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Compte-Rendu - compterendudu15012016
Compte-Rendu - cr23022018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pfulgriesheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr23022018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
Commune
de
Pfulgriesheim
Commune
de
PFULGRIESHEIM
Séance
du
23
février
2018
Membres
présents:
M.
André
JACOB,
Maire,
M.
Claude
AFFOLTER,
Mme
Liliane
BAUER
et
M.
Gérard
DURINGER,
Adjoints
au
Maire,
Mme
Marie-Madeleine
MARTIN,
M.
Paul
LOSSEL,
Mme
Corinne
ZEISSLOFF,
M.
Jean-Marc
HENNIG,
M.
Bertrand
MEYER,
M.
Christian
SCHNEIDER,
M.
Sébastien
DURST,
Mme
Michèle
MEHN,
Mme
Stéphanie
MICHEL
et
Mme
Elodie
ROTH
Absente
excusée
: Mme
Anne-Laure
LEYDET
Le
procès-verbal
de
la séance
du
22
janvier
2018
est
adopté.
Avant
l’ouverture
des
débats,
Mme
Elodie
ROTH
remercie
M.
le Maire
pour
le cadeau
qui
lui a été
offert
par
la commune
à l’occasion
de
la
naissance
de
sa
fille
Mathilde
le
13 janvier
2018.
M.
Claude
AFFOLTER
informe
l’assemblée
de
la tenue
du
3°
séminaire
d'échanges
à
destination
des
élus
communaux,
le mercredi
28
mars
2018
concernant
l’avancée
des
travaux
du
PLUi
en
matière
de
zonage
et
de
règlement.
1.
VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
EN
2018
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
à l’unanimité
les
subventions
à verser
aux
associations
pour
l’année
2018,
au
compte
6574
dépenses
de
fonctionnement,
pour
un
montant
total
de
8
100
€.
ASSOCIATIONS
BENEFICIAIRES
DE
SUBVENTIONS
PANNES votées
au
BP
2018
ADEVIE
100,00
ARAHM
100,00
ASMA
(Association
de
Sauvegarde
de
la
Maison
Alsacienne)
100,00
AMICALE
DES
SP
DE
LA
SOUFFEL
300,00
ASSOCIATION
SPORTIVE
DU
COLLEGE
DE
LA
SOUFFEL
200,00
ASP
ASSOCIATION
SPORTIVE
DE
PFULGRIESHEIM
600,00
ALSACE
NATURE
100,00
ASSOCIATION
PFULGRIESHEIM
LOISIRS
150,00
AUX
PRES
DE
NOS
ENFANTS
(maître
nageur)
600,00
BASKET-CLUB
GRIESHEIM-DINGSHEIM
300,00
LA
CABANE
DES
ACACIAS
300,00
CLUB
DES
AINES
DE
PFULGRIESHEIM
200,00
CLUB
DES
ARTS
MARTIAUX
300,00
COOPERATIVE
SCOLAIRE
ECOLE
ELEMENTAIRE
250,00
COOPERATIVE
SCOLAIRE
MATERNELLE
150,00
COOPERATION
SCOLAIRE
MATERNELLE
CLASSE
VERTE
500,00
L P O
LIGUE
DE
PROTECTION
DES
OISEAUX
50,00
LA
LIGUE
CONTRE
LE
CANCER
100,00
MAISON
DU
KOCHERSBERG
100,00
PAROISSE
PROTESTANTE
DE
PFULGRIESHEIM
1 200,00
STE
D'HISTOIRE
ET
D'ARCHEOLOGIE
50,00
STE
DE
MUSIQUE
HARMONIE
CONCORDIA
DE
PFULGRIESHEIM
300,00
TC3V
TENNIS
CLUB
3 VILLAGES
1 000,00
TC3V
TENNIS
CLUB
3 VILLAGES
300,00
COOPERATIVE
SCOLAIRE
ECOLE
ELEMENTAIRE
(CINEMA
DE
NOEL)
500,00
DIVERS
DONS
AU
PROFIT
D'ŒUVRES
CARITATIVES
en
remplacement
des
250.00
paniers
garnis
offerts
aux
administrés
à
l’occasion
des
grands
anniversaires
'
TOTAL
8
100,00 2.
NOUVEAUX
TRAVAUX
D’INVESTISSEMENT
EN
2018
Le
Maire
présente
le
tableau
de
synthèse
des
dépenses
d'investissement
liées
à
des
travaux
neufs
ou
en
cours
à
budgétiser
en
2018
pour
un
montant
approximatif
de
220
00
€ selon
le détail
suivant :
-
l’aménagement
de
la
partie
Sud
du
cimetière
communal
pour
un
montant
estimatif
de
60
000
€ TTC,
frais
de
maîtrise
d'œuvre
inclus,
éligible
à
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
à
un
taux
de
30
à 40
%
du
montant
HT
des
travaux
pour
laquelle
le dossier
de
demande
de
subvention
a été
fait
au
15
février
2018
dans
les
délais
réglementaires.
-
la
mise
en
place
d’un
système
d’arrosage
automatique
du
terrain
de
football
estimé
à
25
000
€ TTC
à financer
avec
les
fonds
propres
de
la
commune
et
le
reliquat
de
la
subvention
du
Conseil
départemental
inscrite
au
contrat
de
territoire
2015-2017
du
Kochersberg-Ackerland-Les
Châteaux
pour
l’opération
de
rénovation
du
Club
House
et de
l’amélioration
des
installations
sportives.
-
les
travaux
de
montée
en
puissance
électrique
de
24
kVA
- tarif
bleu
actuel
souscrit
-
à 42
KVA
ou
60
kVA
en
tarif jaune
du
bâtiment
du
Club
House
nécessitant
la création
d’un
nouveau
branchement
électrique
sur
la ligne
BT
alimentant
l’exploitation
avicole
de
M.
Florian
LOSSEL
pour
environ
7 500
€
TTC
et
le
remplacement
du
tableau
électrique
pour
17
500
€ TTC,
soit
un
total
de
25
000
€.
-
les
travaux
de
rénovation
des
équipements
de
chauffage
et
d’éclairage
de
la
tribune
de
l’église
validés
en
séance
du
22 janvier
2018
pour
4
236.70
€ TTC.
-
les
travaux
de
transformation
de
deux
panneaux
de
vitraux
en
fenêtre
oscillo-battante
pour
améliorer
la
circulation
de
l’air
à
l’intérieur
de
l’église
pour
environ
4
500
€
TTC
chiffrés
suite
à
la
proposition
de
Mme
Corinne
ZEISSLOFF
en
séance
du
22 janvier
dernier.
-
les travaux
de
réfection
du
chemin
communal
au
lieudit
Kühacker
sur
plus
de
100
ml
pour
plus
de
46
000
€ TTC
jugés
trop
chers
et
pour
lesquels
d’autres
devis
seront
demandés.
-
un
reliquat
de
plus
de
50
000
£
pour
solder
les
travaux
de
rénovation
de
la voirie
et
de
l'éclairage
public
dans
la
rue
Principale
RD31
entre
la
Place
de
l'Eglise
et
la sortie
Nord
vers
Pfettisheim.
-
un
reliquat
d'environ
3 000
£ à
régler
à Orange
pour
la dépose
du
réseau
France
Télécom
en
aérien
et sa
mise
en
souterrain
dans
la
rue
de
la Vallée.
Il est
rappelé
que
les
travaux
d'enfouissement
de
la
ligne
téléphonique
ont
été
faits
mais
que
des
deux
mâts
métalliques
devront
encore
être
enlevés
par
l’opérateur.
-
__unreliquat
de
plus
de
3 000
€ TTC
£ à régler
à la Société
KANGOUROU
de
Wittenheim
pour
la pose
des
barrières
de
ville
au
carrefour
Mairie
et
devant
le restaurant
A
l’Aigle.
Le
Maire
expose
qu’il
ne
s’agit
que
d’une
partie
des
dépenses
d'investissement
à
inscrire
au
chapitre
21.
Des
crédits
devront
être
budgétisés
en
sus
pour
l'acquisition
de
terrains
dans
le cadre
du
remembrement
lié à
l’autoroute
du
COS,
pour
le
financement
des
travaux
de
réhabilitation
de
l’école
maternelle
et
de
création
de
l’accueil
périscolaire
d'ici
à
2020
et
la création
de
la piste
cyclable
entre
Pfulgriesheim
et
Lampertheim,
entre-autres
projets.
Dans
cette
optique,
le
Maire
estime
qu’il
faudrait
relever
de
5
%
les
taux
des
trois
taxes
locales
au
1°
janvier
2018.
Les
taux
actuels
sont
de
10.74
%
pour
la TH,
de
13.96
%
pour
la TF
et
de
50.76
%
pour
la TFNB
depuis
le
1° janvier
2016,
date
de
leur
dernière
actualisation.
Cette
proposition
sera
débattue
lors
du
vote
du
budget
primitif
2018.
3.
REDEVANCE
D’OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
PAR
LES
OUVRAGES
DE
TRANSPORT
ET
DE
DISTRIBUTION
DE
L’ELECTRICITE
Le
Maire
expose
que
la
commune
peut
bénéficier
par
le
concessionnaire
du
réseau
de
distribution
électrique
dans
la
commune,
l’Electricité
de
Strasbourg,
du
versement
annuel
d’une
redevance
pour
l’occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
des
réseaux
publics
de
transport
et
de
distribution
d’énergie
électrique
(poteaux,
coffrets
et
armoires
électriques...)
de
153
€
pour
les
communes
comptant
moins
de
2 000
habitants
(art.
R
2333-105
du
CGCT).
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
prendre
la délibération
correspondante.
4.
CONTOURNEMENT
OUEST
DE
STRASBOURG:
MOTION
RELATIVE
AU
DIMENSIONNEMENT
DES
BASSINS
DE
RETENTION
Le
Maire
rappelle
que
des
fouilles
archéologiques
complémentaires
sont
en
cours
depuis
le
15
janvier
sur
deux
sites
situés
dans
l’emprise
des
travaux
du
COS,
aux
lieudits
Hammeracker
et Weberacker.
En
ce
qui
concerne
le projet
d’abattage
des
acacias
le
long
de
la
RD
31
aux
abords
de
l’exploitation
de
M.
Claude
ROTH,
la
commune
a fait
connaître
son
opposition
à tout
abattage
de
confort
et
non
nécessaire
à
la
construction
du
couloir autoroutier
au
maître
d'œuvre,
SOCOS,
dans
un
courrier
du
1°
février
2018.
Après
vérification,
il s’avéré,
par
ailleurs,
que
les
alignements
d’arbres
en
question
sont
protégés
au
plan
local
d'urbanisme
actuel
de
la
commune.
Il informe
également
l'assemblée
que
l'arrêté
préfectoral
du
1° décembre
2017
autorise
le
concessionnaire
du
COS
à
occuper
temporairement
pendant
5 ans
les
propriétés
privées
sur
le territoire
de
la commune
de
Pfulgriesheim
pour
y
effectuer
des
sondages
géotechniques,
des
fouilles
d'archéologie
préventive,
des
installations
de
chantier,
des
dépôts
provisoires,
des
déviations
provisoires
de
routes
et
déboisements
et
plus
largement
tous
types
de
travaux
nécessaires
au
démarrage
des
travaux.
C’est
d’ailleurs
dans
le cadre
de
cet
arrêté
et
du
projet
de
déviation
de
la
RD
31
aux
abords
de
la nouvelle
autoroute
que
le déboisement
des
alignements
d’arbres
doit
intervenir.
La
commune,
qui
est
propriétaire
des
chemins
ruraux
dans
l'emprise
du
couloir
autoroutier,
a été
destinataire
de
l’arrêté
préfectoral
en
question
et
des
projets
de
conventions
d'occupation
temporaire
et
définitive
de
ses
chemins
communaux
qui
n’ont
pas
été
signés
à ce
jour.
Dans
cette
configuration,
un
constat
d'état
des
lieux
des
chemins
ruraux
a été
ordonné
jeudi
8 mars
2018
à 9
h par
le Tribunal
administratif
qui
a
nommé
un
expert
à cet
effet,
pour
permettre
au
concessionnaire
de
prendre
possession
des
terrains
nécessaires
aux
travaux
et
évaluer
le montant
de
l’indemnité
à verser
à
la commune.
Le Maire
évoque
ensuite
le projet
de
motion
commune
à prendre
par
les communes
du
SIVOM
la Souffel
pour
demander
le recalibrage
des
bassins
de
rétention
des
eaux
pluviales
à proximité
des
ruisseaux
du
Kolbsenbach,
du
Leisbach,
de
la
Souffel
et
du
Musaubach
en
fonction
des
volumes
d’eau
enregistrés
lors
des
pluies
trentenaires.
En
effet,
le
sous-
dimensionnement
actuel
des
bassins
hydrauliques,
prévus
pour
des
pluies
décennales
de
30
mm/h,
entraine
un
risque
accru
d’inondations
vers
les
zones
urbanisées
de
nos
villages.
La
commune
a déjà
demandé
par
écrit
au
maitre
d'œuvre
SOCOS
de
revoir
la
conception
de
ses
ouvrages
hydraulique
mais
aucune
avancée
n’est
intervenue
dans
ce
dossier.
L'assemblée,
à l'unanimité,
valide
les termes
du
projet
de
motion
commune
déjà
prise
par
les communes
de
Griesheim-
sur-Souffel
et
de
Dingsheim.
Un
courrier
du
collectif GCO
NON
MERCI
adressé
à toutes
les communes
situées
de
part
et d’autre
de
la future
autoroute
a été
reçu
en
Mairie.
Il dénonce
notamment
l’aggravation
des
nuisances
sonores,
l’augmentation
des
émissions
de
gaz
d'échappement
et anticipe
une
déferlante
de
camions
sur
l’A35
en
provenance
de
l’Allemagne.
Ce
courrier
sera
transmis
pour
information
aux
conseillers
municipaux.
5.
MATINEE
DE
NETTOYAGE
DU
BAN
COMMUNAL
OU
OSTERPUTZ
Comme
chaque
année,
une
matinée
sera
consacrée
au
nettoyage
des
certains
espaces
verts
particulièrement
dégradés
par
l'abandon
sauvage
de
déchets
ménagers.
La
date
de
l’Osterputz
est
fixée
au
samedi
7
avril
2018.
Le
projet
de
flyer
sera
présenté
par
Mme
Stéphanie
MICHEL
lors
de
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal.
6.
DIVERS
Le
Maire
donne
connaissance
d’un
courrier
électronique
d’un
riverain
de
la
rue
Principale
qui
déplore
la
vitesse
excessive
des
véhicules
entre
la Boulangerie
Vogt
et
le carrefour
de
la Mairie.
Il est
proposé
de
mettre
en
place
un
radar
pédagogique
à
l’entrée
du
village
en
direction
de
Mittelhausbergen
pour
inciter
les
conducteurs
à adapter
leur
vitesse
dès
l'entrée
en
agglomération.
Ce
dispositif
existe
déjà
à
l’entrée
de
la
rue
d’Offenheim,
de
la
rue
Principale
en
venant
de
Pfettisheim
et
sera
mis
en
place,
dès
que
possible,
aux
deux
autres
entrées
vers
Lampertheim
et
vers
Mittelhausbergen. Les
travaux
de
pose
d’un
caniveau
et d’un
dessableur
sur
domaine
public
à la sortie
de
la rue
des
Bleuets
ont
été
reportés
par
le SDEA
à
une
date
ultérieure
non
communiquée
à
ce
jour.
Il est
demandé
à
la
secrétaire
de
Mairie
de
relancer
le
SDEA
pour
obtenir
communication
de
la
date
des
travaux.
Mme
Berthe
WEBER
née
GEBUS
résidant
actuellement
à
la
Maison
Bethel
à Cronenbourg
fêtera
ses
100
ans
le
1°
mars
2018.
Une
cérémonie
d'hommage
organisée
par
sa
famille,
à
laquelle se
joint
la
commune
de
Pfulgriesheim,
aura
lieu
le
samedi
matin
3
mars
à
la
salle
des
fêtes.
L'information
sera
transmise
par
l'intermédiaire
du
bulletin
paroissial
Le
Messager
aux
personnes
qui
souhaiteraient
venir
la saluer
à
cette
occasion.
Le
correspondant
local
des
DNA
M.
Pierre
KUPFERLE
sera
sollicité
pour
rendre
compte
de
cet
événement,
car
Pfulgriesheim
célèbre
également
l’anniversaire
de
sa
première
centenaire.
L’invitation
de
la
famille
de
Mme
Berthe
WEBER
sera
transmise
à
tous
les
conseillers
municipaux. Pour
finir,
le
Maire
annonce
l'ouverture
du
gîte
de
M.
Cédric
SIMON
au
15
rue
de
Truchtersheim
à
compter
du
1°
mai
2018. TOUR
DE
TABLE
M.
Claude
AFFOLTER
annonce
la date
de
la
marche
populaire
le dimanche
18
mars
2018.
Mme
Liliane
BAUER
rappelle
qu’un
projet
d'extension
du
réseau
de
distribution
du
gaz
de
ville
dans
le lotissement
de
la
Colline
a
été
mis
à
l’étude
par
le
Réseau-GDS.
Pour
mémoire,
l'enquête
menée
à
la
fin
de
l’année
dernière
auprès
des
riverains
devait
permettre
de
déterminer
si le projet
avait
un
intérêt
économique
pour
le concessionnaire.
A
ce jour,
la
commune
n’a
réceptionné
aucun
retour
à ce
sujet.
Mme
BAUER
signale
également
la
réalisation
récente
d’une
dalle
en
béton
au
droit
de
l’immeuble
SIBAR
au
7
rue
de
la
Colline.
Ces
travaux
sont
mis
en
œuvre
dans
le cadre
de
la rénovation
thermique
du
bâtiment
et
la
construction
d’une
chaufferie
bois.
Pour
information,
la
SIBAR
a
sollicité
et
obtenu
une
autorisation
d'urbanisme
pour
la
mise
en
place
d’une
chaufferie-bois
dans
un
garage
existant
au
15
rue
du
Heuberg.
Elle
devrait
en
toute
logique
solliciter
également
une
autorisation
d'urbanisme
pour
ces
travaux.
Il convient
de
faire
des
vérifications
sur
le site
et
de
contacter
la SIBAR
le cas
échéant.
Le
Maire
rappelle
à cette
occasion
que
la société
FONROCHE
a implanté
une
station
de
surveillance
micro-sismique
sur
un
terrain
situé
en
retrait
de
la
RD
64
vers
Offenheim,
en
limite
du
ban
communal,
qui
n’a
nécessité
aucune
autorisation
préalable. M.
Paul
LOSSEL
estime
qu’il
faudrait
faire
réaliser
un
nettoyage
de
fond
du
revêtement
du
city-stade;
proposition
reprise
et
complétée
par
M.
Sébastien
DURST
qui
demande
la
mise
en
place
d’un
contrat
d’entretien
annuel
après
ces
travaux.
Il sera
pris
attache
avec
la Société
EPSL
de
Lingolsheim
qui
a posé
le revêtement
synthétique.
M.
DURST
recommande
également
de
faire
une
opération
de
nettoyage
expresse
du
mobilier
(tables
et
chaises)
de
la
salle
polyvalente.
Mme
Michèle
MEHN
estime
qu’au
vu
des
investissements
proposés
pour
le Club
House
et
le terrain
de
football,
l'ASP
pourrait
organiser
une
manifestation
exceptionnelle
dont
les
bénéfices
serviraient
au
financement
de
ces
projets.
M.
Bertrand
MEYER
rappelle
que
la
traditionnelle
marche
populaire
permet
déjà
au
Club
de
couvrir
ses
dépenses
courantes
et
qu’il
parait
difficile
d’aller
au-delà.
Il
demande
également
la
réfection
du
marquage
au
sol
sur
le
parking
de
la
salle
des
fêtes
(place
pour
personne
handicapée
à
matérialiser)
et
sur
le cheminement
piétonnier
de
la
rue
de
la Citadelle.
Mme
Stéphanie
MICHEL
fait
savoir
qu’il
existe
une
nouvelle
activité
artisanale
au
1a
rue
des
Acacias
(atelier
de
cake-
designer).
‘
La
séance
est
levée
à
10
H
26.