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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 01 2024 09 26 Convoc
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 01 2024 09 26 Convoc)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Logement,
Pélussin,
Le jeudi 19 septembre 2024
E COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
DU PILAT RHODANIEN
ou.
æ
é
CONVOCATION
Chèr(e) collègue,
J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
LE JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024 À 18H00
Au siège de la CCPR
ORDRE DU JOUR :
m Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 4 juillet 2024
m Cuisine centrale
8 Avenant au bail de la cuisine centrale avec la SPL du Pilat Rhodanien + pièce jointe
m Economie
O
Bm Administration générale
& Convention de mise à disposition d’un terrain pour une réserve incendie sur la commune de Véranne + pièce jointe
m Finances
ü Reprises des écritures sur le budget ZAE et le budget général
a Décisions modificatives
a Demandes de subventions
m Ressources Humaines
g Autorisation d’avoir recours à des contrats à durée déterminée pour un accroissement saisonnier d'activité
Gm Piscine
8 Avenant n°1 au marché de maitrise d'œuvre pour la rénovation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin
B Maison des services
& Petite enfance
o Modification des statuts de la CCPR : loi plein emploi — accueil du jeune enfant + pièce jointe
m Aménagement du territoire
Communauté de Communes du Pilat Rhodanien - 9 rue des Prairies - 42410 PÉLUSSIN
Tél. 04 74 87 30 13 - ccpr@pilatrhodanien.fr - www.pilatrhodanien.fr
Conventions de reversement d’une partie des taxes foncières et d’aménagement encaissées sur les ZAE de l’Aucize + pièces jointes & Proposition de mise en œuvre d'un troisième Programme Local de l'Habitat + pièce jointe
B Prorogation du PLH 2018-2024
& Adhésion au service de Système d'Information Géographique WEB : Géoloire42 Cadastre
B Environnement
a Assainissement non collectif
o Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2023 + pièce jointe
æ Déchets
o Groupement d’Autorités Concédantes pour la passation conjointe d’un contrat relatif à la construction et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques — AVENANT N°4 de la convention + pièce jointe
& Culture
m CinéPilat
o Nouveau tarif à créer - programmation « Ici, il y a 30 000 ans »
5 Renouvellement AAP Médiation
o Renouvellement/modification adhésion ADRC — AMO dans le cadre du projet de création de la 2ème salle
m Questions diverses
m Information sur les décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire
m Lieu et date du prochain Conseil Communautaire
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer Chèr(e) collègue, mes meilleures salutations.
Le Président
M. Serge RAULT