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Compte-Rendu - cr02092022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pfulgriesheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr02092022)
Thèmes du document : Transports, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Commune
de
Pfulgriesheim
Compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
2 septembre
2022
Membres
présents
:M.
André
JACOB,
M.
Claude
AFFOLTER,
Mme
Liliane
BAUER,
M.
Gérard
DURINGER,
Mme
Marie-
Madeleine
MARTIN,
M.
Paul
LOSSEL,
M.
Bertrand
MEYER,
M.
Christian
SCHNEIDER,
Mme
Valérie
WANKMULLER,
M.
Sébastien
DURST,
Mme
Stéphanie
MESSMER,
Mme
Anne-Gaëlle
SCHOTT,
M.
Alexandre
FRIESS
et
Mme
Elodie
ROTH. Absents
excusés
: Mme
Corinne
ZEISSLOFF
Le
compte-rendu
de
la séance
du 1° juillet
2022
est
adopté
à l’unanimité.
Travaux
en
cours
*
Chantier
de
reconstruction
de
l’école
maternelle
et
de
création
d’un
accueil
périscolaire
Monsieur
Gérard
DURINGER,
en
charge
du
suivi
des
travaux
à
la
salle
des
fêtes,
annonce
l'objectif
qui
a
été
fixé
à
toutes
les
entreprises
travaillant
sur
le
chantier
qui
est
de
pouvoir
utiliser
la
salle
des
fêtes
au
mois
de
septembre.
Les
travaux
s’enchainent
les
uns
à
la
suite
des
autres
ce
qui
est
de
bon
augure.
L’assainissement
pluvial
est
en
train
d’être
posé,
le
dégraisseur
sera
mis
en
place
à
la
cuisine
la
semaine
prochaine,
le
siphon
de
la
cuisine
vient
d’être
remplacé,
la
nouvelle
gaine
de
désenfumage
a
été
posée,
les
dalles
de
plafond
du
bar
ont
été
remises
en
place,
le
menuisier
exécutera
les
finitions
des
nouvelles
fenêtres
côté
parking,
les
vasques
le
long
des
murs
intérieurs
de
la
grande
salle
ont
été
supprimées
et
seront
remplacées
par
les
spots
leds.
Madame
Valérie
WANKMULLER
demande
s’il
est
prévu
de
programmer
une
réunion
avec
les
associations
locales
en
vue
de
la
reprise
des
activités
sportives
(danse,
gymnastique)
à
la
salle
des
fêtes.
M.
DURINGER
explique
qu’une
réunion
a
été
organisée
mardi
26
juillet
avec
les
différentes
associations
qui
ont
délocalisé
leurs
activités
dans
des
locaux
provisoires
(salle
de
danse
du
Bürestübel,
salle
La
Grange
à
Dingsheim)
afin
de
les
rendre
attentifs
à
la
non-
disponibilité
de
la
salle
des
fêtes
au
moins
pour
le
mois
de
septembre,
voire
octobre.
Une
prochaine
réunion
aura
lieu
à
la
fin
du
mois
de
septembre
avec
l’ensemble
des
associations
utilisatrices
de
la
salle.
Après
la
réouverture
de
la
salle
des
fêtes,
la
cantine
scolaire
se
tiendra
dans
les
locaux
de
la
petite
salle
du
bar,
pour
les
enfants
de
l’école
élémentaire.
Les
enfants
de
la
maternelle,
quant
à
eux,
continueront
à
déjeuner
dans
l’ancienne
salle
de
classe
enfantine
du
5
rue
de
Truchtersheim,
située
directement
à
côté
du
bâtiment
modulaire
«
école
maternelle
» ce
qui
leur
évitera
des
déplacements
en
dehors
de
l’enceinte
scolaire
(cf
PV
du
20
mai
2022).
En
attendant,
en
raison
de
la
hausse
des
effectifs
inscrits
à
la
cantine
pour
l’année
scolaire
2022/2023,
soit
70
enfants,
pour
50
places
de
cantine
dans
la
configuration
de
l’année
2021/2022
avec
deux
services
dans
la
salle
de
classe
enfantine,
les
enfants
de
deux
écoles
sont
provisoirement
répartis
entre
la
salle
de
classe
enfantine
et
le
préau
bâché
au
moment
du
repas
de
midi
jusqu’à
ce
que
la
petite
salle
du
bar
soit
entièrement
fonctionnelle,
en
principe,
à
la
fin
du
mois
de
septembre.
Le
Maire
rappelle
qu’il
s’agit
d’une
mesure
provisoire
prise
dans
l’intérêt
des
familles
qui
permet
de
garantir
une
place
de
cantine
à chaque
enfant
inscrit.
M.
DURINGER
informe
l'assemblée
des
suites
de
la
gestion
financière
du
sinistre
lié
aux
infiltrations
d’eau
dans
les
dalles
du
plafond
de
la
salle
des
fêtes.
Une
réunion
d'expertise
a
eu
lieu
le
lundi
29
août
à
14h
pour
établir
les
responsabilités
entre
le
maître
d'œuvre
et
l’entreprise
chargée
du
bâchage
de
la
dalle
de
l’ancienne
école
maternelle
accolée
au
plafond
de
la
salle
des
fêtes,
en
vue
de
la
répartition
des
frais
de
réfection
du
plafond.
L'expert
de
la
commune
mandaté
par
GROUPAMA
établira
sa
propre
expertise
le
28
septembre
prochain.
Des
informations
complémentaires
seront
communiquées
lors
de
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal.
Le
Maire
propose
à l'assemblée
de
traiter
le
point
inscrit
en
rubrique
« divers
» nécessitant
une
délibération
en
vue
d'offrir
un
cadeau
de
mariage
à
Mme
Elodie
ROTH,
conseillère
municipale.
La
discussion
pourra
se
tenir
sans
la
présence
de
l’intéressée
qui
a fait
savoir
qu’elle
arriverait
en
retard
à
la
séance
de
ce
soir.
Compte-tenu
de
l’accord
de
l’assemblée,
le
Maire
propose
d'offrir
un
séjour
d’une
nuit
pour
2
personnes
à l’Hostellerie
de
la
Cheneaudière
à
Colroy-la-Roche.
Le
conseil
municipal,
par
13
voix
pour,
valide
ce
point.
1+
Piste
cyclable
entre
Pfulgriesheim
et
Lampertheim
et travaux
sur
deux
chemins
transversaux
Le
Maire
informe
l’assemblée
que
les travaux
de
voirie
exécutés
par
la société
LINGENHELD
ont
bien
avancé
depuis
la
dernière
séance
du 1° juillet.
La
partie
de
la
liaison
cyclable
située
sur
le
ban
de
Pfulgriesheim
sera
constituée
d’une
voie
de
3
m
de
large
en
enrobés
sans
files
de
pavés.
Dans
la
continuité
sur
le
ban
de
Lampertheim,
deux
files
de
pavés
seront
posées
de
part
et d'autre
de
la voie.
Le
Maire
présente
ensuite
les travaux
de
consolidation
de
deux
chemins
ruraux
connectés
sur
la voie
cyclable
qui
seront
faits
dans
le cadre
du
remembrement
lié
à
la construction
de
l’Autoroute
de
Contournement
Ouest
de
Strasbourg
(ACOS).
Ces
chemins
seront
traités
en
enrobés
sur
les
portions
en
descente
qui
sont
dangereuses
et
en
concassés
ou
graviers
sur
les
tronçons
plats.
L'objectif
recherché
est
d'éviter
que
ce
réseau
de
chemins
ne
devienne
un
itinéraire
de
délestage
pour
les
automobilistes
et
les
transporteurs.
Pour
financer
ce
nouveau
maillage,
le
concessionnaire
de
l’ACOS
prend
en
charge
un
forfait
de
1 100
€
HT/
par
ha
de
chemin
créé
dans
le
cadre
de
la
restructuration
et
du
rétablissement
du
réseau
des
chemins
ruraux
traversés
par
l’autoroute.
Les
coûts
supplémentaires
devront
être
financés
par
la commune.
Procédure
de
consultation
des
entreprises
dans
le
cadre
des
travaux
de
restructuration
de
l’ancienne
agence
du
Crédit
Mutuel
En
référence
au
procès-verbal
du 1° juillet
2022,
il est
rappelé
que
la
prochaine
étape
du
projet
de
restructuration
de
l’ancien
bâtiment
du
Crédit
Mutuel
va
consister
en
l'élaboration
du
dossier
de
consultation
des
entreprises
par
le
maître
d'œuvre,
le
bureau
Architecte
et
Partenaires
d’Eckbolsheim,
à
mettre
en
ligne
sur
une
plateforme
dématérialisée.
Le
lancement
de
la consultation
est
prévu
fin septembre
avec
un
délai
de
réponse
de
4 à 5 semaines
laissé
aux
entreprises
pour
soumissionner.
Rétablissement
des
chemins
ruraux
rétablis
au
droit
de
l’Autoroute
de
Contournement
Ouest
de
Strasbourg
Le
Maire
rappelle
que
la construction
de
l’ACOS
a coupé
le
ban
communal
en
deux
parties
selon
un
axe
transversal
au
ruisseau
du
Leisbach
et
informe
l'assemblée
du
rétablissement
de
deux
chemins
au
droit
de
l’ouvrage,
l’un
situé
sous
le
nouveau
pont
du
Leisbach,
et
l’autre
dans
la
continuité
de
la
rue
de
Truchtersheim
qui
passe
désormais
au-
dessous
de
la
nouvelle
autoroute.
Ces
chemins
rétablis
permettent
à
nouveau
le
passage
des
engins
agricoles,
des
différents
usagers
de
voie
et
de
la
faune
sauvage
à
la
partie
Ouest
du
ban
communal,
coupée
par
l'infrastructure
autoroutière.
En
accord
avec
le
concessionnaire,
il y a lieu
pour
la
commune
de
signer
une
convention
individuelle
de
gestion
pour
chaque
chemin
rural
rétabli
au
droit
de
l’ACOS,
définissant
les
droits
et
les
obligations
d'entretien
de
chacune
des
parties.
Le
conseil
municipal
par
délibération,
à
l'unanimité,
autorise
le
Maire
à
signer
les
conventions
à
intervenir
avec
le
concessionnaire
ARCOS.
Demande
de
subvention
à
la
Collectivité
Européenne
d’Alsace
(CEA)
pour
le
remplacement
des
projecteurs
du
terrain
de
football
et
du
terrain
d'entrainement
Ce
point
a
été
remis
à
l’ordre
du
jour
car
le
projet
a
connu
de
nouveaux
développements.
Il
est
présenté
par
M.
Claude
AFFOLTER,
Adjoint
au
Maire,
Président
de
l'Association
Sportive
de
Pfulgriesheim
qui
regroupe
le club
de
football
et
la
section
marche.
M.
AFFOLTER
rappelle
que
la
mise
aux
normes
de
l'éclairage
du
terrain
d'honneur
et
du
terrain
d'entrainement
A7
a fait
l’objet
d’un
devis
d’environ
47
000
€ TTC
pour
lequel
aucune
subvention
de
l'Etat
n’a
été
accordée
par
décision
du
1° juin
dernier
faisant
suite
à une
demande
de
subvention
faite
le 31 janvier
2022.
Suite
à une
discussion
avec
M.
Laurent
KRIEGER,
conseiller
départemental,
un
dossier
de
subvention
a été
présenté
à
la
CEA
le
18
août
2022
en
vue
d'obtenir
une
subvention
au
titre
du
Fonds
de
solidarité
territoriale.
Afin
de
consolider
la demande,
il est
nécessaire
de
délibérer
spécifiquement
pour
solliciter
l’aide
financière
de
la
CEA
et
de
la Fédération
Française
de
Football
qui
devra
homologuer
le nouvel
éclairage
du
stade
municipal.
Ce
point
est adopté
à
l'unanimité. Rentrée
scolaire
2022
Madame
Liliane
BAUER,
Adjointe
au
Maire
aux
affaires
scolaires,
communique
sur
les
effectifs
dans
les
deux
écoles :
—
52
enfants,
répartis
sur
2
classes,
sont
inscrits
à
l’école
maternelle
qui
fonctionnera
encore
dans
le
bâtiment
modulaire
pendant
l’année
scolaire
2022/2023
avec
le concours
de
2 ATSEM
travaillant
« à temps
plein
»
les jours
scolaires
;—
75
enfants,
répartis
sur
trois
classes,
sont
inscrits
à
l’école
élémentaire.
Une
expérience
visant
à
réunir
en
un
double
niveau
des
enfants
de
CP
et
de
CM1
est
tentée
pour
la
première
fois
en
vue
de
responsabiliser
les
plus
grands.
De
petits
travaux
d'ajustement
ont
été
réalisés
pour
que
la
rentrée
puisse
se
dérouler
dans
de
bonnes
conditions
:
-
repose
d’un
store
tombé
dans
la
salle
de
classe
de
Mireille
MAYER,
à
l’école
élémentaire,
-
pose
de
rideaux
dans
la
salle
de
classe
enfantine
servant
de
réfectoire
pour
la
cantine,
-
acquisition
de
couchettes
et
de
housses
de
protection
pour
la
sieste
des
petits
dans
le
bâtiment
modulaire.
Des
dépenses
d'investissement
sont
à
prévoir
pour
les
années
2022
ou
2023,
à
la
demande
des
directrices
des
écoles
: -
2 tablettes
pour
l’école
maternelle,
-
2
ordinateurs
portables
pour
l’école
maternelle
avec
caméra
intégrée
en
vue
du
suivi
des
conférences
et
formations
à distance.
M.
Sébastien
DURST,
Président
la
garderie
périscolaire,
annonce
une
hausse
de
la
fréquentation
sur
l’année
scolaire
2022/2023
avec
l'inscription
de
55
familles.
A
titre
d'exemple,
48
enfants
seront
accueillis
le
jeudi
en
garderie
du
soir. Pour
mémoire,
toutes
les
demandes
en
places
de
cantine
ont
été
satisfaites,
soit
70
enfants
inscrits
à la
cantine
qui
sont
accueillis
dans
les
conditions
précisées
au
début
de
ce
compte-rendu.
Budget
communal
:
passage
anticipée
à
la
nomenclature
M57
au
1°
janvier
2023
A
la
demande
du
conseiller
des
finances
aux
collectivités
territoriales,
M.
Pierre
BARDON,
il est
proposé
d'adopter
de
façon
anticipée
la
nouvelle
nomenclature
comptable
M57
au
1°
janvier
2023,
en
remplacement
de
la
M14.
Règlementairement,
la
M57
a
vocation
à
remplacer
de
manière
définitive
la
M14
pour
les
collectivités
territoriales
à compter
du
1°
janvier
2024.
Le
conseil
municipal,
sur
proposition
du
Maire
et
avis
de
M.
Sébastien
DURST,
adopte
par
délibération
le
passage
à
la
nomenclature
budgétaire
M57
développée
par
option
au
1°
janvier
2023
pour
la
commune.
Une
formation
sera
suivie
par
la
secrétaire
par
l'intermédiaire
du
CNFPT.
||
sera
pris
attache
avec
le
service
de
gestion
comptable
de
Saverne,
comptable
commmunal,
pour
obtenir
un
accord
de
principe
sur
ce
point.
Subventions
exceptionnelles
Par
exception
à la
règle
du
panier
garni
offert
à
l’occasion
d’un
grand
anniversaire,
certaines
personnes
demandent
à
la
commune
d'effectuer
un
don
en
valeur
équivalente
à
une
association
de
leur
choix.
Le
conseil
prend
acte
des
souhaits
de
M.
et
Mme
Robert
NOEPPEL
et
Mme
Marie-Louise
PFRIMMER
et
décide
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
de
75
€
à
l’Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
de
la
Souffel
et
à
la
paroisse
protestante
au
profit
de
familles
ukrainiennes
refugiées
dans
le
Kochersberg.
La
délibération
est
prise
à
l'unanimité.
Les
crédits
nécessaires
de
la
rubrique
« divers
» du
compte
6574,
au
budget
primitif
2022,
sont
suffisants.
Gestion
du
cimetière
Le
conseil
municipal
décide
par
délibération,
à
l'unanimité,
de
renoncer
à
percevoir
la
recette
d’une
concession
funéraire
au
cimetière
communal
d’une
personne
décédée
domiciliée
dans
la
commune
et
de
prendre
en
charge
des
frais
annexes
sur
facture
du
marbrier
RUSCHER
de
Wasselonne.
Renonciation
à l'exercice
du
droit
de
préemption
urbain
Il est
porté
à la connaissance
de
l’assemblée
qu’une
déclaration
d'intention
d’aliéner
a été
réceptionnée
en
Mairie
en
date
du
1°
août
2022
portant
sur
le terrain
bâti
32
rue
des
Bleuets.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
renonce
à exercer
son
droit
de
préemption
urbain
sur
ce
bien
immobilier.
DIVERS Faut-il
éteindre
l'éclairage
public
la
nuit
?
L'idée
est
lancée
par
le Maire
en
vue
de
réduire
la facture
énergétique
qui
ne
cesse
d'augmenter.
Un
débat
aura
lieu
sur
cette
question
lors
de
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal.
D'ici
là,
chaque
conseiller
municipal
est
invité
à
réfléchir
à cette
problématique.
3Recours
gracieux
contre
le
permis
d'aménager
rue
de
la
Montée
Le
dépôt
du
recours
gracieux
en
vue
d'obtenir
le
retrait
du
permis
d'aménager
du
28
avril
2022
accordé
à
la
société
LCA
et à six co-titulaires
et autorisant
la création
d’un
lotissement
d’habitation
dans
la rue
de
la Montée
a été
abordé
dans
le
PV
de
la
séance
du
1°
juillet
2022.
Conformément
à
la
décision
prise
en
conseil
municipal,
un
courrier
de
rejet
du
recours
gracieux
daté
du
29
août
a
été
adressé
individuellement,
par
pli
recommandé,
aux
deux
pétitionnaires
qui
en
ont
accusé
réception
le
30
août
2022,
date
qui
fait
courir
le
délai
de
deux
mois
pour
engager
une
procédure
contentieuse
devant
le Tribunal
administratif
de
Strasbourg.
Repas
de
Noël
des
ainés
Le
traditionnel
repas
de
Noël
des
ainés
aura
lieu
le
dimanche
4
décembre
2022
à midi
à la
salle
des
fêtes.
Le
Maire
invite
les
conseillers
municipaux
à
réfléchir
aux
animations
musicales
ou
théâtrales
qui
pourraient
être
proposées
au
courant
de
l'après-midi.
|| est
proposé
de
prendre
attache
avec
le traiteur
LECHNER
de
Pfettisheim
pour
obtenir
des
propositions
de
menus.
Les
foulées
roses
du
Kochersberg
au
départ
de
la
salle
des
fêtes
de
Fessenheim-le-bas
le
samedi
8
octobre
à
17h
Cette
manifestation
sera
relayée
par
un
flyer
distribué
dans
chaque
foyer.
Mme
Valérie
WANKMULLER,
Présidente
de
l’association
ATTIR
d’ELLES,
se
propose
de
constituer
une
équipe
de
marcheurs
pour
la commune
et se
charge
de
l'inscription
du
groupe
auprès
des
services
de
la Communauté
de
communes
du
Kochersberg.
Accueil
d’une
nouvelle
famille
ukrainienne
au
presbytère
Une
nouvelle
famille
de
trois
personnes
s’est
installée
au
rez-de-chaussée
du
presbytère
le
17
août
dernier.
Deux
enfants
ont
été
scolarisés
à
l’école
élémentaire.
Il est
à
noter
que
tous
les
enfants
ukrainiens
logés
au
presbytère
sont
regroupés
dans
la classe
à double
niveau
CP/CM1
ce
qui
facilite
leur
intégration
au
sein
de
l’école.
Fleurissement
communal
: la
commune
de
Pfulgriesheim
a
reçu
les
félicitations
du
jury
Le
Maire
est
heureux
d'annoncer
que
la
commune
maintient
son
niveau
à
la
1°"®
fleur
et
obtient
en
prime
les
félicitations
du
jury
fleurissement
d'Alsace,
avec
les
communes
de
Truchtersheim
(3
fleurs)
et
Entzheim
(3
fleurs).
Un
courrier
de
félicitations
a
été
adressé
aux
agents
du
SIVOM
la
Souffel
le
31
août
dont
le
Maire
donne
lecture
à
l'assemblée.
Dans
le contexte
actuel
de
la sécheresse
de
cet
été,
certaines
municipalités
du
département
ont
décidé
de
stopper
l’arrosage
des
plates-bandes
et
de
retirer
les
plantes
des
jardinières,
alors
qu'aucun
arrêté
préfectoral
ne
les
y obligeait.
Le
Maire
estime
qu’il
faut
poursuivre
le fleurissement
à Pfulgriesheim
en
privilégiant
un
arrosage
plus
économe
en
eau
(goutte-à-goutte
par
exemple).
TOUR
DE
TABLE
M.
Claude
AFFOLTER
a
relevé
un
passage
répétitif
de
camions
circulant
sur
la
RD
64
et
transportant
de
la
terre
en
provenance
d’un
chantier
à
Niederhausbergen
et
a
pris
l’attache
des
services
de
la
Mairie
pour
en
comprendre
les
causes.
Il semble
que
ces
rotations
soient
faites
en
vue
de
stocker
la terre
sur
un
champ
à Willgottheim.
Mme
Anne-Gaëlle
SCHOTT
signale
une
circulation
accrue
de
camions
sur
les
routes
du
Kochersberg
liée
au
péage
de
l'ACOS.
En
conséquence,
les
chauffeurs
de
camions
et
poids-lourds
qui
ne
veulent
pas
emprunter
l’ACOS,
sortent
à
Vendenheim
pour
rejoindre
Molsheim
en
passant
par
les
routes
du
Kochersberg.
M.
Sébastien
DURST,
Président
de
la
Cabane
des
Acacias,
rappelle
qu’une
subvention
de
1 500
€
a
été
inscrite
au
budget
primitif
2022
au
bénéfice
de
la
garderie
périscolaire
pour
faire
face,
en
cas
de
besoin,
à
des
dépenses
supplémentaires
de
personnel.
M.
DURST
demande
que
le virement
intervienne
pour
la
rentrée
scolaire
au
vu
de
la
hausse
des
effectifs
des
enfants
inscrits
en
garderie
déjà
évoquée
auparavant.
Le
nécessaire
sera
fait
dans
les
meilleurs
délais.
Le
Maire
présente
les
grandes
lignes
de
l’inauguration
de
la
liaison
cyclable
entre
Schnersheim
et
Lampertheim
via
Pfulgriesheim
organisée
samedi
24
septembre.
La
cérémonie
aura
lieu
à
10
h
30
sur
l’aire
de
repos
réaménagée
entre
Pfulgriesheim
et
Lampertheim
avec
la
participation
musicale
de
l’Harmonie
Concordia
de
Pfulgriesheim.
Les
conseillers
municipaux
qui
le
peuvent
sont
invités
à
se
rendre
sur
place
à
vélo
pour
étrenner
la
nouvelle
piste
cyclable.
Dès
qu’il
sera
connu,
le programme
exact
de
cette
manifestation
leur
sera
communiqué.
4Les
dates
des
prochains
conseils
municipaux
sont
arrêtées
les
vendredis
7
octobre,
4
novembre
et
2
décembre
2022.
Suite
à
un
signalement
sur
la
présence
de
rats
le
long
du
ruisseau,
Mme
Stéphanie
MESSMER
demande
que
la
commune
renouvelle
l'opération
d’appât
avec
des
produits
raticides.
Avant
d'engager
cette
opération,
il convient
de
savoir
précisément
à quels
endroits
les
rats
ont
été
aperçus.
Mme
Marie-Madeleine
MARTIN
signale
que
le
lampadaire
en
panne
dans
l'impasse
de
Truchtersheim
n’a
toujours
pas
été
réparé.
M.
DURINGER
propose
de
reconduire
les
illuminations
de
Noël
aux
trois
entrées
d'agglomération
et
de
rajouter
éventuellement
une
traversée
à
l’entrée
Est
en
direction
de
Lampertheim.
Par
ailleurs,
après
discussions,
il est
décidé
de
mettre
en
place
le
traditionnel
sapin
au
rond-point
de
la
rue
de
Lampertheim.
M.
DURINGER
suggère
également
de
décorer
la
place
de
l’église
avec
des
figurines
mises
en
valeur
par
un
éclairage.
La
séance
est
levée
à
22
h
48.