converti le poids total des
pneus
collectés
dans
votre établissement
en
2019
en économies
en eau, en
diesel et en kWh.
Pour cela, nous
nous
sommes
appuyés sur notre
Analyse
de Cycles de Vie du pneu usagé, réalisée pour
notre
département
Recherche
&
Développement
par
Le cabinet
PricewaterhouseCoopers,
et sur
le
calculateur
d'économies
environnementales
qui
a
suivi cette étude. Ce calculateur
sert à quantifier
Les équivalences
en
économies
d'énergies
et
de
ressources
naturelles
permises par l'utilisation de pneus usagés à La place des matières premières ou des produits de synthèse habituellement
utilisés
dans
la
fabrication
de
nouveaux produits C'est Le cas, par exemple, lorsque les dmenteries choisissent le pneu usagé comme combustible à La
place du charbon. Le charbon est un combustible fossile qui demande beaucoup d'énergie pour son extraction et, souvent, des centaines de Litres de gazole
pour
son
transport A
l'inverse,
le pneu
usagé est une ressource abondante, bon marché et de proximité puisque Les pneus sont collectés chez vous, professionnels de l'Automobile,
partout en
France. En utilisant du pneu à la place du charbon pour
produire
du ciment,
on économise
ainsi de
électricité et du diese Autre exemple, L'utilisation de granulats de pneus comme
matériau de remplissage dans les gazons
synthétiques, à la place du caoutchouc produit à base de pétrole. Comme pour le charbon, le pétrole est
une
ressource
chère,
dont
la
récupération
consomme une grande quantité d'électricité
et qu'il
faut transporter sur de très longues distances, En remplaçant ce caoutchouc par de la gomme de pneu usagé réduite en granulats dans une usine française,
on économise
à la fois des ressources naturelles,
de l'énergie
et des émissions de CO,. Quant à l'eau économisée, c'est celle qui n'a pas été utilisée dans la production de caoutchouc à base de pétrole (par exemple
pour remplir les gazons synthétiques), puisque
tout produit issu du pétrole requiert de l'eau dans son procédé de fabrication. Toutes
ces
économies
ne
pourraient
pas
être
réalisées
sans
Les pneus
usagés
collectés
dans
votre établissement.
Vous
êtes
Le
premier
maillon
de
la filière
Aliapur.
IL nous
semble
donc
tout
à
fait
légitime
que
le
professionnel
de
l'Automobile que vous
êtes, ainsi que vos
partenaires
et vos
clients
si vous
affichez
ce
Certificat,
puissent
mesurer
Les
bénéfices environnementaux
réalisés grâce
à vous.
L'équipe
Aliapur
wwwaliapur
fr Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
:
Laficnée 4 6 SEP. 2020 ID : 004-200068625-20200915-2020_04_22-DE
ERTIFICAT 2019
D'ÉCONOMIES
ENVIRONNEMENTALES
Le recyclage
des
pneus
usagés
collectés
en 2019
chez
DECHETERIE
DE
THORAME
BASSE
CCAPV
a permis
d'économiser
l'équivalent
de :
210
001
14
599
litres d'eau
Litres de diesel
8
O
fait
à
Lyon,
le
15/01/2020
165
081
kWh
6 CERTIFICAT D'EXCELLENCE 2019
COLLECTE
ET RECYCLAGE
DE VOS PNEUS
7
NON
EAU
COLLECTE
ET
RECYCLAGE
DE
VOS
PNEUS
Le Certificat
d'économies
environnementales,
comment
ça
marche
?
Le
Certificat
d'économies
environnementales
que
vous avez entre les mains a converti Le poids total des
pneus
collectés dans
votre établissement
en
2019
en économies
en eau, en diesel et en kWh.
Pour cela, nous
nous
sommes
appuyés
sur notre
Analyse de Cycles de Vie
du pneu
usagé, réalisée pour
notre
département
Recherche
&
Développement
par
Le
cabinet
PricewaterhouseCoopers,
et
sur
le
calculateur
d'économies
envifonnementales
qui
a
suivi cette étude. Ce calculateur sert à quantifier Les équivalences en économies
d'énergies
et
de
ressources
naturelles
permises par l'utilisation de pneus usagés à la place des matières premières ou des produits de synthèse habituellement
utilisés
dans
la
fabrication
de
nouveaux
produits
C'est Le cas, par exemple,
lorsque
Les cimenteries
choisissent
Le pneu
usagé
comme
combustible
à La
place
du
charbon.
Le
charbon
est
un
combustible
fossile qui demande
beaucoup
d'énergie
pour son
extraction
et,
souvent,
des
centaines
de
Litres
de
gazole
pour
son
transport
A
l'inverse,
Le
pneu
usagé est une ressource abondante, bon marché et de
proximité
puisque
Les pneus
sont
collectés
chez
vous,
professionnels
de
l'Automobile,
partout
en
France. En utilisant du pneu à la place du charbon pour
produire
du
ciment,
on
économise
ainsi
de
l'électricité et du diesel. Autre
exemple,
utilisation de granulats de pneus
comme
matériau
de
remplissage
dans
Les
gazons
synthétiques,
à la place du caoutchouc
produit à
base de pétrole. Comme
pour le charbon, Le pétrole
est
une
ressource
chère,
dont
la
récupération
consomme une grande quantité d'électricité et qu'il faut transporter sur de très longues distances. En remplaçant ce caoutchouc par de la gomme de pneu usagé réduite en granulats dans une usine française,
on économiseà a fois des ressources naturelles, de l'énergie et des émissions
de CO,
Quant
à l'eau
économisée,
c'est celle qui n'a pas été utilisée
dans
La production de caoutchouc à base de pétrole
(par
exemple
pour
remplir
les
gazons
synthétiques),
puisque
tout
produit
issu
du
pétrole
requiert
de
l'eau
dans
son
procédé
de fabrication.
Toutes
ces
économies
ne
pourraient
pas
être
réalisées
sans
Les pneus
usagés
collectés
dans votre
établissement.
Vous
êtes
Le
premier
maillon
de
la
filière
Aliapur.
IL nous
semble
donc tout à fait Légitime que
le professionnel de
l'Automobile
que vous êtes, ainsi que vos partenaires et vos
clients si vous affichez ce Certificat, puissent mesurer Les bénéfices environnementaux
réalisés grâce
à vous.
L'équipe
Aliapur
wwwaliapur.fr