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Procès Verbal - 10.07.2023
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Pfaffenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 10.07.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE DE PFAFFENHEIM
Le dix juillet deux mil vingt-trois à vingt heures trente minutes, sur convocation de Monsieur le Maire, les Conseillers Municipaux de la Commune se sont réunis en séance ordinaire en salle de séance, sous la présidence de Monsieur le Maire, LICHTENBERGER Aimé.
2 20 02 23 3. .4 4. .1 1
Examiné le 10/07/2023 - Désignation du secrétaire de séance - - Approuvé
2 20 02 23 3. .4 4. .2 2
Examiné le 10/07/2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2023 - Approuvé
2023.4.3
Examiné le 10/07/2023 – Indemnités des sapeurs-pompiers volontaires du Centre de Première Intervention (CPI) de Pfaffenheim - Approuvé
2023.4.4
Examiné le 10/07/2023 – Modification du tableau des effectifs du personnel - Approuvé
2023.4.5
Examiné le 10/07/2023 – Demande de subvention au titre du Fonds communal Alsace pour la création d’un commerce multiservice restauration – Approuvé
2023.4.6
Examiné le 10/07/2023 – Demande de subvention au titre du Fonds communal Alsace pour la sécurisation de l’unité de distribution Pfaffenheim-Gueberschwihr – Approuvé
2023.4.7
Examiné le 10/07/2023 – Demande de subvention au titre du Fonds communal Alsace pour la mise en valeur d’un puits et la restauration de la fontaine croisement rue de la Chapelle / rue du Fossé – Approuvé
2023.4.8
Examiné le 10/07/2023 – Motion contre le projet de forêt primaire de l’association Francis Hallé– Approuvé
2023.4.9
Examiné le 10/07/2023 – Informations diverses – Pas de vote
Mis en ligne sur le site internet www.pfaffenheim.alsace le 17 juillet 2023 à 16h00
Affichée le 17 juillet 2023
Retirée le
Liste des délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de Pfaffenheim
de la séance du 10 juillet 2023