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Compte-Rendu - cr05112021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pfulgriesheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr05112021)
Thèmes du document : Assurance, Transports, Justice et droit,
Commune
de
Pfulgriesheim
Compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
5 novembre
2021
Membres
présents
:M.
André
JACOB,
M.
Claude
AFFOLTER,
Mme
Liliane
BAUER,
M.
Gérard
DURINGER,
Mme
Marie-
Madeleine
MARTIN,
M.
Paul
LOSSEL,
Mme
Corinne
ZEISSLOFF,
M.
Bertrand
MEYER,
M.
Christian
SCHNEIDER,
Mme
Valérie
WANKMULLER,
M.
Sébastien
DURST,
Mme
Stéphanie
MESSMER,
Mme
Anne-Gaëlle
SCHOTT,
M.
Alexandre
FRIESS.
Absente
excusée
: Mme
Elodie
ROTH.
Le
procès-verbal
du
1°
octobre
2021
est
adopté.
SYNTHESE
DE
LA
PVE
SUR
L'ETUDE
D’IMPACT
CONCERNANT
LES
PERMIS
D’AMENAGER
AU
MEYERACKER
A
PFULGRIESHEIM
ET
AU
KLEINFELD
A
GRIESHEIM-SUR-SOUFFEL
La
consultation
du
public
via
la
participation
par
voie
électronique
sur
l'évaluation
environnementale
des
permis
d'aménager
au
lieudit
Meyeracker
à
Pfulgriesheim
et
au
Kleinfeld
à
Griesheim-sur-Souffel
s’est
achevée
le
27
octobre
2021.
Des
craintes
par
rapport
à
la
détérioration
du
cadre
et
de
la
qualité
de
vie
des
habitants
déjà
installés
ont
été
exprimées.
L’ATIP
va
répondre
aux
observations
dans
le
cadre
de
sa
mission
d'accompagnement
afin
que
les
Maires
puissent
autoriser
les
permis
d'aménager
dans
leur
commune
respective.
REHABILITATION
DE
L’ANCIENNE
AGENCE
DU
CREDIT
MUTUEL
Le
Maire
propose
de
faire
appel
à
M.
Philippe
KRETZ,
architecte
associé
du
bureau
Architectes
et
Partenaires
d’Eckbolsheim
pour
assurer
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre
en
vue
de
la
réhabilitation
des
locaux
de
l’ancienne
agence
du
Crédit
Mutuel
de
Pfulgriesheim.
Pour
mémoire,
une
subvention
de
la
Collectivité
Européenne
d’Alsace
a
été
obtenue
le
30
novembre
2020
pour
un
montant
de
maximal
de
58
820
€
à condition
que
le
projet
ait
commencé
avant
le
30
novembre
2021
et
qu’une
première
facture
de
travaux
ait
été
transmise
avant
le
30
juin
2022
pour
percevoir
50
%
du
montant
de
la
subvention.
Cette
subvention
sera
versée
à
la
commune
si
et
seulement
si
le
local
devient
une
salle
associative.
Le
conseil
municipal
donne
un
avis
favorable
à ce
projet.
Le
Maire
est
habilité
dans
le
cadre
de
sa
délégation
de
fonctions
à
passer
les
marchés
pendant
la
durée
de
son
mandat,
conformément
à
la
délibération
du
26
mai
2020.
Dans
le
cadre
de
la
loi
MOP,
en
deçà
du
seuil
de
25
000
€
HT
les
marchés
de
maîtrise
d'œuvre
peuvent
être
passés
sans
publication,
ni
mise
en
concurrence.
Compte-tenu
du
coût
prévisionnel
des
travaux
chiffrés
par
le
CAUE
en
2020,
le
coût
de
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
sera
inférieur
à 25
000
€
HT.
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
En
séance
du
3
septembre,
une
décision
modificative
budgétaire
n°
1
a
été
adoptée
afin
d’abonder
de
3 000
£
le
compte
6574
« subvention
de
fonctionnement
aux
associations
» au
budget
primitif
2021,
dans
l'optique
de
défrayer
l'association
Temps
Libre
de
ses
frais
de
location
de
l’ancienne
salle
de
bal
du
restaurant
Bürestübel
pour
y donner
provisoirement
des
cours
de
danse
collectif
jusqu’à
la
réouverture
de
la
salle
des
fêtes
communale.
Considérant
le
coût
prévisionnel
de
location
pour
la
période
de
septembre
à
décembre
2021,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité
décide,
par
délibération,
de
voter
une
subvention
exceptionnelle
de
1 200
€
à
verser
rapidement
à
l’association
Temps
Libre.
Pour
mémoire,
le
Maire
rappelle
que
la
commune
s’est
engagée
par
convention
avec
la
commune
de
Dingsheim
pour
la
prise
en
charge
des
frais
de
location
et
d’une
prestation
de
nettoyage
hebdomadaire
du
local
« La
Grange
» ;
décision
prise
également
en
séance
du
3
septembre
dernier.
Pour
information,
l'association
« Aux
prés
de
nos
enfants
»
a
fait
part
de
son
souhait
d'organiser
un
concert
de
musique
de
chambre
en
l'Eglise
de
Pfulgriesheim,
avec
l'autorisation
de
la
commune,
par
courriel
du
3
novembre
1 dernier.
L'assemblée
donne
un
accord
de
principe
à cette
initiative,
sous
réserve
de
l'accord
des
représentants
des
paroisses
protestante
et catholique
qui
seront
destinataires
de
la demande
de
l'association.
FETE
DE
NOEL
DES
AINES
En
prévision
de
l’organisation
du
repas
de
Noël
des
ainés
prévu
cette
année
le dimanche
5 décembre
2021
à
la salle
des
fêtes
de
Pfettisheim,
les
élus
discutent
du
choix
du
traiteur
(ferme
Lechner
à
Pfettisheim)
et
des
animations
à
organiser.
Le
Maire
attire
l’attention
sur
les
recommandations
sanitaires
de
l’ARS
du
5 novembre
concernant
le port
du
masque
en
ERP,
sur
l’obligation
de
présenter
un
passe
sanitaire
valide
ainsi
que
sur
les
distances
et
les
gestes
barrières
à adopter.
Un
courrier
d'invitation
a été
adressé
aux
ainés
le 29
octobre
mentionnant
l’exigibilité
du
passe
sanitaire
pour
cette
manifestation.
BIC
DE
NOEL
Chaque
conseiller
a été
destinataire
du
compte-rendu
de
la réunion
de
la commission
« information
» du
19
octobre
2021.
Des
propositions
d'articles
complémentaires
sont
faites
par
Mme
Corinne
ZEISSLOFF
au
sujet
du
dispositif
d’aide
aux
familles
pour
l'inscription
des
enfants
dans
des
colonies
apprenantes
et
des
modes
partagés
d’utilisation
de
la voiture.
DEMANDE
D'UN
EMPLACEMENT
DE
STATIONNEMENT
PAR
UN
COMMERCANT
AMBULANT
Le
traiteur
marocain
Le
Festin
de
Pfettisheim
sollicite
l’autorisation
de
garer
son
Food
Truck
place
du
Charron,
le
vendredi
soir de
17
h à 20h.
L'assemblée
donne
son
feu
vert
au
changement
d'emplacement
à compter
du
vendredi
12
novembre
2021.
Pour
mémoire,
jusqu’à
présent
le commerçant
ambulant
stationnaït
son
véhicule
sur
le
parking
du
restaurant
Bürestübel
tous
les vendredis
soirs.
DECLARATION
D’INTENTION
D’ALIENER
Une
déclaration
d'intention
d’aliéner
portant
sur
la
vente
d’un
logement
au
42
rue
du
Levant,
sis
sur
la
parcelle
cadastrée
en
section
10
n°
288
d’une
superficie
de
9.93
ares,
a
été
réceptionnée
en
Mairie
le
15
octobre
2021.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
renonce
à
exercer
son
droit
de
préemption
urbain
sur
ce
bien. DIVERS TAILLE
DES
ARBRES
Il est
proposé
de
procéder
au
marquage
des
arbres
morts
à
couper.
Les
acacias
le
long
du
chemin
piétonnier
vers
l’école
maternelle
sont
trop
volumineux.
Un
élagage
devra
être
programmé.
Par
ailleurs,
le sentier
piétonnier
reliant
l’école
maternelle
et
la
rue
de
Griesheim
a été
nettoyé.
PETITS
TRAVAUX
Rampe
d’accès
au
bâtiment
modulaire
pour
les
enfants
de
la
maternelle
Un
devis
pour
une
rampe
avait
été
sollicité
auprès
de
la
société
ALTEMPO,
titulaire
du
marché
de
location
du
bâtiment
modulaire
« école
maternelle
».
Vu
le
prix
très
élevé,
il
a
été
fait
appel
au
menuisier
DIEMER
de
Breuschwickersheim
qui
a
posé
une
petite
rampe
d'accès
au
sas
d'entrée
du
bâtiment
modulaire,
venant
doubler
l'escalier
aux
marches
un
peu
hautes
pour
des
enfants
de
maternelle.
Acquisition
de
deux
tablettes
pour
l’école
maternelle
En
date
du
3
novembre,
la directrice
de
l’école
maternelle
a demandé
que
chaque
classe
de
maternelle
puisse
être
équipée
d’une
tablette
informatique
permettant
l'installation
des
logiciels
d'évaluation
des
enfants
et de
lecture.
La
décision
sera
prise
lors
de
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
du
3 décembre
2021. Remplacement
du
portique
accidenté
sur
la
place
de
l’église
Suite
à un
choc
avec
un
véhicule
non
identifié
le
17 juin
dernier,
le
portique
de
signalisation
sur
la
place
de
l’église
a
été
endommagé.
Le
sinistre
sera
indemnisé
par
GROUPAMA
GRAND
EST
avec
une
franchise
de
298
€
à charge
de
la
commune.
Le
devis
établi
par
la
société
GERNER
à
hauteur
de
1 038
€ TTC
en
vue
du
remplacement
du
portique
est
approuvé
par
l’assemblée.
Barrière
de
ville
descellée
à
l’angle
de
la
rue
de
la
Moutarde
et
de
la
rue
d’Offenheim
Un
autre
sinistre
avec
un
tiers
identifié
a
été
déclaré
auprès
de
l’assureur
GROUPAMA
GRAND
EST.
Un
devis
de
remplacement
de
la
barrière
de
ville
sera
demandé
à
la
Sarl
EG
SIGNALISATION
de
Wasselonne
qui
a fourni
et
posé
le
mobilier
urbain
dans
le
cadre
de
la
sous-traitance
du
mobilier
urbain
du
lot
1
«
voirie
»
rue
d'Offenheim,
attribué
à
la
société
ADAM
TP
à
Bouxwiller.
Vasque
du
luminaire
à
remplacer
à
l’angle
de
la
rue
Principale
et
de
la
rue
de
Lampertheim
Un
devis
a
été
demandé
à
la
société
S2EI
de
Niederhausbergen
pour
remplacer
la
vasque
du
luminaire,
tombée
accidentellement,
au
21
rue
Principale.
Le
luminaire
devra
être
déposé
et
remplacé
par
un
modèle
récent,
le
modèle
de
vasque
étant
épuisé
chez
le
fournisseur.
Le
conseil
municipal
approuve
le
devis
d’un
montant
de
1 074
€ TTC.
TOUR
DE
TABLE
M.
Gérard
DURINGER
qui
assiste
aux
réunions
de
chantier
de
construction
de
la
nouvelle
école
maternelle
et
du
périscolaire
rend
compte
de
l’avancement
des
travaux
:bâche
posée
sur
la
chape
de
l’ancienne
école
maternelle,
pose
des
longrines
autour
de
la
future
extension.
M.
Bertrand
MEYER,
Vice-Président
du
SIVOM
la
Souffel,
prend
part
à l'opération
de
recrutement
d’un
nouveau
chef
d'équipe
des
agents
techniques
et
indique
que
des
candidatures
intéressantes
ont
été
reçues.
M.
Claude
AFFOLTER
rappelle
qu’un
garde-corps
doit
être
mis
en
place
du
côté
du
ruisseau
au
1
rue
d’Offenheim
pour
éviter
tout
risque
d'accident.
M.
MEYER
fera
un
rappel
aux
agents
pour
leur
demander
de
faire
le
nécessaire
au
plus
vite.
M.
Sébastien
DURST
constate
la
présence
d’un
camion
du
SDEA
dans
le
lotissement
du
Levant,
chaque
semaine
et
s'interroge
à ce
sujet.
M.
DURST
demande
si
la
collecte
de
denrées
au
profit
de
la
Banque
Alimentaire
aura
bien
lieu
samedi
27
novembre
conjointement
avec
la
vente
de
l’Avent.
Un
tract
d’information
sera
distribué
aux
habitants
pour
annoncer
ces
deux
actions
ainsi
que
les
concerts
de
Noël
de
l’Harmonie
Concordia
de
Pfulgriesheim.
On
signale
également
un
lampadaire
est
en
panne
dans
l'impasse
de
Truchtersheim.
Mme
Corinne
ZEISSLOFF
demande
qu’une
information
soit
faite
sur
l'ouverture
du
chalet
de
Noël
à
partir
du
18
novembre
2021
et
que
les
informations
concernant
les
vendeurs
ambulants
soient
mieux
identifiées
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Le
nécessaire
sera
fait.
Mme
Liliane
BAUER
informe
l’assemblée
que
le
nouveau
préau
du
Collège
de
la
Souffel
est
achevé
et
que
ses
abords
ont
été
nettoyés.
La
séance
est
levée
à 22
h 40.
Le
prochain
conseil
municipal
est
fixé
vendredi
3
décembre
2021.