Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 01 2024
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 01 2025
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 01 2024
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 09
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 01 2025
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 01 2024
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 01 2024
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2025 07
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 10
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2023 06
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 1 2023 10 26 Convoc
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 1 2023 10 26 Convoc)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Eau et assainissement,
Pélussin, |
Le mercredi 18 octobre 2023
[Ze
DE COMMUNES
DU PILAT RHODANIEN
Re
/
CONVOCATION
Chèr(e) collègue,
J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
LE JEUDI 26 OCTOBRE 2023 À 18H00
A la salle des fêtes de St Michel sur Rhône
ORDRE DU JOUR :
E Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 28 septembre 2023
& Piscine
® Attribution du marché de Maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de la piscine de Pélussin+ pièce jointe m Régularisation de la prime du concours de Maitrise d'œuvre
E Economie
E ZAE de la Bascule — droit de préemption
m Attribution du marché de travaux pour l'aménagement de la ZAE de l'Aucize
& Environnement
m Eau
OTarifs 2024
o Progressivité du tarif 2024 pour les usagers particuliers
a Déchets
a Convention - Prise en charge de l’huile végétale + pièce jointe
8 Convention SITOM - traitement des Ordures Ménagères- renouvellement + pièce jointe
Marché de collecte et de traitement des ordures ménagères - Avenant n°1 au lot 3 - Exploitation de la déchèterie
g Collecte des pneus agricoles usagés — participation financière
B Convention pour la facturation, le recouvrement de la redevance assainissement collectif sur la commune de Maclas + pièce jointe
E Culture
æ Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 l’Ateuchus — La Batysse + pièce jointe
m Administration générale
® Engagement partenarial portant sur les recettes et les conditions de recouvrement des produits locaux + pièce jointe
Communauté de Communes du Pilat Rhodanien - 9 rue des Prairies - 42410 PÉLUSSIN
Tél. 04 74 87 30 13 - cepr@pilatrhodanien.fr - www.pilatrhodanien.fr 5 Maison des services
& Petite enfance
o Attribution du marché de travaux de réhabilitation de la crèche de Vérin
B Questions diverses
& Information sur les décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer Chèr(e) collègue, mes meilleures salutations.
Le Président ; r)
M. Serge RAULT /