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Procès Verbal - 12.12.2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Pfaffenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 12.12.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Eau et assainissement,
COMMUNE DE PFAFFENHEIM
Le douze décembre deux mil vingt-deux à vingt heures, sur convocation de Monsieur le Maire, les Conseillers Municipaux de la Commune se sont réunis en séance ordinaire en salle de séance, sous la présidence de Monsieur le Maire, LICHTENBERGER Aimé.
P PO OI IN NT T 1 1
Examiné le 12/12/2022 - Désignation du secrétaire de séance - - Approuvé
P PO OI IN NT T 2 2
Examiné le 12/12/2022 - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2022 - Approuvé
POINT 3
Examiné le 12/12/2022 – Location du caveau Saint-Martin - Approuvé
POINT 4
Examiné le 12/12/2022 – Vente de bois de chauffage aux habitants de Pfaffenheim- Approuvé
POINT 5
Examiné le 12/12/2022 – Adoption des tarifs communaux 2023 – Approuvé
POINT 6
Examiné le 12/12/2022 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour l’exercice 2023 avant l’adoption du Budget Primitif Général– Approuvé
POINT 7
Examiné le 12/12/2022 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour l’exercice 2023 avant l’adoption du Budget Primitif Eau- Assainissement– Approuvé
POINT 8
Examiné le 12/12/2022 – Décision modificative n°1 : budget eau-assainissement– Approuvé
POINT 9
Examiné le 12/12/2022 – Travaux AEP et assainissement - tranche 2022 : avenant n°1 au marché de travaux– Point ajourné
POINT 10
Examiné le 12/12/2022 – Budget forestier 2023– Approuvé
POINT 11
Examiné le 12/12/2022 – Concours des maisons fleuries 2023 – fixation des prix – Approuvé
POINT 12
Examiné le 12/12/2022 – Convention-cadre de partenariat au titre du fonds « Alsace Rénov » pour l’habitat privé dans le Haut-Rhin– Approuvé
Liste des délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de Pfaffenheim
de la séance du 12 décembre 2022 POINT 13
Examiné le 12/12/2022 – Création d’un bassin dessableur : échange de parcelles – Approuvé
POINT 14
Examiné le 12/12/2022 – Fonds de concours CC Parovic – Approuvé
POINT 15
Examiné le 12/12/2022 – Sécurisation de la paroi rocheuse du Schauenberg: modalités de participation de l’association « le Schauenberg »– Point ajourné
POINT 16
Examiné le 12/12/2022 – Réduction de loyer du lot n°1 de chasse de Pfaffenheim- Approuvé
POINT 17
Examiné le 12/12/2022 – Informations diverses- Pas de vote
Mis en ligne sur le site internet www.pfaffenheim.alsace le 04 janvier 2023 à 08h30
Affichée le 16 décembre 2022
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