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Procès Verbal - 15.12.2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Pfaffenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 15.12.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
COMMUNE DE PFAFFENHEIM
Le quinze décembre deux mille vingt-cinq à vingt heures, sur convocation de Monsieur le Maire, les Conseillers Municipaux de la Commune se sont réunis en séance ordinaire en salle de séance, sous la présidence de Monsieur le Maire, LICHTENBERGER Aimé.
2 20 02 25 5. .7 7. .1 1
Examiné le 15/12/2025 - Désignation du secrétaire de séance - - Approuvé
2 20 02 25 5. .7 7. .2 2
Examiné le 15/12/2025 – Approbation du procès-verbal de la séance du 03 novembre 2025 - Approuvé
2 20 02 25 5. .7 7. .3 3
Examiné le 15/12/2025 – Adoption des tarifs communaux 2026 - - Approuvé
2 20 02 25 5. .7 7. .4 4
Examiné le 15/12/2025 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour l’exercice 2026 avant l’adoption du Budget Primitif Général– Approuvé
2 20 02 25 5. .7 7. .5 5
Examiné le 15/12/2025 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour l’exercice 2026 avant l’adoption du Budget Primitif Eau- Assainissement - Approuvé
2 20 02 25 5. .7 7. .6 6
Examiné le 15/12/2025 – Réhabilitation de l’ancienne caisse du Crédit Mutuel en commerce multiservices : avenant n°2 au lot 1 – Démolition - Gros oeuvre – Aménagements extérieurs – Approuvé
2 20 02 25 5. .7 7. .7 7
Examiné le 15/12/2025 – Réhabilitation de l’ancienne caisse du Crédit Mutuel en commerce multiservices : avenant n°1 au lot 6 – Carrelage – Approuvé
2 20 02 25 5. .7 7. .8 8
Examiné le 15/12/2025 – Réhabilitation de l’ancienne caisse du Crédit Mutuel en commerce multiservices : avenant n°1 au lot 8 – Peintures intérieures – Approuvé
2 20 02 25 5. .7 7. .9 9
Examiné le 15/12/2025 – Réhabilitation de l’ancienne caisse du Crédit Mutuel en commerce multiservices : avenant n°1 au lot 9 – Peintures extérieures – Approuvé
2 20 02 25 5. .7 7. .1 10 0
Examiné le 15/12/2025 – Budget forestier 2026 – Approuvé
2 20 02 25 5. .7 7. .1 11 1
Examiné le 15/12/2025 – Autorisation de signature d’un bail commercial entre la commune de Pfaffenheim et la future gérante du commerce multiservices 2 Place de la Mairie – Approuvé
Liste des délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de Pfaffenheim
de la séance du 15 décembre 2025 2 20 02 25 5. .7 7. .1 12 2
Examiné le 15/12/2025 – Autorisation de signature d’une convention relative à l’entretien du réseau interconnecté d’adduction d’eau potable (AEP) entre les communes de Pfaffenheim et Gueberschwihr – Approuvé
2 20 02 25 5. .7 7. .1 13 3
Examiné le 15/12/2025 – Offre de prêt pour la rénovation du réseau AEP et assainissement Place Notre-Dame et rue du Vignoble – Approuvé
2 20 02 25 5. .7 7. .1 14 4
Examiné le 15/12/2025 – Autorisation de signature d’une convention relative à la fourrière automobile – Approuvé
2 20 02 25 5. .7 7. .1 15 5
Examiné le 15/12/2025 – Préparation du recensement de la population 2026 – Approuvé
2 20 02 25 5. .7 7. .1 16 6
Examiné le 15/12/2025 – Informations diverses – Pas de vote
Mis en ligne sur le site internet www.pfaffenheim.alsace le 09/03/2026 à 11h30
Affichée le 18 décembre 2025
Retirée le