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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 01 2024 02 29 Convoc 6
Document publié le Jeudi 29 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 01 2024 02 29 Convoc 6)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Pélussin,
Le lundi 19 février 2024
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DE COMMUNES V
DU PILAT RHODANIEN }
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CONVOCATION
Chèr(e) collègue,
J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
LE JEUDI 29 FEVRIER 2024 À 18H00
À la salle des fêtes de Véranne
ORDRE DU JOUR :
& Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 25 janvier 2024
mn Finances
& Débat d'Orientation Budgétaire pour 2024
& Provisions pour impayés
8 Fongibilité des crédits : M57
& Attribution de subventions
8 Environnement
m Eau
g Convention pour la gestion des eaux pluviales de la route départementale 1086 — commune de Chavanay - secteur de Verlieu
ü Présence de PFAS dans le réseau d’eau potable — dépôt de plainte contre X
m Déchets ménagers
go Marché de traitement des ordures ménagères résiduelles, suite à procédure infructueuse
g Avenant de prolongation CITEO -— emballages
g Contrat de reprise des matériaux
+ Pour l'acier
+ Pour le plastique
+ Pour le papier à recycler
& Maison France services
SE Travaux crèche de Vérin - Commande de fournitures de denrées alimentaires à la SPL du Pilat Rhodanien
& Avenant n°2 au contrat de délégation de service public avec l'ADMR
m Tourisme
& Concession de petite restauration sur la Base de loisirs- résiliation du contrat actuel
Communauté de Communes du Pilat Rhodanien - 9 rue des Prairies - 42410 PÉLUSSIN
Téi. 04 74 87 30 13 - cepr@pilatrhodanien.fr - www.pilatrhodanien.fr m Culture
e Centre culturel
Partenariats d'action culturelle Réseau du shed -— Convention cadre
Questions diverses
& Information sur les décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire
&m Lieu et date du prochain Conseil Communautaire
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer Chèr(e) collègue, mes meilleures salutations.
Le Président D
M. Serge RAULT